Malgré plus de 600 ans d’histoire263 la société coopérative agricole demeure comme un
élément central du mouvement coopératif ; son étude dans le cadre de ce sous-titre II est donc justifiée.
I. Qu’est-ce qu’une société coopérative agricole ?
Avant de découvrir pourquoi cette société coopérative est si importante pour le mouvement coopératif découvrons tout d’abord cette dernière et le droit qui la réglemente, l’occasion ici, comme d’ailleurs dans l’ensemble de cette introduction, de découvrir aussi un petit peu plus le monde de la coopération agricole.
A. Les sociétés coopératives agricoles
1. Une définition légale, une définition coopérative
On est ici dans une problématique qui relève de la sémantique car le terme « société coopérative agricole » ne recouvre pas la même chose pour le législateur et pour les membres du mouvement coopératif.
Pour la loi, pour le Code rural et de la pêche maritime, les sociétés coopératives agricoles sont celles qui « ont pour objet l’utilisation en commun par des agriculteurs de tous moyens propres à faciliter ou à développer leur activité économique, à améliorer ou à accroître les résultats de cette activité », article L.521-1 aliéna 1. Parmi ces dernières figurent notamment celles qui assurément sont avec les fruitières les plus connues des sociétés coopératives agricoles à savoir les Coopératives d’Utilisation du Matériel Agricole (CUMA)264.
Par contre, comme nous allons pouvoir le constater plus loin dans cette introduction, le monde coopératif, comme Coop FR265, ne fait généralement pas de distinction entre les
sociétés coopératives agricoles à proprement parler, les unions de coopératives agricoles que ces dernières peuvent constituer entre elles266 et les sociétés d’intérêt collectif agricoles
(SICA)267 qu’il regroupe sous la même bannière de « coopératives agricoles »268.
264 Cf. ci-après pour plus d’informations sur ces coopératives d’utilisation du matériel agricole. 265 Cf. annexe n°1 pour trouver la définition de cet organisme.
266 À noter que le Code rural et de pêche maritime utilise indifféremment pour nommer ces unions les termes d’unions de coopératives agricoles ou d’unions de sociétés coopératives agricoles.
267 Panorama sectoriel des entreprises coopératives, top 100 des entreprises coopératives 2012, L’Observatoire national de l’économie sociale et solidaire, Coop FR, p. 7 (Pour plus d’informations sur cet organisme se référer à l’annexe n°1).
Pour notre part lorsque nous parlerons de « sociétés coopératives agricoles » il faudra entendre la définition donnée par le Code rural et de la pêche maritime.
2. Une société coopérative agricole à part
Il va être question dans ce paragraphe d’une société coopérative agricole particulière, la coopérative d’utilisation de matériel agricole, qui nécessite un traitement spécifique. En effet la coopérative d’utilisation de matériel agricole, représentant plus de 80% de l’ensemble des sociétés coopératives agricoles269, apparaît sans contexte comme une société coopérative
agricole incontournable.
a. Une société coopérative…
Depuis toujours le monde agricole, et d’ailleurs plus généralement le monde rural, a pris l’habitude d’acheter en commun du matériel agricole ; la coopérative d’utilisation de matériel agricole lui a donné un cadre juridique pour l’exercice de cette pratique. Il est vrai que le monde rural, auquel le monde agricole appartient, a toujours été marqué par une collaboration forte entre ses différents acteurs, ce qui explique en partie pourquoi les premières fruitières sont apparues. Pour en revenir à la coopérative d’utilisation du matériel agricole, cette dernière permet aux agriculteurs qui en sont membres d’acheter du matériel performant, de le renouveler régulièrement dans le but de bénéficier d’un matériel au summum de la performance ou tout simplement pour changer un matériel « fatigué » et arrivé en bout de course, pour ensuite l’utiliser sur leurs exploitations. Si l’on reprend cette définition de la coopérative d’utilisation de matériel agricole, et que l’on connaît un tant soit peu le monde agricole, on en déduit aisément que c’est dans le domaine de la culture et notamment dans le domaine de la culture des céréales qu’interviennent principalement les coopératives d’utilisation de matériel agricole. Néanmoins ces dernières années ont aussi été marquées par un mouvement d’élargissement des domaines d’intervention des coopératives d’utilisation de matériel agricole, en direction par exemple du secteur du bois-énergie.
b. …en réussite
Augmentation de la productivité due à la possibilité de bénéficier de matériel toujours au sommet de la performance, réduction du poids dans la comptabilité des exploitations des charges liées à la mécanisation, le coût du matériel étant partagé à plusieurs, et amélioration des conditions de travail et de vie des agriculteurs membres de la coopérative d’utilisation de matériel agricole, due entre autres à l’utilisation d’un matériel ultra performant ainsi qu’à l’embauche de personnels par la coopérative d’utilisation de matériel agricole chargé de conduire les équipements270, explique le succès jamais démenti de ce type de société
coopérative depuis la crise des années 30 ; quelques chiffres en attestent. L’ensemble des coopératives d’utilisation de matériel agricole possèdent en effet pas moins de 6 150 tracteurs, 2 600 moissonneuses-batteuses, 1 500 chargeurs télescopiques ou bien encore 1 040 machines à vendanger271, et lorsque l’on connaît le prix de ces matériels on mesure l’engouement pour
ce type de sociétés coopératives.
B. La loi et les statuts types
Pour connaître la façon dont se répartissent les voix dans les sociétés coopératives agricoles et les unions de coopératives agricoles il y bien entendu la loi mais il y a aussi, avec la société coopérative agricole, des statuts types édités par le Haut conseil de la coopération agricole272, statuts types auxquels se rajoutent une série d’options. Voilà comment fonctionne
le droit coopératif, quelques mots sur ces derniers et dernières.
Il s’agit ici de règles approuvées par l’État et auxquelles les sociétés coopératives agricoles, dans leur ensemble, doivent se soumettre. S’agissant tout d’abord des statuts types, il existe autant de ces statuts types que d’activités pouvant être exercées par les sociétés coopératives agricoles. On retrouve 6 types de sociétés coopératives disposant chacune de son
270 L’embauche de ce personnel agit en effet sur l’augmentation de la qualité de vie des agriculteurs car ce dernier permet aux agriculteurs de bénéficier de plus de temps libre. De plus et d’une manière plus générale la coopérative d’utilisation de matériel agricole, lieu de rencontre entre les agriculteurs, permet de rompre la solitude bien présente dans le monde agricole. En rompant cette solitude la coopérative d’utilisation de matériel agricole permet donc là aussi quelque part d’améliorer les conditions de vie de ceux qui en souffrent.
271 Fédération Nationale des Coopératives d’Utilisation de Matériel Agricole (FNCUMA) : www.france.cuma.fr
« Communiqués de presse » > « Chiffres clés 2013 du réseau cuma : des coopératives dynamiques en phase avec les enjeux d’aujourd’hui » > « Le parc national des matériels phares en cuma ».
propre statut type. Plus en détail les sociétés coopératives de type 1 exercent leurs activités dans le domaine de la production, la collecte et la vente de produits agricoles et forestiers, celles de type 2 sont des Sociétés Coopératives Agricoles d’Exploitation en Commun (SCAEC), celles de type 3 sont des sociétés coopératives agricoles à sections, celles de type 4 exercent leurs activités dans le domaine des céréales, celles de type 5 sont des sociétés coopératives agricoles d’approvisionnement, enfin les sociétés coopératives de type 6 sont des sociétés coopératives agricoles de service. On remarquera au passage que compte tenu de leur définition les sociétés coopératives de type 1 sont de loin les plus nombreuses ; à l’opposé on dénombre moins d’une dizaine de sociétés coopératives agricoles d’exploitation en commun. D’un point de vue « technique » seules les sociétés coopératives de type 1 possèdent un statut type complet. Les statuts types des autres types de sociétés coopératives ne contiennent en effet que certains articles qui remplacent des articles du statut type des sociétés coopératives de type 1 auxquelles ces sociétés coopératives se réfèrent.
Concernant cette fois-ci les options, au nombre de sept, ces dernières peuvent si elles sont choisies modifier le statut type concerné. L’option 1 concerne les opérations avec des Tiers Non Associés (TNA), l’option 2 la pondération des voix, l’option 3 la réévaluation du bilan, l’option 4 la revalorisation du capital social, l’option 5 les associés non coopérateurs, l’option 6 la gestion par directoire et conseil de surveillance et enfin la dernière option, l’option 7, les parts sociales à avantages particuliers. Toujours à propos de ces options, et pour terminer cette étude, il faut noter que ces dernières ne contiennent que les articles qui modifient le statut type auquel elles s’appliquent.
Voilà pour ce qui est des statuts types des sociétés coopératives agricoles. Notons également dès à présent qu’il existe pour les unions de coopératives d’autres statuts types qui leur sont propres et qui feront l’objet d’une étude ultérieure273.
II. Pourquoi la société coopérative agricole compte-t-elle autant ?
On a vu que ce qui nous occupait dans ce sous-titre II étaient des sociétés coopératives décisives quant à l’étude du principe « un homme, une voix ». On le sera totalement avec les banques coopératives qui seront étudiées dans le prochain chapitre, on l’est également totalement ici avec la société coopérative agricole et les unions que ces dernières peuvent constituer. On l’est totalement, un peu pour des raisons d’histoire, l’ancêtre de la société coopérative agricole, la fruitière, apparaît en effet comme une « pionnière »274, et beaucouppour des raisons économiques, de puissance, de nombre. Pour ces deux raisons chaque disposition législative propre aux sociétés coopératives agricoles et concernant la répartition des voix engage une bonne partie du mouvement coopératif.
A. Une position hégémonique
La proportion des sociétés coopératives agricoles et de leurs unions dans l’ensemble de la coopération apparaît en effet très élevée. Elle l’est d’ailleurs également si l’on se situe cette fois-ci, non plus au niveau des sociétés coopératives dans leur ensemble, mais au niveau du secteur économique agricole puisque 40% de l’agroalimentaire français est « coopératif »275; les « mastodontes » leaders dans ce secteur d’activité ne font que le
confirmer (cf. ci-après).
Si l’on met à part la coopération à l’école276, en termes de nombre, l’ensemble des
sociétés coopératives agricoles et leurs unions représentent plus de 70% des sociétés coopératives françaises. Dans le détail on comptait en 2012, 15 400 entreprises agissant dans le domaine de la coopération agricole277. Par « entreprises agissant dans le domaine de la
coopération agricole » il faut entendre ici les sociétés coopératives agricoles, parmi lesquelles figurent notamment les quelque 11 545 coopératives d’utilisation de matériel agricole et les unions de coopératives agricoles, mais également les sociétés d’intérêts collectifs agricoles.
274 Cf. introduction générale de cette thèse, l’histoire des fruitières (section II).
275 « Chiffres clés 2010 »,Panorama sectoriel des entreprises coopératives, top 100 des entreprises
coopératives 2012, p. 7, Op. Cit.
276 La coopération à l’école est « mise à l’écart » car les chiffres portent ici sur les sociétés coopératives qui agissent dans le domaine marchant. Nous aurons par ailleurs largement l’occasion de revenir sur cette forme de coopération dans le chapitre VII qui lui sera consacrée.
En effet Coop FR, comme nous l’avons déjà souligné, ne distingue pas entre les sociétés coopératives agricoles comme le droit l’entend et les sociétés d’intérêts collectifs agricoles. Néanmoins les quelques dizaines de sociétés d’intérêts collectifs agricoles ne peuvent à elles seules changer les rapports de force. Dans le même temps, toujours en s’appuyant sur les chiffres de Coop FR278, le nombre total de sociétés coopératives se portait à 21 000.En terme
de nombre de coopérateurs cette fois-ci les écarts entre la coopération agricole et d’autres formes de sociétés coopératives sont là aussi saisissants. En effet alors qu’en 2012 trois agriculteurs sur quatre étaient membres d’au moins une société coopérative279 soit plus de
450 000 coopérateurs, les sociétés coopératives artisanales ne comptaient en 2013 que 59 000 entreprises « coopératrices »280, les sociétés coopératives ouvrières de production en 2011 que
22 541 ouvriers coopérateurs281.
On le voit très bien, tout ce qui concerne la répartition des droits de vote à l’intérieur des sociétés coopératives agricoles et de leurs unions ne peut qu’emporter des conséquences sur l’ensemble du mouvement coopératif ; et il n’y pas de raison que cela change.
B. Une société coopérative qui ne connaît pas la crise
Les multiples soubresauts économiques du 20ème siècle finissant et du 21ème naissant, s’ils semblent affecter le monde de la coopération agricole, semblent toutefois moins l’affecter que d’autres secteurs, en tout cas ils n’empêchent pas certains de brillamment s’en sortir. Le dynamisme des coopératives d’utilisation de matériel agricole ou l’impressionnant groupe Tereos à la croissance exponentielle, malgré une période économique, encore une fois, loin d’avoir été marquée par une croissance économique mirobolante, sont là pour en témoigner.
278 Panorama sectoriel des entreprises coopératives, top 100 des entreprises coopératives 2012, Op. Cit. p. 6. Une précision doit aussi être faite ici : Coop FR pour son chiffrage ne comptabilise pas les quelque 5000 entités à formes coopératives composant les différentes banques coopératives (cf. chapitre ci-après).
279 Panorama sectoriel des entreprises coopératives, top 100 des entreprises coopératives 2012, Op. Cit. p. 7. 280 Les sociétés coopératives artisanales en 2013, Fédération Française des Coopératives et Groupement
d’Artisans (FFCGA) : www.ffcga.coop (cf. chapitre VI).
281 Site Internet de la Confédération Générale des Sociétés Coopératives Ouvrières de Production (CGSCOP) :
1. Le dynamisme des coopératives d’utilisation de matériel agricole
Une comparaison de différents indicateurs sur ces dernières années permet de révéler un certain dynamisme de la coopérative d’utilisation de matériel agricole ou tout du moins une certaine propension à plutôt bien digérer la crise économique actuelle. En effet les indicateurs économiques des coopératives d’utilisation de matériel agricole apparaissent comme contrastés.
Si l’on prend par exemple l’indicateur du chiffre d’affaires de l’ensemble des coopératives d’utilisation de matériel agricole celui-ci a progressé de plus de 16% entre 2006 et 2009 passant d’un peu plus de 425 millions en 2006 à 495 millions en 2011282. Par contre si
l’on s’attarde sur d’autres indicateurs la situation apparaît de manière plus contrastée. Si l’on prend le nombre total de coopératives d’utilisation de matériel agricole celui-ci après avoir légèrement progressé entre 2006 et 2009, passant de 13 100 à 13 400283, a par la suite subi une
baisse importante, moins 13,8% entre 2009 et 2013, le nombre de coopérations d’utilisation de matériel agricole s’établissant aujourd’hui à 11 545 unités284. Il faut y voir le fruit, en
partie, de la baisse constante du nombre total d’agriculteurs depuis des décennies. Le même contraste apparaît si l’on prend comme indicateur le nombre d’agriculteurs membres d’une coopérative d’utilisation de matériel agricole. Alors que celui-ci s’établissait à 230 000 en 2006 il n’était plus que de 224 300 en 2011 soit une baisse en trois ans de plus de 2%, fruit là aussi en partie du recul du nombre d’agriculteurs. Enfin dernier indicateur dans le rouge, le nombre de salariés employés par les coopératives d’utilisation de matériel agricole. Celui-ci a en effet reculé entre 2006 et 2011 de plus de 36%. En 2006 les différentes coopératives d’utilisation de matériel agricole employaient en effet 6 450 personnes auxquelles j’ajoutais 750 personnes appartenant à un groupement d’employeurs soit un total de 7 200 personnes. Cinq ans plus tard les coopératives d’utilisation de matériel agricole n’employaient au total plus que 4 600 personnes285. Ces salariés payent ici, entre autres, les conséquences d’une
mécanisation toujours plus importante.
282 Fédération Nationale des Coopératives d’Utilisation de Matériel Agricole (FNCUMA) : www.france.cuma.fr
« Communiqués de presse » > « Chiffres clés 2013 du réseau cuma : des coopératives dynamiques en phase avec les enjeux d’aujourd’hui » > « Un chiffre d’affaires en hausse de 7% ».
283 Fédération Nationale des Coopératives d’Utilisation de Matériel Agricole (FNCUMA) : www.france.cuma.fr
« Communiqués de presse » > « Chiffres clés 2013 du réseau cuma : des coopératives dynamiques en phase avec les enjeux d’aujourd’hui » > « Un maillage de 11 545 coopératives de proximité ».
284 Fédération Nationale des Coopératives d’Utilisation de Matériel Agricole (FNCUMA) : www.france.cuma.fr
« Les CUMA » > « Des Chiffres-Clés ».
285 Fédération Nationale des Coopératives d’Utilisation de Matériel Agricole (FNCUMA) :
www.france.cuma.fr, « Communiqués de presse » > « Chiffres clés 2013 du réseau cuma : des coopératives dynamiques en phase avec les enjeux d’aujourd’hui » > « L’emploi en cuma se maintient ».
Malgré la crise économique bien présente les indicateurs sont donc au final loin d’être catastrophiques. Beaucoup d’entreprises, coopératives ou non, seraient ravies de pouvoir afficher de tels chiffres, et malgré les difficultés le chiffre d’affaires global continue de progresser. Il est vrai que ces chiffres en demi-teinte ont pour partie une explication plus sociologique qu’économique mais également plus structurelle que conjoncturelle.
2. Des mastodontes de l’agriculture
Tereos, Invivo, Sodiaal, Terrana ou bien encore Champagne Céréales ces noms n’évoquent rien pour le grand public, ou alors peu de choses, et pourtant toutes ces entreprises sont des leaders dans le domaine de l’agroalimentaire286. Tereos est donc ici un exemple parmi
d’autres, mais un exemple représentatif, de la société coopérative agricole et plus généralement du mouvement coopératif qui réussit.
a. Tereos : un groupe coopératif aux activités tentaculaires
Tereos pour beaucoup c’est d’abord Béghin Say l’une des marques du groupe. Mais Tereos c’est surtout un groupe coopératif qui agit dans le secteur économique de l’agro- industrie. Son métier c’est la transformation de matières premières agricoles ; betteraves sucrières, cannes à sucre, céréales (blé et maïs), manioc, pommes de terre féculières, en une multitude de produits dérivés ; sucres, produits amylacés287, alcool traditionnel, bioéthanol,
alimentation animale et même production d’électricité. Son « terrain de jeu » ; la moitié de la planète. Tereos c’est en effet des sites répartis sur trois continents ; l’Europe principalement avec des sites en France, en République Tchèque, en Belgique, en Espagne, etc. ; l’Amérique du Sud avec des sites au Brésil ; et enfin l’Afrique avec des sites au Mozambique et en Tanzanie. À noter que la décennie qui s’ouvre sera aussi peut-être celle de la conquête d’un nouveau continent puisque l’année 2012 a en effet marqué le début pour Tereos de la conquête de la Chine. Toujours est-il qu’avec ou sans la Chine Tereos apparaît d’ores et déjà
286 Si ces sociétés n’évoquent pour tout en chacun peu de choses par contre les marques de ces grands groupes sont elles beaucoup plus évocatrices ; D’aucy, Candia, Yoplait, Daddy, Banette, etc. ne sont autres que des marques coopératives.
comme un groupe suffisamment puissant pour ne pas avoir à craindre, par exemple, d’éventuels brusques changements dans le cours des matières premières.
b. Tereos : un groupe à la réussite insolente288
La réussite de Tereos ne se mesure pleinement qu’à l’aune de chiffres qui donnent le tournis.
En 2012 Tereos c’étaient 12 000 associés coopérateurs, 26 000 salariés289, plus de 5
milliards de chiffre d’affaires et 313 millions d’euros de résultat net.
En terme de position le groupe Tereos apparaît comme le numéro 4 mondial en matière de production de sucre, le numéro 1 en France et en République tchèque et le numéro 3 au Brésil toujours dans ce domaine de la production de sucre. En matière de production de produits amylacés cette fois-ci, Tereos est le numéro 2 à l’échelle du continent européen. Enfin pour la production d’alcool et d’éthanol Tereos se situe au premier rang européen et au 3ème rang au Brésil.
Si l’on s’intéresse maintenant à la production retenons que durant ces 20 dernières années Tereos a multiplié sa production par 50. La superficie des terres exploitées par Tereos