La nouvelle scène hip-hop. IADU : le défi de l'émergence
Texte intégral
Outline
Documents relatifs
Dans le cadre de la Convention, le Bénéficiaire cède, à titre gratuit et non exclusif, à la Caisse des Dépôts l'ensemble des droits de propriété intellectuelle
La « Phase d'Amortissement pour une Ligne du Prêt avec une Phase de Préfinancement» désigne, pour chaque Ligne du Prêt, la période débutant à l'issue de la
La « Phase d'Amortissement pour une Ligne du Prêt avec une Phase de Préfinancement » désigne, pour chaque Ligne du Prêt, la période débutant à l'issue de la Phase de
La Métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par son Vice-Président, Monsieur Roland BLUM, dûment habilité à agir au nom et pour le compte de la Métropole en vertu
La « Phase de Mobilisation pour une Ligne du Prêt avec une Phase de Préfinancement» désigne la période débutant 1 0 jours ouvrés après la Date d'Effet et
Si la Durée de la Phase de Préfinancementest inférieure à 12 mois, l'Emprunteur paie, dans les conditions à définies à l'Article « Caractéristiques Financières de chaque Ligne
La « Durée de la Phase de Préfinancement» est la durée comprise entre le premier jour du mois suivant la prise d'effet du Contrat et la Date Limite de Mobilisation de
Si la Durée de la Phase de Préfinancement est inférieure à 12 mois, l'Emprunteur paie, dans les conditions définies à l'Article {( Caractéristiques Financières