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Submitted on 18 Mar 2020
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TIC et politiques environnementales : l’épreuve de l’effet
rebond
Cédric Gossart
To cite this version:
Cédric Gossart. TIC et politiques environnementales : l’épreuve de l’effet rebond. NETCOM : Réseaux, communication et territoires / Networks and Communications Studies, Netcom Associa-tion, 2008, XXII (3/4), pp.247 - 254. �10.4000/netcom.1669�. �hal-02511128�
Appel à communication NETCOM & OTeN
« Les TIC au service d'une économie et d'un aménagement durable des territoires
Comment les TIC peuvent-elles prévenir et gérer les risques environnementaux pour construire une société écologiquement responsable ? »
Cédric Gossart, TELECOM & Management SudParis, Cedric.Gossart@it-sudparis.eu, 0160764669.
Titre
TIC et politiques environnementales des territoires : L’épreuve de l’effet rebond.
Résumé
Cet article vise à clarifier le débat de l’utilisation des TIC environnementales par les territoires, afin de mettre en évidence les limites des politiques publiques environnementales qui reposent essentiellement sur l’outil technologique. Nous proposons tout d’abord une classification des TIC environnementales, et expliquons ensuite les limites d’une politique environnementale territoriale essentiellement axée sur ces technologies. Nous suggérons enfin qu’une politique territoriale ambitieuse d’éducation au développement durable et de mesure des flux territoriaux de matière et d’énergie sont deux moyens de dépasser ces limites.
Summary
This paper seeks to clarify the debate about the use of environmental ICTs by local authorities, in order to underline the limits of public environmental policies relying mostly on technologies to achieve their goals. At first, we provide a classification of environmental ICTs, and then we explain the limits of local environmental policies solely based on these technologies. Finally, we suggest two ways to overcome these limits by carrying out an ambitious local policy for environmental and sustainable development education and for the measure of local material and energy flows.
Mots Clés
TIC, Politiques publiques, Collectivités locales, Territoires, Environnement, Développement durable, Effet rebond, Flux de matière et d’énergie.
1/ Introduction
L’objectif des politiques environnementales est de réduire l’impact de notre développement sur les écosystèmes naturels. Leur principale difficulté repose sur la contradiction entre cet objectif et ceux visant à satisfaire les besoins individuels et de justice sociale. Pour une grande partie des humains, la satisfaction des besoins individuels passe par l’obtention de moyens de subsistance, pour d’autres mieux lotis par la satisfaction de besoins fondés sur la recherche d’un bonheur au contenu plus au moins matériel. La plupart des réponses des responsables politiques à ces besoins passe par une stratégie de croissance de la production de biens et services marchands1. Cette stratégie de croissance, portée en Europe par le processus de Lisbonne, repose sur une représentation statique et linéaire du fonctionnement des écosystèmes naturels. Ces derniers constituent des stocks de ressources à exploiter, et les dommages que les humains lui infligent sont considérés comme réversibles. Ainsi, le caractère non renouvelable de certaines ressources ou les dommages irréversibles infligés aux écosystèmes naturels sont largement éclipsés par l’impératif de croissance des sociétés industrielles.
La montée des demandes citoyennes d’un rééquilibrage de nos modes de développement vers une meilleure qualité environnementale (et vers plus de justice sociale) s’est cristallisée dans le concept de développement durable. Pour le mettre en œuvre, les politiques environnementales disposent d’instruments coercitifs (législation) ou incitatifs (économiques –jouant sur les prix, informationnels). Les technologies environnementales font partie des moyens que peuvent utiliser
1 Voir par exemple le « Rapport sur la croissance » de la Commission sur la croissance et le développement,
les agents pour répondre aux pressions exercées par ces instruments. Par exemple, si les émissions de dioxyde d’azote sont taxées (instrument économique) ou interdites (instrument législatif), les raffineries pétrolières peuvent s’équiper de brûleurs de dioxyde d’azote. Pour les émissions de gaz carbonique, les raffineurs pétroliers peuvent mesurer à l’aide de capteurs la qualité de la combustion à la sortie des cheminées en vue de limiter ces émissions. Les capteurs utilisés pour mesurer les émissions sont des TIC environnementales, qui comprennent aussi les outils informatiques permettant de mesurer et d’analyser les pollutions et les risques et d’en diffuser les données. La section suivante propose une classification de ces technologies en trois groupes.
2/ TIC environnementales et territoires
D’après le plan d’action de la Commission européenne (2004) en faveur des écotechnologies, ces dernières recouvrent « toutes les technologies dont l’emploi est moins néfaste pour l’environnement que le recours à d'autres techniques ». Nous appelons TIC environnementales les TIC2 qui sont des écotechnologies, car toutes ne le sont pas. Notre étude de l’utilisation des TIC par les collectivités locales pour améliorer leurs performances environnementales comporte un niveau stratégique et un niveau opérationnel. La place des TIC environnementales dans les Contrats de Plan Etat-Régions3 nous informera sur le premier, la base de données des expériences de terrain TIC/développement durable de l’Observatoire des Territoires Numériques4 nous renseignera sur le second.
Peu de Contrats de Plan Etat-Régions mettent en avant les TIC environnementales dans leur stratégie de développement. Sept exemples nous semblent significatifs. Le premier concerne la région Alsace, qui apporte un soutien financier au réseau de laboratoires REALISE5 (financement de capteurs, d’équipements informatiques, de machines d’analyse, etc.) spécialisés sur les écosystèmes et hydrosystèmes continentaux et sur les questions de prévention des pollutions. En Bourgogne, une initiative multi-parties-prenantes associe collectivités locales, associations, établissements publics, organisations professionnelles, État, dans le cadre d’un Observatoire régional de la biodiversité (collecte de données géo-référencées et diffusion au grand public sur l’Internet). La région Basse-Normandie soutient également l’acquisition et l’organisation de connaissances en matière de biodiversité compatible avec le Système d’Information sur la Nature et les Paysages6. En Midi-Pyrénées, l’objectif est de créer et d’animer un réseau régional d’infrastructures écologiques, avec plus de 4 millions d’euros alloués à l’éducation au développement durable (Convention Régionale d’Education à l’environnement pour un développement durable, Observatoire régional de l’air –ORAMIP ; Observatoire régional de l’énergie -OREMIP). En Corse, le Contrat de Plan Etat-Régions comporte une section spécifique aux TIC, et propose de soutenir la création de services « dématérialisés » et de promouvoir les achats écoresponsables par la commande publique et les citoyens. Celui de Haute-Normandie affiche une action prioritaire « Education au développement durable », pilotée par son Agence Régionale de l’Environnement qui produit d’excellents supports pédagogiques qu’elle met à la disposition du public.
Les expériences de terrain confirment que les TIC environnementales sont surtout utilisées par les collectivités locales pour mesurer, analyser et diffuser des données sur les impacts et risques environnementaux. Les associations de mesure de la qualité de l’air comme AIRMARAIX ou AIRPARIF les utilisent pour faire de la cartographie, du Web 2.0 ; certaines collectivités évaluent même leur empreinte énergétique par thermographie7. Les systèmes d’information géographique
2 Pour une définition précise du secteur des TIC, voir l’Annexe 1 du document DSTI/ICCP/IIS(2006)2/FINAL,
http://www.oecd.org/dataoecd/38/58/38228300.pdf.
3 Les 26 contrats de projets Etat-régions sont consultables sur le site de la DIACT :
http://www.diact.gouv.fr/amenagement_competitivite_territoires_44/contrats_etat_regions_173/contrats_2007_2013_1 488.html.
4 OTEN, http://www.oten.fr. Afin d’enrichir la collecte des bonnes pratiques nous encourageons les lecteurs à faire
part à l’OTEN des projets d’utilisation des TIC environnementales par les territoires qu’ils connaissent.
5 Voir http://realise.u-strasbg.fr/realise. 6 Voir http://www.gbif.fr/?q=fr/node/109.
(SIG) sont mis à contribution dans les systèmes d’alerte inondation (Mende utilise les SMS8, l’Aquitaine la plateforme intranet et extranet Aquavisio9), ou dans les systèmes de cartographie des risques d’inondation (Quimper10). En Belgique, le réseau de capteurs Saphir11 calcule en permanence le débit et le niveau d’une rivière à risque, et alimente un système d’alerte par SMS aux riverains préalablement inscrits. Enfin, beaucoup de collectivités locales utilisent les TIC pour diffuser des données environnementales et des guides pratiques, afin de susciter des changements de comportement12. Elles sont aussi de plus en plus nombreuses à dématérialiser leurs procédures administratives, ce qui comme le souligne Flipo (2007) pose la question du remplacement du papier, une ressource qui peut être renouvelable, par des infrastructures numériques utilisant elles des ressources non-renouvelables.
L’analyse précédente nous permet de proposer une classification des TIC environnementales en trois catégories, dont le tableau suivant donne quelques exemples.
Les catégories de TIC environnementales par type d’action:
1. Mesurer et analyser l’état de l’environnement et des risques ainsi que les pressions s’exerçant sur cet environnement,
2. Réduire ces impacts et ces risques par une action directe,
3. Diffuser de l’information sur les impacts et ces risques environnementaux, sur les moyens pour les acteurs de réduire leurs impacts, etc.
Exemples de l’utilisation des TIC environnementales par les territoires
Action Exemples d’utilisation des
TIC environnementales Exemples de projets et sources d’information
Capteurs Réseau de surveillance de la qualité de l’air d’Ile-de-France
(http://www.airparif.asso.fr/pages/reseau/mesure)
SIG GMES : Global Monitoring for Environment & Security (projet européen d’observation par satellite pour suivre l’état de l’environnement, http://www.gmes.info)
a) Mesurer et analyser l’état de l’environnement et des risques ainsi que les pressions s’exerçant sur cet environnement
GPS Soutien au transport ferroviaire (système à base GPS de gestion en temps réel des biens transportés,
http://ec.europa.eu/environment/etap/pdfs/oct07_ict_rail.pdf)
Gestion des risques naturels Modèle PAMOLARE (simule l’eutrophisation et les réponses des espèces touchées),
http://www.unep.or.jp/ietc/pamolare/about_pamolare.asp
Productivité TIC et énergie : voir « Information and Communication Technologies: The Power of Productivity », http://www.aceee.org/pubs/e081.htm
b) Réduire risques & impacts
Comportement de consommation
Des compteurs énergétiques intelligents cofinancés par l’Etat et des industriels (dont EdF) permettent aux ménages de suivre leur consommation détaillée en temps réel13.
Communiquer en situation
de catastrophe http://www.technorisque.net donne de nombreux exemples pratiques. Diffuser des données
environnementales Le site de l’agence de l’environnement britannique permet de connaître tous les impacts et risques environnementaux près de chez moi (précis et facile d’utilisation) http://www.environment-agency.gov.uk/maps/
c) Diffuser information sur risques & impacts
Eduquer Le programme Jeunes Reporters pour l’Environnement utilise les TIC pour aider des lycéens européens à collaborer pour écrire des articles sur l’environnement (http://www.jeunesreporters.org).
L’expérience anglaise des compteurs électriques « intelligents » suggère qu’en jouant sur le porte-monnaie des ménages on peut réduire leur consommation énergétique et indirectement nos impacts globaux sur l’environnement. Le débat sur l’effet rebond montre que rien n’est moins sûr.
8 Voir http://www.mende.fr/page.php?cp=174&langue=1.
9 Voir http://tic.aquitaine.fr/Aquavisio-un-nouveau-systeme-de.html. 10 Voir http://www.artesi.artesi-idf.com/public/article.tpl?id=14748. 11 Voir http://hainaut.deficall.be.
12 Voir par exemple les guides du Conseil Général de l’Essonne :
http://www.essonne.fr/developpement_durable/agir_pour_le_developpement_durable/les_guides_pratiques.
3/ Politiques environnementales et effet rebond
Convaincu que les TIC sont la clé d’une gestion durable des villes, un ancien conseiller de Bill Clinton (Warren Karlenzig) affirme que « Les villes qui gèrent seules et efficacement leur développement durable le font sur Internet et surtout avec le Web 2.0. Qui plus est, ce sont celles qui s’améliorent le plus en continu »14. Cette déclaration montre le danger d’évaluer les effets positifs des TIC environnementales sans examiner leurs impacts globaux et à plus long terme, par exemple ceux liés à l’effet rebond. De fait, la contribution positive des TIC à l’amélioration des performances environnementales est loin d’être évidente. C’est ce que suggère un rapport de l’IPTS (2004 : Figure 3.1), qui fournit une mesure en pourcentage de l’impact des TIC sur la hausse ou la baisse des indicateurs environnementaux suivants :
o Transport total de marchandises : de -17% à + 30%, o Transport de passagers : de 0% à +4%,
o Consommation énergétique : de -15% à +2%, o Gaz à effet de serre : de -16% à +2%.
Une politique environnementale génère un effet rebond lorsqu’elle produit des effets induits négatifs (à long terme, dans d’autres secteurs ou pour d’autres acteurs qu’elle ciblait initialement, à une plus large échelle sociétale, …), qui compensent voire annulent sa contribution à l’amélioration de la qualité environnementale. Herring (2006) souligne qu’un effet rebond peut apparaître au niveau individuel ou sociétal. Au niveau individuel, une politique environnementale génère un effet rebond lorsque les bénéfices qu’elle permet de tirer d’une amélioration de l’efficacité environnementale d’un produit ou service libèrent des ressources financières utilisées pour consommer ou produire plus, ce qui a rarement un effet positif sur l’état des écosystèmes naturels. Les TIC environnementales contribuent typiquement à cet effet rebond. Le cas des compteurs électriques intelligents déployés en Angleterre chez 40000 ménages en offre une bonne illustration. La contribution environnementale de cette politique d’équipement en TIC environnementales dépendra en effet de ce que ces ménages feront de l’argent économisé grâce à la baisse de leur facture énergétique. Vont-ils plus chauffer leur logement ? Vont-ils en profiter pour voyager plus loin et prendre l’avion plutôt que le train ? Acheter le dernier écran LCD qui consomme plus d’électricité et se recycle très mal ? Au niveau sociétal, un effet rebond apparaît lorsque la dépense de l’argent économisé au niveau individuel génère des tensions inflationnistes (par exemple s’il y a accroissement de la consommation d’énergie), ou lorsque les ventes d’un produit ou service décuplent parce que ses caractéristiques environnementales lui confèrent une nouvelle source d’avantage comparatif. On peut par exemple se demander quel a été l’impact de l’injection électronique d’essence en termes de consommation globale d’énergie d’un parc automobile dont cette technologie a dopé les ventes. Tout comme dans le cas des avions de ligne consommant moins énergie15, on peut craindre un fort effet rebond du premier type, confirmé par le succès du Boeing 787 qui s’est vendu comme des petits pains alors que le baril de pétrole se rapprochait des 100 dollars16.
Peu d’études portent sur l’effet rebond et les TIC. Plepys (2002) souligne qu’Internet peut être un puissant vecteur d’accroissement de la consommation (et donc d’effet rebond) tant il facilite l’identification, la comparaison et l’achat de biens et services. Ainsi, lorsqu’une collectivité équipe son territoire de connexions Internet haut-débit, elle offre la possibilité de diffuser des contenus favorables au développement durable, mais également le potentiel de décupler la consommation (et la production) de biens et services gourmands en matières et en énergie. Pour l’instant, comme le suggère une lecture attentive d’une communication de la Commission européenne (2008) appelant à la diffusion des TIC pour améliorer l’efficacité énergétique, les effets sociaux et environnementaux négatif des TIC restent très largement ignorés. Cela est notamment dû au fait
14 Voir
http://www.lemondeinformatique.fr/actualites/lire-grandes-villes-industrielles-ou-pays-d-afrique-les-tic-sont-au-coeur-des-demarches-de-developpement-durable-26205.html.
15 Voir http://news.bbc.co.uk/2/hi/business/6285350.stm.
que l’effet rebond est encore mal connu, et n’est pas pris en compte par les systèmes d’évaluation des politiques environnementales. En l’occurrence, dans cette communication (§3 et note 4) un amalgame est fait entre les gains d’efficacité énergétique apportés par un produit et les gains énergétiques qui en résultent au niveau macroéconomique. Or, il n’y a pas de correspondance automatique entre les deux niveaux, entre lesquels se glisse l’effet rebond dont il n’est pas fait mention et qui dépend du comportement du consommateur ou producteur final. En définitive, le succès de ces politiques reste très largement dépendant des préférences de l’acteur individuel, ce qui souligne l’importance des politiques visant à orienter ces préférences vers des modes de production et de consommation durable.
4/ Conclusion
Le bénéfice des TIC environnementales pour les politiques territoriales de développement durable peut être annihilé par l’effet rebond. Il est donc important de pouvoir le mesurer, ce qui implique de bien connaître les flux de matière et d’énergie circulant sur le territoire ainsi que les comportements des acteurs locaux. Pour limiter l’effet rebond individuel d’une TIC environnementale, des politiques territoriales d’éducation au développement durable pourraient être développées. En fournissant des informations habituellement absentes des transactions d’une société dont les échanges marchands sont essentiellement réglés par les prix (contenu en carbone, questions éthiques, enjeux Nord-Sud, …), l’éducation au développement durable permet aux citoyens et organisations d’effectuer leurs choix sur la base de critères dépassant la simple analyse coût bénéfice. Outre leur contribution au suivi en temps réel de l’état des écosystèmes naturels, les TIC environnementales peuvent permettre aux collectivités locales d’influer sur les comportements des auteurs de ces dommages, et donc de les anticiper. Or, pour modifier les routines comportementales il est essentiel que les actions d’éducation au développement durable aient un contenu solide et des supports efficaces17. Concernant le contenu, afin d’envisager les problèmes dans toute leur ampleur, il est important d’associer toutes les parties prenantes au processus d’éducation au développement durable. Les collectivités locales sont très bien placées pour être motrices d’une politique d’éducation au développement durable en partenariat avec les autres acteurs locaux. Les expériences réussies d’Agenda 21 local (voir celui du département de l’Essonne) montrent la valeur ajoutée que peut apporter la collaboration entre acteurs coordonnée par une collectivité locale. L’Agenda 21 local peut alors devenir un véritable outil de prospective territoriale au service du développement durable. En utilisant les TIC environnementales comme outil de suivi de l’état de l’environnement et comme vecteur d’éducation au développement durable, les collectivités locales se donnent les moyens de prévenir les dommages environnementaux… à condition toutefois de veiller à ce que ces actions d’éducation au développement durable ne soient pas elles-mêmes à double tranchant18 !
Bibliographie
Commission européenne (2004), COM(2004) 38, Plan d’action en faveur des écotechnologies, http://ec.europa.eu/environment/etap/pdfs/com_2004_etap_fr.pdf.
Commission européenne (2008), COM(2008) 241 final, Relever le défi de l’efficacité énergétique grâce aux technologies de l’information et de la communication.
Flipo (2007), Ecologie des infrastructures numériques, Hermes Science Publications. Herring (2006), Energy efficiency: A critical view, Energy 31(1), 10-20,
doi:10.1016/j.energy.2004.04.055.
IPTS (2004), The Future Impact of ICTs on Environmental Sustainability, Rapport pour la Commission européenne, http://www.jrc.es/publications/pub.cfm?prs=1208.
Plepys (2002), The grey side of ICT, Environmental Impact Assessment Review 22, 509-523.
17 Voir par exemple l’action de l’UGAP en faveur d’achats publics responsables. http://prd1.ugap.fr. 18 Voir l’initiative du projet de Google « Climate Change in Our World »,
