Table de correspondance NCE 2003 - NAF (*)

Production de combustibles minéraux solides Cokéfaction

Extraction de pétrole et de gaz naturel Raffinage de pétrole

Production et distribution d'électricité Production et distribution de gaz Production et distribution d'eau Chauffage urbain

Production et transformation de matières fissiles et fertiles Agriculture, sylviculture

Pêche

Industrie laitière Sucreries

Industries agricoles et alimentaires, hors industrie du lait et du sucre

Extraction et préparation de minerais Sidérurgie

Première transformation de l'acier, hors sidérurgie

Métallurgie et première transformation des métaux non ferreux Production de minéraux divers

Fabrication de plâtres, produits en plâtre, chaux et ciments Production d'autres matériaux de construction et de céramique

Industrie du verre Fabrication d'engrais

Autres industries de la chimie minérale

Fabrication de matières plastiques, de caoutchouc synthétique et d'autres élastomères

Autres industries de la chimie organique de base

Industrie des fils et fibres synthétiques et artificiels Parachimie et industrie pharmaceutique

Fonderie et travail des métaux

Construction mécanique

Construction électrique et électronique

Extraction de houille, de lignite et de tourbe Cokéfaction

Extraction d'hydrocarbures ; services annexes Raffinage de pétrole

Production et distribution d'électricité

Production et distribution de combustibles gazeux Captage, traitement et distribution d'eau

Production et distribution de chaleur

Élaboration et transformation de matières nucléaires Agriculture, chasse, services annexes

Sylviculture, exploitation forestière, services annexes Pêche, aquaculture, services annexes

Industrie laitière Fabrication de sucre

Industries alimentaires, sauf 15.5 et 15.8H Industrie du tabac

Extraction de minerais d'uranium Extraction de minerais métalliques Sidérurgie

Fabrication de tubes

Autres opérations de première transformation de l'acier Production de métaux non ferreux

Autres industries extractives sauf 14.1A,14.1E et 14.2 Fabrication de ciment, chaux et plâtre

Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques sauf 26.1, 26.5 et 26.6C

Extraction de pierres ornementales et de construction Extraction d'ardoise

Extraction de sables et d'argiles Fabrication de verre et d'articles en verre Fabrication de produits azotés et d'engrais Fabrication de gaz industriels

Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base Fabrication de matières plastiques de base

Fabrication de caoutchouc synthétique Fabrication de colorants et de pigments

Fabrication autres produits chimie organique base Fabrication de produits agrochimiques

Fabrication de produits pharmaceutiques de base Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien Fabrication de produits chimiques à usage industriel Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques Fabrication de peintures et vernis

Industrie pharmaceutique sauf 24.4A

Fabrication de parfums et de produits pour la toilette Fabrication d'autres produits chimiques sauf 24.6L Fonderie

Travail des métaux sauf 28.2C et 28.3

Fabrication d'armes de chasse, de tir et de défense Fabrication de machines et d'équipements sauf 29.6 et 29.7 Fabrication d'instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie sauf 33.1 et 33.2A

Fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques Chaudronnerie

Fabrication d'appareils domestiques

Fabrication de machines de bureau et de matériel informatique Fabrication de machines et appareils électriques

Fabrication d'équipements de radio, télévision et communication Fabrication de matériel médico-chirurgical et d'orthopédie Code

NAF Activité

NAF Activité

NCE 2003

Code NCE 2003

Code NAF

34 35.2 35.4 35.5 29.6A 33.2A 35.1 35.3 17 18 19 21 25.1 25.2 20 22 36 37 45 60.1 60.2 60.3 61.2 61.1 62 64 50 51 52 55 80 85.1 85.2 50.2 52.7 63 65 66 67 70 71 72 74 85.3 92 93 73 75 90 91 95 99 E 32

E 33

E 34

E 35 E 36 E 37 E 38

E 39 E 40 E 41 E 42 E 43 E 44 E 45 E 46

E 47 E 48 E 49 E 50

E 51

E 52

Construction de véhicules automobiles et d'autres matériels de transport terrestre

Construction navale et aéronautique, armement

Industrie textile, du cuir et de l'habillement

Industrie du papier et du carton Industrie du caoutchouc

Transformation des matières plastiques Industries diverses

Bâtiment et génie civil et agricole Transports ferroviaires

Transports routiers, urbains, par conduite Transports fluviaux

Transports maritimes et navigation côtière Transports aériens

Télécommunications et postes Commerce

Hôtels, cafés, restaurants Enseignement

Santé

Services marchands divers (hors santé et enseignement)

Administrations et services non marchands

Ménages

Industrie automobile

Construction de matériel ferroviaire roulant Fabrication de motocycles et de bicyclettes Fabrication de matériels de transport n.c.a.

Fabrication d'armement

Fabrication d'équipements d'aide à la navigation Construction navale

Construction aéronautique et spatiale Industrie textile

Industrie de l'habillement et des fourrures Industrie du cuir et de la chaussure Industrie du papier et du carton Industrie du caoutchouc

Transformation des matières plastiques Travail du bois et fabrication d'articles en bois Édition, imprimerie, reproduction

Fabrication de meubles ; industries diverses Récupération

Construction

Transports ferroviaires Transports urbains et routiers Transports par conduites Transports fluviaux

Transports maritimes et côtiers Transports aériens

Postes et télécommunications

Commerce et réparation automobile sauf 50.2 Commerce de gros et intermédiaires du commerce

Commerce de détail et réparation d'articles domestiques sauf 52.7 Hôtels et restaurants

Éducation

Activités pour la santé humaine Activités vétérinaires

Entretien et réparation de véhicules automobiles Réparation d'articles personnels et domestiques Services auxiliaires des transports

Intermédiation financière Assurance

Auxiliaires financiers et d'assurance Activités immobilières

Location sans opérateur Activités informatiques

Services fournis principalement aux entreprises Action sociale

Activités récréatives, culturelles et sportives Services personnels

Recherche et développement Administration publique

Assainissement, voirie et gestion des déchets Activités associatives

Activités des ménages en tant qu'employeur de personnel domestiques

Activités extra-territoriales

(*) NCE : Nomenclature d’activités économiques pour l’étude des livraisons et consommations d’énergie NAF : Nomenclature d’activités française

Activité NAF Activité

NCE 2003

Table de correspondance NCE 2003 - NAF (*)

ANNEXE

QUESTIONNAIRES

Vu l'avis favorable du Conseil National de l'Information Statistique, cette enquête, reconnue d'intérêt général et de qualité statistique, est obligatoire. Visa n° 2006 A 460 / IN du Ministre de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, valable pour l'année 2006. Aux termes de l'article 6 de la loi n° 51-711 du 7 juin 1951 modifiée sur l'obligation, la coordination et le secret en matière de statistique, les renseignements transmis en réponse au présent questionnaire ne sauraient en aucun cas être utilisés à des fins de contrôle fiscal ou de répression écon omique. L'article 7 de la loi précitée stipule d'autre part que tout défaut de réponse ou une réponse sciemment inexacte peut entraîner l'application d'une amende administrative. Questionnaire confidentiel destiné au SESSI et à l' Observatoire de l'É nergie. La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, s'applique aux réponses fa ites à la présente enquête par les entreprises individuelles. Elle leur garantit un droit d'accès et de rectification pour les données les concernant. Ce droit peut être exer cé auprès de l'Observatoire de l'É nergie, au ministère chargé de l'Industrie.