SECTION 1: IDENTIFICATION DU MÉLANGE ET DE LA SOCIÉTÉ/L’ENTREPRISE.
1.1 Identificateur de produit.
Nom du produit: PE CLORLENT
1.2 Utilisations identifiées pertinentes du mélange et utilisations déconseillées.
désinfectant pour eau de piscine.
Usages non recommandés:
Usages différents de ceux recommandés.
1.3Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécurité.
Entreprise:
MANUFACTURAS GRE, S.A
Adresse: Aritz Bidea, 57 - Belako industrialdea
Ville: 48100 Munguia
Province ou région: Vizcaya (Spain) Numéro de Téléphone: Tel: +34 946 741 116
Fax: Fax: +34 946 741 708
E-mail: fds@inquide.com
Web: www.gre.es
1.4Numéro d’appel d’urgence:
Anti poisoning centre:
FRANCE (Paris): 01 40 05 48 48 FRANCE (Tolousse): 05 61 77 74 47 FRANCE (Marseille): 04 91 75 25 25 ORFILA (INRS) : + 33 (0)1 45 42 59 59 BELGIQUE (Brussel): (+34) 070 245 245
SECTION 2: IDENTIFICATION DES DANGERS.
2.1 Classification du mélange.
Conformément au Règlement (UE) No 1272/2008:
Acute Tox. 4 : Nocif en cas d'ingestion.
Aquatic Acute 1 : Très toxique pour les organismes aquatiques.
Aquatic Chronic 1 : Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
Eye Irrit. 2 : Provoque une sévère irritation des yeux.
STOT SE 3 : Peut irriter les voies respiratoires.
2.2Éléments d’étiquetage.
.
.
Étiquetage conformément au Règlement (UE) No 1272/2008:
Pictogrammes:
Mention d’avertissement:
Danger
Phrases H:H302 Nocif en cas d'ingestion.
H319 Provoque une sévère irritation des yeux.
H335 Peut irriter les voies respiratoires.
H410 Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
Phrases P:
P261 Éviter de respirer les poussières.
P271 Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
P270 Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit.
P280 Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de protection des yeux/du visage.
P264 Se laver les mains soigneusement après manipulation
P403+P233 Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
P102 Tenir hors de portée des enfants.
P405 Garder sous clef.
P273 Éviter le rejet dans l'environnement.
P391 Recueillir le produit répandu.
P501 Éliminer le contenu/récipient conformément à la réglementation.
Phrases EUH:
EUH031 Au contact d'un acide, dégage un gaz toxique.
EUH206 Attention! Ne pas utiliser en combinaison avec d'autres produits. Peut libérer des gaz dangereux (chlore).
Contient:
symclosène
2.3Autres dangers.
En conditions d’utilisation normales et dans sa forme originale, le produit n’a aucun effet négatif pour la santé et pour l’environnement.
SECTION 3: COMPOSITION/INFORMATIONS SUR LES COMPOSANTS.
3.1 Substances.
Pas Applicable.
3.2 Mélanges.
Substances qui présentent des risques pour la santé ou pour l'environnement conformément à le Règelement (CE) No.
1272/2008, une limite d'exposition professionnelle leur est assignée, elles sont classifiées comme PBT/vPvB ou figurent sur la liste des substances candidates:
Identifiants Nom Concentration
(*)Classification Règlement (CE) No 1272/2008 Classification
Limites de concentration
spécifiques
Index No: 613-031- 00-5
CAS No: 87-90-1 CE No: 201-782-8
symclosène 80 - 100 %
Acute Tox. 4 *, H302 - Aquatic Acute 1, H400 - Aquatic Chronic 1, H410 - Eye Irrit. 2, H319 - Ox. Sol. 2, H272 - STOT
SE 3, H335
-
Index No: 005-007- 00-2
CAS No: 10043-35-3 CE No: 233-139-2 Registration No: 01- 2119486683-25-XXXX
[1] [4] Acide borique 0.3 - 5.5 % Repr. 1B,
H360FD
Repr. 1B, H360FD: C ≥
5,5 %
(*) Le texte complet des phrases H est détaillé dans le section 16 de cette fiche de sécurité.
* Voir le règlement (CE) n ° 1272/2008, annexe VI, section 1.2.
[1] Substance avec une limite d'exposition professionnelle (voir section 8.1).
[4] Substance faisant partie de la liste établie conformément à l'article 59, alinea 1, REACH (Candidat ou sujet à Autorisation).
SECTION 4: PREMIERS SECOURS.
4.1Description des premiers secours.
En cas de doute ou si les symptômes persistent, demander l’assistance d’un médecin. Ne rien administrer par voie orale à une personne inconsciente.
En cas d’inhalation.
Mettre la victime de l’accident à l’air libre, la maintenir au chaud et en position de repos, si sa respiration est irrégulière ou s’interrompt, pratiquer sur cette dernière la technique de la respiration artificielle. Ne rien lui administrer par voie orale. Si la victime est inconsciente, la mettre dans une position adéquate et demander l’aide d’un médecin.
En cas de contact avec les yeux.
Enlever les lentilles de contact, le cas échéant c'est facile à faire. Rincer abondamment les yeux à l’eau claire et fraîche, pendant au moins 10 minutes, tout en étirant régulièrement les paupières vers le haut et demander l’aide d’un médecin. Ne pas permettre à la personne de se frotter l'œil affecté.
En cas de contact avec la peau.
Retirer les vêtements souillés. Nettoyer vigoureusement la peau avec de l’eau et du savon ou tout produit nettoyant adapté. NE JAMAIS utiliser de solvants ou diluants.
En cas d’ingestion.
En cas d’ingestion accidentelle, consulter immédiatement un médecin. Maintenir la victime en position de repos. NE JAMAIS provoquer le vomissement.
4.2 Principaux symptômes et effets, aigus et différés.
Produit irritant, le contact répété et prolongé avec la peau ou les muqueuses peut provoquer des rougeurs, des ampoules ou une dermatite. L'inhalation de la brume de pulvérisation ou de particules en suspension peut provoquer des irritations des voies respiratoires, certains symptômes ne sont pas immédiats.
Produit nocif, une exposition prolongée par inhalation peut provoquer des effets anesthésiques et nécessiter une assistance médicale immédiate.
4.3Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers nécessaires.
En cas de doute ou si les symptômes persistent, demander l’assistance d’un médecin. Ne rien administrer par voie orale à une personne inconsciente. Ne pas se faire vomir. Si la personne vomit, liberez les voies aériennes.
SECTION 5: MESURES DE LUTTE CONTRE L’INCENDIE.
Le produit ne présente aucun risque particulier en cas d’incendie.
5.1Moyens d’extinction.
Moyens d'extinction appropriés:
Extincteur de type poudre ou CO2. En cas d’incendies plus importants il est possible d’utiliser aussi la mousse résistant à l’Alcool et la pulvérisation d’eau.
Moyens d'extinction inappropriés:
Pour l’extinction ne jamais utiliser un jet direct d’eau. En presence de tension électrique ne pas utiliser de l'eau ou de la mousse comme moyen d'extinction.
Moyens d'extinction: CO2 dans les petits feux et de l'eau en grande quantité (de petites quantités d'eau peuvent aggraver la situation)
Moyens d'extinction inappropriés: Poudre sèche, hydrocarbures halogénés, poudre ABC.
5.2 Dangers particuliers résultant du mélange.
Risques particuliers.
Le feu peut produire une épaisse fumée noire. En conséquence de la décomposition thermique, des substances dangereuses peuvent se former: monoxyde de carbone, dioxyde de carbone. L’exposition à des substances produites suite à la combustion ou à la décomposition peut être dangereuse pour la santé.
5.3 Conseils aux pompiers.
Rafraîchir par pulvérisation d’eau tout réservoir, citerne ou récipient proche du feu ou de toute autre source de chaleur. Tenir compte de la direction du vent. Veiller à ce que les produits utilisés lors de l’extinction d’un incendie ne se déversent pas dans les systèmes d’évacuation d’eau, les égouts ou dans un cours d’eau. Le produit résiduel et les moyens d'extinction peuvent contaminer l'environnement aquatique.
Équipement de protection anti-incendies.
En fonction de la magnitude ou de l’importance de l’incendie, l’utilisation de combinaisons de protection thermique, d’appareils de respiration individuels, de gants, de lunettes de protection ou de masques anatomiques faciaux et de bottes peut s’avérer nécessaire.
SECTION 6: MESURES À PRENDRE EN CAS DE DISPERSION ACCIDENTELLE.
6.1Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d’urgence.
Pour tout contrôle d’exposition et mesures de protection individuelle, voir section 8.
6.2Précautions pour la protection de l’environnement.
Produit dangereux pour l'environnement, en cas de renversement important ou dans le cas où des lacs, rivières ou égouts seraient pollués, en informer immédiatement les autorités compétentes, suivant la législation locale.Éviter la pollution des systèmes d’évacuation d’eau, des sources superficielles ou souterraines, ainsi que du sol et sous-sol.
6.3Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage.
La zone polluée doit immédiatement être nettoyée à l’aide d’un décontaminant adéquat. Verser le décontaminant ainsi que les restes du produit dans un récipient ouvert, les garder ainsi pendant quelques jours jusqu’à ce que plus aucune réaction ne se produise.
6.4 Référence à d’autres sections.
Pour tout contrôle d’exposition et mesures de protection individuelle, voir section 8.
Pour l’ultérieure élimination des résidus, se reporter aux recommandations décrites dans l’section 13.
SECTION 7: MANIPULATION ET STOCKAGE.
7.1Précautions à prendre pour une manipulation sans danger.
Pour la protection personnelle se reporter à l’section 8. Ne jamais utiliser la pression pour vider les containers, ces derniers n’ayant pas été conçus pour résister à la pression.
Il est formellement interdit de fumer, manger ou boire dans la zone d’application du produit.
Respecter la législation relative à la Sécurité et à l’Hygiène dans le cadre du travail.
Conserver le produit dans un récipient de même matériau que le récipient ou container original.
7.2Conditions d’un stockage sûr, y compris d’éventuelles incompatibilités.
Magasiner le produit en accord avec la législation locale correspondante. Tenir compte des indications portées sur l’étiquette.
Conserver les containers à température ambiante, dans un endroit sec et bien aéré, à l’écart de toute source de chaleur et protégé de la lumière du soleil. Garder à l’écart de toute flamme. Éloigner de tout agent oxydant ou matériau hautement acide ou alcalin. Ne pas fumer. Refuser l’accès au personnel non autorisé. Une fois ouvert, tout container doit être précautionnement refermé et positionné verticalement afin d’éviter toute chutte ou renversement.
Classification et quantité limite de stockage en accord avec l'annexe I de la Directive 2012/18/UE (SEVESO III):
Quantité limite (tonnes) pour l'application de Code Description
Conditions requises de niveau inférieur
Conditions requises de niveau supérieur
P8 LIQUIDES ET SOLIDES COMBURANTS 50 200
E1 DANGERS POUR L'ENVIRONNEMENT - Danger pour l'environnement
aquatique dans la catégorie aiguë 1 ou chronique 1 100 200
7.3 Utilisation(s) finale(s) particulière(s).
Aucune utilisation particulière
SECTION 8: CONTRÔLES DE L’EXPOSITION/PROTECTION INDIVIDUELLE.
8.1 Paramètres de contrôle.
Limite d’exposition pendant le travail pour:
Nom N. CAS Pays Valeur limite ppm mg/m3
Acide borique 10043-35-3
Koninkrijk België/Royaum e de
Belgique/König reich Belgien [1]
Huit heures 2
Court terme 6
Schweiz [2]
Huit heures
10 (einatembarer
Staub (Gesamtstaub))
Court terme
10 (einatembarer
Staub (Gesamtstaub)) [1] According "Valeurs Limites d'Exposition Professionnelle" (VLEP) or "Grenswaarden voor Beroepsmatige Blootstelling" (GWBB) list adopted by Belgian Ministry of Employment and Labour.
[2] Laut Grenzwerte am Arbeitsplatz, adoptiert für Schweizerische Unfallversicherungsanstalt Suva.
Selon la liste de Valeurs limites d'exposition aux postes de travail adoptés par Caisse nationales suisse d'assurance en ca d'accidents Suva.
Le produit ne contient pas de substances avec des Valeurs Limites Biologiques.
Niveaux de concentration DNEL/DMEL:
Nom DNEL/DMEL Type Valeur
Acide borique N. CAS: 10043-35-3 N. CE: 233-139-2
DNEL (Workers)
Inhalation, Long-term, Systemic effects 8,3 (mg/m³)
DNEL : Derived No Effect Level, (niveau sans effets secondaires) niveau d'exposition à la substance en dessous duquel ne sont pas prévus d'effets défavorables.
DMEL: Derived Minimal Effect Level (niveau avec effets secondaires minimums) Niveau d'exposition correspondant à un risque faible, ce risque doit être considéré comme le minimum tolérable.
CAS: 87-90-1
TLV TWA - 0.5 ppm (1.5 mg/m3) Cl gas TLV STEL - 1 ppm (3.0 mg/m3) Cl gas 8.2Contrôles de l’exposition.
Mesures d’ordre technique:
Prévoir un système d’aération adapté, au moyen de l’installation d’une unité d’extraction- ventilation locale ainsi que d’un système général d’extraction.
Concentration: 100 %
Utilisation(s): désinfectant pour eau de piscine.
Protection respiratoire:
PPE: Masque filtrant pour se protéger contre les gaz et les particules.
Caractéristiques: Marquage «CE» Catégorie III. Le masque doit offrir un champ de vision large posséder une forme anatomique et être étanche et hermétique.
Normes CEN: EN 136, EN 140, EN 405 Maintenance:
Il ne doit pas être stocké dans des endroits exposés à des températures élevées ou humides avant son utilisation. Il faut contrôler particulièrement l'état des valves d'inhalation et exhalation de l'adaptateur facial.
Observations:
Lire attentivement les instructions du fabricant concernant l'utilisation et l'entretien de l'équipement.
Coupler à l'équipement les filtres nécessaires, en fonction des caractéristiques spécifiques du risque (particules et aérosols: P1-P2-P3, Gaz et vapeurs : A-B-E-K-AX) en les changeant selon les recommandations du fabricant.
Type de filtre
nécessaire: A2
Protection des mains:
PPE: Gants de protection contre les produits chimiques Caractéristiques: Marquage «CE» Catégorie III.
Normes CEN: EN 374-1, En 374-2, EN 374-3, EN 420
Maintenance:
Conserver dans un endroit sec, à l'abri d'une quelconque source de chaleur, et des rayons du soleil. Ne pas modifier les gants pour éviter d'altérer leur résistance. Ne pas appliquer de peinture, de dissolvant ou d'adhésif.
Observations: Les gants doivent être de la bonne taille et s'ajuster à la main sans être trop serrés ni trop lâches. Les gants doivent toujours être portés avec les mains propres et sèches.
Matériaux: PVC (Polychlorure de vinyle)
Temps de pénétration
(min.): > 480 Epaisseur du
matériau (mm): 0,35 Protection des yeux:
PPE: Lunettes de protection avec monture intégrale Caractéristiques:
Marquage «CE» Catégorie II. Lunettes de protection avec monture intégrale pour se protéger contre les éclaboussures de liquides, la poussière, la fumée, les brouillards et les vapeurs.
Normes CEN: EN 165, EN 166, EN 167, EN 168
Maintenance: La visibilité au travers des lunettes doit être optimale, c'est pourquoi il faut les nettoyer tous les jours et les désinfecter régulièrement, conformément aux instructions du fabricant.
Observations: Indicateurs de détérioration tels que: lunettes présentant une couleur jaunâtre, des rayures superficielles ou plus profondes, etc.
Protection de la peau:
PPE: Vêtements de protection contre les produits chimiques Caractéristiques:
Marquage «CE» Catégorie III. Les vêtements doivent être portés près du corps. Il faut fixer le niveau de protection en fonction d'un paramètre d'essai appelé
«Temps de passage» (BT. Breakthrough Time) qui indique le temps que le produit chimique tarde à traverser le matériel.
Normes CEN: EN 464,EN 340, EN 943-1, EN 943-2, EN ISO 6529, EN ISO 6530, EN 13034
Maintenance: Appliquer les instructions de lavage et de conservation fournies par le fabricant pour garantir une protection invariable.
Observations:
Le design des vêtements de protection devrait permettre de les porter facilement et près du corps sans qu'ils bougent, pendant toute la durée d'utilisation prévue, en tenant compte des facteurs
environnementaux, des mouvements et des positions que l'utilisateur adoptera pendant l'exercice de son activité.
PPE: Chaussures de travail
Caractéristiques: Marquage «CE» Catégorie II.
Normes CEN: EN ISO 13287, EN 20347
Maintenance: Ces articles s'adaptent à la forme du pied du premier utilisateur. C'est pour cette raison, mais aussi pour des questions d'hygiène qu'il faut éviter qu'une autre personne les réutilise.
Observations:
Les chaussures de travail à usage professionnel incorporent des éléments de protection destinés à protéger l'utilisateur contre des blessures qui peuvent provoquer des accidents. Il faut contrôler quelles tâches et quelles activités sont adaptées à ces chaussures.
SECTION 9: PROPRIÉTÉS PHYSIQUES ET CHIMIQUES.
9.1Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles.
Aspect:Tablettes Couleur: Blanc
Odeur:Semblable à l'eau de javel Seuil olfactif:P.D./P.A.
pH:2,1 - 3 (1%)
Point de fusion:> 230 ºC descompone ºC Point d’ébullition: P.D./P.A.
Point d’inflammation: 121 ºC Taux d’évaporation: P.D./P.A.
Inflammabilité (solide, gaz): > 250 ºC Limite inférieure d'explosivité: P.D./P.A.
Limite supérieure d'explosivité: P.D./P.A.
Pression de vapeur: P.D./P.A.
Densité de la vapeur:P.D./P.A.
Densité relative:1,625 g/cm3 Solubilité:P.D./P.A.
Liposolubilité: P.D./P.A.
Hydro solubilité: P.D./P.A.
Coefficient de partage (n-octanol/eau): P.D./P.A.
Température d’auto inflammabilité: P.D./P.A.
Température de décomposition: P.D./P.A.
Viscosité: P.D./P.A.
Propriétés explosives: P.D./P.A.
Propriétés comburantes: No
P.D./P.A.= Pas Disponible/Pas Applicable en raison de la nature du produit.
9.2Autres informations.
Point d'écoulement: P.D./P.A.
Scintillation: P.D./P.A.
Viscosité cinématique: P.D./P.A.
P.D./P.A.= Pas Disponible/Pas Applicable en raison de la nature du produit.
SECTION 10: STABILITÉ ET RÉACTIVITÉ.
10.1 Réactivité.
Au contact d'un acide, dégage un gaz toxique.
10.2Stabilité chimique.
Instable en contact avec:
- Bases
10.3Possibilité de réactions dangereuses.
Attention! Ne pas utiliser en combinaison avec d'autres produits. Peut libérer des gaz dangereux (chlore).
Peut produire une neutralisation en étant en contact avec des bases.
10.4Conditions à éviter.
- Eviter le contact avec les bases 10.5Matières incompatibles.
Eviter les matières suivantes : - Bases
10.6Produits de décomposition dangereux.
Selon les conditions d'utilisation, peuvent se générer les produits suivants : - Vapeurs ou gaz corrosifs
SECTION 11: INFORMATIONS TOXICOLOGIQUES.
SOLUTION IRRITANTE. Les projections dans les yeux peuvent provoquer des irritations.
SOLUTION IRRITANTE. L’inhalation d’émanations dues à la vaporisation ou de particules en suspension dans l’air peut causer des problèmes d’irritations du tractus respiratoire. Elle peut également occasionner de graves problèmes respiratoires, une altération du système nerveux central et dans des cas extrêmes, induire une perte de conscience.
11.1Informations sur les effets toxicologiques.
Un contact prolongé ou répété avec le produit peut donner lieu à une élimination de la graisse de la peau, susceptible de provoquer une dermatose de contact non allergique et permettant l’absorption du produit par la peau.
Les projections du produit dans les yeux peuvent provoquer des irritations et causer des dommages réversibles.
.
Information Toxicologique des substances présentes dans la composition.
Nom Toxicité aigue
Type Essai Espèce Valeur
symclosène
Oral
LD50 Rat 490 mg/kg [1]
[1] EPA OPP 81-1 Cutané
LD50 Rabbit >2000 mg/kg [1]
[1] EPA OPP 81-2 Inhalation
CAS No: 87-90-1 EC No: 201-782-8
Acide borique
Oral
LD50 LD50
Rat Rat
3500-4100 mg/kg 2660 mg/kg bw [1]
[1] JAMA, Journal of the American Medical Association. Vol.
128, Pg. 266, 1945
Cutané LD50 Rabbit >2000 mg/kg
Inhalation LC50 Rat > 2 mg/l
CAS No: 10043-35-3 EC No: 233-139-2 a) toxicité aiguë;
Produit classé:
Toxicité aiguë (voie orale), Catégorie 4: Nocif en cas d'ingestion.
Estimation de toxicité aiguë (ETA) Mélanges:
ATE (Oral) = 581 mg/kg
b) corrosion cutanée/irritation cutanée;
Données non concluantes pour la classification.
c) lésions oculaires graves/irritation oculaire;
Produit classé:
Irritation oculaire, Catégorie 2: Provoque une sévère irritation des yeux.
d) sensibilisation respiratoire ou cutanée;
Données non concluantes pour la classification.
e) mutagénicité sur les cellules germinales;
Données non concluantes pour la classification.
f) cancérogénicité;
Données non concluantes pour la classification.
g) toxicité pour la reproduction;
Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis.
h) toxicité spécifique pour certains organes cibles - exposition unique;
Produit classé:
Toxicité spécifique pour certains organes cibles résultant d'une exposition unique, Catégorie 3:
i) toxicité spécifique pour certains organes cibles – exposition répétée;
Données non concluantes pour la classification.
j) danger par aspiration.
Données non concluantes pour la classification.
SECTION 12: INFORMATIONS ÉCOLOGIQUES.
12.1Toxicité.
Nom Écotoxicité
Type Essai Espèce Valeur
symclosène
Poissons LC50 Fish 0.32 mg/l (96h)
Invertébrés aquatiques
LC50 Daphnia 0.21 mg/l (48h)
Plantes aquatiques
CAS No: 87-90-1 EC No: 201-782-8
Acide borique
Poissons
LC50 LC50
Fish Fish
74 mg/l (96 h) 487 mg/l (96 h) [1]
[1] Hamilton, S.J., and K.J. Buhl 1990. Acute Toxicity of Boron, Molybdenum, and Selenium to Fry of Chinook Salmon and Coho Salmon. Arch.Environ.Contam.Toxicol. 19(3):366- 373. Hamilton, S.J. 1995. Hazard Assessment of Inorganics to Three Endangered Fish in the Green River, Utah.
Ecotoxicol.Environ.Saf. 30(2):134-142
Invertébrés aquatiques
LC50 LC50
Daphnia Crustacean
133 mg/l (48 h) 180 mg/l (48 h) [1]
[1] Gersich, F.M. 1984. Evaluation of a Static Renewal Chronic Toxicity Test Method for Daphnia magna Straus Using Boric Acid. Environ.Toxicol.Chem. 3(1):89-94. Lewis, M.A., and L.C. Valentine 1981. Acute and Chronic Toxicities of Boric Acid to Daphnia magna Straus.
Bull.Environ.Contam.Toxicol. 27(3):309-315 Plantes
aquatiques CAS No: 10043-35-3 EC No: 233-139-2
12.2Persistance et dégradabilité.
Il n'y a pas d'information sur la biodégradabilité des substances présentes.
Il n'y a pas d'information sur la dégradabilité des substances présentes.Aucune information n'est disponible sur la persistance et la dégradabilité du produit..
12.3Potentiel de bioaccumulation.
On ne dispose pas d’information relative à la Bioaccumulationdes substances présentes.
12.4Mobilité dans le sol.
Aucune information n'est disponible sur la mobilité dans le sol.
Il est donc essentiel d’éviter à tout prix qu’il ne se déverse dans les égouts ou cours d’eau.
Éviter qu’il ne pénètre dans le sol.
12.5Résultats des évaluations PBT et vPvB.
Aucune information n'est disponible sur les résultats de l'évaluation PBT et vPvB du produit.
12.6Autres effets néfastes.
Aucune information n'est disponible sur d'autres effets néfastes pour l'environnement.
SECTION 13: CONSIDÉRATIONS RELATIVES À L’ÉLIMINATION.
13.1Méthodes de traitement des déchets.
Il est interdit de le déverser dans les égouts ou cours d’eau. Les résidus et containers vides doivent être manipulés et éliminés en accord avec la législation locale / nationale correspondante en vigueur.
Suivre les dispositions de la Directive 2008/98/CE relative à la gestion des déchets.
SECTION 14: INFORMATIONS RELATIVES AU TRANSPORT.
Transporter selon les normes ADR/TPC pour le transport routier, les RID par chemin de fer, les IMDG pour le transport maritime et les ICAO/IATA pour le transport aérien.
Terre: Transport par route: ADR, Transport par chemin de fer: RID.
Documentation de transport: Lettre de port et Instructions écrites.
Mer: Transport par bateau: IMDG.
Documentation de transport: Connaissement d’embarquement.
Air: Transport en avion: IATA/ICAO.
Document de transport: Connaissement aérien.
14.1Numéro ONU.
Nº ONU: 3077
14.2Nom d’expédition des Nations unies.
Description:
ADR: UN 3077, MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE L'ENVIRONNEMENT, SOLIDE, N.S.A. (CONTIENT SYMCLOSÈNE), 9, GE III, (-)
IMDG: UN 3077, MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE L'ENVIRONNEMENT, SOLIDE, N.S.A. (CONTIENT SYMCLOSÈNE), 9, GE III, POLLUANT MARIN
OACI/IATA: UN 3077, MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE L'ENVIRONNEMENT, SOLIDE, N.S.A. (CONTIENT SYMCLOSÈNE), 9, GE III
14.3Classe(s) de danger pour le transport.
Classe(s): 9
14.4Groupe d’emballage.
Groupe d’emballage: III
14.5Dangers pour l’environnement.
Contaminant marin: Oui
Dangereux pour l'environnement
14.6Précautions particulières à prendre par l’utilisateur.
Etiquettes: 9
Numéro de danger: 90 ADR LQ: 5 kg IMDG LQ: 5 kg ICAO LQ: 30 kg B
Dispositions pour le transport en vrac ADR:
VC1 Le transport en vrac dans des véhicules bâchés, des conteneurs bâchés ou des conteneurs pour vrac bâchés est autorisé.
VC2 Le transport en vrac dans des véhicules couverts, des conteneurs fermés ou des conteneurs pour vrac fermés est autorisé.
Transport par bateau,FEm – Fiches d’urgence (F – Incendie, S – Dispersions): F-A,S-F Procéder conformément au point 6.
14.7Transport en vrac conformément à l'annexe II de la convention MARPOL et au recueil IBC.
Le produit n'est pas transporté en vrac.
SECTION 15: INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES.
15.1 Réglementations/législation particulières au mélange en matière de sécurité, de santé et d’environnement.
Le produit n'est pas affecté par le Règlement (CE) no 1005/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone.
Classification du produit en accord avec l'Annexe I de la Directive 2012/18/UE (SEVESO III): P8,E1
Information en relation avec le Règlement (UE) No 528/2012 relatif à la commercialisation et l'utilisation des biocides:
Type de produit Groupe
Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres
humains ou des animaux Désinfectants
Substances actives Concentration %
symclosène N. CAS: 87-90-1 N. CE: 201-782-8
80 - 100 Le produit ne se trouve pas affecté par le processus établi dans le Règlement (UE) No 649/2012, relatif à l'exportation et à l'importation de produits chimiques dangereux.
Restrictions applicables à la fabrication, à la mise sur le marché et à l'utilisation de certaines substances et mélanges dangereux et de certains articles dangereux:
Dénomination de la substance, du groupe de substances ou du mélange
Conditions de restriction 30. Substances figurant à l’annexe VI, partie
3, du règlement (CE) no 1272/2008 classées
«toxiques pour la reproduction catégorie 1A ou 1B» (tableau 3.1) ou «toxiques pour la reproduction catégorie 1 ou 2» (tableau 3.2) et énumérées comme suit:
- les substances toxiques pour la
reproduction de catégorie 1A effets néfastes sur la fonction sexuelle et la fertilité ou sur le développement (tableau 3.1) ou les substances toxiques pour la reproduction de catégorie 1 avec mention R60 (Peut altérer la fertilité) ou R61 (Risque pendant la
grossesse d’effets néfastes pour l’enfant) (tableau 3.2) énumérées à l’appendice 5, - les substances toxiques pour la
reproduction de catégorie 1B effets néfastes sur la fonction sexuelle et la fertilité ou sur le développement (tableau 3.1) ou les substances toxiques pour la reproduction de catégorie 2 avec mention R60 (Peut altérer la fertilité) ou R61 (Risque pendant la
grossesse d’effets néfastes pour l’enfant) (tableau 3.2) énumérées à l’appendice 6.
1. Ne peuvent être mises sur le marché, ni utilisées:
- en tant que substances,
- en tant que constituants d’autres substances, ou - dans des mélanges
destinés à être vendus au grand public en concentration individuelle dans la substance ou le mélange égale ou supérieure:
- soit à la limite de concentration spécifique pertinente visée à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008,
- soit à la concentration pertinente spécifiée dans la directive 1999/45/CE si aucune limite de concentration spécifique n’est indiquée à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008.
Sans préjudice de l’application d’autres dispositions communautaires relatives à la classification, à l’emballage et à l’étiquetage des substances et des mélanges, les fournisseurs veillent à ce que, avant la mise sur le marché, l’emballage de ces substances et mélanges porte la mention ci-après, inscrite de manière visible, lisible et indélébile:
«Réservé aux utilisateurs professionnels».
2. Par dérogation, le paragraphe 1 ne s’applique pas:
a) aux médicaments à usage médical ou vétérinaire au sens de la directive 2001/82/CE et de la directive 2001/83/CE;
b) aux produits cosmétiques au sens de la directive 76/768/CEE;
c) aux carburants et produits dérivés d’huiles suivants:
- carburants qui font l’objet de la directive 98/70/CE,
- produits dérivés des huiles minérales, prévus pour être utilisés comme combustibles ou carburants dans des installations de combustion mobiles ou fixes,
- combustibles vendus en système fermé (par exemple, bonbonnes de gaz liquéfié);
d) aux couleurs pour artistes relevant de la directive 1999/45/CE;
e) aux substances énumérées à l’appendice 11, première colonne, pour les applications ou utilisations mentionnées à l’appendice 11, deuxième colonne.
Lorsqu’une date est précisée dans la deuxième colonne de l’appendice 11, la dérogation s’applique jusqu’à cette date.
Classe de contamination de l'eau (Allemagne): Pas dangereux. (Auto classé selon le Règlement AwSV) 15.2Évaluation de la sécurité chimique.
Il n’a pas procédé à une évaluation de la sécurité chimique du produit.
SECTION 16: AUTRES INFORMATIONS.
Texte complet des phrases H apparaissant dans l’section 3:
H272 Peut aggraver un incendie; comburant.
H302 Nocif en cas d'ingestion.
H319 Provoque une sévère irritation des yeux.
H335 Peut irriter les voies respiratoires.
H360FD Peut nuire à la fertilité. Peut nuire au foetus.
H400 Très toxique pour les organismes aquatiques.
H410 Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
Codes de classification:
Acute Tox. 4 : Toxicité aiguë (voie orale), Catégorie 4
Aquatic Acute 1 : Toxicité aiguë pour le milieu aquatique, Catégorie 1 Aquatic Chronic 1 : Effets chroniques pour le milieu aquatique, Catégorie 1 Eye Irrit. 2 : Irritation oculaire, Catégorie 2
Ox. Sol. 2 : Matière solide comburante, Catégorie 2 Repr. 1B : Toxique pour la reproduction, Catégorie 1B
STOT SE 3 : Toxicité spécifique pour certains organes cibles résultant d'une exposition unique, Catégorie 3
Sections changé par rapport à la version précédente:
1,8,11,12,14,16
Il est recommandé de suivre une formation basique sur la sécurité et l’hygiène au travail, pour pouvoir manipuler correctement le produit.
Abréviations et acronymes utilisés:
ADR: Accord européen sur le transport des marchandises dangereuses par Route.
AwSV: Règlement d'Installations pour la manipulation de substances dangereuses pour l'eau.
CEN: Comité européen de normalisation.
DMEL: Derived Minimal Effect Level (niveau avec effets secondaires minimums) Niveau d'exposition correspondant à un risque faible, ce risque doit être considéré comme le minimum tolérable.
DNEL: Derived No Effect Level, (niveau sans effets secondaires) niveau d'exposition à la substance en dessous duquel ne sont pas prévus d'effets défavorables.
EC50: Concentration efficace moyenne.
PPE: Équipements de protection individuelle.
IATA: Association Internationale de Transport Aérien.
OACI: Organisation de l'aviation civile internationale.
IMDG: Code Maritime International des Marchandises Dangereuses.
LC50: Concentration létale, 50%.
LD50: Dose létale, 50%.
RID: Règlement international concernant le transport des marchandises dangereuses par chemin de fer.
WGK: Classes de danger lié à l'eau.
Principales références de la litterature et sources de données:
http://eur-lex.europa.eu/homepage.html http://echa.europa.eu/
Règlement (UE) 2015/830.
Règlement (CE) No 1907/2006.
Règlement (UE) No 1272/2008.
Les informations contenues dans cette fiche de Sécurité ont été rédigées conformément au RÈGLEMENT (UE) 2015/830 DE LA COMMISSION du 28 mai 2015 modifiant le règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement
(CEE) n° 793/93 du Conseil et le règlement (CE) n° 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission.
L’information contenue dans cette Fiche de Données de Sécurité du Produit se base sur les connaissances actuelles relatives à ce produit ainsi que sur les lois nationales et européennes en vigueur, sachant que les conditions de travail de ses utilisateurs ne nous sont pas connues et échappent ainsi à notre contrôle.Le produit doit en aucun cas être utilisé à des fins autres que celles pour lesquelles il a été conçu et préparé, il ne peut être utilisé sans connaissance préalable et écrite des instructions relatives à son maniement. Il incombe à l’utilisateur de prendre toutes les mesures nécessaires afin de suivre et respecter les exigences prévues par la loi.
