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Au niveau de la surveillance des normes environnementales lors des travaux, des personnes seront chargées d’assurer le respect des mesures d’atténuation prévues et des critères d’évaluation en vigueur pour l’ensemble des étapes. Ainsi, nous jugeons important que les personnes chargées du suivi environnemental ne soient pas employées par l’entrepreneur qui réalise les travaux, mais par une firme indépendante. Quant au suivi qui sera effectué lors de la phase d’exploitation, celui-ci ne fait pas mention du suivi des espèces exotiques envahissantes ni de la période pour laquelle le suivi sera assuré.

Nous jugeons également qu’un suivi de l’impact des herbicides qui seront utilisés dans les milieux

11.2 Porter une attention particulière aux EEE lors du suivi des plantations et des aménagements paysagers et effectuer le suivi sur toutes les surfaces mises à nue suite aux travaux de construction.

11.3 Effectuer le suivi des concentrations en herbicides dans les rivières Saint-Charles et du Cap Rouge après les périodes d’application des herbicides.

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CONCLUSION

En réitérant l’appui de l’OBV de la Capitale au projet de réseau structurant de transport en commun (RSTC) et en reconnaissant les efforts déployés par les promoteurs du projet afin de respecter les concepts du développement durable, nous avons tout de même constaté que l’étude d’impact n’est pas exhaustive dans tous les domaines et nous jugeons que des précisions supplémentaires doivent être apportées à certains points afin de bien évaluer l’ensemble des impacts potentiels sur

l’environnement. Des points à préciser ainsi que des mesures d’atténuation supplémentaires sont d’ailleurs énumérés tout au long de ce document dans les diverses sections de recommandations.

Étant donné l’ampleur des documents à consulter et nos champs d’expertise, les éléments soulevés dans ce mémoire concernent essentiellement la gestion de l’eau et des milieux humides et hydriques.

Dans l’ensemble, les documents fournis au BAPE par les promoteurs ont néanmoins permis d’analyser de nombreux aspects reliés aux impacts environnementaux.

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RÉFÉRENCES

AECOM. (2019). Construction d’un tramway sur le territoire de la ville de Québec dans le cadre du projet de réseau –étude d’impact sur l’environnement, volume 1 : Chapitres 1 à 7, 454 pages.

AECOM. (2019b). Construction d’un tramway sur le territoire de la ville de Québec dans le cadre du projet de réseau –étude d’impact sur l’environnement, volume 2 : Chapitres 8 à 14, 354 pages + annexes.

BRODEUR, C. ET TRÉPANIER, J. (2013). Diagnostic des bassins versants de la Capitale. Organisme des bassins versants de la Capitale. Publié en mars 2013 – révision en continu.

CANARDS ILLIMITÉS CANADA. (2017). Carte interactive des milieux humides du Québec.

CENTRE DE DONNÉES SUR LE PATRIMOINE NATUREL DU QUÉBEC. (CDPNQ, 2019). 27 mai 2019.

Extractions du système de données pour quatre secteurs sur le territoire de Québec. Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs (MFFP), Québec.

CENTRE DE DONNÉES SUR LE PATRIMOINE NATUREL DU QUÉBEC. (CDPNQ, 2019b). 28 et 29 mai 2019.

Extractions du système de données pour quatre secteurs sur le territoire de Québec. Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC), Québec.

CJB ENVIRONNEMENT INC. (2008). Inventaires floristiques et recommandations de conservation – secteur Chaudière, rapport préliminaire, N/Réf. J020173-E1. Rapport préparé pour la ville de Québec. 44 pages et annexes.

CJB ENVIRONNEMENT INC. (2014). Caractérisation des milieux naturels – secteur Chaudière, réponses aux questions du MDDELCC. Rapport préparé pour la ville de Québec.

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DES LAURENTIDES. (CRE-Laurentides, 2019). Détection et identification des plantes aquatiques exotiques et indigènes dans les plans d’eau des Laurentides. Projet de Lutte contre le myriophylle à épi dans les plans d’eau des Laurentides –Résultats de l’été 2018, Bleu Laurentides 2018, 96 pages.

ENVIRONNEMENT CANADA ET SANTÉ CANADA. (2001). Liste des substances d’intérêt prioritaire.

Rapport d’évaluation, Sels de voirie. 200 pages.

36 GAGNON, É. (2007). Gestion intégrée de l’eau par bassin versant. Fiche numéro 7. Efficacité des bandes riveraines : analyse de la documentation scientifique et perspectives. Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC). En ligne:

http://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/bassinversant/fiches/bandes-riv.pdf

JOLY, Martin, S. PRIMEAU, M. SAGER et A. BAZOGE. (2008). Guide d’élaboration d’un plan de conservation des milieux humides, Première édition, Québec, ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du patrimoine écologique et des parcs. ISBN 978 -2-550-53636-9, 68 p.;p

Loi de 2009 sur le caractère collectif des ressources en eau et favorisant une meilleure gouvernance de l'eau et des milieux associés, C-6.2.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS (MDDEFP) et MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS, ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE (MAMROT). (2014). Guide de gestion des eaux pluviales. Stratégies d’aménagement, principes de conception et pratiques de gestion optimales pour les réseaux de drainage en milieu urbain.

364 pages + annexes.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS (MDDEP). (2012). Les milieux humides et l’autorisation environnementale. Direction des politiques de l’eau et Pôle d’expertise hydrique et naturel. 41 pages + annexes.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENT CLIMATIQUES. (2020).

Milieux humides. En ligne : http://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/rives/milieuxhumides.htm (page consultée le 29 juillet 2020).

ORGANISME DES BASSINS VERSANTS DE LA CAPITALE. (2017). Suivi de la qualité de l’eau des rivières Lorette et du Cap Rouge en milieu agricole - Saison 2016. 27 pages.

PÊCHES ET OCÉANS CANADA. (2017) Périodes de faible risque (périodes pour la réalisation des travaux) pour le poisson et son habitat en eau douce. En ligne : https://www.dfo-mpo.gc.ca/pnw-ppe/timing-periodes/freshwater-eaudouce-qc-fra.html

STANTEC. (2019). Inventaire écologique pour les aménagements projetés du réseau structurant de transport en commun. Québec, 51 pages + annexes.

37 VILLE DE QUÉBEC. (2012). RÈGLEMENT R.C.A.3V.Q. 94 : RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DE SAINTE-FOY–SILLERY–CAP-ROUGE SUR L’URBANISME RELATIVEMENT À LA ZONE 37301HA. Québec, 10 pages

VILLE DE QUÉBEC. (2015-2025). Place aux arbres. Vision de l’arbre 2015-2025. En ligne:

https://www.ville.quebec.qc.ca/apropos/planification-orientations/environnement/milieuxnaturels/docs/vision_arbre_2015_2025.pdf

VILLE DE QUÉBEC. (2020). Planification et orientation, Aménagement urbain, Visions d’aménagement, Secteur Chaudière. En ligne :

https://www.ville.quebec.qc.ca/apropos/planification-orientations/amenagement_urbain/visions/secteur-chaudiere/ Page consultée le 29 juillet 2020.

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