Externalité et propriété.

mémoire présenté

en vue de l'obtention du titre de ma1trise

en sciences économiques

par

Maurice LAGUEUX

Département des Sciences Economiques et Politiques

Université Mcgill

Ce travail a pour but de clarifier le concept d'externalité

en le mettant en relation avec la notion de propriété avec

laquelle il est relié d'une fa90n généralement reconnue

quoiqu'encore trop peu explicitée dans la littérature économique.

Ses principales étapes consistent

~

mettre en relief

histori-quement l'ambiguïté du concept d'externalité et de

l'expli-quer par un glissement de sens de Marshall

à

Pigou qui a

développé sous le nom de divergence la théorie moderne des

externalités.

Le travail met constamment en face l'une de l'autre les points

de vue les plus

extr~mes

qui se sont développés

~

partir de

l'Héritage pigovien de manière

~

mesurer mieux la portée

exacte de l'explication que Pigou donnait aux externalités

(malappropriation).

Cette

enqu~te

conduit droit

~

un examen du rôle de l'appropriation

dans le processus d'Instauration du Marché. Les limites de

celui-ci apparaissent dans l'exigence de ce qui sera désigné

du nom de sabotage et dans l'épuisement des techniques

d'ap-propriation de sorte que cette analyse se termine sur une

invitation

à

reprendre la réflexion sur le sens de l'activité

économique.

mémoire

présenté par

Maurice Lagueux

au Département de Sciences Economiques et

Politiques de

l'Université McGill

pour l'obtention de la

Ma1trise en Sciences Economiques

Montréal

1970

e

~

mon épouse

Je tiens

~

remercier ici d'une façon

particuli~re

messieurs les Professeurs

C.

Green et

J.CI

Weldon

de l'attention constante et suggestive qu'ils ont

portée

à

la rédaction de ce travail.

Je remercie aussi vivement le Professeur

J.H. Dales

de l'Université de Toronto qui a joint

~

l'envoi

d'un tiré-à-part une lettre portant des remarques

et des références fort utiles.

Je souligne enfin le profit que j'ai pu tirer d'un

échange avec Monsieur Claude Forget Professeur

~

l'Université de Montréal ainsi que de diverses

con-versations avec des professeurs et des étudiants

de l'Université McGill.

Table des

Mati~res

•••••••••••••

~

•••

~

••

~

••••

~.~.~~

•••••••••• iii

Sigles Utilisés

Introduction •••••••

~.~.~.~

••••••••

~~

••

~

•••

~

•••••••

~

••• •••.•••

1

Chapitre premier: Un Concept ambigu ••••••••••••••

~

••

~~~~~~

••• 2

A) Un concept plus ou moins extensible •••••••••••

~

••

3

B) Le contenu propre de ce concept: Externalités

vs Bien public ••••••

~.~

•••

L . . . ~ •••• ~~ •• ~~~~~~12

C) Origine pigovienne de la question ••••••••••••••• 22

Chapitre

deuxi~me:

Les sources de cette ambiguité •••••••

~

•••

2?

Premi~re

Section: Externalité et Mécanisme du lVlarché ••••• 28

A) Deux orientations ••••••

~

••••••••

~. ~. ~. ~ ~,~. ~.~ ~ ~

.28

B) L'instauration d'un Marché dans le monde réel •••

32

C) Les exigences supplémentaires d'une théorie

du Marché ••••• ~ •••••••••• ~ •• ~ • ~ ~ ~ ~ ~ • ~\~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ •• ~

.35

D) Ambivalence de ce qui est "externe" au Marché •••

3?

E) Deux aspects mieux établis des relations

externali tés-IvIarché ••••••••••••••••••

~ ~

•••••••••

39

Deuxi~e

Section: Economies vs déséconomies ••••••••

~

••••

~43

A) Leurs relations ••••••••••••

~.~

••••••••••••••••••

43

B) Leurs causes respectives •••••••••

~

••

~

••••••••

~

••

46

C) Déséconomies et "liabili ty rule" ••••••••••

~. ~ ~ ~

•.

49

D) Les économies et leur possible "sabotage" •••••••

59

Chapitre

troisi~me:

Externalités et appropriation •••••••••••

?O

C 1 i l 1 ! ' l , ' . 1 1 1 I l ! ' 1 , j " • l , 1 j 1 • 1 1 • , 1 1 1

85

one us

on .•••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••

BEVUES:

A.E.R •••••••• : American Economie Review

C.J.E.P.S •••• : Canadian Journal of Economies and Political

Science

C.J.E./R.C.E.: Canadian Journal of Economies/Revue Canadienne

d'Economie

E.J •••••••••• : Economie Journal

J.L.E •••••••• : Journal of Law and Economies

J.P.E •••••••• : Journal of Political Economy

Q.J.E •••••••• : Quarterly Journal of Economies

R.E.S •••••••• : Review of Economies and Statistics

AUTRES:

A.E.A •••••••• : American Economie ·Association

E.W •••••••••• : The Economies of Welfare, 4e éd. Macmillan,

1962

MSNP ••••••••• : Marginal Social Net Product

MPNP ••••••••• : Marginal Private Net Product

MC ••••••••••

~:

Marginal Cost

fuyants et s'avèrent susceptibles de recouvrir des situations passablement disparates. En tout cas, le moins qu'on puisse dire est que ce concept a une histoire, qu'il a connu d'im-portants avatars depuis qU'il est devenu une pièce de moins en moins négligeable de la théorie économique. Il ne s'agira pas ici de suivre cette évolution dans le détail mais plutet d'en prendre suffisamment conscience pour pouvoir ensuite évaluer plus précisement le rele,-- tout théorique bien s~r,-­ de ce concept ambigu. Plus précisernent, nous chercherons au cours de notre premier chapitre à dégager les principales orientations de l ' histoire souvent 'enchev~,trée ~ laquelle nous venons de faire allusion apr~s quoi, nous tenterons dans un deuxième chapitre de faire ressortir les sources de

l'ambiguïté mise en relief par l'analyse de ces "orientations": les relations des"ex"ternalités et de l'économie, de marché

et les relations entre économies et déséconomies "externes"'y seront successivement examinées. En m~me temps, sera esquis-sée une façon un peu différente de poser la question qui sou-ligne le rOle de l'appropriation dans le processus d'instau-ration du Marché et qui sera reprise plus concrètement au cours du troisième et dernier chapitre de ce travail.

CHAPITRE

PREMIER

- - - -

---_.

concept d'externalité; ceci nous fera pénétrer peu à peu dans une discussion plus précise de son contenu (B) avant

que soit suggérée d'une mani~re plus synthétique ~) l'origine historique, remontant en particulier à Pigou, des difficultés que soul~ve ce concept.

A) UN CONCEPT PLUS OU HOINS EXTENSIBLE

C'est peut-on dire par la porte-arrière que l'idée d'exter-nalité a fait son entrée dans la littérature économique ou

plus précisément c'est dans l'ombre des affrontements mémorables ~ propos de la théorie des courbes d'offre et des co~ts de

production eux-m~mes polarisés par la grande question de l'efficacité de la compétition. C'est en effet dans l'un de ses chapitres consacrés à l'organisation industrielle que Marshall s'arr~te sur les "economies arising from an increase in the scale of production of any kind of goods" et propose d'appeler "external economies" celles de ces économies qui dépendent du "general development of the industry" par op-position ~ celles qui dépendent des ressources d'entreprises

individuelles l •

Pas question jusqu'ici de "deseconomies"

mais comme le plus fort de la discussion autour de ces

Iteconomies" intéressait le

phénom~ne

de "increasing return"

(decreasing

cos~~

il a vite paru naturel d'associer des

"déseconomies" externes au

phénom~me

inverse de "decreasing

::ceturn" (increasing cost).

Ainsi le concept d' externali té

~

peine formulé

~

moitié se voyait engagé dans le formidable

débat qui tout au long de la première moitié du XXe

s.i~cle

allait permettre aux plus grands économistes du temps de

retour-ner sous toutes ses faces la question des rendements croissants

ou décroissants.

Il devait y perdre ses quelques plumes:

D.H.

Robertson après avoir minimisé l'importance théorique des

économies externes 2 avoue candidement ne pas pouvoir donner

un seul exemple de "déséconomie" externe.

"Can we not be told

at least one of their names,?,,3 Knight pour sa part est plus

radical, ce sont les "external economies"

elles-m~me

qui

"surely rests upon a misconception,,4 internalisées qu'elles

seraient··par la tendance monopolistique des

co~ts

décroissants.

Bref s'il existe des économies (déséconomies) externes elles

n'auraient

gu~re

d'importance pour la théorie économique

Jacob Viner, il est vrai allait redonner une actualité

nouvelle

~

ce concept mais ce n'était pas sans tricher un

1.

MARSHALL, Principles of Economies,

8

e éd. 1920, Macmillan, p.221

2.

3.

4.

ROBERTSON, "Those Empty Boxes", E • .[. 1924; reproduit in

Readings in Price Theory, A.E.A. p. 151

ibid, p. 155

KNIGHT, "Some Fal1acies in the Interpretation'of Social Cost",

Q.J.E. 1924: reproduit in Readings in Priee Theory, A.E.A.

p.

172

peu puisqu'il rangeait parmi les externalités sous le nom

d'externalités "péouniaires"

à

peu

pr~s

les

phénom~nes

qui

paraissaient

importan~s

(rente aoorue par r.endements

déorois-sants, eto ••• ) aux détraoteurs des "externalités".

Quant aux

externalités

tech~ologiques,

les seules importantes ici

comme on verra, Viner ne se montre

gu~re

plus éloquent que

ses devanoiers:

"Illustrations of teohnologioal external

eoonomies are diffioult to find but ••• 1t5 "External

Teohnolo-gioal diseoonomies, or inoreasing technioal ooefficients of

produotion as output of the industry as a whole is inoreasèd,

oan be theoretically oonoeived, but it is ha rd to find oonvinoing

illustrations.,,6 Ainsi donc on avait le ohoix entre émousser

oonsidérablement l'impaot du oonoept ou oheroher

~

grand peine

~

lui donner un oontenu.

Autour des années 50 la situation allait ohanger.

Sans

doute Meade devait-il illustrer l'exposé de ses vues de oet

exemple fameux (pommes et abeilles)7 dont le

caraot~re

"buoo-lique" souligne oomme le remarquait Soitovsky8 l'importanoe

apparemment limitée de oe oonoept pour une éoonomie industrielle,

il n'en reste pas moins qu'on allait enfin s'intéresser aux

externalités pour

elles-m~mes plut~t

que d'y voir un argument

5.

6.

VINER, "Cost Curves and Supply Curves"; reproduit in :.

Readings in Prioe Theory, A.E.A. p. 217

~,

p. 221

7.

8.

MEADE, "External Eoonomies and Diseoonomies in a Competitive

Situation", E.J. 1952, pp. 54-67

SCITOVSKY, "Two oonoepts of External Eoonomies", J.P.E. avril

1954, p. 145

plus ou moins spécieux dans le débat sur les rendements

crois-sants ou décroiscrois-sants.

Une première contripution s'est située

délibérément dans le prolongement de ce débat pour le généraliser:

renouant au fond avec la plus authentique tradition pigovienne,

Baumol a cherché

~

mettre en évidence les divers types

d'inter-dépendances qui peuvent

~tre

responsables d'un écart entre

bénéfice social et bénéfice privé afin d'y jeter les

fonde-ments d'une théorie de l'Etat voué

~

la correction des

insuffi-sances du laissez-faire. 9 Le' concept d'externalité y perdait

peut-~tre

en précision mais i l devenait évident qu'on ne

pou-vait plus qualifier de curiosité académique les phénomènes

qU'il recouvrait.

Quelq~es

années plus tard, Tibor SCitovsky allait tenter

ce qui est

peut-~tre

le premier effort important de

systéma-tisation de ce matériellO C'est d'ailleurs autour de la notion

d'interdépendance que tout comme Baumol il allait proposer

cette mise en ordre.

Pour lui toutefois i l y a,-- et c'est,

le titre

m~me

de son article,-- "deux concepts d'économies

externes"

le premier plus étroit intéresse la théorie de

l'équi-libre et désigne un type d'interdépendance "directe"

1.

e. ne

s'exerçant pas "through the market mechanismtlll ; le second

beaucoup plus large, familier aux théoriciens de

l'industria-lisation des pays sous-développés inclut aussi des

interdé-pendances qui s'exercent "among producers through the market

9·BAUIvlOL, Welfare Economies and the Theory of the State, Harvard,

Uni versi ty Press, 2

9

_{ed. 1963, pp.}

_205-20"6

lO·SCITOVSKY, article cité, pp.

143~a 151

11.~.

p. 144

plus ou moins spécieux dans le débat sur les rendements

crois-sants ou décroiscrois-sants.

Une première contripution s'est située

délibérément dans le prolongement de ce débat pour le généraliser:

renouant au fond avec la plus authentique tradition pigovienne,

Baumol a cherché

~

mettre en évidence les divers types

d'inter-dépendances qui peuvent

~tre

responsables d'un écart entre

bénéfice social et bénéfice privé afin d'y jeter les

fonde-ments d'une théorie de l'Etat voué

~

la correction des

insuffi-sances du laissez-faire. 9

Le" concept d'externalité y perdait

peut-~tre

en précision mais i l devenait évident qu'on ne

pou-vait plus qualifier de curiosité académique les phénomènes

qU'il recouvrait.

Quelq~es

années plus tard, Tibor SCitovsky allait tenter

ce qui est

peut-~tre

le premier effort important de

systéma-tisation de ce matériellO C'est d'ailleurs autour de la notion

d'interdépendance que tout comme Baumol il allait proposer

cette mise en ordre.

Pour lui toutefois il y a,-- et c'est"

le titre

m~me

de son article,-- "deux concepts d'économies

externes"

le premier plus étroit intéresse la théorie de

l'équi-libre et désigne un type d'interdépendance "directe" i.e. ne

s'exerçant pas "through the market mechanismll11 ; le second

beaucoup plus large, familier aux théoriciens de

l'industria-1isation des pays sous-développés inclut aussi des

interdé-pendances qui s'exercent "among producers through the market

9·BAUIvlOL, Welfare Economies and the Theory of the State, Harvard

Uni versi ty Press, 2

9

_{ed. 1963, pp.}

_205-2"'Cr6

lO·SCITOVSKY, article cité, pp.

143~a 151

mechanism" 12 et rejoint ainsi les externalités pécuniaires

de

J. Viner.

Ces

derni~res, peut-~tre

parce que liées aux

situations de déséquilibre du monde réel sont présentes partout

(pervasive) tandis que les

premi~res,

celles qui pourraient

mettre en cause la théorie de l'équilibre général demeurent

exceptionnelles12 •

Il faut dire, il est vrai, que Scitovsky

fid~le ~

la tradition marshallienne, limitait leur extension

aux interdépendances hors-marché exercées entre producteurs

(type

4)

et excluait celles entre consommateurs (type l)

(effets veblenesques compris), celles exercées par un

produc-teur sur un consommaproduc-teur (type 2)

par exemple la pollution,

celles exercées par un consommateur sur un producteur comme

dans le cas des inventions disponibles sans frais et enfin

un

.ci~qui~me type· possible qui correspond aux biens publics.

13

Désormais le concept d'externalité avait conquis droit

de cité dans la littérature économique, ce qui ne voulait pas

dire toutefois que sa signification exacte était pour autant

bien

arr~tée.

Plusieurs efforts ont été faits pour le mieux

définir sans qu'on puisse parler encore d'une doctrine "standard"

sur le sujet.

Ce concept devait payer son omniprésence nouvelle

d'un halo d'imprécision qui a laissé souvent à chacun le loisir

de l'adapter au contexte qui a pu lui para1tre important.

Ainsi pour Bator une externalité est présente

l~

où il y a

"direct interaction" au sens ou ses prédécesseurs parlaient

de "direct interdépendance", c'est-à-dire d'interdépendance

12. ibid. p.

146

13.

ibid. p.

144

hors-marché; mais plus radical i l en conclut que cette expression peut ~tre considérée comme synonyme de ttmarket failure"l1t Or pUisqu'un échec (failure) doit a.tre échec

~

la réalisation de quelque chose, ce sera pour Bator un échec

~ accéder ~ l'optimalité (bliss-point) au sens suggéré par l'économie du Welfare. Une externalité dans ce sens considé!!'-rablement élargi sera donc responsable de tout échec du marché ~ atteindre cette optimalité y compris les échecs "par struc-ture" c'est-~-dire ceux causés par la présence d'éléments monopolistiques.

Une extension aussi large donnée à ce concept avait quel-que chose d'arbitraire, aussi d'autres efforts de systématisa-tion s'avéraient nécessaires. Celui de Buchanan et Stubblebine devait aller dans un sens différent; c'est sur les "activités" sous le "contrOle d'un individu" qU'ils ont mis l'accent:

i l Y a externalité si le bénéficiaire d'une telle activité et celui qui la contrOle sont deux individus différents 15• Voil~ qui rompt en tout cas avec la tendance ~ favoriser

comme SCitovsky l'avait encore·fait, les externalités qui in-téressent les co~ts de production. "We define an activity here as any distinguishable human action that may be measured, such as eating bread, drinking milk, spewing smoke into the air, dumping litter on the highways, giving the poor, etc ••• ".15

14.

_{BATOR, "The Anatomy of Market Fai1ure"}

_Q.J.E.

_{ao~t 195 ,}

8

pp. 361 a 363, en particulier p. 362 note 9

15. 1;IUCHANAN .1;1. e t STUBBLEB IN

E, "

E x erna i y , Economica, nov 19 t 1 t Il 6

2,

---

...

9

-Si une telle extension paraissait ~ ces auteurs convenir au concept d'externalité, ils reconnaissaient volontiers16 que ce qU'on désigne de ce nom habituellement correspond plutOt ~ une classe plus précise qU'ils préfèrent appeler "Pareto-rele-vant externality" oh l'activité en cause améliore la situation da A sans détériorer celle de B17• Comme le remarque Baumol18 cette restri.ction réintrodui t l'idée que les externali tés

impliquent un échec du marché sans quoi le processus normal de celui-ci aurait pour effet en équilibre du moins d'éliminer par suite d'un échange profitable aux deux partis cette possibi-lité de gain.

Il Y a d-onc un lien incontestable entre externalité et

échec du marché mais faut-il, comme Bator, identifier ces termes

ou,

comme Buchanan et Stubblebine élaborer une définition indé-pendante quitte ~ enregistrer le fait que l'une de ses classes peut trahir la présence d'une forme d'échec du marché? Force est de confesser que ce chassé-croisé de regroupements de phénomènes et de sous-~oupesinvoqués pour préciser le sens de ce terme a plutOt contribué ~ en mettre en évidence l'am-bigu!té certaine. "The concept is far from being unambiguous in consequence of misapplications or, on another interpre-tation, of arbitrary extensions of its original meaning,,19

16. ibid. p. 371 17. ibid. p. 374

18. BAUIvlOL,

2E.

cit. 2 e éd. p. 27 19.

MI SHAN , "Reflections on Recent Developments in the Concept of External Effects", C.J.E.P.S. fév. 1965, pp. 4-5

Aussi dans son article de 1966, Mishan propose-t-il de s'en tenir ~ une définition en apparence beaucoup plus sobre: "External effects may be said to arise when relevant effects on pro-duction or welfare go wholly or partially unpriced"~O Cette

définition d'allure si simple impliquait pourtant une difficulté considérable: comme Mishan nous en avertit, certains de ces "unpriced factors" peuvent ~tre plus précisément "positively priced albeit inadequately, in which case their social values in alternative occupations are not equalized,,2l. On ne peut donc échapper à la question: quel est le prix adéquat d'un facteur? Celui, nous est i l suggéré, qui égalise la valeur sociale de chacun: plus précisément, le prix adéquat est

celui égal au coÜ.t· marginal socia122 • S'il en est ainsi faut-il en conclure qu'il y aura externalité partout oh cette condition conduisant théoriquement à une "optimal position" n'est pas rencontrée? On serait ramené alors bien près de la concep-tion de Bator qui nous a tantôt parue arbitraire; comme Mishan n'en fait pas mention, i l est difficile de savoir

jusqu'où on doit pousser les conclusions et nous en sommes

quitte pour nous interroger encore sur le sens précis du concept d'externalité.

20. _{ibid. p.} 6

21. 22.

ibidem

ibidem; cf. aussi: MISHAN, The Cost of Economie Growth, Staples Press, London, 1967, p.

54

Ce qui para1t par contre certain c'est que les

exter-nalités quelle que soit la façon dont on les définisse, prennent une importance nouvelle du fait de l'intér~t qu'a suscité

récemment parmi les économistes le probl~me de la pollution sous toutes ses formes qui constitue à n'en pas douter un

exemple d'externalité. De curiosité académique, les externalités ont été propulsées à l'avant-plan des préoccupations des

économistes contemporains. Toutefois puisque la signification exacte du concept n'a pu s'imposer plUS précisément, la question reste ouverte de savoir si ces externalités partout présentes expriment une réalité originale et irréductible ou si plutOt, elles sont présentes parce qU'il est apparu inutile ou trop coûteux de les éliminer. C'est ce dernier point de vue en tout cas qu'ont adopté certains des économistes qui au cours de ces derni~res années se sont penchés sur les relations du Droit et de l'Economie. Témoin, H. Demsetz (qui par "side effects désigne ce qu'on qualifie habituellement de "external effects") "Essentially we have argued in this paper that there exist no qualitative differences between side effects and what we

may càll "primary" effects".2J Tout reposerait sur la nature des droits de propriété reconnus et sur le degré de leur appli-cation effective: ces droits seraient responsables de la

répartition des bénéfices ou des dommages engendrés avec ou sans marché. Ainsi donc, non seulement l'accord n'est pas

23.

DEMSETZ, "The Exchange and Enforcement of Property Rights", J.L.E. oct

1964,

p. 25; cf. aussi CALABRESI, "Transaction Costs, Res·ource Allocation and Liabili ty Rule -- A Comment" J.L.E. avril

1968,

p.

68

note 5

fait sur l'extension qU'il convient de donner au concept d'externalité mais ce qui est suggéré ici c'est que loin ~'~tre cette espèce de pierre de touche de la théorie

économique que nous commencions à entrevoir, les externalités ne seraient qu'un pâle reflet du cadre juridique où se situe une économie.

13) LE CONTENU PROPRE DE CE CONCEPT: EX'I'EHNALITE VS BIEN PUBLIC

Il est temps donc d'essayer de cerner davantage ce qui spécifie proprement ce concept trop fuyant. Peut-~tre sommes-nous sur la piste; le recours aux droits de propriété ne doit

pas nous surprendre outre mesure: l'idée d'appropriation des bénéfices et des dommages est implicite dans tous les propos

examinés depuis le début. Les économies qui dépendent du

"general development of the industry" ne peuvent ~tre que des bénéfices qui ne sont pas appropriés (captured) exclusivement par ceux qui en furent responsables. Les facteurs "unpaid"

(Meade) ou "unpricedtt _{(Mishan) sont forcément des facteurs}

sans propriétaire ou avec propriétaire incapable de réclamer un paiement, un juste prix pour les bénéfices qU'ils procurent. D'ailleurs dans un article classique de 1943, Ellis et Fellner avaient caractérisé les "genuine diseconomies" comme un résultat du "divorce of scarcity from effective ownership,,24. Reste

24.

ELLIS ET FELLNER, "External Economies and Diseconomies", A.E.R. 1943 reproduit in Readings in Price Theory, A.E.A.

pour mieux voir si l'explication d'Ellis et Fellner appliquée aux déséconomies peut caractériser toute

externalité,--choisissons un exemple généralement associé à l'idée

d'''éco-nomie" externe,celui d'un pont suffisamment large et solide pour accommoder les habitants d'une région sans encombrement ni usure

(MC=O). On aurait pu tout aussi bien choisir pour cette

expérience l'exemple d'un cirque ouvert qu'on peut cl~türer ou d'un phare s ' i l était techniquement possible d'exclure certains ba~eaux des bénéfices qu'il procure. L'important est·i.q.ue

notre pont est construit par un individu qui estime trouver dans sa construction des bénéfices personnels supérieurs aux conts par lui encourus. Oublions donc pour l'instant la question du mode de financement idéal de", ce pont conçu comme "utilité publique" et demandons-nous seulement si dans le cas décrit plus haut,

.on

observe la présence d'externalités.

Techniquement les services rendus par ce ,pont sont un exemple de rendements croissants mais les économies ainsi réalisées sont au sens marshallien des économies "internes" en ceci qu'elles ne dépendent en rien d'une quelconque industrie des ponts mais tiennent plutôt au caractère: indivisible des investissements requis une fois pour toutes indépendamment de l'usage qu'on fera de ce pont.

examinés jusqu'ici i l faut considérer sucoessivement trois possibilités. (1) Le pont peut ~tre dépourvude toute forme de barrières ou d'interdictions et alors i l semble bien qu'il y a externalité éprouvée par ces passagers trop heureux de bénéficier gratuitement des services du pont sans avoir eu

à prendre part au labeur exigé par sa construction. Pour ces passagers; i l y aurait "facteur impayé", "interdépendance

directe" sans l'intermédiaire du marché entre le bénéficiaire A et le constructeur B et cette externalité serait même

'Pareto-relevant" puisque la situation de A serait amélioriée sans qu B ne doive en souffrir satisfait qu'il est d'avoir construit son pont pour les seuls bénéfices qU'il y trouve. (-2) Le pont peut ~tre carrément exclus à l'aide de barrières infranchissables à l'usage de tout autre individu que son propriétaire et alors i l devient analogue à tout autre bien prive don~ i l est vrai, des bénéfices potentiels demeurent inutilement refusés aux habitants de la région.. Pour Bator,

c'en serait assez pour parler d'externalité, mais si l'on applique strictement les autres critères reconnus jusqu'ici, justement

parce que ces bénéfices sont refusés à ces gens, i l n'y a plus pour eux de "biens impayés" ou "d'interdépendance directe", leur utilité ne dépend m~me plus de "l'activité" du voisin constructeur de pont puisque les fruits de celle-ci leur sont de toute façon inaccessibles-et., semble-t-on devoir conclure, les externalités se sont estompées.

o~ chaque passager devra payer un prix que le propriétaire du pont gr~ce à sa position monopolistique pourra en vue de maximiser ses profits fixer à un nivea.u "p" tel que son revenu marginal soit égal à son co~t marginal déj,.à

égal à zéro. Le prix dépendra de la demande mais sera évidem-ment positif et donc supérieur au co~t marginal de zéro.

Dans ce cas, notre enqu~te devient beaucoup plus délicate. 2..5

Si l'on veut appliquer le crit~re du "bien impayé", on est d'abord porté a refuser la présence d'externalités puisque les passagers paient bel et

bien le service dont ils bénéficient.

p

Mais en se rappelant que Mishan nous

avertissait qu'un bien impayé pouvait

~tre un bien "inadéquatement" payé, on est amené à se demander si le prix ici proposé est un prix adéquat. Or qu'est-ce

qu'un prix adéquat? Un prix égal au co~t marginal (MC). Celui-ci étant égal à zér0

26 ,

le prix exigé sera supérieur et le bien loin d'~tre impayé serait surpayé. Un prix égal

25

_{Nous sommes conscients du caractère hautement artificiel} de la présente discussion qui tient principalement à ce qu'un investissement réalisé une fois pour toutes, est

traité comme une activité procurant d'une façon continue (flow) des passages sur ce pont. En f~~t les ponts ont

toujours posé autant de difficultés aux économistes qu'aux ingénieurs, mais rappelons qU'ici cet exemple souvent dis-cuté d'ailleurs dans le contexte des externalités, est proposé seulement pour mettre en évidence combien i l est difficile d'appliquer de façon cohérente et satisfaisante les crit~res recueillis jusqu'ici pour identifier les ex-ternalités.

26

Nous assumons pour simplifier que la perception totalement "automatique" laisse le co~t marginal égal à zéro.

au cont moyen (AC), chacun payant sa juste part: outre que rien ne nous autorise à adopter cette solution, remarquons que dans notre exemple le coOt moyen constamment décroissant rencontre la courbe de demande en un point qui vari:e évidemment avec la période de temps choisie pour définir celle-ci et

vu le caractère inusable (ou de façon plus réaliste à période d'usure indéterminée) de notre pont, ce prix sera largement arbitraire. Enfin on peut préférer le crit~re proposé par Buchanan et Stubblebine. liA" peut en effet continuer de bénéficier de la construction du "pont payant" par B si le prix qui lui est imposé quoique supérieur au coOt marginal, demeure inférieur au bénéfice qU'il tire d'un passage (ou à ce que lui aurait conté ce passage s ' i l avait construit

lui-m~me son pont); on pourrait m~me dire que l'externalité est encore "Pareto-relevant" en ce sens que si A juge pro-hibitif le prix d'un passage supplémentaire, B pourrait sans en souffrir lui accorder gratuitement l'avantage de ce passage. Ceci impliquerait toutefois une certaine dose de discrimination27 dont l'impossibilité correspond

pro-bablement à cette incapacité du marché à faire face efficace-ment aux situations de conts décroissants.

27.

Buchanan a recours à un tel type de discrimination pour interpréter une question analogue à propos d'un débat dont nous parlerons d'ailleurs plus loin. Cf. BUCHANAN,

"Public Goods in Theory and Practice: A Note on the Minasian-Samuelson Discussion. J.L.E. oct. 1967, pp 194-196.

Samuelson ne manque pas d'ailleurs de lui reprocher

l'irréalisme de cette hypothèse: "Pitfalls in the AnalySis of Public Goods" J. L. E. oct. 1967, p. 201

Cette interprétation est toutefois suspecte car i l est difficile de discerner les bénéfices dont i l est question des surplus aux consommateurs qui accompagnent générale-ment un échange (benefits of trade). La présence de l'externalité se reconna1trait-elle à celle de bénéfices supplémentaires qui pourraient toujours ~tre offerts à

autrui ~ un co~t inférieur à leur valeur, ce qui est impliqué dans la définition des co~ts décroissants (MC<AC). C'est bien en effet ce que sugg~re Buchanan ailleurs quand i l reproche

à Nusgrave l'usage qU'il fait du principe d'exclusion: "But the possibility of exclusion does not remove the externality, as N.usgrave's treatment may appear to suggest. Individual decisions to purchase tickets for the circus involve external effects so long as the production of circus services is in the range of increasing returns to scale.,,28 Cette façon de voir pourra certes trouver des appuis chez ceux qui se

refusent à voir une contingence comme l'appropriation trancher la question supposément beaucoup moins superficielle de

la nature des externalités mais puisque les ttincreasing returns" invoqués sont, comme ony,l'a signalé un phénomène "interne",

i l Y a quelque chose de paradoxal à voir les externalités reconnues à la présence de ce à quoi Marshall en introduisant le terme voulait précisément les opposer. Reste que ces rende-ments croissants sont un sérieux obstacles à l'optimalité et

28. BUCHANAN, "The Theory of Public Finance" Southern Economie Journal, jan. 1960, pp. 2)6-237

que pour qui comme Bator entend étendre le sens de ce terme

~

tous les échecs du marché il

y

a

l~

une occasion de

redé-finir les externalités sans avoir recours comme

crit~re

décisif

~

l'appropriation ou

~

l'exclusion.

Celui-ci en effet

se montre fort agacé par l'importance que l'on pourrait accorder

ài

l'exclusion:

"Exclusion is almost never impossible.,,29

Pour ·les cas comme celui des abeilles de l''leade oh l'exclusion

bien que théoriquement possible

s'av~re

légalement ou

empirique-ment difficile, il veut bien réserver une catégorie d'externalité,

"ownership externalities".30

Mais pour Bator comme pour

Ferguson qui reprend cette classification3l ce sont

l~

les

externalités les moins intéressantes, et les moins importantes.

Les deux autres catégories:

"technical externalities" (dans

laquelle il faut situer les "ponts" avec ou sans exclusion)

et "public good externalities" lui paraissent beaucoup plus

décisives parce que fondées sur une impossibilité théorique

d'utiliser un système de décision décentralisé pour obtenir

un résultat optimal.

32

Nous

voil~

donc non seulement en face d'une gamme de

définitions différentes mais de deux conceptions tout

~

fait opposées.

Si l'on se réfère, pour les illustrer,

~

29·BATOR, art. cité, p. 374

30-ibid. p. 363

31.

FERGUS ON , Microeconomie Theory, Irwin ed. pp. 392-394

32.

L _

ceux qui semblent occuper les positions extrêmes, on a

d'une part, Demsetz pour qui les externalités n'offrent

rien de

"qualitativemen~t

différent des effets propres

au marché. de sorte que leurs manifestations peuvent

~tre

éliminées par une simple rationalisation

peut-~tre

inutilement

coo.teuse des droits de propriété;

d'autre part, Bator pour

qui les externalités désignent ces obstacles pour la plupart

fondamentalement irréductibles

~

l'avènement d'une situation

optimale (bliss-point).

Entre ces deux

extr~mes,

il y a

évidemment place pour les diverses conceptions que nous avons

rencontrées.

Bien qU'il ne s'agisse nullement ici de situer

leurs auteurs sur un éventail idéologique, on peut néanmoins

illustrer les implications de cette opposition par le débat

qui dans les colonnes du ItJournal of Law and Economies" a

opposé Samuelson

~

J. I

v

_linasian

_~

_{propos de l' opportuni té}

d'imposer un prix aux émissions de télévision comme

alter-native au financement public ou au financement par "advertizing

tt •

Pour Samuelson le

car~ctère m~me

des ondes de télévision qui

en font un bien public au cont marginal de zéro, suggère que

le prix de ces ondes soit zéro selon les exigences de

"l'op-tj.,mlÏl.m principle" et cela

m~me

si techniquement il est

désormais possible d'exclure un groupe d'individus de la

sommation de ces ondes (unscramblers).33 Minasian, au

con-33.

L'article de Samuelson publié en 1958, ItAspects of Public

Expenditures Theory" R.E.S. est une des sources du débat.

Les vues de cet auteur sont précisées in: "Public Goods

and Subscription TV:

Correction of the Record

tl

_J.L.E.

oct. 1964, pp. 81-83 et "Pitfalls in the Analysis of Public

Goods" J.L.E. oct. 1967, pp. 199-204

traire, s ' i l doit concéder que certains biens comme la défense ne permettent pas une "economic method to exclude" voit dans

ces "unscramblers" la méthode d'exclusion susceptible de créer un marché des ondes qui pourrait bien s'avérer plus efficace que les autres alternatives en permettant aux "consommateurs" de contrOler la qualité des émissions. 34

Clé débat qU'il ne s'agit pas de trancher ici nous permet de mesurer l'impact des philosophies divergentes qui entoure

les efforts pour définir les externalités mais i l nous donne aussi

l'occasion de mettre le doigt sur une autre sout.ce de confusion portant sur ces externalités. Faut-il en effet comme Samuel-son parait le faire dans ses divers articles associer "exter-nalité" . et "bien public" au point d'en faire presque des phé-nom~nes équivalents? Sans conteste, la définition fondamentale que Samuelson donne des "collective consumption goods •••

which aIl enjoy in common in the sense that each individual's consumption of such a good leads to no substraction from any other individual's consumption of that good"35 se fonde sur un crit~re (nonrivalité) qui est différent de ceux examinés ici ~ l'égard des externalités,-- ~ l'exception peut-être de celui de Buchanan et Stubblebine (Pareto~relevant exter-nalityJ:,- mais qui peut certes ~tre responsable

d'''inter-34. . .

cf: MINASIAN, "Television Prlclng and the Theory of Public

35·

Goods" J.L.E. oct, 1964, pp. 71-80 et "Public Goods in

Theory and Practice Revisited", J.L.E. oct. 1967, pp. 205-207 SAMUELSON, "The :fure Theory of Pulillic Expendi tures",

dépenël.ances directes" entre les activités de divers individus. Dès lors, la question de savoir si un bien public soumis ~ l'exclusion (par exemple un cirque fermé) demeure fondamentale-ment un bien public n'a pas peu contribué à embrouiller celle de savoir si une activité qui implique externalité, soumise au m~me type d'exclusion continue d'impliquer les m~mes exter-nalités. C'est ce genre de confusion que J~G. Head a voulu lever en décomposant la notion de "bien public" utilisée par Samuel-son en ses deux éléments constituants: Samuel-son aspect "jointness" (of consumption, of supply) et son aspect "economie externe". Il Y aurait là deux traits tout à fait différents qui ne s'impli-quent pas mutueLlement.

36

Pour Head, i l y a jointness là ob.

un bien est tel qu'il peut (can) techniquement ~tre mis à

la disposition de chacun sans que soit réduite pour autant la consor~JIIlation de personne alors qu'il Y a économie externe là ob. un bien 'est tel qti' i l doit (must) ~tre mis à la disposi tion de chacun faute de pouvoir ~tre exclus de la consommation de perso.nne. On retrouve toutefois ici la question de savoir si Head est

autorisé à faire de la non-exclusion un critère de l'externalitë pUisqu'on a vu la chose contestée plus haut. Aussi ne peut on espérer clarifier la relation de l'externalité au bien public sans mettre le doigt sur la source des ambigurtés qui entourent ce concept. Ces difficultés étroitement entrem~lées semblent donc devoir ~tre résolues ensemble sans quoi elles ne sont manifeste-ment.que déplacées.

36.

HEAD, "Public Goods and Public Policy", Public Financesl Finances publiques, 17, 1962, cf. en particulier, p. 207

C) ORIGINE PIGOVIENNE DE LA QUESTION

Faisons le point. On peut avec Baumol qui dans la deuxi~me édition de son ouvrage "revisite" le terrain ou

s'est développé entre autres choses la Itthéorie" des externalités, observer que celle-ci tourne autour de deux caractéristiques

fondamentales plus ou moins mises en valeur par ses divers théoriciens: l'interdépendance et le mangue

'à

payer (ou à

compenser)3?

Tant~t

ces deux aspects se

refl~tent

dans une seule expression comme "interdépendance directe"; tant~t l'un est considéré comme décisif quitte parfois à introduire l'autre comme caractéristique d'une classe d'externalité (ex: externalité "technologique",UPareto-releventtt, etc ••• ),;' mais toujours les efforts de systématisation ont été limités par la difficulté de tenir compte également de ces deux aspects en termes non-équivoques. Ainsi les tentatives modernes de formaliser le concept ont mis l'accent sur l'interdépendance étant donné l'aisance avec laquelle on peut dans une fonction de production ou d'utilité introduire les variables que l'on veut "to the right of the semi-colon,,3

8 ,

ou si l'on

préf~re,

utiliser la notation fonctionnelle pour exprimer un phénom~ne de dépendance. Mais on s'est vite rendu compte que

l'inter-37.

38.

BAUMOL, QE. cit. 2 e éd. pp. 24-25

dépendance était le lot de toute activité économique et que par conséquent ~ moins d'~tre précisées les "fonctions" sug-gérées ne faisaient que dissoudre le concept. I l fallait recon-na1tre que "an externality consists of the interdependence

together with the lack of accompanying compensation".39 Par là, la théorie moderne retrouvait la source de" toutes ces discussions qui au fond, originaient dans les judicieuses observations de Pigou. Celui-ci, sans doute par fidélité à la définition de Marshall n'a guère employé le terme "ex-ternal" quand, dans son "Economies of Welfare" i l élaborait ce qui est peut-~tre la première généralisation de la théorie des externalités. Il a préféré faire des "external economies,,40 au sens marshallien un cas particulier, celui intéressant les relations d'une firme et de son industrie, d'un phénomène plus fondamental qu'il caractérise comme "divergence" entre le "marginal private net product" et le "marginal social net product,,4l. La source de cette divergence explique-t-il

réside en ce que "a part of the product of a unit of resources consists of something, which, instead of coming in the first instance to the person who invests the unit, cornes instead, in the first instance ••• as a positive or negative item, to other pe~ple,,42. C'est la présence de ces "uncompensated

39.

BAUMOL, 2E. ~. p. 25

40. PIGOU, The Economics of Welfare, 4 e éd. Macmillan, 1962. 41.

42-.

Cette oeuvre sera désormais désignée par le sigle E.W. E.W. p. 172

services,,43 que des auteurs plus modernes réintroduiront sous le nom de "unpaid" ou "unpriced factors" en élargissant progressivement la théorie des externalités du sens étroit de Marshall au sens large que prend chez Figou la notion de "divergence" des produits marginaux.

A mesure, toutefois, que le concept d'externa1ité se voyait attribuer cet héritage pigovien, à mesure qu'on le

dépouillait de son sens étroit pour le rev~tir d'un sens large, i l était écartelé entre les deux moments de la démarche de Pigou. Celui-ci en effet parlait de "divergence"; fallait-il alors appeler externalité la cause qU'il attribuait ~ cette divergence soit la malappropriation des bénéfices (ou des conts) d'une activité, ou plutet le résultat qU'il en redoutait soit la.non-maximation du

bien-~tre

économique

44 •

Cette situation est probablement la source des confusions que nous avons

rencontrées: on pouvait sans doute se concentrer sur la malappropriation et ses diverses formes mais on pouvait

aussi comme Eator affirmer l'existence de d'autres causes que cette malappropriation pour rendre compte de la non-optimalité, plus généralement, on pouvait se heurter à l'imprécision de cette explication: Pigou parlait bien de "uncompensated services" mais quand un service est-il pleinement compensé? quand un facteur est-il pleinement payé? Les adeptes du "New Welfare

43.

E.W. p.

184

44.

Economics" amenés contrairement à Pigou, à évoluer dans un cadre d'équilibre général de type walrasien où le prix de

chacun des "m" produits et des "n" services se trouve déterminé 9nt été plus prompts à répondre à cette question et à détecter la présence d'externalités partout où l'établissement de ce prix se trouvait g~né.

La tâche a souvent consisté pour ces économistes à adapter le syst~me walrasien aux eXigences de la réalité. Cl'est ce qu'a voulu faire Samuelson a l'égard des biens

publics (ou comme on l'a vu i l reconnait la présence d'exter-nalités): aux biens walrasiens (private consumption goods Xl •••

Xn)

i l faut en ajouter d'autres rebelles aux exigences du syst'~trne (collective consumption goods ~ ... l · . · ~+m ); ceci rend impossible une solution optimale décentralisée mais

théoriquement une telle solution existe et les prix qu'elle détermine devraient constituer pour chaque facteur "son" prix. 45 Plus explicitement encore c'est ce qu'ont voulu faire Ayres et Kneese a l'égard des biens dits "gratuits"

(free goods) afin de tenir compte des externalités impliquées par ces biens en él~rgissant un sYst~me de type walrasien de manière à y inclure les "b~lances matérielles" c'est-à-dire les masses de matière absorbées puis rejetées dans

45·SAJViUELSON, "The Pure Theory of Public Expenditures" R.E.S. nov, 1954, pp. 387-388 et "Diagrammatic Exposition of a Theory of Public Expenditures" R.E.S. nov. 1955, p. 350

le milieu ambiant:on.comprendra qu'un tel système, s ' i l permet théoriquement de déterminer une série de "shadow prices", se refuse ~ une solution décentralisée et pose m~me, de l'aveu des auteurs, un problème de planification d'une "impossible difficul té,,46.

Aussi, ces élargissements du système walrasien ne peuvent que nous amener ~ poser la question de la nature m~me des

unités et des biens qui le constituent. Si ce système a été conçu ~ l'aide de "biens privés" et qU'il perd ses vertus

quand on lui propose des "biens publics" ou des "biens gratuits", on comprend qu'on peut ~tre tenté de désigner du nom d'exter-nalités tous les obstacles qui entravent son bon fonctionnement, mais on comprendra aussi qu'on peut ~tre tenté de se pencher

sur la notion de "bien privé" pour voir quelles sont ses

relations au concept d'externalité d'une part et aux situations concrètes auxquelles i l es:t supposé référer d'autre paJrt. Peut-~tre qu'ainsi, en tenant compte des diverses fonctions qu'on lui a attribué, pourra-t-on éviter que ne soit totalement dilué ou continuellement balloté le sens du concept d'exter-nali té.

46.

AYRES et KNEESE, "Production, Consumption and Externalities" A.E.R. juin 1969, cf. pp. 288 et 295 en particulier. C~

aussi: KNEESE et D'ARGE, "Pervasive External Costs and the Response of Society", The Analysis and Evaluation of Public Expenditures: The

PPB

System, Joint Economic Committee, Congress of the United States, vol l, pp. 87-115 .

A)

DEUX ORIENTATIONS

Nous avons vu au cours du premier chapitre que les

diverses considérations sur les externalités se sont trouvées orientéés par deux optiques tres différentes. Pour les uns l'accent a été mis sur le résultat que ces externalités viendraient entraver, soit l'accession ~ l'optimalité et de ce fait, elles ont été plus on moins identifiées ~

cet échec reconnu "i'rrémédiable. Pour les autres, c'est la cause présumée de ce phénomène qui est demeurée le critère décisif soit l'imprécision de droits de propriété inexplicites ou ineffectifs, incapables donc d'éliminer du marché concret

•

ces zOnes floues par lesquelles se manifestent ces externalités. Dans les deux cas, toutefois, une m~me réalité est considérée fondamentale puisque plus ou moins explicitement elle s'est imposée comme l ' obj et

m~me

de l'analyse économique: un I\larché l composé de "s" individus pr~ts à échanger entre eux leurs "m" biens et leur "n" facteurs de production tous parfaitement

transférables.

1.

Ici et souvent par la suite, nous employons le mot "marché" avec une majuscule pour bien montrer que nous voulons

évoquer à l'aide de ce terme non pas chacun des nombreux marchés qui constituent le système formalisé par le~ modèles économiques mais l'ensemble m~me de ce système comprenant par conséquent les individus, les biens et les facteurs qui le composent.

29

-Pour les premiers, associés en gros à ce qu'on a appelé le "néoclassicisme", ce postulat fait un peu parti du métier,

i l faut bien avoir quelque c170se à arlalyser et cet objet d'analyse, ee mod~le général, proposé peutêtre par Walras, mais pleine -ment mis en valeur au cours des dernières décades, s'est avéré fécond. SanS doute a-t-on pu dans des modèles de croissance examiner l'effet d'un changement dans la population ou dans le nombre des produits (inventions, etc.) mais i l s'agissait

toujours d'une extension d'un modèle de base et non d'un examen critique de la gen~se des éléments de ce modèle. Aussi les

externalités sont-elles apparues dans ce contexte, d'abord comme une curiosité puis avec l'évidence de leur importance comme

un élément trouble-f~te, comme la présence d~interdépendances rebelles dans un modèle dont les "biens" requéraient un degré suffisant d'indépendance pour pouvoir ~tre négociés~ La plupart des économistes dits "néo-classiques" parfaitement conscients des difficultés ainsi introduites ont honn~tement dénoncé les échecs (failures) d'un tel Marché faisant m~me de cette dénonciation quelques unes de leurs contributions les plus riches et les plus élégantes. Pourtant cette mise en garde contre les limites du modèle pouvait encore se faire de l'inté-rieur SBns appeler nécessairement un examen critique de sa

genèse de sorte que restait souvent assez imprécise la portée et la signification concr~tes des échecs dénoncés.

On doit reconna1tre aux économistes de la seconde tendance plus soucieux de confronter leur théorie aux réalités

institutionnelles, le mérite d'avoir mis en évidence les implications juridique~ de toute théorie économique mais ce fut, se l'on ose dire, avec un parti-pris évident en faveur du Marché. Si les biens ou les facteurs n'ont pas dans la réalité l'allure des unités transférables postulées par le Marché, c'est l~ une contingence qu'on peut espérer lever.

Enregro~pant astucieusement les services connexes (tie-in) on peut mettre sur le marché des "unités" de tels services supposés publies jusque l~. Demsetz cite l'exemple des "apartment buildings" qui offrent au client éventuel non pas de simples logis mais des "unités" constituées par un ensemble de services vitaux (abri, mobilier, buanderie, eau chaude, electrici té, etc ••• ) et récréatif t'Piscine,

'-,

panorama, garderie, etc ••• ) et voit l~ "an interesting challenge to political institutions for the provision of

many of the services generaLly presumed to be within the scope of the polling place.,,2 On a mentionné plus tet la conception de Minasian, partagée généralement par cette école ~ propos d'un éventuel marché des ondes et pour aller au fond de cette philosophie, Demsetz va jusqu'~ suggérer quoiqu'il admet les dangers d'un tel sch~me, d'utiliser les vertus des "tie-in arrangements" pour financer par vente d'assurances les

dé-penses militaires d'un gouvernement. 3 De

l~

les confrontations

2.

3.

DElVISETZ, "The Exchange and Enforcement of Property Rights",

J.L.E.

oct

1964,

p. 2.5

de cette école avec celle qui considère le marché moins comme un moyen de favoriser avant tout la libre expression des

gonts des consommateurs que comme un moyen de maximiser le bien-être de l'ensemble de la société (optimalité.) Cette

confrontation pour ceux en tout cas qui y ont participé

comporte de graves implications sociales. On s'en rendra compte par le ton agacé de Samuelson: "):s i t because, despite aIl denials, Chicago i8 not so much a place as a state of mind? Is i t

because of the fear that finding an element of the public good problem in an area i8 prone to deliver i t over to the totalitarian state and take it away from the free market? The line between conviction and paranoia is a fine line.,,4

Bref, pour l'école de Chicago, rien ne peut arrêter l'implan-tation du Marché; aussi chercherons-nous ici a dégager les implications de cette façon de voir pour la théorie des

externalités. Demsetz est sur un point d'accord avec Bator qui obs-ervait somme on l'a vu que "exclusion is almost never

impossible."S Aussi tout aussi logiquement que ce dernier pour qui les externalités sont essentiellement échec ~ l'optima-lité, en conclut qU'il ne faut pas voir dans la non-appropria-tion la cause la plus profonde des externalités, Demsetz, parce que pour lui tout est affaire de droits de propriété,

4.

5·

SA:rvIUELSON, "Public Goods and Subscription TV: Correction of the Record", J.L.E. oct 1964, p. 83

en conclut que ces externalités (side effects) ne sont que

des phénom~nes superficiels qui n'ont rien de "qualitativementll

différents qui justifierait l'importance théorique qu'on voudrait leur accorder.

6

B) L'INSTAURATION D'UN MARCHE DANS LE MONDE REEL

Pour mieux comprendre ces diverses 6rientations, i l convient d'esquisser le cadre dans lequel nous parait devoir se poser le problème des externalités. En effet, les deux

conceptions dont nous venons de parler ont ceci d'insatisfaisant qu'elles subordonnent la théorie des externalités à celle d'un Marché qui se donne comme la réalité fondamentale pour la science économique, Marché conçu comme condition idéale d'accession à~ l'optimalité dans un cas, conçu comme terrain naturel de

l'individualisme économique dans l'autre; les externalités étant considérées comme une im-perfection fondamentale dans un cas comme une im-précision superficie.lle de la L.oi dans l'autre. l'histoire du concept d'externalité est pour quelque chose dans cette situation. D'abord curiosité académique en marge du système économique, les externalités sont ensuite apparues présentes partout (pervasive) mais principalement à-travers des phénomèmes de pollution ou.de surpopulation

---,---6.

Il tire d'ailleurs cette conclusion d'autant plus

volon-tiers que même là ou l'appropriation n'est pas consacrée par la Loi, on peut toujours considérer,-- quoiqu'on verra plus loin que ce peut être trompeur,-- que l'un des partis en cause s'approprie de facto le bien linon-approprié Il dont i l fait

usage et par là, inscrit dans le Marché les répercussions de son activité (prix plus bas, etc ••• )

suggérant par l~ qu'elles étaient engendrées au sein d'un système économique préexistant qui serait en quelque sorte débordé

d'une façon plus on moins radicale selon le point de vue. Mais la question importante est celle de savoir si les exter-nalités, qu'on les considère comme un phénomène d'interdépen-dance ou un phénomène de divergence entre des intér~ts privés et publics, sont une réalité première ou seconde par rapport au Marché et k la propriété privée qui le rend possible.

Or i l semble bien que dans un monde primitif, un monde comme celui auquel Samuelson fait allusion dans l'un de ses articles

7

les "interdépendances" aient été la règle générale tant elles sont chose naturelle entre hommes qui

pouvaient tout aussi bien s'entretuer que s'entraider, qui por-taient ensemble la responsabilité d'assurer la ,survivance puis le développement de l'humanité. Rien n'affectait autant la fonction d'utilité 'de chacun des individus que l'activité de

l'un~entre eux qui débarraissait la communauté de la présence d'un fauve redoutable ou qui expérimentait au péril de sa

vie une nouvelle technique de construction ou un nouveau traite-ment "médical". Seuls survivaient les plus doués c'est-~-dire

souvent ceux qui savaient ne pas "révéler leurs préférences" et laisser les autres porter les risques ~ leur place! Rien ~ ce monde de plus étranger qu'une égalité entre "marginal social net product" et "marginal private net productIf pour la bonne

7.

SAMUELSON, "Aspects of Public Expendi tures 'rheory", R.E.S. nov.

1958,

p.

332

raison que fort peu de choses pouvaient encore être considé-rées comme "privées". Les "divergences" comme les "inter-dépendances" étaient partout présentes.

Il serait toutefois bien vain de s'adonner aussi allè-grement à cet exercice inspiré par un0 anthropologie que l'on pourra, à son goût, qualifier de facile ou de grossière si ces observations toutes approximatives qu'elles soient n'impli-quaient une contrepartie qui elle ne l'est pas: le marché tel gue l'étudie l'économiste est un objet culturel, un produit de la culture qui sans doute a trouyé son achève-ment parmi les sociétés occidentales des derniers siècles mais qui a supposé l'élaboration progressive d'une série d'in-sti tutionJ3 dont les plus remarquaoles sont la propriété privée sous ses diverses formes, lès contrats de &ivers types, la police et l'appareil judiciaire et m~me la nation qui mieux que l'humanité définit les frontières qui sont généralement utilisées pour mesurer les "bénéfices sociaux" à la façon dont la propriété privée définit celles des "bénéfices privés". Ces institutions ont eu pour effet d·e créer le minimum d' indé-pendance nécessaire pour qu'on puisse parler d'un marché.

L.'individu économique doit posséder des biens en propre, i l doit pouvoir s'engager dans une transaction sans dépendre de la volonté de chacun,19tc ... çette indépendance ne va pas de soi, elle na1t avec ces institutions. D'ailleurs le M.arché

8.

Il est à noter que Hegel a été l'un des premiers sans doute dgns son Introduction à la Philosophie du Droit à souligner~~

r~le de ces institutions pour l'avènement d'une économie marchande.

dépend de façon plus subtile de celles-ci: les "biens" et m~me les "facteurs" qui sont 'possédés, échangés ou produits par les individus dépendent comme on l ' a souvent souligné des institutions les plus diverses: une "éoupe de cheveux" n'a certes pas toujours été un "bien" dans toutes les sociétés et qui sait si m~me dans notre société les économistes' auront encore longtemps raison de ranger ce service parmi les

"économie goods"! Plus sérieusement on s'entendra pour re-connaitre le caractère extr~mement empirique et approximatif des critères qui ont préSidé à la différentiation (celle-ci pouvant toujours théoriquement être poussée plus ou moins loin) des produits auxquels on pense quand on parle des "biens"

échangés dans les marchés concret.

C) LES EXIGENCES SUPPLEMEN'I'A UtES D'UNE THEORIE DU MARCHE.

Quoi qU'il en soit, nous n'avons jusqu'ici parlé que du Marché tel que grosso modo i l arrive à fonctionner dans le monde réel, mais si l'on velit parler d'un modèl:e',· formalisé de type 'tI-Talrasien i l faut pousser beaucoup plus avant l ' opéra-tion "nettoyage" qui consiste à éliminer les "interdépendances" et les sources de "divergence" partout présentes: les marchés concrets s'accommodent de demi-mesures gue la théori~

tolère pas. Ainsi on a parlé plus haut de la propriété privée et des contrats comme de choses multiformes. Un indi vid.u

peut en effet "posséder" un objet sans avoir le droit de l'uti-liser de toutes les façons possibles, on peut tantOt lui