Licence
LISTE DES
ENSEIGNEMENTS
Licence 1, 2, 3
DROIT
INTERNATIONAL ET DROITS
EUROPÉENS
SEMESTRE 1
Volume horaire BCC 1. Devenir "juriste généraliste" niveau 1
UE 1. Unité Fondamentale
Introduction au droit et organisations juridictionnelles CM Introduction au droit et organisations juridictionnelles TD Principes fondamentaux du droit constitutionnel CM Principes fondamentaux du droit constitutionnel TD UE 2. Unité complémentaire
Introduction au droit des relations internationales CM Introduction historique au droit CM
UE 3. Unité interdisciplinaire Constitutional law CM
Contemporary US Politics CM
Histoire des institutions publiques de l' Antiquité CM UE 4. Langue vivante
Langue 1 Anglais obligatoire
Langue 1 : Introduction à la culture juridique en Anglais Langue 1 : Langue juridique en Anglais
: Langue 2 : 1 choix parmi espagnol ou allemand : Choix Langue 2 : allemand - 2 Td obligatoires 2 : Introduction à la culture juridique en Allemand 2 : Langue juridique en Allemand
: Choix Langue 2 : espagnol - 2 Td obligatoires 2 : Introduction à la culture juridique en Espagnol 2 : Langue juridique en Espagnol
BCC 2. Construire et valoriser son projet perso et pro en F UE 1. Projet de l'étudiant
Module d'intégration à distance - Campus Lille/Moulins/Ronch Module d'intégration à distance (LMRS)
Module d'intégration FSJPS
Conférence métiers de la discipline Séance d'encadrement pédagogique Tutorat documentaire
Usage du numérique
33 15 33 15
33 33
24 24 33
18 18
18 18
18 18
10
4 2
1
SEMESTRE 2
Volume horaire BCC 1. Devenir "juriste généraliste" niveau 1
UE 1. Unité Fondamentale
Droit constitutionnel de la Vème république CM Droit constitutionnel de la Vème République TD Droit des personnes et de la famille CM
Droit des personnes et de la famille TD UE 2. Unité complémentaire
Histoire de l'idée européenne CM Institutions administratives CM UE 3. Unité optionnelle
Common Law CM
Histoire constitutionnelle comparée CM Science politique : Etats, pouvoirs régimes CM UE 4. Langue vivante
Langue 1 Anglais obligatoire
Langue 1 : Introduction au système juridique en Anglais Langue 1 : Langue juridique en Anglais
: Langue 2 : 1 choix parmi espagnol ou allemand : Choix Langue 2 : allemand - 2 Td obligatoires 2 : Introduction au système juridique en Allemand 2 : Langue juridique en Allemand
: Choix Langue 2 : espagnol - 2 Td obligatoires 2 : Introduction au système juridique en Espagnol 2 : Langue juridique en Espagnol
BCC 2. Construire et valoriser son projet professionnel UE 1. Projet de l'étudiant
S2 UE PE Etablissement - Moulins-Ronchin-Santé Thématique E - Préparer son projet personnel et inser Thématique G - S'ouvrir à l'innovation et à l'entrep Thématique J - Développer son engagement étudiant et S2-S4-S6 Pratiquer des activités physiques et sportives - Ca Le projet APSA et création artistique
Projet associatif compétitif et/ou dans un projet év Projet d'entretien de soi et de bien être (S2-S4-S6) Projet sportif et citoyen (S2-S4-S6)
UE PE Ouvertes Campus Moulins - Ronchin - Santé Moulins - S2 - Ouverture en Droit
33 15 33 15
33 33
24 33 33
18 18
18 18
18 18
20
SEMESTRE 3
Volume horaire
BCC 1. Juriste généraliste Droit européen et droit inter UE 1. Unité Fondamentale
2 Td au choix parmi 3
Droit admin: les missions admini et leur contrôle TD Droit civil obligations: form et les effets du contrat TD Droit pénal général : la loi, l'infraction TD
3 cours obligatoires
Droit admi: les missions administratives et leur contrôle CM Droit civil des obligations : la formation et les effets
Droit pénal général : la loi, l'infraction CM UE 2. Unité de consolidation
1 CM obligatoire
Droit institutionnel de l'Union Européenne CM 1 cours au choix parmi 2
Droits spécifiques en Allemand CM Droits spécifiques en Espagnol CM 1 Td obligatoire
Droit institutionnel de l'union européenne TD 2 cours au choix parmi 3
Criminal Law CM
Initiation au droit belge CM Public Law CM
UE 3. Unité Langue vivante et numérique
: Langue 2 : 1 choix parmi espagnol ou allemand : Choix Langue 2 : allemand - 2 Td obligatoires
2 : Application du droit institutions publiques en Allemand 2 : Droit des institutions publiques en Allemand
: Choix Langue 2 : espagnol - 2 Td obligatoires
2 : Application du droit institutions publiques en Espagnol 2 : Droit des institutions publiques en Espagnol
Langue 1 Anglais obligatoire : 2 TD obligatoires
Langue 1 : App du droit des institutions publiques Anglais Langue 1 : Droit des institutions publiques en Anglais Numérique
Numérique CM Numérique TD
BCC 2. Réussir son projet personnel et pro niveau 2 UE 1. Projet de l'étudiant
MR - UE PE Etablissement
THE - Préparer son projet perso et son insersion pro Thématique G - S'ouvrir à l'innovation et à l'entrep THF - Prép. une expérience et mobilité internationale THI - Pratiquer des activités culturellles et créatives THJ - Développer son engagement étudiant et citoyen THL - Développer ses compétences linguistiques Découverte de l'Hébreu 1
Découverte du Grec Moderne 1 Découverte du Hongrois 1 Découverte du Persan 1 Découverte du Tchèque 1
S3-S5 Pratiquer des activités physiques et sportives - Projet APSA et création artistique (S3-S5)
Projet associatif compétitif et/ou dans un projet év Projet d'entretien de soi et de bien être (S3-S5) Projet sportif et citoyen (S3-S5)
UE PE Ouvertes Campus Moulins - Ronchin - Santé Moulins - S3 - Ouverture en Droit
1515 15 3333 33
33 2424
15 2433 24
1818
1818
1818
210
20
SEMESTRE 4
Volume horaire
1515 15 3333 33
33 2424
15 2433 24
1818
1818
1818
210
20
BCC 1. Juriste généraliste Droit européen et droit inter UE 1. Unité Fondamentale
2 Td au choix parmi 3
Droit admi : les actes administratifs et leur contrôle TD Droit civil des obligations : responsabilité contractuelle Droit pénal général : responsabilité pénale, les peines TD 3 cours obligatoires
Droit admini: les actes administratifs et leur contrôle CM Droit civil des oblig : la resp contractuelle et extra contr Droit pénal général : la responsabilité pénale, les peines C UE 2. Unité de consolidation 1 cours au choix parmi 4 Droit des biens CM
Politiques publiques CM
Principes généraux du droit fiscal CM Régime général de l'obligation CM UE 3. Unité de spécialisation
Civil Contract Law CM
Criminal History of British Isles Law CM
Politiques et actions de l'union : intro au droit matériel UE 4. Langue vivante et numérique
: Langue 2 : 1 choix parmi espagnol ou allemand : Choix Langue 2 : allemand - 2 Td obligatoires 2 : Droit pénal approfondi en Allemand 2 : Droit pénal en Allemand
: Choix Langue 2 : espagnol - 2 Td obligatoires 2 : Droit pénal approfondi en Espagnol 2: Droit pénal en Espagnol
Langue 1 Anglais obligatoire
Langue 1 : Droit pénal approfondi en Anglais Langue 1 : Droit pénal en Anglais
Numérique Numérique TD
BCC 2. Réussir son projet personnel et pro niveau 2 UE 1. Projet étudiant
Projet au choix
Expérience professionnelle
Rédaction de CV et lettre de motivation Stage
projets obligatoires
Atelier prise de parole : préparer un entretien professionne Cyberdocumentation juridique
Internationalisation ( préparer sa mobilité en Anglais, Alle Méthodologie à la recherche juridique
15 15 15 33 33 33 33 33 33 33
24 24 33
18 18
18 18
18 18
12
4
2 8
2 8
SEMESTRE 5
Volume horaire
BCC 1. Devenir "juriste généraliste" Droit européen Choix entre 2 options : droit public ou droit privé
UE SB UE 4.1 Unité de spécialisation option droit public Droit de la construction et de l'urbanisme CM
Droit de la propriété des personnes publiques CM Histoire de l'administration et du droit administratif CM UE 4.2 Unité de spécialisation option droit privé
Droit commercial général CM Droit de la preuve CM
Droit Processuel : grands principes du procès CM Relations individuelles du travail CM
UE 1. Unité Fondamentale : 1 cours au choix parmi 2 History of common Law CM Human rights CM
: 1 Td obligatoire
Droit international public TD : 3 cours obligatoires
Droit international privé CM Droit international public CM
Institutions et politiques de l'Union européenne CM UE 2. Unité de consolidation (3 CM +1 TD obligatoires) Droit des contrats spéciaux CM
Jurisprudence européennes (support numérique) CM Théorie des libertés fondamentales CM
Théorie des libertés fondamentales TD UE 3. Unité Langue vivante
: Langue 2 : 1 choix parmi espagnol ou allemand : Choix Langue 2 : allemand - 2 Td obligatoires 2 : Droit approfondi en Allemand
2 : Droit civil en Allemand
: Choix Langue 2 : espagnol - 2 Td obligatoires 2 : Droit approfondi en Espagnol
2 : Droit civil en Espagnol Langue 1 : Anglais obligatoire
Langue 1 : Droit approfondi en Anglais Langue 1 : droit civil en Anglais
BCC 2. Réussir son projet personnel et pro niveau 3 UE 1. Projet de l'étudiant
MR - UE PE Etablissement
THE - Préparer son projet perso et son insersion pro THF - Prép. une expérience et mobilité internationale THG - S'ouvrir à l'innovation et à l'entrepreneuriat THI - Pratiquer des activités culturellles et créatives THJ - Développer son engagement étudiant et citoyen THL - Développer ses compétences linguistiques Découverte de l'Hébreu 1
Découverte du Grec Moderne 1 Découverte du Hongrois 1 Découverte du Persan 1 Découverte du Tchèque 1
S3-S5 Pratiquer des activités physiques et sportives - Projet APSA et création artistique (S3-S5)
Projet associatif compétitif et/ou dans un projet év Projet d'entretien de soi et de bien être (S3-S5) Projet sportif et citoyen (S3-S5)
UE PE Ouvertes Campus Moulins - Ronchin - Santé Moulins - S5 - Ouverture en Droit
3333 33 3333 3333
2424
15 3333 33 3324 3315
1818
1818
1818
20
SEMESTRE 6
Volume horaire
BCC 1. Juriste généraliste Droit européen et droit inter Choix entre 2 options : droit public ou droit privé UE 3.1 Unité de spécialisation option droit public 1 Td obligatoire
Libertés fondamentales appliquées TD 2 cours au choix parmi 6
Contentieux administratif CM Droit de la concurrence CM Droit de la fonction publique CM European Politics CM
Histoire du droit international CM Libertés fondamentales appliquées CM UE 3.2 Unité de spécialisation option droit privé 1 Td au choix parmi 2
Droit des sociétés TD Droit des sûretés TD 2 cours au choix parmi 8 Commercial Law CM Droit de la concurrence CM Droit des sociétés CM Droit des sûretés CM Employment Law CM Procédure civile CM Procédure pénale CM
Relations collectives du travail CM UE 1. Unité Fondamentale
: 1 cours au choix parmi 3
Initiation au droit Allemand (en Français) CM Initiation au droit Espagnol ( en Français) CM Initiation au droit Italien ( en Français) CM : 1 TD au choix parmi 2
Droit international public approfondi TD Ordre juridique de l'Union Européenne TD : 3 cours obligatoires
Droit international public approfondi CM Les grands principes européens du procès CM Ordre juridique de l'union européenne CM UE 2. Unité Langue vivante
: Langue 2 : 1 choix parmi espagnol ou allemand : Choix Langue 2 : allemand - 2 Td obligatoires 2 : Droit des affaires en Allemand
2 : Droit des sociétés en Allemand
: Choix Langue 2 : espagnol - 2 Td obligatoires 2 : Droit des affaires en Espagnol
2 : Droit des sociétés en Espagnol Langue 1 : anglais obligatoire
Langue 1 : Droit des affaires en Anglais Langue 1 : Droit des sociétés en Anglais BCC 2. Réussir son projet personnel et professionnel UE 1. Projet de l'étudiant
: 1 Projet au choix parmi 5
Droit européen des droits de l'homme Expérience professionnelle
Projet CAVIAR Stage
TD (compétences et TRE) : 1 Td obligatoire
Mooting Court
15 3333 3321 3333
1515
2433 3333 2433 3333
2424 24 1515
3333 33
1818
1818
1818
2 6
