Section Chapitre Code NC Désignation Sensible/non
sensible S-1a
01
0101 10 90 Ânes et autres, reproducteurs de race pure, vivants S 0101 90 19 Chevaux vivants, autres que reproducteurs de race pure, autres
que destinés à la boucherie
S
0101 90 30 Ânes vivants, autres que reproducteurs de race pure S
0101 90 90 Mulets et bardots vivants S
0104 20 10 * Caprins reproducteurs de race pure, vivants S
0106 19 10 Lapins domestiques vivants S
0106 39 10 Pigeons vivants S
02 0205 00 Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière,
fraîches, réfrigérées ou congelées S
0206 80 91 Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés, autres que ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques
S
0206 90 91 Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou S
mulassière, congelés, autres que ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques
0207 14 91 Foies, congelés, de coqs et de poules des espèces domestiques S
0207 27 91 Foies, congelés, de dindes et de dindons S
0207 36 89 Foies, congelés, de canards, d’oies ou de pintades, autres que les
foies gras de canards et d’oies S
0208 90 70 Cuisses de grenouilles NS
0210 99 10 Viandes de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées S 0210 99 59 Abats de bovins, salés ou en saumure, séchés ou fumés, à
l’exclusion des onglets et des hampes S
0210 99 60 Abats d’ovins et de caprins, salés ou en saumure, séchés ou fumés S 0210 99 80 Abats, salés ou en saumure, séchés ou fumés, autres que les foies
de volaille, d’animaux domestiques des espèces bovine, porcine, ovine et caprine
S
04 0403 10 51 Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao S 0403 10 53
0403 10 59 0403 10 91 0403 10 93 0403 10 99
0403 90 71 Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
S 0403 90 73
0403 90 79 0403 90 91 0403 90 93 0403 90 99
0405 20 10 Pâtes à tartiner laitières, d’une teneur en poids de matières grasses
égale ou supérieure à 39 %, mais n’excédant pas 75 % S 0405 20 30
0407 00 90 Œufs d’oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits, à l’exclusion des œufs de volailles de basse-cour
S
0410 00 00 Produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni S
compris ailleurs
05 0511 99 39 Éponges naturelles d’origine animale, préparées S
S-1b 03
ex Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, à l’exception des produits relevant de la sous-position 0301 10 90
S
0301 10 90 Poissons d’ornement, d’eau douce, vivants NS
S-2a 06
ex Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture, à l’exception des produits relevant de la sous-position 0604 91 40
S
0604 91 40 Rameaux de conifères, frais NS
S-1b 07 0701 Pommes de terre, à l’état frais ou réfrigéré S
0703 10 Oignons et échalotes, à l’état frais ou réfrigéré S
0703 90 00 Poireaux et autres légumes alliacés, à l’état frais ou réfrigéré S 0704 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits
comestibles similaires du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré
S
0705 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré
S
0706 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris raves, radis
et racines comestibles similaires, à l’état frais ou réfrigéré S ex 0707 00 05 Concombres, à l’état frais ou réfrigéré, du 16 mai au 31 octobre S 0708 Légumes à cosse, écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré S
0709 20 00 Asperges, à l’état frais ou réfrigéré S
0709 30 00 Aubergines, à l’état frais ou réfrigéré S
0709 40 00 Céleris, autres que les céleris-raves, à l’état frais ou réfrigéré S 0709 51 00
ex 0709 59
Champignons, à l’état frais ou réfrigéré, à l’exclusion des produits
relevant de la sous-position 0709 59 50 S
0709 60 10 Piments doux ou poivrons, à l’état frais ou réfrigéré S 0709 60 99 Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l’état frais ou
réfrigéré, à l’exclusion des piments doux, des poivrons, des piments destinés à la fabrication de la capsicine, de teinture d’oléorésines de Capsicum, et de ceux destinés à la fabrication industrielle d’huiles essentielles ou de résinoïdes
S
0709 70 00 Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches
(épinards géants), à l’état frais ou réfrigéré S
0709 90 10 Salades, à l’état frais ou réfrigéré, autres que laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.)
S
0709 90 20 Cardes et cardons, à l’état frais ou réfrigéré S
0709 90 31* Olives, à l’état frais ou réfrigéré, à l’exclusion des olives pour la
production de l’huile S
0709 90 40 Câpres, à l’état frais ou réfrigéré S
0709 90 50 Fenouil, à l’état frais ou réfrigéré S
0709 90 70 Courgettes, à l’état frais ou réfrigéré S
ex 0709 90 80 Artichauts, à l’état frais ou réfrigéré, du 1er juillet au 31 octobre S
0709 90 90 Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré S
ex 0710 Légumes, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, à
l’exception du produit relevant de la sous-position 0710 80 85 S ex 0711 Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux
ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état, à l’exclusion des produits relevant de la sous-position 0711 20 90
S
ex 0712 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés, à l’exclusion des olives et des produits relevant de la sous-position 0712 90 19
S
0713 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés S 0714 20 10 * Patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation
humaine NS
0714 20 90 Patates douces, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets, à l’exclusion des patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine
S
0714 90 90 Topinambours et racines et tubercules similaires, à haute teneur en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier
NS
08 0802 11 90 Amandes, fraîches ou sèches, même sans leurs coques S 0802 12 90
0802 21 00 Noisettes (Corylus spp.), fraîches ou sèches, même sans leurs
coques S
0802 22 00
0802 31 00 Noix communes, fraîches ou sèches, même sans leurs coques S
0802 32 00
0802 40 00 Châtaignes et marrons (Castanea spp.), frais ou secs, même sans
leurs coques ou décortiqués S
0802 50 00 Pistaches, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou
décortiquées NS
0802 60 00 Noix macadamia, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
NS
0802 90 50 Graines de pignons doux, fraîches ou sèches, même sans leurs
coques ou décortiquées NS
0802 90 85 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou
décortiqués NS
0803 00 11 Plantains, frais S
0803 00 90 Bananes, y compris les plantains, sèches S
0804 10 00 Dattes, fraîches ou sèches S
0804 20 10 Figues, fraîches ou sèches S
0804 20 90
0804 30 00 Ananas, frais ou secs S
0804 40 00 Avocats, frais ou secs S
ex 0805 20 Mandarines (y compris tangerines et satsumas), clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes, frais ou secs, du 1er mars au 31 octobre
S
0805 40 00 Pamplemousses, y compris les pomélos, frais ou secs NS 0805 50 90 Limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia), fraîches ou sèches S
0805 90 00 Autres agrumes, frais ou secs S
ex 0806 10 10 Raisins de table, frais, du 1er janvier au 20 juillet et du 21 novembre au 31 décembre, à l’exclusion de la variété Empereur (Vitis vinifera c.v.) du 1er au 31 décembre
S
0806 10 90 Autres raisins, frais S
ex 0806 20 Raisins secs, à l’exclusion des produits relevant de la sous-position ex 0806 20 30, présentés en emballages immédiats d’un contenu net supérieur à 2 kg
S
0807 11 00 Melons (y compris les pastèques), frais S
0807 19 00
0808 10 10 Pommes à cidre, fraîches, présentées en vrac, du 16 septembre au S
15 décembre
0808 20 10 Poires à poiré, fraîches, présentées en vrac, du 1er août au
31 décembre S
ex 0808 20 50 Autres poires, fraîches, du 1er mai au 30 juin S
0808 20 90 Coings, frais S
ex 0809 10 00 Abricots, frais, du 1er janvier au 31 mai et du 1er août au
31 décembre S
0809 20 05 Cerises acides (Prunus cerasus), fraîches S
ex 0809 20 95 Cerises, autres qu’acides (Prunus cerasus), fraîches, du 1er janvier
au 20 mai et du 11 août au 31 décembre S
ex 0809 30 Pêches, y compris les brugnons et nectarines, fraîches, du 1er janvier au 10 juin et du 1er octobre au 31 décembre
S
ex 0809 40 05 Prunes, fraîches, du 1er janvier au 10 juin et du 1er octobre au 31 décembre
S
0809 40 90 Prunelles, fraîches S
ex 0810 10 00 Fraises, fraîches, du 1er janvier au 30 avril et du 1er août au 31 décembre
S
0810 20 Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises,
fraîches S
0810 40 30 Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus), fraîches S 0810 40 50 Fruits du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum,
frais S
0810 40 90 Autres fruits du genre Vaccinium, frais S
0810 50 00 Kiwis, frais S
0810 60 00 Durians, frais S
0810 90 50 Groseilles à grappes, y compris les cassis et groseilles à maquereau, fraîches
S 0810 90 60
0810 90 70
0810 90 95 Autres fruits, frais S
ex 0811 Fruits, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, à l’exception des produits relevant des sous-positions 0811 10 et 0811 20
S
ex 0812 Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances
S
servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état, à l’exception des produits relevant de la sous-position 0812 90 30
0812 90 30 Papayes NS
0813 10 00 Abricots, séchés S
0813 20 00 Pruneaux S
0813 30 00 Pommes, séchées S
0813 40 10 Pêches, y compris les brugnons et nectarines, séchées S
0813 40 30 Poires, séchées S
0813 40 50 Papayes, séchées NS
0813 40 95 Autres fruits, séchés, à l’exception de ceux relevant des positions
0801 à 0806 NS
0813 50 12 Mélanges de fruits séchés autres que ceux relevant des positions 0801 à 0806, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, sans pruneaux
S
0813 50 15 Autres mélanges de fruits séchés autres que ceux relevant des
positions 0801 à 0806, sans pruneaux S
0813 50 19 Macédoines de fruits séchés autres que ceux relevant des
positions 0801 à 0806, avec pruneaux S
0813 50 31 Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques tropicaux
relevant des positions 0801 et 0802 S
0813 50 39 Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques relevant des
positions 0801 et 0802, autres que les fruits à coques tropicaux S 0813 50 91 Autres mélanges de fruits à coques ou de fruits séchés du
chapitre 8, sans pruneaux ni figues S
0813 50 99 Autres mélanges de fruits à coques et de fruits séchés du
chapitre 8 S
0814 00 00 Écorces d’agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées
NS
S-2c 09 ex Chapitre 9 Café, thé, maté et épices, à l’exception des produits relevant des sous-positions 0901 12 00, 0901 21 00, 0901 22 00, 0901 90 90 et 0904 20 10, des positions 0905 00 00 et 0907 00 00 et des sous-positions 0910 91 90, 0910 99 33, 0910 99 39, 0910 99 50 et 0910 99 99
NS
0901 12 00 Café non torréfié, décaféiné S
0901 21 00 Café torréfié, non décaféiné S
0901 22 00 Café torréfié, décaféiné S
0901 90 90 Succédanés du café contenant du café, quelles que soient les
proportions du mélange S
0904 20 10 Piments doux ou poivrons, séchés, non broyés ni pulvérisés S
0905 00 00 Vanille S
0907 00 00 Girofles (antofles, clous et griffes) S
0910 91 90 Mélanges de deux ou de plusieurs produits relevant de différentes
positions des positions 0904 à 0910, broyés ou pulvérisés S
0910 99 33 Thym; feuilles de laurier S
0910 99 39 0910 99 50
0910 99 99 Autres épices, broyées ou pulvérisées, autres que les mélanges de deux ou de plusieurs produits relevant de différentes positions des positions 0904 à 0910
S
S-2d
10
ex 1008 90 90 Quinoa S
11
1104 29 18 Grains de céréales mondés, à l’exclusion de l’orge, de l’avoine, du maïs, du riz et du blé
S
1105 Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous
forme de pellets, de pommes de terre S
1106 10 00 Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs relevant de
la position 0713 S
1106 30 Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8 S
1108 20 00 Inuline S
12 ex Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers, à l’exception des produits relevant des sous-positions 1209 21 00, 1209 23 80, 1209 29 50, 1209 29 80, 1209 30 00, 1209 91 10, 1209 91 90 et 1209 99 91; plantes industrielles ou médicinales, à l’exception des produits relevant de la sous-position 1211 90 30, et à l’exclusion des produits relevant de la position 1210 et des sous-positions 1212 91 et 1212 99 20
S
1209 21 00 Graines de luzerne, à ensemencer NS
1209 23 80 Autres graines de fétuque, à ensemencer NS
1209 29 50 Graines de lupin, à ensemencer NS
1209 29 80 Autres graines fourragères, à ensemencer NS
1209 30 00 Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs
fleurs, à ensemencer NS
1209 91 10 Autres graines de légumes, à ensemencer NS
1209 91 90
1209 99 91 Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer, autres que celles relevant de la sous-position 1209 30 00
NS
1211 90 30 Fèves de tonka, fraîches ou sèches, même coupées, concassées ou
pulvérisées NS
13
ex Chapitre 13 Gomme laque; gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux, à l’exception des produits relevant de la sous-position 1302 12 00
S
1302 12 00 Sucs et extraits de réglisse NS
S-3 15
1501 00 90 Graisses de volailles, autre que celles relevant des positions 0209
ou 1503 S
1502 00 90 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles relevant de la position 1503 et à l’exclusion des graisses destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
S
1503 00 19 Stéarine solaire et oléostéarine autres que destinées à des usages
industriels S
1503 00 90 Huile de saindoux, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées, ni autrement préparées, à l’exclusion de l’huile de suif destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
S
1504 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
S
1505 00 10 Graisse de suint brute (suintine) S
1507 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non
chimiquement modifiées S
1508 Huile d’arachide et ses fractions, même raffinées, mais non
chimiquement modifiées S
1511 10 90 Huile de palme, brute, à l’exclusion de l’huile destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
S
1511 90 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non
chimiquement modifiées, à l’exception de l’huile de palme brute S 1512 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions,
même raffinées, mais non chimiquement modifiées S 1513 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et
leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
S
1514 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions,
même raffinées, mais non chimiquement modifiées S 1515 Autres graisses et huiles végétales (y compris l’huile de jojoba) et
leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
S
ex 1516 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, à l’exception des produits relevant de la sous-position 1516 20 10
S
1516 20 10 Huiles de ricin hydrogénées, dites «opalwax» NS
1517 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du chapitre 15, autres que les graisses ou huiles alimentaires et leurs fractions relevant de la position 1516
S
1518 00 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles relevant de la position 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du chapitre 15, non dénommés ni compris ailleurs
S
1521 90 99 Cires d’abeilles ou d’autres insectes, même raffinées ou colorées, non brutes
S
1522 00 10 Dégras S
1522 00 91 Lies ou fèces d’huiles, pâtes de neutralisation (soap stocks), à l’exclusion des produits contenant de l’huile ayant les caractères de l’huile d’olive
S
S-4a 16 1601 00 10 Saucisses, saucissons et produits similaires, de foie, et
préparations alimentaires à base de foie S
1602 20 10 Préparations et conserves de foies d’oie ou de canard S 1602 41 90 Préparations et conserves de jambons et de leurs morceaux, de S
l’espèce porcine autre que domestique
1602 42 90 Préparations et conserves d’épaules et de leurs morceaux, de
l’espèce porcine autre que domestique S
1602 49 90 Autres préparations et conserves de viande ou d’abats, y compris
les mélanges, de l’espèce porcine autre que domestique S 1602 90 31 Autres préparations et conserves de viande ou d’abats de gibier
ou de lapin
S
1602 90 69 Autres préparations ou conserves de viande ou d’abats, d’ovins, de caprins ou d’autres animaux, ne contenant pas de viande ou d’abats non cuits de l’espèce bovine et ne contenant pas de viande ou d’abats de l’espèce porcine domestique
S immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg
S
1604 Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d’œufs de poissons
S
1605 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés
S
S-4b
17
1702 50 00 Fructose chimiquement pur S
1702 90 10 Maltose chimiquement pur S
1704 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) S
18 Chapitre 18 Cacao et ses préparations S
19
ex Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries, à l’exception des produits relevant des sous-positions 1901 20 00 et 1901 90 91
S
1901 20 00 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie de la position 1905
NS
1901 90 91 Autres, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d’isoglucose, de glucose, d’amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti) ou d’isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d’amidon ou de fécule, à l’exclusion des préparations alimentaires en poudre de produits relevant des positions 0401 à 0404
NS
20
ex Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes, à l’exception des produits relevant des sous-positions 2008 20 19, 2008 20 39, et à l’exclusion des produits relevant de la position 2002 et des sous-positions 2005 80 00, 2008 40 19, 2008 40 31, 2008 40 51 à 2008 40 90, 2008 70 19, 2008 70 51, 2008 70 61 à 2008 70 98
S
2008 20 19 Ananas, autrement préparés ou conservés, avec addition d’alcool,
non dénommés ni compris ailleurs NS
2008 20 39
2101 20 Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté
NS
2102 20 19 Autres levures mortes NS
22
ex Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres, à l’exclusion des produits relevant de la position 2207, des sous-positions 2204 10 11 à 2204 30 10 et de la sous-position 2208 40
S
23 2302 50 00 Résidus et déchets de nature similaire, même agglomérés sous forme de pellets, du broyage ou d’autres traitements des légumineuses
S
2307 00 19 Autres lies de vin S
2308 00 19 Autres moûts de raisins S
2308 00 90 Autres matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l’alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs
NS
2309 10 90 Autres aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, autres que contenant de l’amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 50 à 1702 30 90, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers
S
2309 90 10 Produits dits «solubles» de poissons ou de mammifères marins,
des types utilisés pour l’alimentation des animaux NS 2309 90 91 Pulpes de betteraves mélassées, des types utilisés pour
l’alimentation des animaux S
2309 90 95 Autres préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux, d’une teneur en poids de chlorure de choline égale ou supérieure à 49 %, sur support organique ou inorganique
S 2309 90 99
S-4c 24 Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués S
S-5
25
2519 90 10 Oxyde de magnésium autre que le carbonate de magnésium
(magnésite) calciné NS
2522 Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l’exclusion de
l’oxyde et de l’hydroxyde de calcium relevant de la position 2825 NS 2523 Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits
«clinkers»), même colorés NS
27
Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales
NS
S-6a 28 2801 Fluor, chlore, brome et iode NS
2802 00 00 Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal NS
ex 2804 Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques, à
l’exclusion des produits relevant de la sous-position 2804 69 00 NS 2806 Chlorure d’hydrogène (acide chlorhydrique); acide
chlorosulfurique
NS
2807 00 Acide sulfurique; oléum NS
2808 00 00 Acide nitrique; acides sulfonitriques NS
2809 Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non
NS
2810 00 90 Oxydes de bore, à l’exclusion du trioxyde de dibore; acides
boriques NS
2811 Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés
inorganiques des éléments non métalliques NS
2812 Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques NS 2813 Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du
commerce NS
2814 Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque) S
2815 Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium
(potasse caustique); peroxyde de sodium ou de potassium S 2816 Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et
peroxydes de strontium ou de baryum NS
2817 00 00 Oxyde de zinc; peroxyde de zinc S
2818 10 Corindon artificiel, chimiquement défini ou non S
2819 Oxydes et hydroxydes de chrome S
2820 Oxydes de manganèse S
2821 Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids
70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3 NS
2822 00 00 Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce NS
2823 00 00 Oxydes de titane S
2824 Oxydes de plomb; minium et mine orange NS
ex 2825 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, à l’exclusion des produits relevant des sous-positions 2825 10 00 et 2825 80 00
NS
2825 10 00 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques S
2825 80 00 Oxydes d’antimoine S
2826 Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels
complexes de fluor NS
ex 2827 Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures, à l’exception des produits relevant des sous-positions 2827 10 00 et 2827 32 00;
bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures
NS
2827 10 00 Chlorure d’ammonium S
2827 32 00 Chlorure d’aluminium S
2828 Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites;
hypobromites NS
2829 Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et
periodates NS
ex 2830 Sulfure, à l’exception des produits relevant de la sous-position
2830 10 00; polysulfures, de constitution chimique définie ou non NS
2830 10 00 Sulfures de sodium S
2831 Dithionites et sulfoxylates NS
2832 Sulfites; thiosulfates NS
2833 Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates) NS
2834 10 00 Nitrites S
2834 21 00 Nitrates NS
2834 29
2835 Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non
S
ex 2836 Carbonates, à l’exception des produits relevant des sous-positions 2836 20 00, 2836 40 00 et 2836 60 00; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d’ammonium du commerce contenant du carbamate d’ammonium
NS
2836 20 00 Carbonate de disodium S
2836 40 00 Carbonates de potassium S
2836 60 00 Carbonate de baryum S
2837 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes NS
2839 Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce NS
2840 Borates; peroxoborates (perborates) NS
ex 2841 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques, à l’exception des produits relevant de la sous-position 2841 61 00
NS
2841 61 00 Permanganate de potassium S
2842 Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures
NS
NS