Chapitres Rubrique Pages du
document
1.1 Responsable du document de référence 122 5-6
1.2 Déclaration des personnes responsables 122 6
2. Contrôleurs légaux des comptes
2.1 Nom et l’adresse des contrôleurs légaux des comptes 122-123 n/a
2.2 Démission, mise à l'écart ou non re-désignation des contrôleurs légaux des comptes
n/a n/a
3. Informations financières sélectionnées
3.1 Présentation des informations financières historiques sélectionnées pour l’émetteur
4-5 n/a
3.2 Informations financières sélectionnées pour des périodes intermédiaires et données comparatives couvrant la même période de l’exercice précédent
n/a 7-8
5.1 Historique et évolution de la société
5.1.1. Raison sociale et nom commercial 110 n/a
5.1.2. Lieu et numéro d’enregistrement 110 n/a
5.1.3. Date de constitution et durée de vie 110 n/a
5.1.4. Siège social, forme juridique, législation applicable, pays d'origine, adresse et numéro de téléphone
110 124
n/a
5.1.5 Événements importants dans le développement des activités 2-3
35 81-82
n/a
5.2 Investissements
5.2.1. Principaux investissements réalisés durant l'exercice 2
32 47-48 51-52
n/a
5.2.2. Principaux investissements en cours n/a n/a
5.2.3. Principaux investissements à venir pour lesquels ses organes de direction ont déjà pris des engagements fermes
6.1.2 Nouveau produit et/ou service important lancé sur le marché n/a n/a
6.2. Principaux marchés 17-18 n/a
6.3 Événements exceptionnels ayant influencé les renseignements fournis conformément aux points 6.1 et 6.2
2 n/a
6.4 Degré de dépendance de l'émetteur à l'égard de brevets ou de licences, contrats industriels, commerciaux ou financiers ou nouveaux procédés de fabrication
7-8 n/a
6.5 Éléments sur lesquels est fondée toute déclaration de l'émetteur concernant sa position concurrentielle
8.1 Immobilisations corporelles importantes existantes ou planifiées 51-52 n/a
8.2. Aspects environnementaux pouvant influencer l'utilisation faite par l'émetteur de ses immobilisations corporelles.
n/a n/a
9. Examen de la situation financière et du résultat
9.1. Situation financière 16-18 7-8
9.2. Résultat d'exploitation
9.2.1 Facteurs importants influant sensiblement sur le revenu d'exploitation de l'émetteur
8-9 10-12
9.2.2 Explications sur les changements importants du chiffre d'affaires net ou des produits nets
16-18 7-8
9.2.3 Stratégie ou facteur de nature gouvernementale, économique, budgétaire, monétaire ou politique ayant influé sensiblement ou pouvant influer sensiblement, de manière directe ou indirecte, sur les opérations de l'émetteur
9 11-12
10. Trésorerie et capitaux
10.1 Information sur les capitaux 33
56-58
10.3 Conditions d’emprunts et de financement 10-11
60
10.4. Restriction à l'utilisation des capitaux ayant influé sensiblement ou pouvant influer sensiblement, de manière directe ou indirecte, sur les opérations de engagements visés aux points 5.2.3 et 8.1.
n/a n/a
11. Recherche et développement, brevets et licences 38 47-48
n/a
12. Informations sur les tendances
12.1 Principales tendances ayant affecté la production, les ventes et les stocks, les coûts et les prix de vente depuis la fin du dernier exercice jusqu'à la date du document de référence
n/a n/a
12.2 Tendance connue, incertitude, demande, engagement ou événement raisonnablement susceptible d'influer sensiblement sur les perspectives de l'émetteur, au moins pour l'exercice en cours
19 9-10
14. Organes d’administration, de direction, de surveillance, et de direction générale
14.1 Informations concernant les organes d’administration et de direction 88-92 12-17 14.2 Conflit d’intérêts au niveau des organes d’administration et de direction du
Groupe
87 n/a
15. Rémunération et avantages
15.1 Rémunération versées aux organes d’administration et de direction du Groupe 82 101-102
50
15.2. Pensions, retraites et autres avantages au profit des organes d’administration et de direction du Groupe
82 101-102
47
16. Fonctionnement des organes d’administration et de direction
16.1. Date d'expiration des mandats actuels et durée d'exercice des mandats 88-92 14-17 16.2. Informations sur les contrats de service liant les membres des organes
d'administration et de direction à l'émetteur ou à l'une quelconque de ses filiales
105-107 n/a
16.3. Informations sur le comité de l'audit et le comité de rémunération 92-93 n/a
16.4. Déclaration de conformité aux règles de gouvernement d'entreprise 86 n/a
17. Salariés
17.1 Nombre de salariés 34
81
28
17.2 Participations et stock-options au bénéfice des organes d’administration et de direction du Groupe
88-92 34
17.3 Participations des salariés dans le capital 82 10
18. Principaux actionnaires
18.1 Nom de toute personne non membre d'un organe d'administration, de direction ou de surveillance détenant, directement ou indirectement, un pourcentage du capital social ou des droits de vote de l'émetteur devant être notifié en vertu de la législation nationale applicable à celui-ci ainsi que le montant de la participation ainsi détenue
116 20-21
18.2 Principaux actionnaires de l'émetteur disposant de droits de vote différents n/a n/a
18.3 Détention ou contrôle direct ou indirect de l'émetteur 116 n/a
18.4 Description de tout accord, connu de l'émetteur, dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle
n/a n/a
19. Opérations avec les apparentés 22-23
82
22
20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur
20.1 Informations financières historiques 4
21
n/a
20.2 Informations financières pro forma n/a n/a
20.3 États financiers 27-82 24-50
20.4 Vérification des informations financières historiques
20.4.1. Déclaration de vérification des contrôleurs légaux 28-29 22-23
20.4.2. Autres informations vérifiées par les contrôleurs légaux 100
105-107
22-23
20.4.3 Informations financières du document de référence non tirées des états financiers vérifiés de l'émetteur
n/a n/a
20.5 Date des dernières informations financières 28 22-23
20.6 Informations financières intermédiaires et autres
20.6.1 Informations financières trimestrielles ou semestrielles publiées depuis la date des derniers états financiers vérifiés
n/a n/a
20.6.2 Informations financières intermédiaires des six premiers mois du nouvel exercice, pour tout document de référence établi plus de neuf mois après la fin du dernier exercice vérifié
n/a n/a
20.7 Politique de distribution des dividendes 14 n/a
20.8 Procédures judiciaires et d’arbitrage 9 35
20.9 Changement significatif de la situation financière ou commerciale 81-82 50
21. Informations complémentaires
21.1 Capital social
21.1.1 Montant du capital souscrit et informations qualitatives pour chaque catégorie d'actions
113-115 n/a
21.1.2 Existence d'actions non représentatives du capital n/a n/a
21.1.3 Nombre, valeur comptable et valeur nominale des actions détenues par l'émetteur lui-même ou en son nom ou par ses filiales
113-114 18
21.1.4 Montant des valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription, avec mention des conditions et modalités de conversion, d'échange ou de souscription
58 114
34-35
21.1.5 Informations sur les conditions régissant tout droit d'acquisition et/ou toute obligation attaché(e) au capital souscrit, mais non libéré, ou sur toute entreprise visant à augmenter le capital
113-114 n/a
21.1.6 Informations sur le capital de tout membre du groupe faisant l'objet d'une option ou d'un accord conditionnel ou inconditionnel prévoyant de le placer sous option et le détail de ces options, y compris l'identité des personnes auxquelles elles se rapportent
56-57 114
34
21.1.7 Historique du capital social pour la période couverte par les informations financières historiques
115 n/a
21.2 Acte constitutif et statuts
21.2.1 Description de l'objet social de l'émetteur 110 n/a
21.2.2 Résumé des statuts concernant les membres de ses organes d'administration, de direction et de surveillance
117 n/a
21.2.3 Description des droits, privilèges et restrictions attachés à chaque catégorie d'actions existantes
111-113 n/a
21.2.4 Description des actions nécessaires pour modifier les droits des actionnaires 112 n/a 21.2.5 Description des conditions de convocation et d'admission aux assemblées
générales
111-113 n/a
21.2.6 Description de toute disposition pouvant retarder, différer ou empêcher un changement de son contrôle
117-118 n/a
21.2.7 Seuil au-dessus duquel toute participation doit être divulguée 113 n/a
21.2.8 Description des conditions régissant les modifications du capital n/a n/a
22. Contrats importants 2-3
18
n/a
23. Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts
23.1 Nom, adresse professionnelle, qualifications et intérêt important dans l'émetteur des personnes intervenues en qualité d'expert et dont les déclarations ou rapports sont inclus dans le document de référence
n/a n/a
23.2 Attestation de fidèle reproduction des informations provenant d'une tierce partie
n/a n/a
24. Documents accessibles au public 124 n/a
25. Informations sur les participations 22-25 n/a