Fiche Pédagogique
© 2016 HelloDoc. Tous droits réservés |Guide pratique – Saisir une facture en TP AMC (gestion unique) | 10/2016 | 1.0 | FR-TP 2
Table des matières
Tiers Payant AMC en gestion unique ... 3
A. D
EFINITION... 3
B. S
AISIE DANS LA FACTURE DUT
IERSP
AYANTAMC ... 3
A. CAS 1 :LA CARTE VITALE CONTIENT LES INFORMATIONS DE LA MUTUELLE ... 3
B. CAS 2 :LA CARTE VITALE NE CONTIENT PAS D’INFORMATION SUR LA MUTUELLE ... 7
i. Lire une attestation papier ... 7
ii. Saisir une attestation papier dans la facture ... 8
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Tiers Payant AMC en gestion unique
A. Définition
Appliquer du Tiers Payant AMC (Assurance Maladie Complémentaire), permet au patient de ne pas avoir à avancer les frais de la part complémentaire. Ainsi, vous êtes directement payés par la Mutuelle du patient.
Le terme « gestion unique » indique que la facture est entièrement envoyée à la CPAM. C’est ensuite cette dernière qui se charge d’envoyer la facture à la mutuelle afin que la part complémentaire soit réglée par cette dernière.
B. Saisie dans la facture du Tiers Payant AMC
a. Cas 1 : La carte Vitale contient les informations de la Mutuelle
Lorsque les informations de la complémentaire sont présentes sur la carte Vitale, alors CGM eVitale affiche ces dernières dans la section « Tiers Payant » de la facture. Pour appliquer ces informations, cliquez sur le bouton Modifier :
Figure 1 - Informations de la complémentaire détectées sur le carte Vitale
Une fenêtre demandant le support de la complémentaire s’affiche alors. Carte Vitale est alors sélectionné. Cliquez sur Continuer pour valider ce support :
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Figure 2 - Choix du support de la complémentaire
Le détail des informations présentes sur la carte s’affiche ensuite. Cliquez sur Continuer pour passer à l’étape suivante.
Figure 3 - Affichage des informations présentes sur la carte Vitale
La prochaine étape est la sélection de la convention. La liste s’affichant est celle des conventions correspondantes à l’identifiant Mutuelle présent sur la carte Vitale :
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Figure 4 - Liste des conventions correspondantes à la Mutuelle sélectionnée
Choisissez la convention adéquate puis cliquez sur Continuer.
Il vous est alors demandé de sélectionner une formule à appliquer aux actes de la facture :
Figure 5 - Sélection d'une formule
Choisissez la formule à partir du menu déroulant, cochez les actes concernés, puis cliquez sur Appliquer la formule aux actes sélectionnés. La formule sera alors appliquée :
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Figure 6 - Application d'une formule
Cliquez ensuite sur Continuer. Le Tiers Payant AMC sera alors appliqué :
Figure 7 - Prise en compte du Tiers Payant AMC
Vous pouvez ensuite fermer la fenêtre par le bouton Fermer. Il sera possible de vérifier que les données complémentaires ont bien été prises en compte directement depuis la section « Tiers Payant » :
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Figure 8 - Vérification de la prise en compte des informations AMC
Enfin, un rappel de l’application du Tiers Payant AMC sera également visible dans la section
« Règlement » du volet de droite :
Figure 9 - Rappel de l'application du Tiers Payant AMC
b. Cas 2 : La carte Vitale ne contient pas d’information sur la Mutuelle
Lorsque la carte Vitale ne contient pas les informations, alors il faut les saisir manuellement. Pour cela, le patient doit vous fournir une attestation papier.
i. Lire une attestation papier
La présentation des attestations papiers diffère légèrement en fonction des Mutuelles mais les informations devant être saisies dans l’application seront toujours présentes. Voici où trouver ces informations sur un exemple d’attestation pour la Mutuelle SP Santé :
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Figure 10 - Exemple d'une attestation papier
1 : Identifiant de la Mutuelle 2 : Numéro de l’adhérent
3 : Période d’ouverture des droits 4 : Garanties du patient
5 : Formule à appliquer
ii. Saisir une attestation papier dans la facture
Pour saisir les informations de l’attestation papier, il vous faut cliquer sur Oui au niveau de l’attestation complémentaire dans la section « Tiers Payant » :
Figure 11 - Choix de la saisie d'une attestation papier d'une complémentaire
© 2016 HelloDoc. Tous droits réservés |Guide pratique – Saisir une facture en TP AMC (gestion unique) | 10/2016 | 1.0 | FR-TP 9 S’ouvre alors la fenêtre de choix du support de la complémentaire avec le support Attestation
sélectionné par défaut :
Figure 12 - Choix du support de la complémentaire
Pour la saisie d’une attestation en gestion unique, sélectionnez FSE – Feuille de soins puis cliquez sur Continuer. Vous pourrez alors saisir les informations de l’attestation papier :
Figure 13 - Saisie d'une attestation papier
Note : Actuellement, aucune mémorisation des attestations papiers saisies n’est effectuée. Il vous faut donc les ressaisir à chaque facture.
Une fois les informations de l’attestation papier saisies, cliquez sur Continuer. Les étapes suivantes sont par la suite identiques à la saisie de la part complémentaire à partir des informations de la carte Vitale.
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