Conception d’une stratégie de veille vis-à-vis des contaminants émergents dans le bassin Rhône-Méditerranée

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Conception d’une stratégie de veille vis-à-vis des

contaminants émergents dans le bassin

Rhône-Méditerranée

Marc Babut

To cite this version:

Marc Babut. Conception d’une stratégie de veille vis-à-vis des contaminants émergents dans le bassin Rhône-Méditerranée. irstea. 2016, pp.22. �hal-02603598�

Accord-cadre AERMC-Irstea (2015)- Action 51

Conception d’une strate gie de veille

vis-a -vis des contaminants e mergents

dans le bassin Rho ne-Me diterrane e

Rapport final

Marc BABUT

Date : 5 avril 2016

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Conception d’une strate gie de veille vis-a -vis des

contaminants e mergents dans le bassin Rho

ne-Me diterrane e

Mise à jour : 5-avr.-2016

Table des matières

1 Introduction ... 2

2 Définitions, processus d’émergence ... 2

2.1 Qu’est-ce qu’un composé émergent ? ... 2

2.2 Comment un composé émergent devient-il prioritaire ? ... 3

2.3 Compartiments environnementaux ... 4

3 Synthèse des informations collectées ... 4

3.1 Expériences internationales ... 4 3.1.1 Allemagne ... 5 3.1.2 Californie ... 5 3.1.3 Espagne ... 7 3.1.4 Suisse ... 7 3.1.5 Le réseau NORMAN ... 8

3.2 Démarche nationale : le Comité d’experts priorisation et les campagnes 2011-2012 ... 9

3.3 Dispositifs existant au niveau du bassin Rhône-Méditerranée & Corse ... 10

3.3.1 Programme de surveillance mis en œuvre par l’agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse 10 3.3.2 Observatoire des sédiments du Rhône (OSR) ... 11

3.3.3 Site pilote de Bellecombe (74, SIPIBEL) ... 11

3.3.4 Banque d’échantillons issus du plan PCB Rhône-Méditerranée ... 12

3.4 Dispositifs dans d’autres bassins français ... 12

3.5 Ne prend on pas le problème à l’envers ? ... 14

4 Proposition d’une approche stratégique de la veille sur les contaminants émergents ... 15

4.1 Objectifs stratégiques ... 16

4.2 Actions proposées pour atteindre les objectifs... 16

4.2.1 Identification de substances émergentes ... 16

4.2.2 Acquisition de connaissances sur le devenir ou la toxicité de composés émergents ... 16

4.2.3 Susciter ou développer des dispositifs permettant de détecter des substances émergentes et de décrire leur occurrence ... 17

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1 Introduction

Périodiquement, les organismes impliqués dans la gestion de l’environnement, dont en particulier l’agence de l’eau, sont sollicités, parfois en urgence, sur des questionnements relatifs à l’impact de contaminants chimiques sur les écosystèmes aquatiques. Les délais d’acquisition d’informations pertinentes ne permettent pas d’apporter des réponses construites dans des délais courts quand ces questionnements portent sur des contaminants « non prioritaires » (au sens de la directive 2000/60 sur l’eau) ou non surveillés (au titre de la directive 2013/39).

D’autre part la définition des substances prioritaires, ou celle des polluants organiques persistants (POP, cf. Programme des Nations Unies pour l’Environnement, PNUE, convention de Stockholm1) qui peuvent être vus comme leur équivalent international, s’est structurée autour du concept de risque environnemental, combinant une évaluation du danger (toxicité, principalement) et de l’exposition (volumes en jeu, devenir, distribution dans l’environnement). Cette structuration conduit à ce que de nouveaux composés soient candidats au statut de POP ou de substance prioritaire ; la directive 2013/39 établit d’ailleurs un instrument clé dans cette perspective, la liste de vigilance, qui concerne des composés en cours d’examen pour lesquels les états membres doivent fournir des informations, notamment en termes d’exposition des milieux. Toutefois, il n’existe pas à notre connaissance de stratégie, de procédure établie, à l’amont de la liste de vigilance : celle-ci a été constituée au départ sur la base de connaissances préalables sur la présence de contaminants dans l’environnement, ou leur toxicité. La directive 2013/039 sur la mise à jour future de la liste (article 8b) étend ces critères aux volumes de production et usages. Le critère d’occurrence parait cependant largement dominant dans ce processus. Si l’on reste sur la question « amont » (pourquoi a-t-on commencé à rechercher tel ou tel composé dans les eaux), le choix parait cependant relever en grande partie d’opportunités offertes par les évolutions technologiques des appareils d’analyse, plutôt que par une démarche volontaire et structurée.

Comme les autres acteurs de la surveillance et de la gestion de l’environnement, l’agence de l’eau est donc directement concernée par la production de connaissances sur ces composés d’intérêt émergent, et de fait ne l’est pas que pour les composés « encadrés » par les textes cités plus haut, mais potentiellement pour tout composé émergent. En conséquence, il parait important que l’agence se dote d’une stratégie et d’une organisation en matière de veille scientifique sur les composés d’intérêt émergent (ou plus simplement : composés émergents), comme indiqué dans le SDAGE Rhône-Méditerranée (disposition 5C-07).

Après avoir rappelé les définitions possibles des composés émergents, leurs avantages et inconvénients, ce rapport présentera un état des lieux, portant sur les organisations en place (réseaux de surveillance, observatoires de recherche) et sur des expériences ou des projets à l’étranger, principalement en Europe. La troisième partie énonce et discute plusieurs propositions concrètes applicables au bassin RMC.

2 Définitions, processus d’émergence

2.1 Qu’est-ce qu’un composé émergent ?

Par nature, la notion d’émergence est difficile à définir (Field et al., 2006) ; c’est autant une question de perspective que de calendrier (Arp, 2012). Dans la pratique, les composés qualifiés d’émergents ont souvent été présents de longue date dans l’environnement, mais été ignorés, faute notamment de techniques d’analyse appropriées (Maruya et al., 2014).

Page | 3 Le réseau européen NORMAN2 propose deux définitions complémentaires, reportées ci-dessous :

a. Les « substances émergentes » peuvent être définies comme des substances qui ont été détectées dans l’environnement, mais qui ne sont actuellement pas incluses dans des programmes de surveillance de routine au niveau européen, et dont le devenir, comportement ainsi que les effets (éco)toxicologiques ne sont pas bien compris.

b. Les « polluants émergents » peuvent être définis comme des polluants qui ne sont actuellement pas inclus dans des programmes de surveillance de routine au niveau européen, et qui pourraient être candidats à être réglementés dans le futur, en fonction des recherches sur leur (éco)toxicité, leurs effets sur la santé et la perception du public, et de données de surveillance concernant leur occurrence dans différents compartiments de l’environnement.

Ces deux catégories semblent à première vue peu opérationnelles, et sujettes à des marges substantielles d’interprétation des informations disponibles. Les polluants émergents se différencient des substances émergentes par la quantité de connaissances en matière d’occurrence, de devenir et comportement, ou de toxicité, mais aussi par la perception « du public », qui justifie probablement le choix du qualificatif de polluant. Ainsi, l’acquisition de connaissances, notamment au moyen d’actions de recherche, est une contribution déterminante dans ce processus. D’autre part, la priorisation intervient tout au long de ce parcours, et pas seulement à la fin pour passer de la catégorie « polluant émergent » au statut de « substance prioritaire » ou POP.

Les produits de dégradation (ou métabolites) de composés parents (par ex. pesticides ou pharmaceutiques) ne constituent pas une catégorie ou une question à part ici : selon les connaissances disponibles, et les capacités techniques, il se rangeront dans l’une ou l’autre des classes selon NORMAN.

On ne discutera pas dans ce rapport de la notion de perception des risques, et encore moins de la légitimité de sa prise en compte dans un processus touchant aux risques environnementaux ; c’est un sujet à part entière, relevant des sciences humaines [cf. notamment (Renn, 2004)] - ou des responsabilités politiques des acteurs. L’objet de ce rapport concerne les autres aspects de ces définitions, à savoir le processus d’acquisition de connaissances sur l’occurrence, le devenir et la toxicité, et leur interprétation dans une perspective de classement en termes de priorité de surveillance ou de gestion. Notons toutefois que « le public », non défini précisément par NORMAN, comprend en premier lieu les acteurs des réseaux de surveillance et leurs « clients », les experts ou agences d’expertise, ainsi que les acteurs académiques intéressés aux impacts des contaminants sur l’environnement ou la santé.

2.2 Comment un composé émergent devient-il prioritaire ?

Si l’on repart des connaissances mobilisées pour in fine classer une substance comme POP, les mots-clés qui émergent sont non seulement l’occurrence et la toxicité, déjà mentionnés, mais également la

bioaccumulation (i.e. l’occurrence dans des organismes vivants), la bioamplification, la persistance

(faible dégradabilité), et le potentiel de diffusion dans l’environnement, notamment le transport à longue distance.

En combinant ces mots-clés aux définitions de NORMAN, on peut schématiser le processus d’émergence par la Figure 1.

2

Network of reference laboratories, research centres and related organisations for monitoring of emerging environmental substances - http://www.norman-network.net/

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Figure 1 – Processus d’émergence

Dans ce processus, ce sont donc plutôt les questions d’occurrence, puis le devenir, qui conditionnent l’émergence, les questions de toxicité intervenant plus tardivement ; la détection de nouveaux composés au niveau des sources d’émission, ou dans des compartiments comme les sédiments ou les organismes aquatiques, permettent de décrire l’occurrence, et éclairent simultanément en partie la question du devenir.

2.3 Compartiments environnementaux

Sans avoir fait de décompte précis, beaucoup de publications traitant de l’occurrence des composés émergents portent sur les environnements superficiels : rivières, lacs (notamment d’altitude), milieu marin (notamment zones arctiques), organismes tels que poissons, mammifères marins, plus rarement oiseaux … les compartiments atmosphère, sol, et eaux souterraines sont également concernés, même s’ils sont a priori moins étudiés.

Nous excluons du champ des réflexions les composés (sous-produits) issus du traitement de potabilisation, qui constituent un domaine à part.

3 Synthèse des informations collectées

3.1 Expériences internationales

Dans cette partie, il s’agit d’identifier et d’analyser des expériences, voire des propositions, montrant comment différents organismes contribuent à la découverte, au suivi etc. des composés émergents, sans préjuger des choix stratégiques opérés. Ces expériences se positionnent donc peu ou prou sur tout le processus décrit Figure 1, en tous cas pour les boites occurrence/devenir. De fait les démarches entreprises ou les propositions sont diverses, et se concentrent tantôt sur des aspects très techniques comme l’identification de composés émergents, tantôt sur le processus de priorisation. Les informations présentées ci-après résultent d’échanges avec des experts, sans prétention à l’exhaustivité. L’objectif de ces échanges était plutôt de repérer des options

Occurrence dans les milieux aquatiques Occurrence dans les organismes aquatiques Potentiel de bioamplification •aquatique ou terrestre Toxicité ou risque •esp. aquatiques •homme Potentiel de transport longue distance Substance prioritaire Dégradabilité Polluants émergents Substances émergentes

Page | 5 stratégiques et des éléments d’organisation. La liste des personnes contactées figure en annexe 1. 3.1.1 Allemagne

L’Allemagne s’est dotée d’une banque d’échantillons environnementaux (ESB) au niveau fédéral depuis plus de 30 ans3. Cet outil est présenté comme une composante majeure du système de surveillance de l’environnement en Allemagne.

Le dispositif est coordonné et animé par une cellule de l’agence fédérale de la protection de l’environnement (UBA) ; la mise en œuvre implique une équipe dédiée de l’université de Trêves, qui réalise les prélèvements, la préparation des échantillons et leur congélation dans l’azote liquide, un laboratoire d’analyse en sous-traitance, et fréquemment une équipe du Fraunhofer Institüt. Les échantillons conservés couvrent les principaux compartiments de l’environnement (sols, sédiments, végétaux, poissons …). Le réseau de sites est visité chaque année, ce sont toujours les mêmes types d’échantillons qui sont recueillis pour chaque compartiment (e.g. brème pour les poissons). Les protocoles opératoires sont standardisés. Outre le suivi systématique des tendances d’un certain nombre de contaminants émergés (métaux, PCB, HAP …) ou quasi (certains composés perfluorés), le stock d’échantillons permet de procéder à des coups de sonde rétrospectifs (Koschorreck et al., 2014). Ce dispositif est néanmoins lourd, fort consommateur de ressources, et à ce titre assez coûteux (plusieurs millions d’€ annuels, et encore l’azote liquide passe pour être bon marché en Allemagne).

D’autre part le Rhin a fait de longue date l’objet d’une attention particulière, notamment en Allemagne, où il constitue une ressource essentielle pour l’alimentation en eau potable des populations riveraines. La Commission Internationale pour la Protection du Rhin (CIPR/IKSR) a ainsi bénéficié des apports de laboratoires d’analyse du Rijkswaterstaat aux Pays-Bas, et du Bundesanstalt für Gewässerkunde (BfG) en Allemagne, qui ont fait émerger historiquement un certain nombre de substances d’intérêt pour ce fleuve. D’après les informations recueillies, il n’y a actuellement pas d’organisation commune en matière de recherches sur les composés émergents, mais des initiatives nationales portées ensuite à connaissance des membres de la commission. En revanche le BfG élabore une proposition impliquant la collecte journalière d’échantillons d’eau à Coblence, l’injection directe de ces échantillons dans une colonne chromatographique (chromatographie liquide), suivie d’une détection par spectrométrie de masse haute résolution. Les profils (x*100 pics) seraient stockés dans une base de données, permettant idéalement une double exploitation :

 Identification des fragments, à l’aide d’une deuxième base de données

 Lorsque des pics nouveaux (par rapport au profil habituel) apparaitraient, ces pics seraient alors recherchés dans des échantillons pris en d’autres points du Rhin, placés en fonction des affluents. Cette démarche permettrait de remonter aisément aux sources probables, compte tenu des grosses plateformes de l’industrie chimique implantées sur ces affluents.

Cette démarche proche du temps réel parait elle aussi lourde et a priori coûteuse (bien qu’aucun élément de coût n’ait été recueilli). Elle a du sens par rapport à la protection d’usages comme la production d’eau potable, qui nécessite une forte réactivité.

3.1.2 Californie

Pas de contact direct, mais une publication résumant un rapport établi après 15 mois de travail d’un groupe d’experts, avec prise en compte de contributions externes (Maruya et al., 2014). L’objectif de ce processus était d’identifier les substances émergentes (CEC) à surveiller. Il en résulte un schéma conceptuel (Figure 2) où il apparait que pour ce groupe d’experts les CEC sont des substances pour lesquelles le risque est documenté (et potentiellement inacceptable).

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Figure 2 – Approche conceptuelle de l’identification de CEC (d’après (Maruya et al., 2014))

En comparant les figures 1 et 2, on peut observer que

- le processus décrit dans la Figure 2 mentionne explicitement les développements analytiques dans la démarche de sélection, ce qui n’est pas le cas de la Figure 1. Ces développements sont implicites dans le processus générique de la Figure 1, puisqu’il commence par l’identification et l’occurrence de composés émergents.

- La question des sources n’est pas non plus identifiée dans la Figure 1 ; c’est aussi une étape cruciale.

- En revanche, ces deux schémas présentent des similitudes dans les étapes suivies ensuite. Cependant le résultat du processus, ce que l’état de Californie entend surveiller, correspond au mieux à la définition des polluants prioritaires (Norman), ou même de substance prioritaire (DCE). La boîte « univers des substances chimiques » de la Figure 2 fait référence à un certain nombre de sources d’information : occurrences dans les effluents de stations d’épuration, publications, en particulier sur les composés pharmaceutiques (Kolpin et al., 2002; Drewes et al., 2013), publications issues du programme canadien d’évaluation systématique des substances chimiques4 (Howard and Muir, 2010, 2011). Les composés traités en priorité sont ceux pour lesquels une concentration environnementale (PEC) peut être prédite, et le risque estimé.

Les boites « sources » et « devenir » correspondent à un modèle de budget (mass-balance) appliqué à 3 scénarios d’exposition. Enfin la boîte « risque » renvoie à des quotients PEC/PNEC (PNEC = concentration probablement sans effet, indicateur standard dans les évaluations de risque des substances chimiques) ou MEC/PNEC (MEC = indicateur basé sur des mesures, tandis que la PEC résulte d’une prédiction ; MEC ou PEC sont considérés comme équivalents dans le quotient de danger). Les PNEC sont éventuellement corrigées avec des facteurs d’extrapolation supplémentaires,

Page | 7 de façon à compenser les lacunes de connaissance (par exemple conversion eau douce – eau salée). La liste de CEC recommandés à l’issue de ce travail inclut un certain nombre de composés considérés comme prioritaires en Europe : PBDE (BDE 47 et 99), nonyl-phénol, atrazine, chlorpyrifos …

Cette démarche suggère une grande confiance dans des modèles permettant de dériver des PEC. En pratique, ces modèles ont été développés à partir des connaissances sur des composés hydrophobes, et sont peu pertinents, voire inappropriés pour des composés faiblement hydrophobes ou ionogéniques, qui constituent par exemple la majorité des composés à évaluer dans le programme canadien (D. Muir, conférence Contased, mars 2015).

A notre connaissance il n’y a pas aux USA (niveau fédéral ou états) d’équivalent à la notion de substance prioritaire, ancrée en Europe dans le panorama réglementaire par la directive cadre et ses antécédents (notamment la directive de 1976). D’après les contacts que nous avons eus avec l’USGS, il ne semble pas non plus y avoir de stratégie concertée sur les CEC. Des listes de CEC circulent à différents niveaux, la Californie étant un exemple parmi d’autres ; l’USEPA a par exemple établi et publié une liste de CEC pour l’eau potable5 ; les critères d’élaboration de cette liste ne paraissent en revanche pas très transparents. Cependant la recherche académique ou au sein des agences fédérales a effectivement conduit à l’identification et la détermination des occurrences de composés émergents, notamment des pharmaceutiques.

3.1.3 Espagne

Informations recueillies auprès du CSIC-ICRA, institut catalan leader en matière de chimie de l’environnement et recherche sur les contaminants émergents. Des recherches ont pu être soutenues et plus ou moins financées par les autorités de bassin avant 2009 ; depuis, ce sont des projets de recherche financés dans des cadres divers qui ont procuré les ressources nécessaires, avec plus particulièrement deux projets, SCARCE et GLOBAQUA, abordant les questions d’occurrence et d’effets des contaminants émergents dans un contexte de pénurie d’eau.

 SCARCE (Assessing and predicting effects on water quantity and quality in Iberian rivers caused by Global Change - 2010-2014) : large campagne sur l’occurrence de composes émergents dans l’Ebro, la Llobregat, le Jucar et le Guadalquivir ; le choix des composes a été opéré à partir de critères propres au projet et incluait pesticides, alkylphénols, composés pharmaceutiques, hormones, produits cosmétiques ou d’hygiène corporelle, composés perfluorés, et divers composés industriels (Kuzmanović et al., 2015). Plusieurs approches analytiques ont été déployées, selon les familles de contaminants visées, la spectrométrie de masse en tandem étant la méthode de détection de choix (Campo et al., 2015; Gorga et al., 2015).

 GLOBAQUA (Managing the effects of multiple stressors on aquatic ecosystems under water scarcity – 2013-2019 ; projet financé par le 7ème programme cadre de recherche de l’UE) ce projet concerne des affluents de l’Ebre, ainsi que la Sava (Slovénie – Croatie), l’Adige (Italie) ou l’Evrotas (Grèce). Un des premiers acquis du programme est un protocole d’échantillonnage commun (eau, sédiments, etc.) à tous les cours d’eau investigués (y compris chez les partenaires de l’ICRA).

3.1.4 Suisse

L’EAWAG a réalisé récemment une large étude de recherche de composés émergents ciblant les sédiments, les eaux de surface, et les effluents de stations d’épuration (STEP). La démarche comprend une étape préalable de compilation de listes de produits autorisés (pesticides, composés pharmaceutiques, composés à usage industriel, composés à usage domestique), à évaluer à l’aide de modèles structure-activité leur probabilité d’occurrence dans ces différents compartiments

Page | 8  Sédiments : 180 composés pharmaceutiques, produits d’hygiène personnelle, pesticides,

biocides, additifs, produits anticorrosion, fragrances (muscs) et composés industriels, dans 2 carottes de sédiment lacustre. Analyse en chromatographie liquide couplée à la spectrométrie de masse haute résolution LC-HRMS/MS, soit par recherche ciblée (target

screening, quantitative, pour laquelle des standards doivent être disponibles), soit par

recherche de suspects (suspect screening), qualitative, recherche d’ions suspects mais pas de standard (Chiaia-Hernandez et al., 2013; Chiaia-Hernandez et al., 2014).

 Eaux superficielles – 136 pesticides et 54 métabolites analysés en LC-HRMS/MS, i.e. target

screening (Moschet et al., 2014) ; complément par suspect screening pour vérifier la

présence éventuelle de composés parents ou de métabolites.

 Effluents de STEP, après traitement tertiaire ; l’approche analytique reprend les principes des deux exemples précédents (target et suspect screening), complétée par une démarche non ciblée (non target screening : pas d’information préalable sur les spectres, pas de standard). Seulement 1.2% des pics issus des chromatogrammes correspondent à un des 364 composés ciblés, et de l’ordre de 70% des pics sont non ciblés, mais la plupart ont été considérés comme sans réel intérêt, en raison d’une faible intensité de signal notamment. Très peu de composés ciblés étaient présents dans les 10 effluents échantillonnés à une forte intensité de signal – seulement 3 dans les 30 plus intenses, i.e. acésulfame, diclofénac et cyclamate, 2 médicaments et un additif alimentaire, à côté de 7 suspects et 15 composés non ciblés. Un seul des non cible a pu être confirmé in fine par recoupement de plusieurs méthodes de confirmation (Schymanski et al., 2014).

Les différentes publications de l’EAWAG citées ci-dessus6 soulignent l’effort intensif d’analyse des données7_{, pour trier les pics et prioriser l’identification de composés dans la forêt de pics ressortant}

de chromatogrammes des extraits de ces matrices complexes. Elles montrent également l’écart important entre les listes de composés cibles ou suspects, et le risque de faux positifs dans la recherche de suspects (fragments présentant la même masse que le composé suspect mais différent).

Par ailleurs, la Commission Internationale pour la protection du Léman (CIPEL) surveille la qualité des eaux du lac en un point caractéristique, à plusieurs profondeurs et plusieurs fois par an, pour un ensemble de pesticides et de composés pharmaceutiques. En ce qui concerne les pesticides, la liste des composés suivis est contrainte par le savoir-faire analytique du laboratoire en charge, croisé avec un inventaire des produits utilisés dans le bassin lémanique remontant à 2006. Certaines des substances identifiées comme intéressantes dans cet inventaire n’ont pu être introduites que récemment. La surveillance des composés pharmaceutiques a d’abord fait l’objet de campagnes exploratoires (à partir de 2004), et fait actuellement l’objet d’un suivi régulier d’une soixantaine de composés ; pour ces composés les données sur les pressions font globalement défaut.

3.1.5 Le réseau NORMAN

NORMAN a démarré en 2005 en tant qu’action concertée, instrument du 6ème programme cadre de recherche européen. L’objectif du projet était de développer un réseau autour des contaminants émergents.

Le réseau a été poursuivi au-delà du terme du financement européen, sur une base volontaire et autofinancée par les participants. Le réseau compte actuellement une soixantaine de membres, académiques (centres de recherche, laboratoires universitaires), publics (Onema, Agence fédérale de l’environnement en Allemagne-UBA) ou industriels (Suez, Veolia, Eurochlor, Plastics Europe).

6

Rapports en français disponibles sur le site de l’EAWAG

Page | 9 Outre ses activités classiques de réseau, telles que l’organisation de séminaires thématiques, NORMAN maintient 3 bases de données :

 EMPOMAP: experts, organisations et projets traitant des composés émergents

 EMPODAT: base de données géo-référencées issues d’études ou de la surveillance des milieux

 EMPOMASS: bases de spectres de masse de composés inconnus ou d’identification incertaine

NORMAN tient à jour une liste de composés émergents « couramment discutés » (la dernière date de 04/20158). Il a également abrité les travaux d’un groupe de travail qui s’est efforcé de formaliser le processus de priorisation (Dulio and Von der Ohe, 2013) ; la démarche ainsi formalisée a été appliquée au niveau européen dans l’exercice d’identification de substances prioritaires et de constitution de la liste de surveillance. Elle est résumée Figure 3.

Figure 3 – Démarche de priorisation selon NORMAN

Une des limites reconnues de ce type de démarche est qu’elle reste biaisée, en faveur de composés connus, pris individuellement (Dulio and Slobodnik, 2015) et pour lesquels des données d’occurrence et de toxicité sont effectivement disponibles.

3.2 Démarche nationale : le Comité d’experts priorisation et les campagnes 2011-2012

En France, la réflexion sur la prise en compte de contaminants pertinents dans la surveillance des milieux est assez ancienne, notamment en ce qui concerne les pesticides. Elle fait l’objet d’une des actions du Plan National contre la pollution des milieux aquatiques par les micropolluants (2010-2013). Une méthode de priorisation a notamment été mise au point, en lien avec le travail réalisé dans le cadre de NORMAN et sous l’égide d’un comité d’experts {Dulio, 2011 #3348}. Ce comité (CEP) a travaillé, sous la coordination de l’Ineris, à la définition des critères méthodologiques pour l’identification des « polluants spécifiques de l'état écologique » avec une proposition de listes

Page | 10 priorisées par bassin hydrographique, y compris pour les départements d’outre-mer (DOM) {Dulio, 2012 #3349}. L’arbre de décision issu de cette démarche est le même que celui représenté Figure 3. Egalement dans le cadre du plan, une campagne exceptionnelle eaux souterraines (2011) et une étude prospective (2012) ont été conduites afin de déterminer les niveaux d’occurrence de substances peu ou pas recherchées à ce jour dans le milieu aquatique, ou recherchées avec des méthodes analytiques insuffisamment robustes (Botta and Dulio, 2014). La sélection des substances retenues dans ces campagnes s’est appuyée sur la démarche de priorisation formalisée par le CEP. Les 182 substances sélectionnées ont été analysées, en ce qui concerne l’étude prospective, sur 200 sites continentaux dans l’eau, ou les sédiments, ou les deux compartiments. Celle-ci a ainsi permis d’identifier des substances à surveiller à l’échelle nationale, à surveiller à l’échelle locale, à surveiller « si les concentrations venaient à augmenter », ou encore les substances « non préoccupantes » {Botta, 2016 #3345}. Des relations entre substances (ou groupes de substances) et types de pression ont également été recherchées. Les conclusions de ces études permettront d’optimiser l’organisation de futures campagnes prospectives, en 2018.

3.3 Dispositifs existant au niveau du bassin Rhône-Méditerranée & Corse

3.3.1 Programme de surveillance mis en œuvre par l’agence de l’eau

On considère ici le programme de surveillance DCE, qui comprend le « réseau de contrôle de surveillance » (RCS), soit 418 stations pérennes, et le « réseau de contrôle opérationnel » (RCO), en principe non pérenne. Les stations du RCO sont soumises à des pressions identifiées (pesticides, composés toxiques), justifiant une surveillance adaptée. Les stations RCO sortent du réseau lorsque l’état redevient conforme.

Depuis 2010, l’agence de l’eau structure la réalisation de la surveillance de la qualité des milieux aquatiques autour de plusieurs listes de composés :

- Paramètres prioritaires : les composés de cette liste sont issus des textes réglementaires en

vigueur ou en projet (certains, comme les dioxines ou les médicaments, peuvent cependant ne pas être pris en compte, pour des raisons techniques9). Cette catégorie comprend donc 41 substances ou groupes de substances, plus 8 substances ou groupes qualifiant l’état écologique pour les bassins Rhône-Méditerranée et Corse, soit environ 75 substances individuelles, auxquelles s’ajoutent les substances de la liste de surveillance (E.P. and E.C., 2013) et des composés d’intérêt, comme certains perfluorés identifiés dans le Rhône par l’étude lancée par la Direction générale de la santé (DGS) sur les ressources en eau destinée à l’alimentation (Boiteux et al., 2012).

- Paramètres recommandés : il s’agit de composés pour lesquels l’agence souhaite obtenir des

données d’occurrence, parce qu’elle a déjà un historique, notamment en conséquence de l’analyse des paramètres associés sur les marchés passés précédemment. Entrent également dans cette catégorie les matières actives phytosanitaires jugées pertinentes à dire d’expert10 ou d’autres composés pertinents (suite par exemple de l’inventaire des ressources en eau potable réalisé par l’ANSES (Boiteux et al., 2012). La constitution de cette catégorie ne fait pas intervenir de critère particulier (par exemple une fréquence de détection).

- Paramètres associés ou complémentaires : il s’agit de composés analysables avec les

méthodes mises en œuvre pour les paramètres prioritaires ou recommandés.

- Paramètres supplémentaires : composés que le laboratoire est capable d’identifier et

quantifier par les autres méthodes qu’il est capable de mettre en œuvre.

9

Pour les les dioxines et composés apparentés, « substance prioritaire » depuis 2013, la raison est liée à la norme de qualité environnementale adoptée, qui implique de les surveiller dans le biote. Le protocole surveillance de ce compartiment est encore en discussion au niveau national.

Page | 11 Les marchés sont établis pour plusieurs années en référence à ces listes (Tableau 1). Il est difficile d’introduire de nouveaux composés dans la surveillance pendant la période couverte par le marché. Les composés émergents éventuellement recherchés figurent dans les 3 dernières catégories, sans nécessairement en représenter la totalité.

Groupe Nb substances

Substances prioritaires et paramètres associés 700

Autres substances (recommandées / complémentaires) 200

Pesticides (prioritaires, recommandés, paramètres associés) 600

Composés analysés sur support solide (sédiment / MES) 250

Tableau 1

Cette organisation de la collecte de données sur les composés chimiques dans les milieux aquatiques produit une grande quantité d’informations (de l’ordre de 3.500.000 enregistrements par an), ce qui soulève de nombreuses questions, notamment sur la validation de ces données11, et sur leur exploitation.

Les fréquences de détection ou de quantification sont peu exploitées en tant qu’indication de contamination. Elles ne servent pas non plus à abonder la liste des paramètres recommandés. Les données les mieux exploitées correspondent à celles pour lesquelles des critères (éco)toxicologiques sont disponibles (soit 2 des 6 catégories identifiées par NORMAN, Figure 3).

3.3.2 Observatoire des sédiments du Rhône (OSR)12

Il s‘agit d’un observatoire de recherche ayant pour mission de « produire, rassembler et gérer les données visant à caractériser les stocks et les flux sédimentaires, ainsi que les pollutions associées à ces sédiments ».

Deux des axes du programme 2014 avaient trait aux contaminants : axe 3 « flux de MES et contaminants associés » et axe 4 « sources de contaminants ». Le programme 2015-2017 poursuit les axes « « flux de MES et contaminants associés » et « sources de contaminants ». Les enjeux affichés pour ce dernier pointent clairement les contaminants émergents.

Les composés émergents envisagés, sélectionnés à dire d’expert, incluent les perfluorés, les nanoparticules, les produits pharmaceutiques (liste ouverte).

En revanche, la proposition de réaliser de nouvelles carottes de sédiments, à la suite de ce qui avait été fait dans les premiers programmes de l’OSR (2009-2013) n’a pas été retenue in fine.

3.3.3 Site pilote de Bellecombe (74, SIPIBEL)

Ce site pilote13 est un observatoire de recherche, mis en place en 2011, visant à étudier les impacts (devenir, toxicité) d’effluents urbains et hospitaliers, et de tester des solutions de traitement. Le site comprend principalement une station d’épuration, reliée à un centre hospitalier qui bénéficie d’une filière de traitement spécifique.

L’identification de composés émergents (médicaments, biocides et produits d’entretien, produits domestiques …) est donc de facto une composante importante de cet observatoire. Une liste de composés d’intérêt a ainsi été élaborée collectivement, à partir de l’inventaire des intrants (pharmacie hospitalière et autres produits), à l’aide de 3 critères : quantités mises en œuvre, écotoxicité, et faisabilité analytique. Ce troisième critère s’est avéré le plus déterminant à l’usage La liste est en cours de révision ; en parallèle un travail est mené pour recenser les données écotoxicologiques disponibles, et préciser les modalités de consommation et de rejet des

11

Même si on ne considérait que les données quantifiées pour la validation, le flux est de l’ordre de 250 enregistrements par jour …

12

http://www.graie.org/osr/

Page | 12 médicaments administrés à l’hôpital, qui peuvent être excrétés par les malades soit au cours de leur séjour hospitalier, soit après leur sortie.

3.3.4 Banque d’échantillons issus du plan PCB Rhône-Méditerranée

Le volet diagnostic du plan d’actions PCB a conduit à échantillonner de nombreux sites dans tout le bassin, et à analyser les PCB, polychloro-dibenzo-dioxines (PCDD) et polychloro-dibenzo-furanes (PCDF) dans la chair de tous les poissons collectés. Un nombre plus restreint de sites a bénéficié également d’analyse de composés per- et polyfluorés (PFAS) et de PBDE, ces derniers ne pouvant plus être considérés comme émergents, sauf peut-être le BDE 209.

Les lyophilisats de chair de poisson en excès, remis dans un premier temps par le prestataire à la DREAL, ont été confiés à Irstea dans le cadre d’une convention avec la DREAL (délégation de bassin) signée en juin 2015. L’accès aux échantillons est ouvert à toute recherche, sous certaines conditions. A terme 4-5 ans il conviendra d’évaluer précisément le fonctionnement et la pérennité de cette banque.

A noter que le plan d’actions PCB au niveau national a également conduit à collecter des échantillons en surplus, actuellement conservés congelés par l’Onema. L’Ifremer opère aussi une banque d’échantillons alimentée historiquement par les prélèvements du RNO (Réseau National d’Observation), et maintenant du ROCCH (Réseau d'Observation de la Contamination Chimique du littoral).

3.4 Dispositifs dans d’autres bassins français

 Seine-Normandie

Plus de 70 % de composés bancarisées dans le cadre des marchés opérés pour la surveillance des milieux ne rentrent pas dans l’évaluation de l’état des milieux au sens de la DCE. Un tiers d’entre eux (soit de l’ordre de 200 composés) seulement sont quantifiés, et pourraient donc être considérés comme d’intérêt émergent. Ces données sont utilisées soit à l’échelle du bassin pour identifier les composés fréquemment détectés, soit dans une perspective plus locale (recherche de source, étendue spatiale / traçage de pressions). Une liste de 122 composés nécessitant un approfondissement des connaissances a été établie en combinant des informations sur les pressions (agricoles, industrielles ou urbaines) et la toxicité. Cette liste est intégrée dans le SDAGE Seine-Normandie ; elle permettra d’améliorer la compréhension de relations « pression- impact » et le cas échéant de compléter les futurs marchés dédiés à la surveillance.

De manière plus ponctuelle, l’agence a soutenu un certain nombre d’études exploratoires sur des groupes de composés (e.g. biocides, précurseurs perfluorés, produits de soin corporels ou métabolites de pesticides). Ces études ont concerné des rejets industriels ou domestiques, des filières de potabilisation, ou des secteurs particuliers (sous-bassins), en incluant parfois des approches biologiques (e.g. étude Biomarq’Indic).

 Rhin-Meuse

Cette agence a mené des travaux sur des pesticides problématiques dans le contexte transfrontalier particulier à ce bassin ; si les deux substances ciblées ne sont pas vraiment, au moins pour l’une d’entre elles, des composés émergents, ces études ont néanmoins permis de collecter des données sur des métabolites de ces pesticides ou d’autres molécules mères. En 2016, cette agence est également impliquée dans deux études InterReg, l’une incluant l’écodynamique de composés rejetés par les stations d’épuration (dont des substances pharmaceutiques), l’autre visant à identifier les composés présents dans la nappe d’Alsace, à partir d’une liste très large15.

14

Informations provenant principalement du compte-rendu du séminaire « Surveillance prospective » organisé par la Direction de l’Eau et de la biodiversité et l’Onema le 16 octobre 2015

Page | 13

Synthèse

- Définition : le terme de « composé émergent » est visiblement un terme valise.

o Dans la perspective de définir une stratégie, il serait utile de distinguer entre les usages : par exemple, la production d’eau potable nécessite plutôt de travailler vite, autour de questions centrées sur la ressource ; pour d’autres usages, il sera plus intéressant de centrer la démarche sur les sources d’émission, avec une bonne robustesse spatiale et encore plus temporelle (tendance), ce qui n’implique pas les mêmes moyens ni la même temporalité.

o Pour les Européens, l’émergence commence clairement avec la détection et l’occurrence, on se préoccupe ensuite de la toxicité.

- Processus d’émergence : la manière dont un composé arrive dans le champ du radar, au

début du processus d’émergence proprement dit, n’est pas formalisée, et actuellement dépend essentiellement de l’évolution technologique (moyens analytiques).

o Par contre il existe aujourd’hui une démarche de priorisation formalisée en Europe (et en Californie ; les 2 procédures sont similaires). Cette démarche est appliquée de manière suivie au niveau national en France depuis quelques années. o Identification de composés émergents : parmi les évolutions technologiques

récentes, les méthodes de criblage orienté ou non constituent des outils potentiellement très puissants, mais impliquant des moyens très sophistiqués, et exigeants en termes de développement et maintenance des compétences. L’efficacité de ce criblage, en termes de nombre de composés formellement identifiés par rapport au nombre de pics détectés, peut paraitre faible. Il s’agit cependant d’outils récents, à fort potentiel si utilisés convenablement.

- Stratégie : d’après les informations recueillies, nous n’avons pas identifié d’exemple de

stratégie globale, au sens de la Figure 1, c’est-à-dire incluant les phases les plus amont de l’émergence. Les stratégies identifiées couvrent une partie plus ou moins étendue du champ : recherches sur l’identification et l’occurrence de composés, démarche de priorisation, ou une approche assez spécifique (CIPR) dont la faisabilité reste à démontrer. La stratégie mise en œuvre à l’échelon national en France parait une des plus aboutie, avec la stratégie californienne.

o Avec les campagnes exceptionnelles, productives mais lourdes à organiser et coûteuses, les réseaux de surveillance de l’environnement sont un des supports possibles des activités autour des composés émergents, en même temps que l’une des cibles privilégiées de ces activités. Toutefois, les réseaux opérés pour des besoins réglementaires restent peu, voire pas du tout, connectés aux activités de recherche autour des composés émergents.

o Le réseau de surveillance des eaux superficielles (RCS/RCO) des bassins Rhône-Méditerranée et Corse se préoccupe déjà de l’identification de composés émergents ; l’exploitation des données pose néanmoins question, et le dispositif d’acquisition de données est assez lourd, le rendant peu adaptable.

o La masse des données produites dans les réseaux est sous-exploitée, impliquant des ressources insuffisantes, ou des manques techniques (e.g. data mining). Ainsi, un traitement automatisé dérivé du schéma développé par NORMAN permettrait déjà de mettre en évidence les composés méritant plus d’attention.

o La production de, ou l’accès à des connaissances relatives à la toxicité et l’écotoxicité des composés émergents reste déficitaire par rapport aux besoins de priorisation. o Les banques d’échantillons sont des outils complémentaires des réseaux classiques,

et permettent de déterminer assez rapidement les tendances spatiales et (rétrospectivement) temporelles de composés émergents.

Page | 14 temporelles de composés prioritaires ou émergents, dès lors qu’ils sont adsorbés aux particules sédimentaires.

o Les observatoires de recherche constituent aussi un dispositif potentiellement pertinent pour l’étude des émergents, sous l’angle du devenir et des impacts, venant compléter (et non concurrencer) les autres dispositifs (réseaux, banque d’échantillons).

3.5 Ne prend on pas le problème à l’envers ?

Les approches « non ciblées » (cf. 3.1.4) laissent potentiellement de côté de nombreux composés, parce qu’on n’est pas en mesure de les identifier de manière sûre, ce qui ne signifie pas pour autant que ces « unknown » n’aient aucun intérêt (impact). Une autre raison de cette ignorance potentielle tient à ce que la préparation des échantillons à l’amont, inévitable pour les matrices complexes comme les sédiments, élimine de fait des composés.

Pourquoi alors ne pas partir de la toxicité des mêmes matrices environnementales, pour tenter ensuite d’identifier les composés responsables de la toxicité ? Ce type de démarche est connu sous l’acronyme EDA (effect direct analysis - (Brack, 2003; Brack et al., 2007), et consiste à fractionner les matrices, puis à tenter d’identifier les composés au sein des fractions porteuses de la toxicité. Ce type de démarche peut aussi viser des modes d’action toxique particuliers à l’aide de tests in vitro, et donc des familles de composés chimiques (e.g. (Wölz et al., 2010).

De fait ces approches sont actuellement pratiquées plutôt dans le but d’établir les causes de dégradation pour des sites particuliers (hot spots – e.g. (Grung et al., 2011), afin d’éclairer le choix des mesures de gestion. L’application d’une démarche EDA pour identifier des composés émergents à l’échelle de masses d’eau ou de bassins supposerait une configuration différente des réseaux de surveillance, faisant plus de place aux outils écotoxicologiques. Une première tentative dans ce sens a été réalisée en France, en lien avec l’étude prospective sur eaux et sédiments, en ciblant particulièrement les modes d’action de perturbation endocrinienne et type dioxine {Aït-Aïssa, 2014 #3368}.

Par ailleurs, les démarches EDA ne ciblant pas des modes d’action spécifiques recourent pour le volet analytique à des approches de criblage ciblé ou non, et sont donc assujetties aux mêmes difficultés et limites.

Ainsi, l’EDA se concevrait mieux dans une démarche passant en revue, à un moment donné ou à intervalles de temps espacés, un ou plusieurs types de matrices complexes, dans une perspective similaire à celle de l’approche décrite au § 3.1.4, mais en ciblant d’emblée des fractions, et donc des groupes de composés, potentiellement dangereux.

Ce type de considérations a récemment donné lieu à la proposition, encore conceptuelle, d’une démarche par étapes intégrant des analyses ciblées (traditionnelles) et des tests in vitro à la première étape, et des analyses non ciblées et des tests de toxicité in vivo (animaux entiers) en deuxième étape. Les 3ème et 4ème étapes correspondent à des activités traditionnelles de surveillance de routine et de gestion (remédiation) (Maruya et al., 2015). Les auteurs soulignent que la mise en œuvre de la stratégie proposée nécessite des développements en recherche, et des transferts de connaissances ou de savoir-faire. L’étude française citée plus haut {Aït-Aïssa, 2014 #3368} aboutit à un schéma similaire.

Page | 15

Figure 4 - Démarche intégrée d'identification et surveillance de composés émergents d’après (Maruya et al., 2015)

Le projet SOLUTIONS16, en collaboration avec le réseau NORMAN, développe actuellement un schéma du même type, ainsi que les outils associés (Brack, 2015; Dulio and Slobodnik, 2015).

Dans la suite des réflexions ou des actions, il importera de bien distinguer entre tests in vivo (sur organismes entiers) et in vitro (sur lignées cellulaires par exemple). Les tests in vivo identifient des effets possiblement observables, au niveau d’organismes ou de population ; ainsi, les réponses obtenues avec ce type de test pointent des impacts potentiels sur les écosystèmes. Les tests in vitro appliqués à des fractions (extraits) de matrices environnementales n’identifient pas des effets sur des organismes, puisqu’on ne se place pas dans des conditions d’exposition ou de toxicocinétique réalistes. A ce titre les tests in vitro constituent une panoplie d’outils complémentaires des approches analytiques non ciblées.

4 Proposition d’une approche stratégique de la veille sur les

contaminants émergents

Pour être complète, une stratégie devrait comprendre plusieurs éléments : des objectifs, des actions répondant à ces objectifs, un plan organisant ces actions, désignant leurs responsables et précisant les ressources mobilisables, et un calendrier. Les paragraphes suivants s’attacheront à formuler des objectifs possibles et décrire les actions correspondantes. L’étape de planification ne sera pas abordée ici ; elle sera prise en charge par l’agence de l’eau ultérieurement.

Pour rappel, le cadre institutionnel et spatial dans lequel s’inscrit cette stratégie est le SDAGE Rhône-Méditerranée, et plus précisément l’objectif 5C07 (Valoriser les connaissances acquises et assurer

une veille scientifique sur les pollutions émergentes). L’objectif 5C07 mentionne notamment des campagnes ponctuelles d’analyses de substances émergentes sur un échantillon représentatif d’effluents urbains et industriels, et la poursuite de l’identification des sources de pollution.

La stratégie à développer dans le cadre précisé ci-dessus est complémentaire de la stratégie développée au niveau national, dont le but est d’identifier des substances pertinentes pour l’établissement de l’état écologique (au sens de la directive 2000/60 pour l’eau), tandis que le SDAGE vise d’abord l’identification de sources, au sens large, et la réduction des apports.

Il parait enfin utile de préciser que la présente proposition ne s’intéresse pas aux composés chimiques inscrits sur la liste de vigilance de la directive 2013/039 ; ces composés ont en effet déjà

Page | 16 été sélectionnés en fonction de données consistantes sur leur occurrence, leur devenir et leur toxicité, et d’autre part les états membres de l’Union Européenne ont l’obligation de fournir des résultats de mesures dans l’environnement aquatique. Par conséquent il ne s’agit pas de substances

émergentes au sens de NORMAN, qui sont l’objet principal de ce travail.

4.1 Objectifs stratégiques

Quatre objectifs sont proposés ; les deux premiers concernent directement l’acquisition de connaissances sur les substances émergentes, les deux suivants relèvent plus de l’organisation de la veille scientifique.

I. Identifier des substances émergentes.

II. Contribuer à l’acquisition de connaissances sur le devenir ou les impacts toxiques de quelques (familles de) substances émergentes.

III. Susciter (ou développer à partir de l’existant) des dispositifs permettant de détecter des substances émergentes et de déterminer leur occurrence dans les milieux aquatiques. IV. Développer et maintenir l’expertise (réseau, animation) sur les substances émergentes dans

les bassins Rhône-Méditerranée & Corse, coordonner les actions et communiquer.

4.2 Actions proposées pour atteindre les objectifs

4.2.1 Identification de substances émergentes

Cet objectif pourrait être atteint en mettant en place un screening d’effluents industriels et domestiques issus de stations d’épuration de grandes agglomérations, y compris les boues d’épuration. Ce screening combinera des analyses non ciblées et des tests de toxicité in vitro. Les composés identifiés de cette manière pourront faire l’objet ultérieurement de travaux concernant leur occurrence et leur devenir dans les milieux récepteurs, ainsi que leurs impacts.

Compte tenu de la masse de données générée par ce type de démarche et du temps nécessaire à leur exploitation, il ne peut s’agir d’une action permanente, à répéter sur une base annuelle ou bisannuelle, mais plutôt d’une opération unique, qui n’aurait pas à être reconduite avant plusieurs années. Elle peut aussi s’appliquer, ponctuellement, dans des sites ateliers ciblant des types de source.

Partenaires possibles :

 Analyses non ciblées : ISA, Irstea  Tests in vitro : Ineris

Cette proposition a pour inconvénient d’ignorer les sources diffuses, notamment pour les pesticides, qui ont fait par ailleurs l’objet depuis longtemps d’approches de priorisation.

4.2.2 Acquisition de connaissances sur le devenir ou la toxicité de composés émergents Vis-à-vis de cet objectif, il s’agira de mettre en place des études ciblant certaines familles de composés ; c’est par exemple déjà le cas avec les perfluorés dans le Rhône (études en cours par le Laboratoire d’Hydrologie de l’ANSES, Nancy, et par Irstea-GéHCO-UMR 5805 EPOC, équipe LPTC). Les composés ciblés devront présenter un intérêt spécifique pour le bassin, ce qui implique que des données d’occurrence (au minimum) soient déjà disponibles. La sélection des composés et des connaissances à acquérir se situe donc notamment à l’aval de l’action décrite au § précédent, ou de l’exploitation des résultats des réseaux de mesure.

Ces études pourraient notamment concerner l’exploration de banques d’échantillons (voir §4.2.3 ci-dessous) ou de carottes sédimentaires pour reconstituer les tendances temporelles de substances émergentes, ou aborder au laboratoire leur devenir (potentiel de bioaccumulation, persistance) ou leur toxicité.

Page | 17 En pratique, les dispositifs existants (accords cadre, Plan Rhône …) peuvent servir à mettre en œuvre de telles études.

4.2.3 Susciter ou développer des dispositifs permettant de détecter des substances émergentes et de décrire leur occurrence

a. Une première action devrait s’intéresser aux indicateurs pertinents selon les stades d’émergence (cf. Figure 1, p 4). Cette question est apparue plusieurs fois au cours de l’élaboration de ce rapport, plusieurs personnes faisant remarquer que l’absence de « normes de qualité environnementale » (NQE) ou de concentration probablement sans effet (PNEC) rendait difficile l’évaluation des impacts. Cependant, l’élaboration de tels critères nécessite d’assez nombreuses données de toxicité, il est donc logique qu’ils fassent défaut aux premiers stades du processus d’émergence. En revanche, d’autres indicateurs pourraient être proposés, par exemple des fréquences d’occurrence (à différentes échelles spatiales, pour tenir compte de l’effet de dilution de sources ponctuelle), des estimations du potentiel d’accumulation ou de la persistance.

b. Une deuxième action pourrait consister à développer des méthodes automatiques de fouilles de données permettant de traiter la masse d’observation collectée annuellement dans le RCS et le RCO ; cette approche s’appuierait notamment sur l’indicateur « fréquence d’occurrence ».

Il serait également pertinent de pérenniser (et exploiter) les dispositifs existants

c. Sites atelier, type SIPIBEL, permettant de cibler des usages a priori générateurs de substances émergentes.

d. Observatoire des sédiments du Rhône (OSR) : constitution de carottes dans le lit du fleuve (annexes fluviales) et conservation de sous-échantillons après caractérisation sédimentologique et datation. A noter que le laboratoire GéHCO (Université de Tours) coordonne sous couvert de l’Onema une synthèse des acquis d’études de carottage sur les grands fleuves français. Par ailleurs l’OSR étudie la possibilité de constituer une banque d’échantillons de matières en suspension.

e. Banque d’échantillons de poissons (interface Web en construction) : la pérennisation de ce dispositif implique de financer les frais récurrents (gestion de la banque, maintenance des équipements) et de l’alimenter, en ciblant un nombre restreint d’espèces (Babut et al., 2013) et de sites. A noter également que les autres banques d’échantillons existantes appliquent des protocoles de conservation plus exigeants que ceux mis en place dans l’urgence ; à relativement court terme il faudra probablement réfléchir à (et investir dans) une infrastructure plus robuste. L’échelle régionale n’est pas nécessairement la plus adaptée. Mise en œuvre :

- (a) groupe de travail, cf. § 4.2.4 ; en lien avec la démarche nationale. - (b) étude, contrat

- (c) aide à un maître d’ouvrage selon les modalités générales - (d) convention, Plan Rhône

- (e) réflexion à coordonner entre Irstea et Onema (et autres acteurs nationaux). 4.2.4 Développer et maintenir l’expertise, coordonner, communiquer

Il s’agirait de mettre en place un groupe réunissant périodiquement (une fois par an ?) les acteurs concernés par les travaux réalisés sous couvert des objectifs I, II et III, des représentants de l’agence, de ses partenaires institutionnels (DREAL, ARS …) ou d’ONG. Cela permettrait d’informer et d’échanger, sans enjeu décisionnel, sur les informations produites, les actions envisagées et leurs méthodes. Cette instance devra aussi se coordonner et communiquer avec le dispositif de surveillance et de priorisation au niveau national.

Page | 18

Annexes

1. Experts internationaux consultés

Instance, réseau Contact

Norman Valeria Dulio

Allemagne - UBA Jan Koschorrek Allemagne – CIP Rhin Thomas Ternes

Espagne Damia Barcelo

Suisse Julianne Hollender

CIPEL Patrick Edder

Audrey Klein

USGS Mike Focasio

Canada Derek Muir

2. Invités et programme du séminaire du 9 octobre (propositions)

Attendu : esquisse d’une stratégie (une organisation, des actions concrètes et un calendrier), dont la rédaction sera poursuivie et affinée d’ici la fin de l’année 2015.

Contenu Intervenant Horaire

Introduction, but du séminaire, déroulement, tour de table S. Stroffek 13:30 – 13:45 Présentation de l’action 51 (SCORE) – état des lieux M. Babut 13:45 – 14:00

- Les émergents dans les réseaux AERMC H. Giot 14:00 - 14:15

- Inventaire des ressources AEP J.-F. Munoz 14:15 – 14:30

- Etude prospective eau et sédiments E. Vulliet 14:30 - 14:45

Méthodes de criblage (non target screening) C. Margoum 14:45 – 15:00

Propositions M. Babut 15:00 - 15:10

Discussion tous 15:10 – 16:45

Page | 19

Liste des contacts – séminaire du 9 octobre 2015

Participation

Pierre-Jean Martinez DREAL excusé Pierre-Jean.MARTINEZ@developpement-durable.gouv.fr

Yves Gouisset DREAL excusé

yves.gouisset@developpement-durable.gouv.fr Geneviève

Golaszewski

DREAL excusée Genevieve.golaszewski@developpement-durable.gouv.fr

Didier Vincent ARS Didier.VINCENT@sante.gouv.fr

Pierre-François Staub Onema DAST pierre-francois.staub@onema.fr

Olivier Perceval Onema DAST olivier.perceval@onema.fr

Jean-François Munoz ANSES (LNH) Jean-Francois.MUNOZ@anses.fr Emmanuelle Vulliet CNRS, ISA Emmanuelle.VULLIET@isa-lyon.fr Jeanne Garric Irstea excusée jeanne.garric@irstea.fr

Marina Coquery Irstea excusée marina.coquery@irstea.fr Jean-Louis Gonzalez IFREMER excusé Jean.Louis.Gonzalez@ifremer.fr

Christelle Margoum Irstea christelle.margoum@irstea.fr

Marc Babut Irstea marc.babut@irstea.fr

Yves Perrodin LEHNA - ENTPE yves.perrodin@entpe.fr

Hélène Castebrunet INSA (Lyon) excusée helene.castebrunet@insa-lyon.fr

Dominique Noury AE RMC Dominique.noury@eaurmc.fr

Hélène Giot AE RMC Helene.giot@eaurmc.fr

Eve Sivade AE RMC excusée Eve.sivade@eaurmc.fr

Stéphane Stroffek AE RMC Stephane.stroffek@eaurmc.fr

Lionel Navarro AE RMC Lionel.navarro@eaurmc.fr

Page | 20 3. Références bibliographiques

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