Documents relatifs
Désormais, il est interdit à tous les conducteurs de voiture, camion, moto, cyclo et vélo, de porter à l’oreille tout dispositif de type écouteurs, oreillette ou casque
Fiche de contrôle des ouvrages de stockage et traitement des eaux pluviales Identité : Exploitant/Bénéficiaire. Localisation
Le bilan propose que 13 logements locatifs soit créés ou rénovés dans le cadre de la future OPAH avec 24 000 euros d’aides intercommunales par an. Le bilan indique aussi que
– Un parc locatif social en croissance dans toutes les communes mais une croissance plus marquée à Pont-St-Martin (54 logements locatifs sociaux livrés sur la période juin 2017 à
44341 BOUGUENAIS Cedex Tel : 02.51.70.67.50 Fax : 02.51.70.62.85 Mail : contact.44@ef-etudes.fr. REALISATION : JUIN 2016 ECH :
quence parmi une pluralité de valeurs prédéterminées de fréquence, et le dispositif comprend des moyens de détermination d’un nombre théorique de périodes du pre- mier
4 Décisions de l’Autorité de la concurrence °17-DCC-95 du 23 juin 2017 relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Médipôle Partenaires par le groupe Elsan, n°
Vu la lettre enregistrée le 9 octobre 1996, sous le numéro F 909, par laquelle le ministre délégué aux finances et au commerce extérieur a saisi le Conseil de la concurrence