RAPPORT ASSEMBLÉE NATIONALE SÉNAT N° 1352 N° 838
Texte intégral
Documents relatifs
Les émissions de GES restent orientées à la hausse dans de nombreux pays et dans l’ensemble, même si elles pro- gressent légèrement moins vite que les émissions de CO 2 produites
Une étude de l’INRA réalisée à la demande des ministères en charge de l’Agriculture et de l’Environnement a été consacrée à ce sujet (Pellerin et al. Dix mesures ont
Les leviers d’actions pour réduire les émissions liées aux immobilisations sont relativement faibles car les véhicules et les bâtiments sont nécessaires à l’activité de
Le périmètre couvert pour les émissions de gaz à effet de serre est la France métropolitaine avec l’Outre-mer inclus dans l’UE [nouveauté 2020] ; pour les polluants
Dans le cadre d’un système de quotas, les particuliers seraient soumis à une obligation juridiquement contraignante de restitution de crédits carbone pour couvrir les émissions
Des campagnes annuelles de sensibilisation à la maîtrise de l’énergie et à la lutte contre le changement climatique sont menées sur le campus dans le cadre du Projet d’Université
Pour les 84 pays les plus pauvres – ce qui correspond aux groupes des « pays à faible revenu » et des « pays à revenu intermédiaire (tranche inférieure) » selon la nomenclature
• Catégorie 3 : Carburant et électricité utilisés par les opérateurs de transport aérien et ferroviaire pour les déplacements professionnels du Groupe, par le service
