Les projets de vie – Définition et importance dans le processus de retour
La coordination ainsi que la communication entre les pays d’accueil et de destination revêtent une importance critique, en ce qu’elles permettent aux professionnels de s’assurer que le retour des enfants pourra se faire dans des conditions de sécurité et de dignité, et d’une manière conforme à leur intérêt supérieur.
Les professionnels se heurtent souvent à des difficultés lorsqu’ils tentent de recueillir des informations suffi-santes, pertinentes et précises susceptibles de leur permettre de prendre une décision en connaissance de cause, s’agissant de savoir s’il est dans l’intérêt supérieur de l’enfant d’être rapatrié, et / ou de soutenir sa (ré) intégration une fois que la décision de le rapatrier a été prise.
Dans cet esprit, le DSSPR suggère d’élaborer des « Projets de vie », tels que définis et décrits par le Conseil de l’Europe12, et de faire accompagner leur mise en œuvre par des professionnels dans les pays à la fois d’accueil et de retour.
Comme le note la Recommandation CM/REC (2007)9 du Conseil de l’Europe, les projets de vie sont des outils individuels qui apportent « une réponse sur le long terme ». Ils peuvent être élaborés dans le cadre de l’intégra-tion de l’enfant dans le pays d’accueil, mais constituent également un outil efficace dans le processus de (ré) intégration des enfants rapatriés, pour renforcer la probabilité que leur retour soit « gagnant ».
Les projets de vie doivent être élaborés avec la pleine participation de l’enfant.
Un projet de vie est essentiellement un plan coordonné et de long terme qui présente les besoins et les ser-vices spécifiques requis par un enfant. Il s’inscrit dans une approche de gestion de cas, et constitue une base sur laquelle le plan d’action par gestion de cas (qui couvre normalement une période plus courte, et fait l’objet d’un suivi et d’un examen régulier) est développé, dans les pays d’accueil et de retour. De plus, les projets de vie contribuent à une gestion efficace de cas dans le pays de retour, car ils fournissent une opportunité pour établir un plan avant l’arrivée de l’enfant, de manière à ce que les services et le soutien puissent être mis en œuvre en temps voulu, une fois que l’enfant est arrivé.
Une fois que la décision de rapatrier un enfant a été prise, le projet de vie doit être modifié et régulièrement examiné pour pouvoir préparer l’enfant au retour. Il doit être partagé avec le pays de retour, de manière à ce que les besoins de développement de l’enfant et ses droits fondamentaux soient en permanence satisfaits, et afin d’aider le pays en question à prendre des décisions sur place et à fournir des services pour soutenir l’enfant.
L’Annexe fournit un modèle de formulaire en vue de la formulation des projets de vie. Le Conseil de l’Europe a par ailleurs élaboré un Manuel, qui fournit des conseils aux praticiens, et qui a été utilisé comme référence pour élaborer le Dispositif de Soutien et de Suivi Post-Retour13.
12 Recommandation CM/Rec(2007)9 du Comité des Ministres aux Etats membres sur les projets de vie pour les mineurs migrants non accompagnés.
13 Conseil de l’Europe. Projets de vie pour des mineurs migrants non accompagnés – Manuel à l’usage des professionnels de terrain. 2010, http://
www.coe.int/t/dg3/migration/archives/Source/ID%2010053%20projets%20de%20vie_F.pdf
Procédures d’élaboration et de mise en œuvre d’un projet de vie
Une fois qu’il a été décidé de rapatrier un enfant vers son pays d’origine, les autorités du pays de destination doivent recontacter14 leurs homologues dans le pays de retour, afin d’élaborer et de mettre au point les plans concernant le retour de l’enfant. C’est particulièrement important pour faire en sorte que des décisions appro-priées puissent être prises dans le pays de retour, s’agissant de l’accompagnement de l’enfant sur le long terme.
En pratique, une évaluation (enquête sociale) doit être conduite pour savoir si le retour correspond bien à l’intérêt supérieur de l’enfant. Néanmoins, une fois que la décision a été prise, cette évaluation doit être vali-dée, afin de vérifier que les informations et les options sont toujours praticables et qu’aucun changement de
14 Il convient de se rappeler qu’un contact a normalement déjà été établi en vue de recueillir certaines informations, nécessaires pour déterminer si le retour / la réinstallation correspond à l’intérêt supérieur de l’enfant.
Principaux indicateurs de succès des projets de vie
Afin de maximiser le succès potentiel des projets de vie dans le soutien à la (ré)intégration des enfants, certaines condi-tions essentielles doivent être remplies. Celles-ci incluent notamment les éléments suivants, mais sans s’y limiter : Les projets de vie sont multidisciplinaires par nature. Cela signifie que les différents professionnels et les différents ser-vices jouant un rôle pour le bien-être de l’enfant doivent être impliqués dans l’élaboration et la mise en œuvre des projets de vie avec l’enfant. Si une seule personne doit gérer et superviser la mise en œuvre du projet de vie (de préférence, un professionnel de la protection de l’enfance, responsable de l’enfant concerné), d’autres professionnels doivent égale-ment coopérer et travailler de concert, de manière à faciliter son élaboration et sa mise en œuvre.
Les projets de vie doivent être élaborés avec la pleine participation de l’enfant. Les préférences de ce dernier, ses moti-vations et ses attentes doivent être sondées, pour pouvoir en particulier développer ses compétences et sa confiance en lui, et assurer son intérêt supérieur ainsi que sa sécurité. Cela signifie également qu’il faut l’aider à identifier les options, les alternatives et les choix possibles.
Le financement des projets de vie doit être assuré par les autorités responsables ainsi que par les agences de protection de l’enfance. Au vu, néanmoins, des ressources limitées dont dispose la plupart des pays vers lesquels les enfants sont rapatriés, un financement supplémentaire doit leur être apporté par les pays d’accueil, en se basant sur coûts réels, mutuellement acceptés, du projet de vie individuel.
Le projet de vie doit être durable et comporter une dimension multi-pays, de manière à s’assurer qu’il continue une fois que l’enfant a été rapatrié. Cette dimensio implique que les agences des deux pays communiquent et coopèrent dans le cadre du processus de planification et de rapatriement. Le projet de vie doit comporter des objectifs clairs, étape par étape, reflétant l’âge de l’enfant, son sexe, son niveau d’éducation, sa santé physique et psychique, sa famille et ses rela-tions importantes, ainsi que son milieu de vie. Il doit également se concentrer non seulement sur les besoins immédiats de l’enfant, mais également sur son développement et son bien-être sur le long terme ;
Les conditions sanitaires de l’enfant et son intégration scolaire (qui implique notamment la nécessité de classes de rattrapage ainsi qu’une amélioration des compétences linguistiques) doivent faire l’objet d’une attention particulière, de même que les questions liées aux discriminations, car ces facteurs contribuent au succès global du projet de vie.
Il convient également d’évaluer soigneusement les risques que l’enfant est susceptible d’encourir en matière d’exploita-tion, de trafic et d’autres formes d’abus après le retour. Des évaluations du risque et de la sécurité doivent être réguliè-rement conduites, avec notamment une identification des risques associés à la famille et à au milieu d’origine, si le plan prévoit un retour de l’enfant dans ce cadre.
Le projet de vie doit avoir pour objectif global de favoriser l’indépendance et la responsabilisation de l’enfant, afin d’aider celui-ci à s’intégrer totalement dans la société et à être en mesure de développer pleinement son potentiel.
Il est important de préserver la confidentialité et de ne partager les informations que sur la base du besoin d’en connaître, de manière à éviter d’agraver la stigmatisation et la marginalisation.
contexte ne s’est produit dans l’intervalle, et pour commencer à planifier les détails du retour, tels que l’orga-nisation des services et le soutien.
Vu que l’enquête sociale aide le pays d’accueil à déterminer l’intérêt supérieur de l’enfant, et étant donné que sa précision va avoir une incidence sur les plans dans l’hypothèse où l’enfant est rapatrié, un modèle de formulaire d’enquête sociale est proposé dans l’Annexe. Comme pour tous les processus de retour, il est très important que la participation des enfants (et dans la mesure du possible, de leurs familles) soit intégrée dans le processus d’enquête sociale.
Il faut garder à l’esprit que l’enquête sociale ne peut pas être réalisée en un jour. Les autorités du pays ont besoin de temps pour répondre à de telles demandes : dans un premier temps, elles doivent établir l’identité de l’enfant, retracer celle de la famille et mener une évaluation globale qui doit comporter des visites à la famille, une évaluation des risques et des opportunités, ainsi que les options de retour dont dispose l’enfant. Ces éva-luations doivent suivre un processus structuré accompagné de critères spécifiques, en fournissant notamment un bref aperçu des mécanismes de protection de l’enfance existant dans le pays, ainsi qu’une évaluation de la capacité de la famille et de la communauté à soutenir l’enfant. Etant donné la complexité de ces questions, de telles évaluations doivent être réalisées par des travailleurs sociaux qualifiés et formés.
Une fois que la décision de (ré)intégrer l’enfant a été prise, l’enquête sociale doit être réactualisée, car un temps considérable peut s’être écoulé entre l’enquête sociale d’origine et la décision de rapatriement de l’en-fant, et de nombreux facteurs susceptibles d’avoir une incidence sur le succès du retour peuvent avoir changé.
De plus, l’enquête sociale peut servir à préparer l’enfant à son retour. En particulier, lorsque les enfants ont vécu longtemps ailleurs, il est important de leur donner des informations sur ce qui les attend chez eux, afin de limiter leur niveau de stress et d’anxiété, et leur permettre d’avoir des attentes plus réalistes. Il se peut, par exemple, qu’un frère ou une sœur soit né(e), ou que la famille ait déménagé dans une autre région. Réduire la part d’inconnues peut aider à l’enfant à faire face au déménagement.
Si des informations relatives aux enfants sont habituellement échangées entre les pays, la communication – dans le cas des enfants – doit aller au-delà d’une liste de noms et de l’établissement des identités. La docu-mentation et les informations essentielles doivent être fournies en temps opportun – à titre d’exemple, l’étude des enfants dans le rapport A moitié chez eux15 a souligné que certains ne pouvaient pas être immédiatement scolarisés après leur retour, car ils ne disposaient pas des papiers et des rapports administratifs scolaires requis.
Afin de faciliter une bonne communication, il est recommandé d’établir dans tous les pays une liste de contacts incluant non seulement la police aux frontières et le Ministère de l’Intérieur, mais également les services sociaux ou de tutorat (dans le pays de destination). Cette liste de contacts peut figurer sur une page web gérée en commun, chaque pays pouvant modifier ou ajouter des contacts à sa guise. Le cas échéant (en dehors des demandes d’asile), les Ambassades et les Consulats doivent également jouer un rôle-clé pour faciliter la communication.
Les facteurs à prendre en compte dans le projet de vie avant et après le retour
Dans la mesure où les projets de vie doivent être élaborés avec la pleine participation de l’enfant avant le départ, on se basera à ce stade sur les informations générales transmises par le pays de retour. Le projet de vie devra donc être réexaminé et peut-être ajusté une fois que l’enfant sera retourné dans le pays (de manière à élaborer un plan d’action par gestion de cas).
Le tableau 1 ci-dessous indique les étapes avant le départ et après le retour, ainsi que les actions et les fac-teurs qui doivent figurer dans le cadre du projet de vie.
15 http://www.tdh-childprotection.org/documents/half-way-home (Accès le 14 novembre 2014)
Tableau 1 : Facteurs à prendre en compte AVANT LE DEPART et APRES LE RETOUR
Le tableau ci-dessous fait apparaître un certain nombre d’actions et de facteurs-clés à prendre en compte dans le cadre du projet de vie et, en particulier, lors de l’élaboration des plans concernant le départ de l’enfant ou son retour, de manière à favoriser sa (ré)intégration.
Facteurs à prendre en
compte Avant le départ Après le retour
Domaine : Education Education/formation
professionnelle Identification des écoles ou des opportunités locales de formation professionnelle à proximité du lieu de résidence de l’enfant prévu, en fonction du niveau actuel d’éducation de l’enfant, de son inté-rêt futur, et en prenant en compte tout autre besoin particulier en matière d’éducation.
Préparation de toute la documentation dont l’en-fant a besoin (certificats, dossiers scolaires, etc.), et envoi au point de contact dans le pays de retour.
S’assurer de la scolarisation immédiate de l’en-fant, d’une manière adaptée à son âge, à ses capacités et à son bagage éducatif. Il convient d’identifier immédiatement quelles sont les bar-rières à l’éducation, et les résoudre. Identifier les lacunes en termes de connaissances, et apporter un complément d’aide utile à l’enfant (par exemple, histoire du pays, comportements socialement acceptables, orthographe, etc.) Prévoir un hébergement pour les enfants qui seront amenés à étudier ou à se former loin de chez eux.
Connaissances et compétences linguistiques
Identification des difficultés rencontrées avec la langue du pays de retour, de manière à pouvoir intégrer des classes de formation / rattrapage avant le départ.
Poursuivre la formation linguistique de l’enfant.
Préserver la maîtrise de la langue du pays d’ac-cueil (si possible), de manière à promouvoir des compétences qui peuvent être utiles à l’avenir.
Domaine : Logement / Hébergement Conditions de vie
appropriées Fournir les informations importantes concernant l’enfant, pour s’assurer qu’il disposera d’un héber-gement approprié.
Garantir un hébergement approprié – par exemple, à travers les programmes de logement disponibles, le soutien du gouvernement et des subventions – afin de procurer un environne-ment sécurisé et sain, favorable au développe-ment de l’enfant.
Domaine : Santé & bien-être émotionnel Santé Préparation d’un rapport sanitaire (incluant les
vac-cinations ainsi qu’un examen dentaire, ophtalmolo-gique et auditif) de l’enfant à l’intention des profes-sionnels de santé.
S’assurer que les vaccins et autres immunisations obligatoires sont à jour, et le cas échéant, les admi-nistrer en accord avec l’enfant16.
Garantir l’accès aux services sanitaires, en s’as-surant que les documents administratifs requis sont disponibles.
Examiner le rapport sanitaire et traiter les ques-tions de santé immédiates et de moyen terme de l’enfant.
S’assurer du suivi immédiat des vaccinations et autres immunisations obligatoires.
Traumatisme, troubles de stress post-traumatiques
Identifier les symptômes de traumatisme et de troubles de stress post-traumatiques, et les com-muniquer aux homologues du pays de retour.
Evaluer si un traumatisme a été vécu du fait du rapatriement. Apporter de l’aide lorsque c’est nécessaire. Idéalement, celle-ci doit passer par un professionnel, qui peut cependant faire défaut. Par conséquent, une approche sociale doit également être envisagée, avec un soutien psychologique apporté par le biais des membres de la famille, de pairs et/ou de membres du réseau relationnel.
16 Une attention particulière doit être accordée au respect de la foi et de la religion des enfants et de leurs familles s’agissant des vaccinations et des immunisations
Facteurs à prendre en
compte Avant le départ Après le retour
Résilience Renforcement des capacités de résilience, telles que l’auto-estime, la confiance en soi et le senti-ment d’identité.
Identifier les opportunités pour favoriser les compétences de vie et la capacité de résilience, afin de permettre à l’enfant d’élargir au maxi-mum ses réseaux relationnels et de soutien – travailler aussi sur l’identité et sur l’intégration sociale (voir le domaine « Intégration sociale »).
Activités de loisirs Discussion avec l’enfant concernant ses hobbies et ses centres d’intérêt, en tenant compte de ce que l’on sait sur les possibilités dans le pays de retour, par exemple, sur les clubs qui peuvent exister.
Identifier les possibilités et les opportunités d’activités de loisirs constructives pour per-mettre aux enfants de jouer et de grandir dans un environnement sûr, et encourager l’enfant à les fréquenter.
Identification d’une solution immédiate / provisoire / de long terme pour l’enfant. Une évaluation appro-fondie (incluant les risques) doit être réalisée pour déterminer le cadre adapté à l’intérêt supérieur de l’enfant. Il convient notamment d’évaluer si l’enfant désire rentrer dans sa famille, si celle-ci est prête à l’accepter et s’il s’agit d’une option sûre. Il faut éga-lement évaluer le soutien dont l’enfant aura besoin s’il rentre chez lui.
Dans l’hypothèse où le retour dans la famille ne serait pas jugé conforme à l’intérêt supérieur de l’enfant, identification des alternatives (qui incluent tout autre type de placement, comme chez des parents ou d’autres structures d’accueil)
S’assurer que la famille bénéficie d’un soutien financier, social et administratif suffisant, afin de vérifier si le plan est praticable et s’il peut être mis en œuvre de manière durable. Fournir des conseils sur la manière de gérer les comporte-ments et d’aider l’enfant à faire face à la tran-sition (par exemple, compétences parentales, consolidation des relations familiales et soutien en faveur de l’intégration sociale de la famille, ce qui peut se faire par le biais de services spéciali-sés et à travers des visites à domicile).
Garantir des solutions de placement alternatif adaptées lorsqu’un enfant ne peut pas rentrer dans sa famille.
Promouvoir les contacts entre les enfants placés en structure d’accueil et leur famille biologique – par exemple par le biais de visites de contact, d’appels téléphoniques, etc. (lorsque cela peut se faire en toute sécurité).
Contact avec les aux gens qui ont eu de l’importance dans sa vie, et d’obtenir leurs coordonnées. Prendre des photos est aussi une possibilité.
Aider les enfants à rester en contact avec les gens qui comptent, par exemple par le biais d’appels téléphoniques et de messages électro-niques, tout en s’assurant que cela ne devienne pas un frein à de nouvelles relations.
Travailler sur l’histoire personnelle, pour per-mettre aux enfants de comprendre leurs expé-riences et de valider des relations importantes.
Dynamiques
fami-liales Identification, au cours de l’évaluation du cadre familial, des relations familiales, du consentement et de la motivation de la famille s’agissant d’ac-cueillir le retour de l’enfant (pour les enfants non accompagnés).
Facilitation des contacts entre la famille et les enfants (par exemple, par le biais d’appels télé-phoniques réguliers), de manière à ce que la (ré) intégration puisse commencer avant que l’enfant ne soit rapatrié.
Lorsque des épisodes d’abus, de négligence ou d’ex-ploitation ont été signalés par le pays d’accueil aux autorités compétentes du pays de retour, un sou-tien adapté peut être apporté aux enfants et à leurs familles pour limiter l’impact des abus.
Soutenir l’enfant pour faire face aux change-ments de dynamique familiale, qu’il rentre non accompagné ou en famille. Une assistance professionnelle adaptée doit être apportée à l’enfant et à sa famille afin de créer un environ-nement épanouissant et gérer les problèmes de comportement.
Lorsque des abus, un manque de soin, etc. ont contribué au départ de l’enfant, suivre la
Lorsque des abus, un manque de soin, etc. ont contribué au départ de l’enfant, suivre la