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Classe 2. Note explicative. N de base Indication

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Academic year: 2022

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Texte intégral

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Classe 2

Peintures, vernis, laques; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois; colorants, teintures; encres d'imprimerie, encres de marquage et encres de gravure; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art.

Note explicative

La classe 2 comprend essentiellement les peintures, les colorants et les produits de protection contre la corrosion.

Cette classe comprend notamment :

- les peintures, les vernis et les laques pour l'industrie, l'artisanat et l'art;

- les diluants, les épaississants, les fixatifs et les siccatifs pour peintures, vernis et laques;

- les mordants pour le bois et le cuir;

- les huiles antirouille et les huiles pour la conservation du bois;

- les matières tinctoriales pour vêtements;

- les colorants pour les aliments ou les boissons.

Cette classe ne comprend pas notamment :

- les résines artificielles à l'état brut (cl. 1), les résines mi-ouvrées (cl. 17);

- les mordants pour métaux (cl. 1);

- les colorants pour la lessive et le blanchissage (cl. 3);

- les teintures cosmétiques (cl. 3);

- les boîtes de peinture (matériel scolaire) (cl. 16);

- les encres pour la papeterie (cl. 16);

- les peintures et les vernis isolants (cl. 17).

N° de base Indication

020106 anhydride titanique [pigment]

020010 préparations anticorrosion 020107 préparations antirouille 020108 apprêts [peintures]

020014 argent sous forme de pâte 020018 auramine

020020 badigeons

020021 bandes protectrices contre la corrosion 020022 baume du Canada

020110 blanc de chaux

020111 bois colorant / bois de teinture 020034 caramels [colorants alimentaires]

020113 carbonyle pour la préservation du bois

(2)

020045 carmin de cochenille

020129 cartouches d'encre comestible remplies pour imprimantes 020133 cartouches d'encre remplies pour imprimantes et photocopieurs 020123 cartouches de toner remplies pour imprimantes et photocopieurs 020038 céruse

020046 colophane* 020006 colorants d'alizarine 020052 colorants d'aniline

020005 colorants pour aliments / teintures pour aliments 020004 colorants pour boissons

020024 colorants pour la bière 020023 colorants pour le beurre 020088 colorants pour liqueurs

020130 colorants sous forme de marqueurs pour la restauration de meubles 020047 colorants* / matières tinctoriales

020049 produits pour la conservation du bois 020050 copal

020056 créosote pour la conservation du bois 020060 curcuma [colorant]

020062 détrempes

020054 diluants pour laques 020053 diluants pour peintures 020064 émaux [vernis]

020065 émaux pour la peinture 020015 émulsions d'argent [pigments]

020128 encres comestibles 020066 encres d'imprimerie

020121 encres pour imprimantes et photocopieurs 020080 encres pour la gravure

020069 encres pour la peausserie 020033 encres pour le cuir

(3)

020067 encres pour marquer les animaux 020070 enduits [peintures]

020026 enduits pour le bois [peintures]

020036 enduits pour le carton bitumé [peintures]

020055 épaississants pour peintures 020112 extraits de bois colorant 020072 fixatifs [vernis]

020011 fixatifs pour l'aquarelle 020074 fustine [colorant]

020075 glaçures [enduits]

020076 gommes-guttes pour la peinture 020077 gommes-laques

020078 gommes-résines 020079 graisses antirouille 020081 gris de zinc [pigment]

020083 huiles antirouille

020082 huiles pour la conservation du bois 020086 indigo [colorant]

020042 lait de chaux 020031 laques de bronzage 020115 laques*

020087 liants pour peintures / agglutinants pour peintures 020089 litharge

020035 malt caramélisé [colorant alimentaire]

020048 malt-colorant

020091 mastic [résine naturelle]

020092 métaux en feuilles pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art 020090 métaux en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art 020095 minium

020027 mordants pour le bois 020057 mordants pour le cuir

(4)

020002 mordants*

020039 noir de charbon [pigment]

020073 noir de fumée [pigment]

020044 oxyde de cobalt [colorant]

020096 papier pour teindre les œufs de Pâques 020125 pastilles de peinture repositionnables 020043 pâtes d'imprimerie [encres]

020009 peintures à l'amiante

020126 peintures à l'eau pour travaux d'art 020127 peintures à l'huile pour travaux d'art 020007 peintures aluminium

020131 peintures anti-graffitis 020122 peintures antifouling 020019 peintures bactéricides 020085 peintures ignifuges

020037 peintures pour la céramique 020001 peintures*

020059 pigments

020008 poudre d'aluminium pour la peinture 020032 poudre de bronze pour la peinture 020016 poudres à argenter

020094 produits pour la protection des métaux 020061 résines naturelles à l'état brut

020040 revêtements de protection pour châssis de véhicules 020098 rocou

020099 safran [colorant]

020100 sandaraque

020068 siccatifs pour peintures 020101 suie [colorant]

020102 sumac pour les vernis 020041 teintures pour chaussures

(5)

020028 teintures pour le bois 020058 teintures*

020124 térébenthine [diluant pour peintures]

020093 produits contre la ternissure des métaux 020029 terre de Sienne

020132 toner pour imprimantes et photocopieurs 020025 vernis au bitume

020114 vernis au copal 020017 vernis d'asphalte 020003 vernis*

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