1
Conseil des E tude s et de la Vie Univ ersitaire
e x e r ç a n t l e s c o m p é t e n c e s d e l a C o m m i s s i o n d e l a F o r m a t i o n e t d e l a V i e U n i v e r s i t a i r e
R E L E V E S Y N T H E T I Q U E D E S A V I S
d e l a s é a n c e d u m e r c r e d i 9 o c t o b r e 2 0 1 3 - - -
L e q u o r u m é t a n t a t t e in t , l e Pr é s i d e n t o u v r e l a s é a n c e à 1 4 h 1 0 .
1. Informations du Président
2. Approbation du procès-verbal du CEVU du 26 juin 2013
Proposition faite au CEVU : adoption du procès-verbal du CEVU du 26 juin 2013, tel que présenté en séance
Vote CEVU Avis favorable à l’unanimité
3. Election du Vice-Président étudiant du CEVU, chargé des questions de vie étudiante en lien avec le CROUS de Dijon
Une seule candidature est recensée. Dorian COLAS DES FRANCS (étudiant en Master 1 Sociologie), élu du secteur 2, présente et détaille sa vision de la fonction de Vice-Président étudiant.
Le Président propose que l’on procède à un vote à bulletin secret. Après dépouillement, le résultat est le suivant :
Vote CEVU 26 POUR
8 BULLETINS BLANCS
Le Président invite le Vice-Président élu à le rejoindre à la tribune.
4. Présentation du rapport d’activités du SUMPPS pour l’année 2012-2013
Le Président donne la parole au Professeur Henri-Jacques SMOLIK. Un power point est diffusé en séance.
Proposition faite au CEVU : adoption du rapport d’activités 2012-2013 du SUMPPS de l’université de Bourgogne, tel que présenté en séance
Vote CEVU Avis favorable à l’unanimité
5. Compte rendu des travaux de la Commission Subventions culturelles réunie le 8 octobre 2013
VOTE CA
Le Président donne la parole à Marion CHIGOT, chargée de mission auprès de Pierre ANCET, Vice- Président délégué aux politiques culturelles. Elle rend compte des travaux de la Commission réunie le 8 octobre 2013.
2 Proposition faite au CEVU : adoption des tableaux de répartition des subventions culturelles
Avis CEVU Avis favorable à l’unanimité
6. Comptes rendus des travaux des Commissions FSDIE réunis le 18 septembre 2013 au Creusot et le 2 octobre 2013 à Dijon
VOTE CA
Le Président donne la parole à Jean-Baptiste BACCON, Vice-Président délégué à la vie et à la démocratie étudiante et aux politiques sportives. Il rend compte des travaux des deux commissions.
Proposition faite au CEVU : adoption des tableaux de répartition des crédits FSDIE- site Dijon
Avis CEVU Avis favorable à l’unanimité
Proposition faite au CEVU : adoption des tableaux de répartition des crédits FSDIE – site le Creusot
Avis CEVU Avis favorable à l’unanimité
7. Compte rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 3 octobre 2013
Le Président donne la parole à Grégory WEGMANN, Vice-Président du CEVU.
(cf compte rendu de la CP)
Point sur la nomenclature des intitulés de licence et l’application APB – rentrée 2014 Informations relatives au projet « France Université Numérique »
Evaluation des formations en Master : bilan de l’évaluation en M1 en 2012-2013 et évaluation des M2 en 2013-2014
VOTE CA ( ?)
Grégory WEGMANN présente ce dossier en compagnie de Cathy PERRET du CIPE.
Proposition faite au CEVU : adoption des règles d’évaluation des Masters 2, telles que présentées en séance
Vote CEVU Avis favorable à l’unanimité
D.U ou D.I.U
VOTE CA
- Création du D.U « Odontologie légale, expertise odontologique » Avis de la CP : favorable à l’unanimité
Proposition faite au CEVU : adoption de la création de ce DU
Avis CEVU Avis favorable à l’unanimité
3
Conventions pédagogiques
VOTE CA
1. IUT Dijon-Auxerre / Entreprise ONCODESIGN
Le Président annonce le report de l’examen de cette convention. Une expertise supplémentaire est nécessaire.
2. UB / Lycée Le Castel : convention de partenariat relative à l’universitarisation de la formation des techniciens supérieurs en imagerie médicale et radiologie thérapeutique (2013-2016)
Avis de la CP : favorable, moins 1 abstention
Proposition faite au CEVU : adoption de la convention DTS-IMRT, telle que présentée en séance
Avis CEVU Avis favorable à l’unanimité
Diplôme de formation approfondie en sciences médicales (DFASM)
Poursuite de l’universitarisation des études médicales (grade de master). Simple information du CEVU compte tenu de l’autonomie de l’UFR Médecine sur les deuxième et troisième cycles des études médicales.
Seul le Président de l’UB doit donner son accord.
Demandes de modification des fiches filières – rentrée 2013
VOTE CA
Avis de la CP : avis favorable à l’unanimitéProposition faite au CEVU : adoption des modifications de fiches filières, telles que présentées en séance
Avis CEVU Avis favorable à l’unanimité
Offre de formation – rentrée 2014
VOTE CA
1. Projet de création d’une spécialité «Procédés, Contrôles, Matériaux Métalliques : Industrie du Nucléaire (PC2M) » pour le Master mention Sciences de la Matière
Le Président annonce le report de l’examen de ce dossier au CEVU du 7 novembre 2013.
Luc IMHOFF demande que le relevé des avis de la CP soit modifié car il était indiqué « avis favorable » pour l’adoption de ce projet alors que les avis ont été très contrastés. Le relevé sera modifié.
2. Projet de création d’une mention de Master «Musique-Musicologie » Avis de la CP : avis favorable à l’unanimité
Proposition faite au CEVU : adoption du projet de création d’un Master « Musique-Musicologie »
Avis CEVU Avis favorable à l’unanimité
8. Calendrier universitaire 2013-2014 (ajustements)
Proposition faite au CEVU : adoption des ajustements relatifs au calendrier universitaire 2013-2014, tels que présentés en séance
VOTE CA ( ?)
4 Vote CEVU Avis favorable à l’unanimité
---
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 17h40.
Le Vice-Président du CEVU validé
Grégory WEGMANN
Subvention université de Bourgogne 31 000,00 €
N° Associations Projets Dates Budget
global
Montant de la demande FSDIE
Attribution FSDIE
Montant de la demande
Culture
Proposition d'attribution
2 ADAH (Association Dijonnaise pour l'Action
Humanitaire) Concert "solidarité Afrique" 28 mars 2013 7 980,00 € 500,00 € 244,00 €
3 ADMA (Association pour la Découverte du Manga
et de l'Animation) Dijon //SAITEN 9 12 et 13 octobre 2013 41 110,12 € 7 000,00 € 7 000,00 € 1 000,00 € 1 000,00 €
21 AAUB (Association Archéologique Universitaire de
Bourgogne) Séminaire doctoral 8 novembre 2013 191,50 € 100,00 € 0,00 €
22 ASC (Association Sportive et Culturelle) de l'IUFM de Nevers
Visite guidée du Château de
Versailles 19 octobre 2013 1 350,00 € 675,00 € 0,00 €
23 ASC (Association Sportive et Culturelle) de l'IUFM de Nevers
Visite guidée du Centre National
du Costume de Scène 15 décembre 2013 440,00 € 220,00 € 0,00 €
24 AHSCuB (Association HandiSport et Culture de l'Université de Bourgogne)
"Autrement dit" spectacle en
langue des signes français En février 2014 1 714,79 € 300,00 € 300,00 €
25 ARTenko Exposition : "Œuvres des élèves
des beaux-Arts de Dijon" 6 janvier 2014 418,37 € 355,00 € 209,00 €
26 Chalon Tout Court 5ème rencontre des courts
d'écoles 19, 20 et 21 mars 2014 10 016,49 € 5 000,00 € 5 000,00 €
27 InsiDijon "Cinémardi" découverte de films
français 1er mardi de chaque mois 970,56 € 485,28 € 485,00 €
28 La Luna del Oriente
Création d'un nouveau spectacle de danse scénarisé "La Luna
désorientée"
30/11, 04/12, 06/12, 07/12,
15/12/2013 10 093,53 € 3 500,00 € 3 500,00 €
SUBVENTION CULTURELLE 2013
Propositions de la commission subventions culturelles du 8 octobre 2013
Report de la commission subventions culturelles du 11 mars 2013
Propositions de la commission subventions culturelles du 8 octobre 2013
N° Associations Projets Dates Budget global
Montant de la demande FSDIE
Attribution FSDIE
Montant de la demande
Culture
Proposition d'attribution
Propositions de la commission subventions culturelles du 8 octobre 2013
29 Les Initi'Arts Festival de la création
chorégraphique amateur 20 et 21 mars 2014 5 293,14 € 1 200,00€
FSDIE du Creusot 600,00 € 1 400,00 € 1 400,00 € 30 SINGALLMUSIC Singall Gospel : Gospel de Noël de septembre à décembre 2013 14 056,00 € 3 000,00 € 3 000,00 € 1 000,00 € 1 000,00 €
31 TUD (Théâtre Universitaire de Dijon) "Ateliers de pratique artistique
amateur" Saison 2013 - 2014 35 220,00 € 6 500,00 € 6 500,00 € 8 500,00 € 8 500,00 €
32 VIBOTIANS Semaine d'accueil des nouveaux
étudiants internationaux 12 et 13 septembre 2013 3 008,00 € 750,00€
FSDIE du Creusot 400,00 € 750,00 € 0,00 €
131 862,50 € 16 500,00 € 17 500,00 € 23 785,28 € 21 638,00 € 9 362,00 €
Solde au 8 octobre 2013
TOTAL
TRAVAUX DE LA COMMISSION SUBVENTIONS CULTURELLES DU 8 OCTOBRE 2013
NUMERO
DOSSIER NOM DE L'ASSOCIATION NOM DU PROJET DECISION OBSERVATIONS
21
AAUB (Association
Archéologique Universitaire de Bourgogne)
Séminaire doctoral 0,00 € Projet non éligible d'après les critères d'attribution des subventions culturelles : culture scientifique
22 ASC (Association Sportive et Culturelle) de l'IUFM de Nevers
Visite guidée du Château de
Versailles 0,00 €
23 ASC (Association Sportive et Culturelle) de l'IUFM de Nevers
Visite guidée du Centre National
du Costume de Scène 0,00 €
32 VIBOTIANS Semaine d'accueil des nouveaux
étudiants internationaux 0,00 €
Projet non éligible d'après les critères d'attribution des subventions culturelles : journées d'intégration (évènement festif) II - Commission "subventions culturelles"
F - Critères d'attribution des subventions 3 - Exclusions
Projet "voyage" non éligible d'après les critères d'attribution des subventions culturelles : II - Commission "subventions culturelles"
F - Critères d'attribution des subventions 3 - Exclusions
Ces deux dossiers seront présentés à la prochaine commission FSDIE
