L~ numéro .. F 1Abonnement annuel 1IW F I.S.S.N. 0221-3761 15 janvier 1981 N° 2
bulletin officiel
du ministère
de
l'êducctlen,
du ministère
des universités
etduministère
de la jeunesse,
des sports
et des roisirs
sommaire
Organisation généraleAccès aux documents administratifs (R.L.R . : 104-9 ) A. 3-12-1980 List e des documents (minist ère des Universités) ne pou vant
êt re communiqués au public 65
Formation continue (R.L.R.: 112-0)
Déli vr an ce du diplôm e d'ingénieur
A. 30-9-1980
66 Comités académiques (R.L.R.: 142-5 ) C. 23-10-1980
Groupe de trav ail spéc ia lisé sur la diversificati on de l'emploi
féminin: créa t io n su r le plan région al 66
bulletin officiel
du ministère
de
l'êducctlen,
-R.L.R. : 520-7*
Note de service du 9 janvier 1981 (Lycées: bur eau DL6) Text e adressé aux recte urs.
Préparation de la rentrée scolaire 1981·1982.
La rentrée J981 sera principalement marquée par la mise en œuvre d'une nouvelle organisation des études en classe de sec onde des lycée s, ainsi que pa r un aménagemen t de la première des trois années de préparat ion au certificat d'ap titu de pro fessionnelle (classe de qua-trième prép a r a toi re implantée da ns le s lycées d'enseignement profes-sionnel).
Dans les autres secteurs, sauf dis positio ns contraires menti onnées en III et IV ci-ap rès , on recon d u ira les disposition s de la circula ire n" 79-458 du 21décemb re 1979.
1 - Nouvelle organisation de la classe de seconde 1 a - Objectifs
La réorganisa tion de la cla sse de seconde s'inscrit dan s un ense m b le d'a ménagemen ts qui, visant au pla n général à déga ger et ren for ce r la sou p lesse d'adaptation de notre disp o sitif éducat if, ont deux object ifs opé r atio n nels pr éci s :
- permettre au lycéen de n'enga ger son aven ir de manière dif ficile-ment réve rsible qu'au moment où cela est nécessaire ;
- rééquilib rer les différen tes sections pour permett r e à chacune d'elles de jouer pleinement son rôle dans la formation des lycéen s et la prépa -ratio n de leur insertion dans des enseig ne men ts su périeu r s ou dans la vie active .
Ces deux objectifs ne pourra ient êtr e atteints en agissant uniquement sur la cla sse de seconde. Des retouches devront don c être apportées égalemen t au dispositif ac tuel des classes de prem ière et des cla sses terminales ,sans que celu i-cisoit pour auta n t modi fié dans ses grandes lignes. Arrêtées à la fin de la présente an née scolaire, les disp ositio ns réglementai res correspo ndantes prendront effe t respectivemen t lor s des ren trées 1982 et 1983.
1 b -Rappel du dispositif ret enu pour la cla sse de secon d e
Le dispos itif retenu pou r la classe de sec onde fa it l'objet de l'arrêt é du 31octo bre 1980 pu blié au Jou rn al officiel du 7 novembre 1980 et au Bulletin officieldu min istère de l'E duca ti on n" 4J du 20 novemb r e 1980 aux que ls on se réf érera .
I! conv ien t tou tefois de souligner que cer ta ines sect ions men t ionnée s dan s cet arrêté ga rder on t en second e leur spécificité. Da ns ces sections l'organi sation des études ne reçoit pour l'inst ant aucune modifi cation. En ou tre , il est vraisemblab le que l'ap plica tion des disposit io ns géné-rales sera différée pour quelq ues au t res spéci alités du br ev et de te ch-nici en . Cette mesure, qu i ferait l'obje t d'u n texte régleme ntaire, est envisagée pou r les br evet s de techn icien en:
- au tomo b ile (techniq ue et service) qu i se substit ue à l'ancien B.T. méca niq ue autom obile;
~Ly\;et: ~: UU lt: dUUL 0) Tex te adres sé aux rect eurs .
Préparation de la rentrée scolaire 1981·1982.
La ren tré e 1981 sera principal eme n t ma r quée par la mise en œuvr e d'une nouvelle or gani sation des étud es en class e de seconde des lycée s, ':lIl nC l nl lP T"\".:'r l1n "Jl.,..,6 n":ll t'T,::Jom,::Jon t At:> 1.... .......01'"">"\;0....0 ..-:10.- t....I"'\;... ....1""\1""\~ Or- r1"",
con struction et aménagement d'en sembl es, qui se su bs t it ue aux B.T. ouvrages en bois dans le bâtiment et aménagement;
négoc e et réparation de matériels; tourisme ;
production et utilisation des cuirs et peaux.
Dans cet te hypothèse, l'organisation des étu de s correspondantes ne recevrait pour l'instant aucun e modification.
Dans tous les autres cas, le dispositif décrit par l'arrêt é précité en tre ra en vigu eur dès la rentrée 1981. Sa mise en œu vr e se ra faite en tenant compte des i:'". ~t ruc t i o n s figurant dans la présente circul aire.
Les programmes d'ensei gn em ent co rres po n da n t à la nouvell e or gani-sation seront prochainement publiés.
1 c - Orientation et itinéraires de formation
L'ori entation en fin de troisième est maintenue. Ses modalités, adap-tées à la nouvelle organi sation de la classe de seconde, font l'objet d'un e circulaire publiée par les so in s de la direction des Collèges . Les élève s so rta n t du co llè ge à ce niveau vo ie n t donc toujours s'offrir à eux les gra nd es voies de for m a tion actuell es; notamment celle condui -sant au brevet d'étud es professionnell es et celle s conduisant direct e-ment aux baccalauréa ts ou au brevet de technicien.
La finalit é et les modalités de mise en œu vre de la classe de seconde sont expo sées de manière détaillée dans les alinéas suivants .
Il convient par ailleurs d'indiquer ici que la voie conduisant au brev et d'études professionnell es , naturellement em p r u n tée par tous ceu x pour lesquels la préparation d'un diplôme de niveau V ap p a ra it êt re la meilleu r e formule, donnera plus facilement que par le pa ssé accès aux diplômes attestant une qualification professionnell e de technici en. D'une part , il est prévu un développement progressif des classes de première d'adaptation. D'autre part, il est envisagé d'ouvrir aux titu-laires de brev ets d'études professionnell e s conv ena b le s l'accè s à la préparation de certains brevets de technicien, au niveau de la classe de première des lycées . Cette dernière mesure fera l'objet d'un texte réglementaire dont la ten eur vous sera alors communiquée avant la fin de la présente année scol aire.
Ces dispositions, corollaires de la nouvell e organisation de la classe de seconde, permettront de renforcer ou de tracer des itinéraires bien adaptés à la formation des élèves qui auront pu affirmer les capacités convenables au cours de la scolarité les co n du isa n t au brevet d'études professionnelles.
Bien entendu les classes deseconde spéciale sont maintenues et conser -vent leur spécificité.
II va de soi - mais cela doit être particulièrement souligné - que ni l'instauration arrêtée de la nouvelle or ga n isa t io n de la classe de seconde ni le développement annoncé des formations passerelles ne doivent conduire à un bouleversement des flux d'élèv es dirigés d'une part vers les lycées, d'autre part vers les lycées d'enseignement pro-fessionnel.
Ces mesures ne remettent pas davantage en cause les dispositions en vigueur ju sq u 'ici en matière de réorientation. De même, le régime gén é-ral du baccalauréat de l'enseignement du second degré et celui du baccalauréat de technicien resterontinchangés.
1 d . La seconde, classe de détermination - procucuon el uuusauon ces CUlrS el peaux.
Dans cet te hypothèse, l'organisation des étu des correspondantes ne recevrait pour l'instant aucun e modification.
Dan s tous les au t r es cas, le dispositif décri t par l'arrêt é précité en trera en vigu eur dès la rentrée 1981. Sa mise en œu vr e sera faite en tenant com p te des i:'". ~t ruc t i o ns figu ran t dans la présente circul ai re .
ni-la seconde ne doit pas êtr e une cla sse d'élimination . Elle doit être une classe de dét ermination, élémen t majeur d'un processus progressif d'orientation.
En fin de seconde, il s'agira, en tenant com p te à la fois de ses goûts personnel s et de ses diverses capac ités con statées dan s le cadr e mêm e du lyc ée, de pla cer chacun des élèves dans la voi e où il aura la m
eil-leu re ch a n ce d'ab ord e r avec succè s des études supérieures ou son insertion dans la vie ac tive. Il conv ie ndra donc de pr ocu r e r aux élèves des informations précises su r les ca rrières et les déb ouchés prévisibles qui s'offrent à eu x.
Les rééquilibrages prévu s en première et terminal e, le fait que cha
-cu n e des diverses sections qui existe r on t à ce niveau cond u ise à un éven ta il ouv er t d'ense igne ments supér ieu rs, le fait que chacu ne d'ell es ouvr e directemen t un certain éven ta il d'a ctivités pro fes sionnell es , tout cela incitera à se dégager résolu me nt des erre me n ts antér ieurs en matière de critèresd'app réci ation et de cr itè res deventil ation des élèves en t re les différentes sectio ns de première et de terminal e. Il con vien-dra notamment de se pron on cer au vu de l'en semble des résul tats
obten us en seconde; et non par référence à ceu x en regis t ré s dans les
seu les matières scien tifiq ue s.
De mani èr e encore plus précise, on veillera à ce que la prim au té
jusqu'al o r s systéma tiq uement et ab usivement accordée à la sect ion C fasse place à une plus juste ap p r éciat ion des po ssibili tés offer tes par
les dive r ses sections et de l'intérêt des élèves.
Les modalités de la détermination de la section dan s laquelle l'élève
pours u iv ra ses étu de s en première et terminale feront l'ob jet d'ins
-tr uc tions ultéri eu res,
1 e . Constitutiondes division s de seconde
A l'évidence , l'organi sa ti on ret enu e pour la cla sse de seco nde permet de procéd er dan s certains cas, en ce qui concerne les enseign e men ts su iv is par tou s les élèves, à une redistrib u ti on des effect ifs. L'a mpleur
et les modalités d'une telle red istributio n doiven t s'inscr ir e pr io r it ai-rement , à ce niveau, da ns la reche rc he de l'ut ilisation opt ima le de l'en vel oppe des moyens mis act uelle me n t à la disp ositi on des lycées. Les situa tio ns sero n t différ en tes su iva n t l'im po rta nce, la dominan te et l'envir onnemen t des établissemen ts . Aucune règle généra le ne peu t être val abl ement éd ic tée. Quelques indica ti o ns sim p les doi vent cepe n-da nt êt re prises en co m p te .
l. Si les seu ils d'ou verture de nou vell es division s restent inch an gés.
les facilités offer tes par le dis positif retenu ne sau ra ien t êtr e utilisées
pour porter les division s au ma ximum d'effectif au torisé. On en prof
i-tera au contraire,partou t où cela sera possible, pour engage r un r ééqui-librage des charges relatives au x trois niveaux de la forma t io n secon
-daire du lycée .
2. On regrou pera les élèves su iva n t dan s le lycée la même option
tech-nolog iq ue spécia lisée. Etant donné le poi d s de ces op tion s, une telle
démarche est in di s pensable pour l'or ganisatio n des em plois du te mp s .
De su rcroî t, elle permettra un e meilleure articulat ion en tre les
disci-plines générales et technol ogiques; la coordin ati on effec t ive des divers
ense igne men ts ne pou r r a qu'alléger la charge de tra vail des élèves et renf orcer l'impa ct sur ceux-ci des fo r ma ti ons géné rales.
Cela implique évide mmen t que , sau f da ns le cas de sit ua t io ns tr ès particuli èr es, on ne cons ti tue pa s une divis ion avec des élèves su ivan t des op tions tech no log iq ues spécia lisées différen tes. Pa r con t re,com me cela est actuelleme n t le cas, rien ne s'oppose, le cas
~ 1 '; • '- - .' l.: . :- ' 1 • . ... . , , • ... personnel s et de ses diverses capa cités constatées dan s le cadr e mêm e du lycée , de pla cer chacun des élèves dans la voie où il aura la meil -leure ch a nc e d'ab orde r avec succè s des études su pé r ieu re s ou son insertion dans la vie ac tive. Il conv ien dra donc de pr ocu r er aux élève s des informations préc ises sur les ca rrières et les déb ouchés prévisibl es qui s'offrent à eu x.
Les rééquilibrages prévu s en première et terminale, le fait que ch
3. Une dém arche ano log ue sera SUI Vie en ce qu i concerne les élèves ch o is is sa n t au titre des ensei gnem ents optionnel s ob ligat o ires celui de
«gestio n».
4. Les enseign em ent s optionnel s de langu es viva n te s et de lan gu es anciennes font l'obj et d'une organis ation spéc ifiq ue . Elles doivent être accessibles aux élè ves de toutes les divisi on s.
5. La nouvell e organi sation de 13 cla sse de seco nde n'implique null e-ment la constitution de classes systématiqu ement hétérogènes. - Dans l'e xercice de l'autonomie pédagogique dont ils bén éfi cient la plus large marge d'appréci ation est lais s ée aux éta b lisse m c n ts en ce qui concern e les critères de rép artition des élè ves en tre les div i-sio ns . La seul e règl e fixée - mais elle es t impérati ve - es t la réali
-sati on des objectifs rappel és en I a. Dans cet te optique on sera particulièrement at te n t if à ne pas rétablir d'une manière détournée les er r e m e n t s au xq u el s on en ten d remédi er.
6. Cependant , et co m p te tenu de la remarque préc édente , on veillera à ce que l'or gani sation retenu e laiss e aux élè ves la pos sibilité d'une progression normale, en évita n t de faire perdre pied à ceu x qui ren contrent des difficultés dans tell e ou tell e dis ciplin e, A cet égard , il convient de noter que, sauf disposition co n t ra ire exp lic it e me n t formulée:
• le corps profes soral dispose naturellem ent d'une latitude d' appré-cia t io n dans le choix et la mise en œu v re des méthodes péd a go giques ainsi que dan s l'illustration des ense igne me n ts qui seront délivrés dans le ca d re de s pr og r a m mes arrêtés;
• si une insuffi s an c e co n f ir mée dans une discipline - disciplin e su iv ie
pa r tous ou optionnelle - peut naturellem ent fermer l'accès de certa ine s se ction s de première, elle laisse ouvert es d'autres voi es qui devront êt re cla ire m e n t indiquée s au x élèv es et à leur famille; elle ne sau r a it don c justifier à elle seu le le red oubl em ent ou a fortiori l'élimination de l'él ève .
7. L'arrêté port ant organi sation des ensei gn emen ts prév oit , dans cer ta ine s disciplines, un horaire hebdomad aire de travau x pratiqu es ou de trav aux dirigés. Pour autant que l'organis ation mat ériell e du service le permet, ce t horaire hebdom ad aire pourra êt re co ns i-déré co m me une moyenne et modulé, en cours d'ann ée, par l'équip e enseignante.
1f . Remarques sur l'organisation de certains enseignements
1 - Ensei gn em ent d'in it iation écon o m iq ue et soc iale.
Il sera dispen sé par les profes seurs qui assurent actuell ement dan s les secondes AB l'initiation aux fait s économiques et so ci aux ainsi que par les profeseurs de sc ie nces et techniques éco no m iq ues.
2 . Les enseign em ent s optionnels.
Si les ensei gn em ent s optionnels technolo giques spé c ia lisés conco u -rent directement à l'acquisition d'une qualific ation profes sionnell e et constituent un él éme n t-c lé de la formation, les autres ensei gn ements optionnels - obligatoire s ou non - constituent ess enti ell em ent un élé men t de personnalisation du cursus qui n'enga ge pas forcément la spéci ali sation des intéress és. Toutefois, des options précises doivent cependant être obligatoirern ent: suivies pour accéder à certaines sect io ns de pr emière et terminal es. L'or ganisation des ense ig ne me n ts optionnels appelle les indications su iva n tes :
• un ens e ig ne me n t optionnel commencé en second e doit pouvoir êt re continué par les élèves du lyc é e jusqu'à l'examen où il sera san cti onn é ; _ 1"",.. n~ 4- ;""", ,", ... ,.,. ... .Y"V",-.,. ...t ...+·...,,,11"' ...,,... /',.. ,...' ...1.... ";,,; , , ... ,...•••" ... _ ...~
anciennes font l'obj et d'une organi s ation spéc ifiq ue . Elles doi vent être accessibles aux élè ves de toutes les division s .
5. La nouvell e organi sation de la cla sse de seco nde n'implique null e-ment la constitution de classes systématiqu ement hétérogènes. - Dans l'e xerci ce de l'autonomie pédagogique dont ils bén éfi ci ent la plus large marge d'appréci ation est lais s ée aux éta b lisse mcn ts en ce qui concern e les critères de rép artition des élè ves en tre les div
-accroître la diversité des options effectivement accessibles aux élèves, des lycée s voisins pourront conclure des conventions ad hoc. Lorsque cela ne sera pas possible on pourra égalem en t utiliser les ens eigne-ments dispensés par les établis sements relevant du Centre national d'enseignement par correspondance.
3 - Enseign ement optionnel spécialisé de tech nolo gies indust riell es.
Consacré aux éléments fond am entaux de ces technologies, cet ensei-gnement prendra naturellement ap pu i sur les installations exista n te s, quelle que soit leur spéci alisation, conformément au x instructions péd agogiques qui seront données par l'Insp ection génér a le de l'Edu-cation nationale. Il va cependant de so i que les élèves qui, dès leur en t r ée en seconde, auront choisi d'orienter leur démarch e vers les sections peu répandues devront être accueillis en priorité dans les lycées spécialisés.
Cet enseignement es t, rappelons-le, obligatoire pour accéd er à cer-tains baccalaur éats F ou brevets de technicien, ainsi qu'à la section préparant à la série E du baccalauréat de l'ensei gn ement du sec on d degré .
4 - Enseign ements optionnels de-langue vivante ou de langu e ancienn e.
Les conditions de création et de fonctionnem ent de tels en seigne-ments demeurent celles qui sont naturellement en vigueur. La langu e vivante 1 est toujours une langue ét r a n gèr e. La langue vivante 2 ou la langue vivante 3 peut être soit une langue ét ra n gè re, soit une langue régionale.
Il va de soi que, pour faciliter J'instauration ou le dév eloppement de tels enseignements, les élèves appartenant aux divisions diverses de l'établissem ent d'un mêm e niveau de formation son t regroupés . Lorsque pour une même langu e plusieurs gr ou pe s seront cons t it ué s, les élèves pourront être ventilés en t r e ces gr ou pe s en prenant en compte leurs autres centres d'intérêt; sans que cela conduise à augmenter exagérément les effectifs de certains de ces groupes.
5 - Enseignem ent optionnel de technologie non spécialisée.
Composante de la culture géné r a le scientifique, cet ensei gnement nouveau sera assuré par les professeurs agrégés , cer t ifiés , prof esseurs techniques ou professeurs techniques adoints dispensant les ense i-gnements technologiques dans les lycées.
• Il sera progressivement mis en œu vr e , à partir de la rentrée 1981, dans les lycées disposant, directement ou par con vention, des moyens convenables en personnel et en matériel.
6 - Enseignement optionnel de gestion.
Elément de culture générale, qui sera prolongé en première et en terminale, l'enseignement optionnel de gestion est aussi, en seconde, un élém en t de préparation à la formation professionnelle pour ceux qui se destinent d'entrée à préparer l'un des baccalauréats de techni-cien G. Ceux qui au ro n t fait un tel choix auront naturellement intérêt à suivre cet enseignement optionnel ; un enseignement de co m pe
n-sation est toutefois prévu en première G pour les autres.
Cette option doit être assurée par les professeurs de sciences et techniques écono m iq ues et les professeurs techn iques et prof ess eurs techniques adjoint s compét ents. Elle sera progres sivement mise en œu vr e à partir de la rentrée 1981, dans les lycées disposant, direc-tement ou par convention, des moyens convenables en personnel et matériel.
Lorsque des élèves suivant en seco n de l'en seign ement optionnel de
__ _....-= ....~..._~_ ,,_.... ~._ _ ...J': __:_-=.__ 1 ~ _
3 - Enseignem ent optionnel spécialisé de technolo gies industrielles.
Consacré aux élém en t s fondam entaux de ces technologies , cet ense i-gnement prendra naturellement ap pu i sur les installations exista n te s , quelle que soit leur spécialisation, conformément au x instructions
péd agogiques qui seront données par l'Insp ection géné r a le de l' Edu-cation nationale. Il va cependant de so i que les élève s qui, dès leur en t r ée en seconde, auront choisi d'orienter leur démarch e vers
mique et socia le. Il assu r er a alors la coordination sou h a itab le en
ce qui concerne la progression de ces deux enseign ement s.
7 •Enseignem ents optionn els complém entai res de dact ylogr ap h ie.
A la rent r ée 1981, cette op tion ne sera créé e que pour au ta n t que les
moyens nécessaires resteront disponibles après la mise en œuvre
de l'enseignement optionnel de ges ti on qui comporte une composante
dactylographique.
II - Aménagement de la premiere année de préparation au certificat d'aptitude professionnelle
L'arrêté du 13 novembre 1980 fixe l'organisation et les hor a ire s de la première et de la deu xième année de préparation en trois ans au
certificat d'aptitude professionnelle .
Cet amén age me n t a pour but d'effec tu er la coordin at io n néc essaire
en tre cette voie de for ma t ion professionnelle, qui s'ouv r e aux élèves
dès la sort ie de cinqui ème, et la scol arit é des collèges aux deu x
niveaux où il y a correspondance des cursu s d'études . Au rega rd de
la scola r ité des collèges, la première an née de prépa r ation en 3 ans
au C.A.P. con s titu e donc la clas se de «quat ri èm e préparatoire» prévue
par les textes en vigueur.
Un tel aménagement n'impl iqu e, d'évid en ce, auc u n e remise en cause
de l'aveni r ou de la finalité professionnell e de cette for ma tion, qui
reste évidem men t de la compétence des lycées d'en seign ement pr
o-fes sion n el. Il répond au x objecti fs suivants :
• Dans le domaine des ens eigne ments généra u x, ra p p roche r la fo
rma-tion disp en sée de celle qui est en vigu eur dans les collèges , tout en
conservant la spécificité de conception et d'organisation qu 'im pose la
progression pédagogique dans le domain e des en seignements
tech-nologiques.
• Par uneorganisation nouvelle et une modulation des horaire s ,rendre
ces en se ign eme n t s géné r au x plus facil ement accessibles aux élèves ;
et, par suite, diminuer le nombre des situations d'échec et de dépa rts
prématurés en cour s de scolarit é.
• En fin de deuxièm e année de préparation au C.A.P, (troisième
préparat oi r e) déli vrer Je brevet des collèges à ceux qui remplir on t les conditions nécess ai r es, sans que l'obtention de ce brevet constitue
une condition pour l'ac cès à la troi sième ann ée de préparation au
C.A.P.
Ces dispo siti ons géné r al es appell en t les précisions su ivan tes:
'J - Le bre vet des coll èges sera délivr é , en 1983, aux élèves qui s'
enga-ger o n t cet te an née dans ce t te voie, confor mé me n t aux dis pos it io ns
du décret n'' 80-7 15 du Il septembre 1980 et su iv a nt des modalités qui seront précisées pa r une circ u la ire de la dir ect ion des Collèges .
2 . L'arr êté du 13 novembre 1980 fixe les nouv eaux programmes des enseignements généraux, ains i que les instruction s pédagogiques corr espond antes .
3 • En ce qui con cerne le doma in e tech n ologi qu e et professionne l, des
instruct ion s préciser on t les con di t ions dan s lesquelles pourra être
assu rée une spéci a lisa ti on plus progressive des élèves.
4 . Si à l'issue de la deuxième année (troi sièm e prép ara toire ) la formation des élèv es s'ins cr it tout natu r ell ement dan s la pré paration
du certi fica t d'a ptitude professionn elle , on ne saurait excl u re la
possibil it é d'une orientat io n vers les voies qui son t offertes aux élèves des coll èges,
_<- ~0,""""..:':Y'lf l'- ..._ ,1..._"""...-'•.-.-"'1.__J~bf"> ""' c>;""'o_-,.") !/.cl. """""-,,",,,-4-~"-1."""' _~J_"" '~-=~L' C'O__CL"'_...r-.,....---"..: ~ .+,
moyens nécessaires resteron t disponibles après la mis e en œuvre
de l'ensei gnement optionnel de gestion qui comporte une composante
dactylographique.
II - Aménagement de la premiere année de préparation au certificat d'aptitude professionnelle
L'arrêté du 13 novembre 1980 fixe l'organisation et les hor ai re s de la
_ II I - Autres dispo s itions d'ordre pédagogique
III a - Brevet d'é tud es professi onnelles et certific at d'aptitude p
rofes-sio nne lleen deux ans.
Il n'est pr évu pour la pro ch ai n e ren t r ée ni modi fi ca ti on des horai res
ni modificati on des pro gr am m es re lat ifs à ces formatio ns.
Il s'agira cepe n da nt d'a ssurer une ha r m oni sa tion convenab le de
l'application de ces progr a mm es avec les ense ig ne me n ts su ivis au
co llège par les élèves intéressés .
III b - Classes de première d'adaptation
Figure en annex e III de la présente cir cu la ire un table au de corres-pondance entre les brev et s d'études professionn elles et les brevet s
et baccalauréat s de technicien. Ce tabl eau est com m u n iq ué à titre
indicatif et doit être interprét é avec souples se. Ainsi , lorsque les capacités d'accueil des cla sses de premi èr e d'ad aptati on le per-mettront , les commi ssi on s acadé m iq ues chargées de l'o ri entati on des
élèves issus du secon d cycl e cour t auro n t la possib ilité, ap rès un
examen attentif de chac u n des doss iers, de favori ser des orien tat io ns vers le sec ond cycle lon g que ne prévoit pas expressé men t le tab leau de co rres po nd a n ce.
III c - Poursuite des études après les classes de seconde et de
première
Les redou b leme n t s ou orienta t ion s vers la vie acti ve en fin de classe de première de lycée devron t rev êtir un car ac tè re excep t io nne l et se fonder sur des résu lta ts sco la ire s d'en semble mani fest ement très insuffisants.
III d - Mentions complémentaires
Pour répondre à diverses in te rrogat ions, il est indiqué que la prépa
-rati on des mention s com p lé men ta ires en forma t io n initial e peut, dans
la limite des moyen s disp o ni bl es, être au torisée pa r les rec teu r s lorsque l'exi s tence de déb ouc hés le jus tifi e.
IV - Formation continue
Je vous rappell e que le décr et n" 80-687 du 28 aoû t 1980 a préci sé les condition s dans lesquell es de s heures de for ma t io n con t inue pou r ra ie n t
êt re intégrées dan s le service heb dom ad aire norm al des enseign a n ts .
L'intégration de ces heures au ra pour su p po r t les post e s gagés fin ancés
par les ressources de la for m ati on cont in ue dont le nombre est accru
de 200 au budget 1981.
Il vous apparti ent , à l'o ccasion de la proch ain e rentrée scol ai r e , de veiller à ce que l'utilisation de ces emplois permette à un nombre croissant d'ensei gnants de pa rticiper dans le cadre de leur horaire normal à la réalisation d'a ction s de formati on con t inue.
V • Mesures administratives
A - Déconcentration des cartes de spécialités professionnelles
En ver tu des dispositions du décret n'' 80-11 du 3 jan vier 1980 relatif
à l'organisation géné r a le et à la déc on centration de la car te sco la ire, il vous apparti ent désormais d'arrêt er les car tes des ense igne men ts technologiques et profess ionnels (article 7, 4" aliné a, ar t icles 9 et 10) ,
Tf.nescpr'evtr pour Jà-lJf ocnm tre rerrtree'Dl-rndd fncauon 'aes-no n in'es
ni modificati on des programmes re lat ifs à ces formations.
Il s'agira cepen da nt d'a ssurer une ha rm oni sa tion convenab le de
l'application de ces progr a mm es avec les ense ig ne me nts su iv is au
co llège par les élèves in té ressés.
B . Mesures relatives à la structure interne des établissements
En mati ère de déci sions d'ouverture ou de fer meture de sec t ions d'en sei gn ement dan s les lycées et les L.E.P. la règle est la déc o n
-centrati on , dan s le respect , bien entendu, pou r les spéc ia lités p
ro-fessionnelles ayant fait l'obj et de cartes aca dé m iq ues ou nati on al es,
des prévisions insc r ites en cap aci té de formation.
L'information de l'administration cent ra le se fer a dan s les co n d it ions défini es par les annex es VI, VI bis et VII de la cir cu laire n" 79·458 du 21 décembre 1979 (B.o. n° 47). Ces documents qui récapitulent des déci si ons rect oral es intér essant le second cycle devront être
ad ressés en quatre exe m p la ire s à la direction des Lycées . bureau
DL 6 . le 15 juillet 1981, dél ai de rigue ur. La sit ua t io n , appréci ée à cette date, devra tenir compte des dédoublem ents de cla sses.
C . Organisation administrative des établissements
Les dispositions prévues par la circulai r e précitée du 21 déc embre 1979 relative à la prép aration de la ren t rée 1981 sont reconduites en ce
qui con cerne les ouvertures et ferme tu res de lycées et de L.E.P.
I! con vie n dra d'utiliser, à cet égard , les docum ents corresp ondants ,
joints en an nexes II bis et III de la dite circu laire, qui devront
parvenirà la dir ection desLycées,bureau DL6,avan t le 15 fév rier 1981,
dél ai de rigu eu r.
D . Renforcement de l'autonomie des établissements
Dan s le cadre des disp ositions tendant à renforce r l'auton omie des ét ab lisse men ts , vous veill erez, cha q ue fois que cela parai tra possibl e,
à notifier les dota ti on s en moyen s d'en sei gn em ent de façon glob a le. L'autonomie des éta b lisse men ts s'accom mo de mal , en effet , de procé -dure s de rép arti ti on des moyen s qui, pro cé da n t de façon systé ma tique par pha ses succ essi ves, ne perm ettent que tardi vem ent aux chefs
d'ét abli ssement d'êt r e informé s des moyen s qui seron t mis à leur
disposition.
E - Classes post-baccalauréat
1° Classes préparatoires aux grandes écoles
La sta b ilité, obse rvée depui s plusi eu r s années , des effect ifs de ces classes, ains i que le nombre de pla ce s offertes aux concou rs d'ent r ée
dan s les gr a n des écoles, dev r ait cond u ire à ne pa s augmen ter pour le
moment le no mb re des préparation s exis ta n tes .
En conséq ue nce, il conviend ra de ne tr an sm ett r e à J'a dmini strati on
central e que les seu les dem a n des qui vou s pa r aît r ai ent répondre à
de trè s sérieux besoi ns , que les pr ép arati ons déjà au to r isées dan s
J'a cadémie ou dan s la régio n ne ser a ie n t vraimen t pas en mesure
de sat is fa ire .
Toute fois , à prop o s des cla sses prép aratoires au Haut ense ig nemen t
co m me rc ia l, un amé nagement de la car te est env isagé à l'usa ge des
candidats titula ires du baccalauréat de la sér ie B.
Cet amé n age men t devrait cond u ire à la créa t io n d'un certa in nombre
de clas ses homogèn es dan s lesquell es seraie n t regr oupés les élève s
conce rné s , sous réserve que ceux -ci soien t en nombre suffisant (un e
trentai n e au moin s ) et que l'ou ver tu r e de ces cla sses int ervienne en compen sation de la ferm etu re, en nombre égal, de classes HEC à
très faibl es effectifs ou dont les mauvais résu lta t s au concou r s ,
- ---~- -'_. ~ ---'-, _t ~~·- '---.:.r---.., -_...~---· --~.:....·....,...~F--...:-...~ ~J...-- _ ~: -t-:... fessionnell es ayan t fait l'obj et de cartes aca dé m iq ues ou nation al es,
des pr évisions ins cr ites en cap aci té de formation.
L'information de l'administration centra le se fer a dan s les co n d it ions défini es par les annexes VI, VI bis et VII de la cir cu la ire n" 79-458 du 21 décembre 1979 (B.o. n° 47). Ces documents qui récapitulent des décision s rectorales intér essan t le secon d cycle dev r ont être
ad ressés en quatre exe m p la ires à la direction des Lycées - bureau
2" Sectio ns de techniciens su pér ieurs
Le développement des sections de technicien s supéri eurs sera poursuiv i. Les créations qui interviendraient à la rentrée J981 devraient êtr e assurées dans le cadre de la dotation glo ba le de l'académe tant en
emp lois qu'en crédits. C'est dans cet te opt iq ue que devront être étudiées les de m a n d es prése n t ées pa r les chefs d'établi sse m e nt. Je rappell e que les déci si on s d'ou vertu re de sections inscrites à des cartes de spécialités pr o fess ionnelles relèvent de votre compétence,
ainsi que celles se rapportant aux suites de scolarité (2' année), et aux dédoublements de sec tio n s exista ntes qu 'il s'agisse de classes de
1n' ou de 2" année. Il va de soi que si le dédoublement envisagé
conce rne un e spéciali té ayant fai t l'objet d'u n e carte scolai re, les flu x de formation fixés par cette carte de vr o n t être respec tés. Pou r les autres ouvert ures, il y aura lieu de ne tr a n s mett r e à l'exa m e n de mes se r vice s que les dossiers qui auron t reçu de votre
part un avis favorab le, après vous être assuré en parti culie r que les besoin s considérés ne peu ven t être couverts par des formations existan tes en IUT ou par des prépa r a tio ns au même BTS dans un e loca lité rel a ti vemen t proc he.
Les pro p o si ti o n s soumis es à la décision minis té ri ell e , ét ab lies en do ubl e exemplaire conformémen t au x mod èles figu ran t en annexe 1 et II de la pr ése nte circ u la ire, devront me pa r ven ir sous le timbre de la direction des Lycées, bureau DL 6, pou r le 25 fév rier 1981 délai de rigueur.
Pou r le ministre et par délég ation:
Le directe ur des Lycées, J. SAUREL.
ANNEXE 1
Classesprép aratoir es au x gran de s écol es (demande à pr ésen te r en 2exemp la ires)
Académie: Départemen t :
Déno m in a t ion du lycé e : N° de code:
Adresse:
Class e dont l'ouverture es t proposée :
Effecti f prévu:
S'il s'agit d'u ne classe scien tifiq ue , état de l'équipement imm ob ilie r
ct en maté r iel de l'étab lisse m ent:
L'étab lisse m en t possède -t-il un internat? Dan s j'a ffirm a
-tive , préciser le nombre de place s disponibl es pour les élèv es de la
classe dont l'ouverture est proposée:
emp lois qu'en crédits. C'est dans cette opt ique que devront être étudiées les de m a n des prése n t ées par les chefs d'étab lissement. Je ra ppell e que les décisio ns d'ou vertu re de sections inscrites à des cartes de spécialités pr o fess ionnelles relèvent de votre compétence,
ainsi que celles se rapportant aux suites de scolarité (2' année), et aux dédoublements de sec tio n s exista ntes qu'il s'agisse de classes de
1n' ou de 2" année. Il va de soi que si le dédoublement envisagé
concerneCl•.•• un e spéciali té ayant fait l'objet d'u n e carte scolaire, les
ANNEXE II
Sections de techniciens supeneurs
(demande àprésen teren 2exem plaire s )
Académ ie: Départemen t:
Dénomination du lycée:
N° du code:
Adress e:
Section dont l'ouvertur e est propos ée:
Situation actuelle du marché de l'emploi dans la région pour les
titu-laires de ce B.T.S.:
Effectif prévu pour la section considérée :
Nature et effectifs des sections de B.T., B.Tn et B.T.S. exist a n tes
dans l'établiss ement :
Etat de l'équipement immobilier et en matériel de l'ét ablissement:
Préciserle nombre et la nature des em plo isbudgétaires nécessaires (1) :
L'établissemen t possède-t-il un in te rna t ? ... Dan s l'
affirma-tive, préciser le no mbre de pla ces disponibles pour les élèves de la
sect ion dont l'ouverture est prop osée :
Avis circonst ancié du recte u r:
(1) Ces emplois devr ont êt re prélevé s par le recteu r sur la dotation
académique.
ANNEXE III
Tableau de correspondance entre les B.E.P. et les B.T.ou B.Tn
définissant les filières vers lesquelles les élèves des classes de première d'adaption peuvent être orientés.
f
deman de àprésenter en 2 exemplaire s)Brev et Brevet de technicien
d'études prof essionnell es ou baccalauréat de techn icien
Electrotechnique (tou tes op- B.Tn Electrotechn ique (F3).
tion s).
Electro tec h n ique B.Tn Electrotechn iq ue (F3).
r \ r d ;",... A • 01 ,....""'"...0 ... r .~,,~~ DT 1\,c....'" '~ry ,-vo.•• •:...."...
...
~~ ~-Académie: Département :
Brevet Brev et de technicien
d'études prof ess ionn elles ou baccalauréa t de techn icien
Electrotechnique B.Tn Electronique (F2).
- Option C: télécommunication
et courants faibles.
Agent d'exploitation des éq ui - B.Tn Electro technique (Pl). pements audio-visuels.
Electronique. B.Tn Electronique (F2).
Mécanicien-monteur. B.Tn Construction mécanique
(F I ) .
B.Tn Microtechniques (FIO). B.T. Mise en œuvre des
ma-tières plastiques.
Micromécanique, option: appli- B.Tn Microtechnique (FIO) :
op-cations mécaniques et outillages . tion: appareillage.
B.Tn Construction mécanique
(FI).
Micromécanique, option: instru- B.Tn Microtechniques (FIO) :
ments d'optique. option: optique.
Micromécanique, option: ho rio- B.Tn Microtechniques (FIO) : gerie. option : appareillage.
-Micromécanique, option: appa- B.Tn Microtechniques (FIO)' :
reillage. option : ap pa r eilla ge.
B.T. Contrôle et régulation. Mécanicien réparateur de ma- B.T. Négoce et réparation de
tériels. matériels.
B.T. de l'automobile (techn
i-que et service).
Automobile (technique et ser- B.T. de l'automobile (t
echni-vice). que et service).
B.T. Négoce et réparation de
matériels .
Carrosserie. B.T. de l'automobile
(techni-que et service). B.T. Ouvrages métalliques.
B.T. Chaudronnerie et tuyaute-rie industtuyaute-rielle.
Construct eur d'en sembles chau- B.T. Chaud ronnerie et tuyau-dronnés. terie industrielle.
Electrotechnique B.Tn Electronique (F2).
- Option C: télécommunication et coura nt s faibles.
Agent d'exploitation des éq ui- B.Tn Electro technique (Pl).
pements audio-visuels.
Brevet Brev et de technicien
d'études prof es sionn elles ou baccalau réat de technicien
Ouvrages métalliques. B.T. Ouvrages métalliques.
B.T. Chaudronnerie et
tuyau-terie industrielle.
Modelage mécanique. B.T. Modelage mécanique.
B.Tn (FI).
B.T. Mise en œuvre des
ma-tières plastiques.
B.T. Fonderie sur modèles.
B.T. Fonderies en mou les
mé-talliques.
Fonderie. B.T. Fonderie sur modèl es.
B.T. Fonderie en moules
mé-talliques.
Régleur de machines et d'outil- B.T. Fonderie en moules m
é-lage de moulage, option: fonde- talliques.
rie en moules métalliques . B,T. Fonderie su r modèles .
B,T. Mise en œu vr e de
ma-tières plastiques.
Rézl eur de machines et d'outil- B.T. Mise en œu vr e de m
a-la ge de moulage , option: plas- tières plastiques .
turgie. B.T. Fonderie en moul e s m
é-talli ques .
Conducteur d'appareil s - (3 op- B.T.n Chimie (F6).
tiens). B.Tn Biochimie - biologie (F7 et
F7 bis).
B.T. Con trôle et régulat ion.
Monteur dépanneur en froid et B.Tn Electrotechnique (F3).
climatisation , B.Tn Equipem ent technique du
bâtim ent (F9).
In stallations san ita ire s et ther- B.Tn Equipem ent technique du
miques . bâtiment (F9).
Con struct eur en gerne civil et
élém ents industrialisés.
Constructeur de bâtim ent. B,T. Exécution de travaux.
Méti er s de la pierre .
Dessinateur en gén ie civil. B,T. Exécution de travaux.
B,T. Etude de prix de bâti
-ment.
JlNrigè.:;·IhêtaITtqVes.
,
&1':' Jirv'(ifgesr1'îlleL'a:iuy'...rh. 1-..:>ti
B.T. Chaudronneri e et
tuyau-terie industrielle.
Modelage méc anique. B.T. Modelage mécanique.
B.Tn (FI).
B.T. Mise en œuvre des ma
Brevet Brevet de technicien d'ét ud es professionnelles ou baccalau réat de tech nic ien
Opérateur, géomètre, topogra- B.T. Topogr aphe.
phe.
-Peinture et revêtem en ts. B.T. Peinture et revêtements .
Bois: construction, age ncement," B.T. Agencement.
mobilier. B.T. Ouvrages en bois dans le
bâtiment.
B.T. Ameublement.
B.T. Industries et commerce
du boi s.
Industri es tex tiles , option: ser- B.T. Fabrications text iles.
vice.
Industries textiles, option: ré- B.T. Fabrication s textiles.
glage.
Industries textiles, option: pro- B.T. Fabrication s textiles.
duction.
Indu stries de l'habill emen t (3 B.T. Indust r ies de l'h
abille-options) . men t.
Vêtement , créa t io n et mesure . B.T. Vêtement (créa tio n et me
-sure).
Impression. B.T. des Indu st ri es graph iq ues .
Composition . B.T. des Industries graph iq ues.
Lab ora to ire des in dust ries gra- B.T. des In du st ri es graphiques.
ph ique s.
In dus t r ies des pâtes, pa pi er s et B.T. Pa pe tier.
ca r to ns.
Cuirs et peau x, op tio n: ma ro- B.T. Fabrica tion mécanique de
quin erie et act ivit és connexes. la chaussure.
Cuir s et pea ux, option : indus- B.T. Fabri cat ion mécanique de
tri e de la chaussure . la chaus su re.
-Ca rrières sanitai re s et soci ales. B.Tn des Sci en ce s médico-so -cial es (F8).
Sténoda ctylographe - correspon- B.Tn Techniques admin istra
ti-dancière. ves (G I ).
Agent ad m in is t r a tif. B.Tn Techniques ad m in is tra
ti-ves (G l).
B.Tn Tech niques qua n t ita t ives
de gest io n (G2) .
B.Tn Techniques commerciales
(G 3) .
OjJeIdle\Ü'; g,t:::uÙ1t::lic, lÙpU~ld' D.T. TUpU~'ldjJJle.
phe.
-Peinture et revêtements. B.T. Peinture et revêtements .
Bois: construction, agencement," B.T. Agencement.
mobilier. B.T. Ouvrages en bois dans le
Brevet Brev et de technicien d'études professionnelles ou baccalau réat de tech ni cien
Commerce (2 options). B.Tn Techniques commerciales
(G3).
Assurance, banque, bourse. B.Tn Techniques quantitatives
de gestion (G2).
B.Tn Techniques commerciales
(G3).
Hôtellerie-collectivi tés (2 op- B.T. Hôtellerie.
tions).
Agent du transport. B.T. Transports.
R.L.R. : 523-0
Note de service n' 81-010 du 9 janvier 1981
(Collèges : bureau DC 12)
Texte adressé aux recteurs.
Note de service annuelle relative à l'orientation au cours de l'ânnée scolaire 1980-1981 en vue de la rentrée 1981
La prochaine année scolaire sera marquée par la réorganisation de
la classe de seconde , première ét a pe de l'aménagement des fo r m a tions
de lyc ée,ainsi que par la mise en place des class es de quatrième
prépa-ratoire dans les lycées d'enseignement professionnel.
La présente note de service vise notamment à tirer les conséquences
de ces mesures su r les modalités de l'information et de l'orientation
en fin de cycles d'orientation et d'observation du collège.
1 . La poursuite des études après le cycle d'orientation
1.1. L'information
1.1.1- La mise en place de la nouvelle organisation de la classe
de seconde appelle un effo r t particulier d'information des élèves de
troisièm e et de leurs fa m illes sur les caractéristiques de ce tt e classe
et sur la place qu'elle occupe au sein des formations de lycée.
Conçue comme une étape au cours de laquelle les élèves pourront
confirmer, affiner et, le cas échéant, modifier leur orientation, la classe
de seconde se situe pour une large part dans une perspective de
spécia-lisation progressive. Mais il convient d'insister su r le fait que cet
assouplissement ne doit pas constituer une incitation pour les élève s
à différer leur orientation. Le changement important d'état d'esprit
que les mesures adoptées cherchent à promouvoir consiste au contraire
à effectuer les choix qui s'offrent à l'is sue de la formation de collège
en fonction de projets à moyen terme comprenant non seulement le
type de diplôme visé mais également le grand secteur professionnel
vers leque l le jeune en visa ge de s'engager.
v.cmmerce (.1: opnonsr. n.ln 1ecn ru q ues cornmerciaies
(G3).
Assurance, banque,bourse. B.Tn Techniques
de gestion B.Tn Techniques (G3). quantitatives (G2). commerciales ''"0