Règlement de consultation des fonds anciens Service Commun de Documentation – 13/12/2013
Règlement de consultation des fonds anciens du SCD
Autorisation de consultation : Toute personne désireuse de consulter les ouvrages des fonds anciens doit préalablement justifier de son identité, par la production d’un document officiel comportant une photographie : leocarte, carte nationale d'identité, permis de conduire ou passeport. L’autorisation de consultation des ouvrages des fonds de réserve est soumise à l’accord d’un conservateur ou du responsable des fonds anciens, ou, à défaut, par un autre agent habilité.
Lieu et condition de consultation : La consultation se fait uniquement sur place et doit se faire dans le local et/ou aux places dédié(es) à cet office, qui peuvent varier selon la BU.
En cas d’absence prolongée du lecteur, la pièce en cours de consultation doit être remise au personnel de la salle de lecture afin de ne pas être laissée sans surveillance. En aucun cas le lecteur ne doit sortir les documents de l’espace de consultation, même momentanément.
Afin de préserver le patrimoine, par nature très fragile, les documents doivent être manipulés et consultés avec précaution. Il est interdit de s'appuyer sur les documents et d'y faire des marques ou des annotations. Des marque-pages peuvent être mis à disposition du lecteur. Le décalque ou l'usage de scanners à main n'est pas autorisé. La prise de notes se fait uniquement au crayon à papier. Des crayons peuvent être prêtés.
La sortie d’un document ne peut se faire que dans des situations exceptionnelles (prêt pour une exposition par exemple) et sera soumise aux procédures de sécurité habituelles en ce cas.
Reproduction : La photocopie de tout ou partie d’un document est soumise à autorisation d’un conservateur ou d’un agent habilité qui juge de la capacité du document à la supporter. Les photocopies seront effectuées par un agent de la BU. La photographie numérique est autorisée. La prise de vue doit se faire à un endroit autorisé et en présence d’un agent de la BU. La BU ne fournit pas d’appareil photo.
Restitution et vérification des documents : Après chaque consultation, le personnel de la salle de lecture est habilité à vérifier l’état des documents.
