A Introduction et Généralités Version 2020

Gare des Brotteaux 14, place Jules Ferry - 69006 Lyon Tél. : 04 37 48 22 42 http://www.alec-lyon.org/

Métropole de Lyon 20, rue du Lac - CS 33569 - 69505 Lyon cedex 03 Tél. : 04 78 63 40 40 http://www.grandlyon.com

SE RACCORDER A UN RESEAU DE CHALEUR OU DE FROID SUR LA METROPOLE DE LYON

MODE D’EMPLOI

A – Introduction et Généralités

Version 2020

SOMMAIRE

INTRODUCTION ... 3

GENERALITES ... 4

Fonctionnement d’un réseau de chaleur ... 4

Limites entre le réseau primaire et le réseau secondaire ... 5

Répartition des rôles entre acteurs ... 5

Principaux éléments contractuels ... 6

Principe de facturation ... 6

Procédure de raccordement ... 7

Abréviations utilisées dans les fiches ... 7

LISTE DES RÉSEAUX DE CHALEUR ... 8

INTRODUCTION

La Métropole de Lyon et l’Agence Locale de l’Energie et du Climat ont souhaité donner plus de visibilité aux démarches de raccordement aux réseaux de chaleur et de froid urbains du territoire de la Métropole de Lyon.

Un « mode d’emploi » a donc été constitué, en 2 parties distinctes :

- Le présent document, présentant quelques généralités sur le chauffage urbain puis les réseaux de chaleur et de froid du territoire,

- Pour chaque réseau, une fiche présentant le réseau, les modalités techniques et financières de raccordement et le règlement de service.

Les documents ont été réalisés à l’attention essentiellement des maîtres d’ouvrage (promoteurs immobiliers, bailleurs sociaux, syndics de copropriétés…) et maîtres d’œuvre (bureaux d’études) envisageant le raccordement de leur bâtiment, neuf ou existant.

L’un des objectifs est de faciliter la réflexion sur la faisabilité d’un éventuel raccordement.

Ces éléments ne doivent cependant pas être lus sous un angle définitif et les projets particuliers mériteront souvent une étude plus poussée pour valider ou non les possibilités réelles de raccordement.

Ces documents sont annuellement remis à jour, il est donc conseillé de vérifier chaque année la validité de la version utilisée.

GENERALITES

F

’

Source : infographie ViaSeva inversée

Un réseau de froid fonctionne de la même manière si ce n’est qu’il transporte de l’eau dite « glacée » (environ 5-10°C).

L

RCU : réseau de chaleur urbain

R

Bailleurs ou Copropriétés

= abonnés

- Contrôle l’exploitant du secondaire - Paie les factures de l’exploitant et du

délégataire

- Facture la chaleur et le coût de l’entretien aux locataires (dans les charges)

Exploitant du réseau secondaire

- Entretien le réseau

Habitants (locataires)

= usagers

- Bénéficient du service

Collectivité Métropole de Lyon

Contrat de location Contrat

d’exploitation

Délégataire

- Exploite le service - Organise le service - Contrôle le délégataire - Peut assurer certains

travaux

Contrat de délégation de service public (DSP)

Information CCSPL et/ou Comités abonnés

Limite du RCU = limite du service public

de production et distribution de chaleur

(vannes aval de l’échangeur)

P

Contrat de DSP Collectivité  Délégataire

Règlement de service et Police d’abonnement

Délégataire  Abonnés

Contrat d’exploitation Abonnés  Exploitant Comprend notamment :

 Périmètre géographique du contrat

 Durée du contrat

 Travaux à réaliser

 Modalités d’exploitation

 Conditions financières (dont tarifs)

Comprend notamment :

 Modalités particulières de livraison de la chaleur à l’abonné (puissance, température)

 Schéma de principe de l’installation et les limites de prestation

 Conditions tarifaires

 Durée

Comprend notamment :

 Prestations sur le réseau secondaire (réparations, pannes, changement de pompes, gestion de la régulation)

 Température dans les logements

 Conditions tarifaires

 Durée

 Le suivi du contrat d’exploitation du secondaire relève du bailleur ou du syndic de copropriété. Le contrat et son suivi sont indispensables.

 Le règlement de service doit être communiqué aux exploitants du secondaire pour s’assurer de l’adéquation entre les missions qui lui sont confiées et les missions du délégataire.

P

P

A

UTVE : Unité de Traitement et de Valorisation Énergétique des déchets ménagers Cogé : Cogénération

Eq. logement : Équivalent logement

LISTE DES RÉSEAUX DE CHALEUR

 CENTRE METROPOLE Fiche B01

 GIVORS Fiche B02

 LA TOUR DE SALVIGNY Fiche B03

 LYON LA DUCHERE Fiche B05

 PLATEAU NORD (ex RILLIEUX-LA-PAPE) Fiche B06

 GRANDE ILE (ex VAULX-EN-VELIN) Fiche B08

 VENISSIEUX Fiche B09