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ROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION ANNUELLE D’ORGANISATION DUC
ONSEIL SCOLAIRE PUBLIC DU NORD-EST DE L’ONTARIODate : Le 6 décembre 2019 à compter de 15 h
Lieu : La réunion a eu lieu au siège social de North Bay
Présences : Nicole Arcand Denis Boyer Jules Duchesne Michel Faucon Liliane Francis Denis Labelle Jeannette Labrèche Clara McKinnon Lucie Paquin
Charles Trinh, élève conseiller
Simon Fecteau, directeur de l’éducation Tracy Dottori, surintendante des affaires Irène Charette, surintendante de l’éducation April Rosenberger, surintendante de l’éducation Jamie Point, directeur des services informatiques Guylaine Scherer, agente des communications Patrick Cantin, directeur du service des installations Lynn Lauzon, adjointe administrative
Absences : Roger Brazeau Michel Séguin
Manon Henrie-Cadieux
Amélie Daigle, élève conseillère
1. OUVERTURE DE LA SESSION
Le directeur de l’éducation, Monsieur S. Fecteau, assume la présidence à 15 h 00.
2. APPEL NOMINAL
Monsieur S. Fecteau procède à l’appel nominal et constate que le quorum est atteint.
3. LECTURE DE LA VISION ET MISSION DU CONSEIL
Élève conseiller C. Trinh procède à la lecture de la vision et mission du CSPNE.
4. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
Résolution no 19-R-101 : 06-12-2019 Proposée par : C. McKinnon Appuyée par : J. Duchesne
QUE le Conseil approuve l’ordre du jour de la réunion annuelle d’organisation du 6 décembre 2019, tel que présenté.
ADOPTÉE
5. NOMINATION DE SCRUTATEURS
Résolution no 19-R-102 : 06-12-2019 Proposée par : D. Boyer Appuyée par : L. Francis
QUE P. Cantin et J. Point soient nommés scrutateurs lors de la réunion organisationnelle du 6 décembre 2019.
ADOPTÉE
6. ÉLECTION À LA PRÉSIDENCE
N.B. : s’il y a plus d’une candidature pour un poste à combler, chaque candidat aura le droit de parole pendant un maximum de trois (3) minutes avant le vote.
Résolution no 19-R-103 : 06-12-2019 Proposée par : J. Duchesne
Appuyée par : M. Faucon
QUE l’on procède aux nominations pour le poste de présidence du Conseil.
ADOPTÉE
Résolution no 19-R-104 : 06-12-2019 Proposée par : D. Boyer Appuyée par : J. Labrèche QUE D. Labelle soit candidat au poste de présidence.
Conseiller Labelle accepte la nomination.
Résolution no 19-R-105 : 06-12-2019 Proposée par : N. Arcand
Appuyée par : C. McKinnon
QUE les nominations pour le poste de présidence du Conseil soient closes.
ADOPTÉE
Résolution no 19-R-106 : 06-12-2019 Proposée par : L. Paquin
Appuyée par : N. Arcand
QUE D. Labelle soit déclaré élu président du Conseil.
ADOPTÉE
Conseiller Labelle assume la présidence et la réunion se poursuit.
7. MOT DE LA PRÉSIDENCE ÉLUE
Conseiller Labelle remercie les membres élus et l’administration de leur engagement continu envers le CSPNE. Il réitère le fait que le rendement et le bien-être des élèves
8. ÉLECTION DE LA VICE-PRÉSIDENCE (1re) – RÉGION NORD
Résolution no 19-R-107 : 06-12-2019 Proposée par : C. McKinnon
Appuyée par : M. Faucon
QUE l’on procède aux nominations pour le poste de vice-présidence de la région Nord.
ADOPTÉE
Résolution no 19-R-108 : 06-12-2019 Proposée par : D. Boyer Appuyée par : J. Duchesne QUE J. Labrèche soit candidate au poste de vice-présidence de la région Nord.
Conseillère Labrèche accepte la nomination.
Résolution no 19-R-109 : 06-12-2019 Proposée par : J. Duchesne Appuyée par : L. Francis
QUE les nominations pour le poste de vice-présidence de la région Nord soient closes.
ADOPTÉE
Résolution no 19-R-110 : 06-12-2019 Proposée par : M. Faucon
Appuyée par : J. Duchesne
QUE J. Labrèche soit déclarée élue au poste de 1re vice-présidence de la région Nord.
ADOPTÉE
9. ÉLECTION DE LA VICE-PRÉSIDENCE (2e) – RÉGION SUD
Résolution no 19-R-111 : 06-12-2019 Proposée par : N. Arcand
Appuyée par : J. Duchesne
QUE l’on procède aux nominations pour le poste de vice-présidence de la région Sud.
ADOPTÉE
Résolution no 19-R-112 : 06-12-2019 Proposée par : D, Boyer Appuyée par : J. Labrèche QUE J. Duchesne soit candidat au poste de vice-présidence de la région Sud.
Résolution no 18-R-112 : 06-12-2019 Proposée par : N. Arcand Appuyée par : C. McKinnon QUE M. Faucon soit candidat au poste de vice-présidence de la région Sud.
Conseiller Duchesne accepte la nomination.
Conseiller Faucon accepte la nomination.
Résolution no 19-R-113 : 06-12-2019 Proposée par : C. McKinnon Appuyée par : M. Faucon
QUE les nominations pour le poste de vice-présidence de la région Sud soient closes.
ADOPTÉE
Le président du Conseil, conseiller Labelle, invite les deux candidats à prononcer un cours discours de trois minutes, en débutant par conseiller Duchesne.
Au premier tour de scrutin, les résultats accordent la majorité à l’un des deux candidats.
Résolution no 19-R-114 : 06-12-2019 Proposée par : M. Faucon
Appuyée par : C. McKinnon
QUE J. Duchesne soit déclaré élu au poste de vice-présidence de la région Sud.
ADOPTÉE
10. CONSTITUTION DES COMITÉS
Le président passe la parole à Monsieur S. Fecteau, directeur de l’éducation. Ce dernier explique que la résolution adoptée le mois dernier fait en sorte que la constitution des comités va demeurer la même pour l’année 2020.
Résolution no 19-R-115 : 06-12-2019 Proposée par : M. Faucon Appuyée par : C. McKinnon
QUE le Conseil accepte la composition des comités pour l’année 2020, telle que présenté le 6 décembre 2019.
Cependant, conseiller Faucon soulève le fait qu’il serait préférable que ce terme du mandat pour l’ACÉPO soit d’une durée d’une année au lieu de deux afin d’aligner le début du prochain terme avec les autres comités. Tous sont en accord avec ce qui est proposé. Ne voyant plus d’interventions, le président du Conseil demande de passer au vote :
Résolution no 19-R-115 : 06-12-2019 Proposée par : M. Faucon Appuyée par : C. McKinnon
QUE le Conseil accepte la composition des comités pour l’année 2020, telle que modifié le 6 décembre 2019.
ADOPTÉE
11. DESTRUCTION DES BULLETINS DE VOTE
Résolution no 19-R-116 : 06-12-2019 Proposée par : J. Duchesne Appuyée par : L. Paquin QUE les bulletins de vote de la réunion annuelle d’organisation du 6 décembre 2019 soient détruits.
12. ADOPTION DU CALENDRIER DES RÉUNIONS DU CONSEIL
Résolution no 19-R-117 : 06-12-2019 Proposée par : N. Arcand Appuyée par : J. Labrèche
QUE le Conseil approuve le calendrier des réunions du Conseil pour l’année 2020, tel que présenté.
Monsieur S. Fecteau, directeur de l’éducation, apporte quelques précisions sur les dates choisies. De plus, conseillère Arcand soulève le fait que la date inscrite pour le mois de mai contient une erreur. L’administration apportera la correction au calendrier.
Ne voyant pas d’autres interventions, le président du Conseil demande le vote.
Résolution no 19-R-117 : 06-12-2019 Proposée par : N. Arcand Appuyée par : J. Labrèche
QUE le Conseil approuve le calendrier des réunions du Conseil pour l’année 2020, tel que modifié.
ADOPTÉE
13. LEVÉE DE LA RÉUNION
Résolution no 19-R-118 : 06-12-2019 Proposée par : J. Labrèche Appuyée par : M. Faucon
QUE la réunion annuelle d’organisation du Conseil du 6 décembre 2019 soit levée à 15 h 34.
ADOPTÉE
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Simon Fecteau Denis Labelle, DHA
Directeur de l’éducation Président du Conseil
et secrétaire du Conseil
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Lynn Lauzon
Adjointe administrative et procès-verbaliste
