2.1. Organisation et gouvernance du système de management HSE
Pour déployer sa stratégie HSE et accompagner l’évolution de Sanofi, l’organisation HSE s’appuie sur les principes suivants :
• Expertise spécifique, au service de l’entreprise dans son ensemble.
• Proximité renforcée avec les sites et les secteurs d’activité.
• Mode de fonctionnement collaboratif et transverse, en interface avec l’ensemble des secteurs d’activité de l’entreprise.
L’organisation HSE Globale repose sur trois piliers placés sous la responsabilité d’une Directrice HSE Monde :
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Responsable HSE Monde Expertise globale
• Les fonctions d’expertise globale, à la fois scientifique et technique, qui apportent un soutien aux activités de l’entreprise et de ses partenaires, développent les stratégies globales et veillent à la compliance.
Business Partners
• Les Business Partners HSE, rattachés aux Entités commerciales globales, à la R&D et aux Affaires Industrielles, qui sont chargés de décliner les stratégies globales au sein de leurs activités et d’assurer le suivi de la performance.
Régions
• Les responsables HSE des régions qui fournissent un soutien opérationnel, en cohérence avec les stratégies globales et métiers, ainsi qu’avec les réglementations locales.
2.2. Missions HSE
Conformément aux engagements pris par Sanofi dans son code d’éthique, les principales missions de l’équipe HSE Globale sont les suivantes :
• Définir et appliquer les plans d’action, élaborer des documents (politiques globales, exigences, normes opérationnelles et lignes directrices) et développer des procédures, des méthodes et des outils pour prévenir et limiter les risques et impacts HSE.
• Assurer une veille réglementaire, technique et scientifique, et veiller à l’intégration et au partage des bonnes pratiques.
• Signaler les risques HSE significatifs (risques opérationnels, mais aussi risques de perturbation des activités, risques financiers et juridiques et risques pesant sur la réputation de l’entreprise), alerter les acteurs concernés et mettre en œuvre des plans d’atténuation appropriés.
• Participer aux opérations de fusions et acquisitions, ainsi qu’à l’évaluation des risques environnementaux et à la gestion des risques directement ou indirectement retenus en fonction des garanties données.
• Aider l’ensemble des sites et organisations de chaque secteur d’activité de l’entreprise, à tous les niveaux de la chaîne de valeur (Ingénierie, Achats, dispositifs, fournisseurs, etc.), à exécuter les plans HSE dans une optique d’amélioration continue.
• Renforcer le réseau et les métiers HSE en développant l’expertise et les compétences nécessaires en lien avec les réglementations applicables et les enjeux HSE.
2.3. Description des procédures et structure
Le système de management HSE de Sanofi est un ensemble d’exigences et de normes organisé en pyramide.
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Définition des principes et objectifs
généraux Politique Direction générale
Présentation de l’approche
structurée du management HSE Manuel et principales exigences
Quoi / Qui / Quand Normes
opérationnelles Direction HSE Globale Méthode détaillée Directives
opérationnelles Procédures opérationnelles
standards Site
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La structure du système de management HSE repose sur la structure « Planifier – Mettre en œuvre – Contrôler – Améliorer ». Cette structure est équivalente à la méthode de management connue sous le nom de roue de Deming (ou méthode PDCA).
Planifier
Développement d’une méthode fondée sur les risques pour permettre l’établissement d’objectifs et de plans exhaustifs de manière à améliorer la gestion des risques et le respect des exigences réglementaires et des exigences spécifiques de Sanofi.
Mettre en œuvre
Déploiement des procédés, procédures et contrôles opérationnels pour garantir la sécurité au travail et un contrôle efficace des risques.
Contrôler
Les résultats et indicateurs de performance (KPI) HSE sont contrôlés régulièrement pour mesurer la performance à l’aune des objectifs et cibles fixés.
Des audits sont réalisés pour évaluer l’efficacité du système.
Améliorer
Des évaluations sont régulièrement réalisées pour garantir la réalisation des objectifs.
Des mesures correctives et préventives sont déployées pour contribuer à l’amélioration continue de la performance HSE.
Soutien transverse
Des procédés et programmes sont en place pour garantir la gestion adéquate de la documentation, les compétences des salariés et la communication des objectifs de manière à atteindre le niveau souhaité de performance HSE.
Améliorer
Planifier
Mettre en œuvre
Contrôler
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2.4. Identification et gestion des risques, et contrôles
Le processus d’identification et de gestion des risques est l’un des piliers du système de management global HSE. Son principal objectif est d’identifier les dangers et les risques, d’évaluer leur probabilité et leurs effets possibles, d’établir une cartographie globale des risques et de mettre en œuvre des mesures d’atténuation des risques pour garantir la sécurité des procédés industriels, la santé au travail et la protection de l’environnement.
Les moyens nécessaires pour assurer la maîtrise des opérations appliquent la hiérarchie des actions de prévention : élimination et substitution, puis prévention et/ou protection par des mesures techniques et organisationnelles, et par le port de protections individuelles.
Les évaluations des risques sont revues annuellement ou lors de changements significatifs et leurs résultats sont consolidés annuellement dans une matrice des risques.
Les résultats des évaluations des risques HSE sont regroupés chaque année dans un document de synthèse qui identifie tous les types de risques du site. Ces risques sont ensuite hiérarchisés au moyen d’une cartographie des risques au niveau de l’activité afin de recenser tous les risques majeurs restants et de fixer des priorités en fonction de leur impact potentiel sur les activités de Sanofi. La Direction HSE Globale consolide toutes les cartographies des risque transmises par les différentes activités afin d’établir une cartographie unique des risques HSE de l’entreprise. Celle-ci fournit une vision globale et synthétique de la situation de l’entreprise en matière d’hygiène, de sécurité et d’environnement. La Direction HSE Globale consolide les risques HSE dans le processus de gestion des risques de l’entreprise.
Site
Comité des risques de Sanofi
Selon le type d’activité, des programmes spécifiques sont déployés pour assurer une prévention complète des risques HSE dans les domaines suivants : sécurité routière, sécurité des locaux administratifs, sécurité des laboratoires, sécurité des entrepôts, gestion des risques liés aux substances chimiques, gestion des risques biologiques, gestion des rayonnements. Des procédures détaillées établissent les pratiques professionnelles standards, les normes d’entretien des infrastructures et de l’équipement ainsi que les paramètres opérationnels.
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Les exigences en matière de contrôle opérationnel liées à la sécurité, à la santé au travail, à l’hygiène et à l’environnement sont décrites dans les principales exigences HSE de Sanofi.
2.5. Gestion des fournisseurs et sous-traitants
La performance HSE et les systèmes de management sont pris en compte dans le choix des fournisseurs et sous-traitants à l’issue d’une évaluation des risques tenant compte de la nature de leurs activités.
Les fournisseurs et les sous-traitants sont tenus de gérer les risques HSE conformément à la politique HSE de Sanofi. En fonction du risque, le choix de tout fournisseur ou sous-traitant, nouveau ou important, est subordonné à un examen des critères HSE et à une évaluation HSE.
Des informations appropriées sont échangées au sujet des produits et procédés.
2.6. Préparation aux situations d’urgence
Sanofi a élaboré des plans et procédures pour répondre aux situations d’urgence susceptibles de menacer ses effectifs, ses biens matériels et l’environnement. Ces plans sont actualisés et testés régulièrement. Chaque site réalise une évaluation des vulnérabilités pour identifier tous les scénarios d’urgence/de crise HSE, réels ou potentiels.
2.7. Programmes de formation et d’apprentissage
Sanofi a élaboré des processus pour s’assurer que tous ses collaborateurs reçoivent une formation appropriée sur les thèmes et missions HSE. L’Académie HSE vise à permettre le développement d’expertises et de compétences fondamentales en lien avec la réglementation applicable et les progrès scientifiques et technologiques applicables aux missions HSE.