Ressources financières

Revenus d’activité des allocataires et de leurs conjoint.e.s

Nous avons retenu la variable « revenu net imposable » pour étudier les ressources financières des familles avec enfants orphelins allocataires des CAF et comparer ces familles avec

- 20 40 60 80 100 seules avec orphelins de père seules avec orphelins de père et de mère en couple avec orphelins de père et de mère

Conjointes seuls avec orphelins de mère seuls avec orphelins de père et de mère en couple avec orphelins de père et de mère Conjoints Femmes Hommes activité salariée autre activité indépendante retraite inactivité

l’ensemble des familles allocataires qui ont la même « structure » (c’est-à-dire en tenant compte du sexe et de la situation conjugale du ou de la responsable de dossier). La proportion de familles dont le revenu est inconnu est plus importante parmi les familles qui reçoivent l’ASF (3%) que parmi l’ensemble des familles (moins de 1%), et notamment parmi les familles qui reçoivent l’ASF en raison du décès d’un ou des deux parents d’au moins un enfant à charge (8%). En effet, le versement de l’ASF n’étant pas conditionné aux ressources de l’allocataire, si l’allocataire n’a par ailleurs fait aucune demande pour une aide conditionnée aux ressources, il n’y a pas de raison administrative pour la CAF de connaitre le montant du revenu net imposable de la famille. Environ 30% des familles qui ne perçoivent aucune aide en dehors de l’ASF ont un revenu net imposable non renseigné ; et à l’inverse parmi les familles dont le revenu net imposable n’est pas renseigné, 97% ne perçoivent que des aides qui ne sont pas soumises à conditions de ressources (ASF et éventuellement allocations familiales ou l’allocation pour l’éducation d’un enfant handicapé). On peut donc supposer que les familles pour lesquelles le revenu net imposable est inconnu ont des ressources trop élevées pour prétendre à d’autres aides (logement ; prime d’activité ; complément familial ; PAJE ; etc) et donc que leur revenu est globalement un peu plus élevé que celui des familles pour lesquelles le montant du revenu net imposable est renseigné.

De façon attendue, le revenu net imposable des familles fondées sur un couple est plus élevé que celui des familles où l’adulte est seul ; et les hommes seuls ont un revenu un peu plus élevé que les femmes seules (graphique 8). Parmi les hommes seuls, ceux qui vivent avec un enfant orphelin de mère ont un revenu un peu plus élevé, et ceux qui ont recueilli un enfant orphelin de ses deux parents ont un revenu équivalent à celui de l’ensemble des hommes seuls. Les femmes seules avec enfants orphelins d’un ou de deux parents ont un revenu équivalent à celui de l’ensemble des femmes seules, alors que les femmes qui perçoivent l’ASF (quelle que soit la raison de l’absence du père) ont un revenu plus faible que l’ensemble des femmes, ce qui signifie que parmi les femmes seules qui perçoivent l’ASF, celles qui la perçoivent suite à une rupture par décès sont un peu plus avantagées en termes de revenus. Enfin, en ce qui concerne les couples, ceux qui ont recueilli un enfant orphelin de père et de mère ont revenu semblable à l’ensemble des couples lorsque c’est l’homme qui est allocataire mais un peu plus faible lorsque c’est la femme qui est allocataire. Dans les deux cas, le revenu de ces couples est un peu plus élevé que celui de l’ensemble des couples qui perçoivent l’ASF.

GRAPHIQUE 8. Distribution du revenu net imposable (1er _{quartile, médiane et 2}ème quartile), selon le sexe, la situation de couple et le droit à percevoir l’ASF du/de la responsable du dossier

Source : Cnaf, Fileas, 31 décembre 2016

Note : « O1 » signifie enfant orphelin d’un parent ; « O2 » signifie enfant orphelin de deux parents.

Prestations familiales perçues par les familles

En plus de l’allocation de soutien familial, les familles avec enfants orphelins peuvent percevoir d’autres allocations :

- Allocations liées à la famille : allocations familiales (versées sans conditions de ressources aux adultes à partir du 2ème enfant à charge de moins de 20 ans) ; complément familial (versé sous conditions de ressources aux adultes à partir du 3ème enfant à charge âgé de plus de 3 ans et de moins de 20 ans) ;

- Allocations liées à la petite enfance : PAJE (versée sous conditions de ressources aux adultes en charge d’un enfant de moins de 3 ans) ;

- Allocations liées au handicap : AAH (versées sous conditions de ressources aux adultes handicapés) ; AEEH (versée sans conditions de ressources aux adultes en charge d’un enfant handicapé de moins de 20 ans) ;

- Allocations liées au logement : APL, ALF et ALS (prestations mutuellement exclusives, versées sous condition de ressources aux locataires et aux accédants à la propriété) ; - Allocations liées à la solidarité et l’insertion : RSA (versé aux personnes de plus de 26

ans ou aux femmes de moins de 26 ans enceintes ou aux personnes de moins de 26 ans avec enfants à charge sans ressources ou avec des ressources faibles) ; PPA (versée aux personnes actives majeures qui perçoivent une rémunération faible).

 ­  10 000  20 000  30 000  40 000  50 000  60 000 E ns e m bl e P e rç o iv e nt  l' A S F Vi v e nt  a v e c  u n  O 1 Vi v e nt  a v e c  u n  O 2 E ns e m bl e P e rç o iv e nt  l' A S F Vi v e nt  a v e c  u n  O 1 Vi v e nt  a v e c  u n  O 2 E ns e m bl e P e rç o iv e nt  l' A S F Vi v e nt  a v e c  u n  O 1 Vi v e nt  a v e c  u n  O 2 E ns e m bl e P e rç o iv e nt  l' A S F Vi v e nt  a v e c  u n  O 1 Vi v e nt  a v e c  u n  O 2 Hommes seuls avec enfant(s) Hommes en couple avec enfant(s) Femmes seules avec enfant(s) Femmes en couple avec enfant(s) 1er quartile Médiane 3ème quartile

Les prestations que touchent le plus souvent les familles avec enfants orphelins sont les allocations familiales et les allocations liées au logement85 _{(graphique 9). Les allocations} familiales concernent les deux tiers des couples dont l’allocataire est une femme et plus de la moitié des couples dont l’allocataire est un homme. Les femmes seules avec enfants orphelins d’un parent ou de deux parents sont 45% à percevoir des allocations familiales ; contre moins de 40% pour les hommes seuls avec enfants orphelins. Les allocations familiales reflètent directement la structure de la famille puisqu’elles sont liées au nombre d’enfants à charge, sans condition de revenus.

Le complément familial est lié à la fois à la structure de la famille (au moins trois enfants à charge) et au montant des ressources financières. Il concerne surtout les familles dont l’allocataire est une femme, qu’elle soit seule ou en couple et en charge d’un orphelin simple ou double (entre 10 et 15% des familles).

Les allocations logement concernent plus de la moitié des femmes seules ; et 40% des hommes seuls avec orphelins de père et de mère. La prime pour l’emploi et le RSA concernent également les femmes seules (presque une mère veuve sur cinq touche le RSA et la même proportion touche la prime pour l’emploi) et dans une moindre mesure les hommes seuls (un père veuf sur 10 touche la prime pour l’emploi et la même proportion touche le RSA).

Les allocations liées au handicap concernent peu de familles, quels que soient le sexe et la situation conjugale de l’allocataire.

Si l’on s’intéresse au cumul des allocations, la situation la plus fréquente pour les familles avec enfants orphelins, quels que soient la configuration familiale et le sexe du parent survivant, est de ne toucher aucune allocation en plus de l’allocation de soutien familial. Lorsque l’ASF est cumulée avec une autre prestation, c’est le plus souvent avec les allocations familiales (notamment pour les familles fondées sur un couple) ou les allocations logement (notamment pour les femmes et les hommes seuls avec un orphelin double) ou les deux. Les autres types de cumuls sont plus rares. Les familles où l’allocataire est une femme (seule ou en couple) sont celles qui touchent le plus de prestations en plus de l’ASF (2,6 prestations en moyenne pour les femmes seules et 2,5 pour les femmes en couple en comptant l’ASF) ; et les hommes seuls sont ceux qui en touchent le moins. Les familles avec enfants orphelins perçoivent 2,5 allocations en moyenne (ASF inclus), soit en moyenne chaque mois au cours des 12 derniers mois 604 euros d’allocations versées les CAF (toutes prestations confondues, y compris l’allocation de soutien familial et des allocations ponctuelles comme les primes de naissance ou l’allocation de rentrée scolaire). Que l’on regarde le nombre de prestations perçues ou le montant total des prestations, on constate que les familles avec enfants orphelins perçoivent en moyenne plus d’aides que l’ensemble des familles, mais moins que l’ensemble des familles qui touchent l’ASF (environ un tiers en moins), ce qui est cohérent avec le fait que leur revenu net imposable est un peu plus élevé. Le montant des aides est plus élevé pour les femmes et notamment les femmes seules qui élèvent un enfant orphelin de père et de mère ; et il est le plus faible pour les hommes seuls qui élèvent un enfant orphelin de mère.

       

85 _{En ce qui concerne l’ensemble des familles, les prestations les plus fréquemment perçues sont les allocations familiales, la}

GRAPHIQUE 9. Proportion de familles avec enfants orphelins percevant une autre allocation familiale que l’ASF

Source : Cnaf, Fileas, 31 décembre 2016

CONCLUSION

Résultats principaux

Environ 6 enfants orphelins sur 10 seraient aidés par les CAF en raison de leur situation d’orphelin, par l’intermédiaire d’une allocation versée à leur parent survivant ou à l’adulte qui les a recueillis. Les familles qui perçoivent l’ASF en raison de la situation d’orphelin d’un ou plusieurs enfants à charge sont très souvent constituées par une femme (fréquemment veuve ou célibataire, âgée de 40 à 60 ans, exerçant une activité salariée) et son ou ses enfants, tous orphelins de père. Les enfants orphelins de leurs deux parents vivent dans un environnement familial différent (avec un couple marié), et cette différence découle en grande partie des conditions d’attribution de l’ASF.

Les familles qui perçoivent l’ASF en raison du décès d’au moins un parent d’au moins un enfant à charge ont plus de ressources que les familles qui perçoivent l’ASF pour une autre raison, mais moins de ressources que l’ensemble des familles ; et inversement elles sont plus aidées par les CAF que l’ensemble des familles mais moins aidées que les familles qui perçoivent l’ASF pour une autre raison.

 ­  10  20  30  40  50  60  70

AF CF PAJE Log AEEH AAH RSA PPA

Femmes seules avec orphelins de père Hommes seuls avec orphelins de mère Femmes seules avec orphelins de père et de mère Hommes seuls avec orphelins de père et de mère Femmes en couple avec orphelins de père et de mère Hommes en couple avec orphelins de père et de mère

BIBLIOGRAPHIE

ALGAVA Elisabeth, 2005, « Les familles monoparentales : des caractéristiques liées à leur histoire

matrimoniale », in LEFEVRE Cécile, FILHON Alexandra (dir.), Histoires de familles, histoires familiales : les résultats de l’enquête Famille de 1999, Paris : Ined, p. 251‑271.

ALGAVA Elisabeth, LE MINEZ Sylvie, BRESSE Sophie, PLA Anne, 2005, « Les familles monoparentales et leurs conditions de vie », Etudes et résultats, 389, p. 1-12.

AOUBA Albertine, EB Mireille, REY Grégoire, PAVILLON Gérard, JOUGLA Eric, 2011, « Données sur la

mortalité en France : principales causes de décès en 2008 et évolution depuis 2000 », Bulletin épidémiologique hebdomadaire, 22, p. 249‑255.

ARCHAMBAULT Paul, 2007, Les enfants de familles désunies en France. Leurs trajectoires, leur devenir, Paris : Ined, 224 p.

BARRE Christine, 2005, « 1,6 millions d’enfants vivent dans une famille recomposée », in LEFEVRE

Cécile, FILHON Alexandra (dir.), Histoires de familles, histoires familiales : les résultats de l’enquête

Famille de 1999, Paris : Ined, p. 273‑281.

BAULANT Michèle, 1972, « La famille en miettes : sur un aspect de la démographie du XVIIème siècle »,

Annales, Economies, Sociétés, Civilisations, 27(4‑5), p. 959‑968.

BESSIN Marc, LELIVAIN Hervé, REGNIER-LOILIER Arnaud, 2005, « Avoir des enfants “sur le tard”. Une

exploration de la “parenté tardive” à partir d’EHF 1999 », in LEFEVRE Cécile, FILHON Alexandra

(dir.), Histoires de familles, histoires familiales : les résultats de l’enquête Famille de 1999, Paris : Ined, p. 283‑307.

BLANPAIN Nathalie, 2008, « Perdre un parent pendant l’enfance : quels effets sur le parcours scolaire,

professionnel, familial et sur la santé à l’âge adulte ? », Etudes et résultats, 668, p. 1-8.

BLANPAIN Nathalie, 2011, « L’espérance de vie s’accroit, les inégalités sociales face à la mort

demeurent », Insee première, 1372, p. 1-4.

BLAYO Chantal, 1990, « De l’application des principes de l’analyse démographique à l’étude de

l’évolution des familles », Population, 45(1), p. 63‑86.

BLONDEL Béatrice, KERMARREC Morgane, 2011, « Enquête périnatale 2010. Les naissances en 2010 et

leur évolution depuis 2003 », Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), Direction générale de la santé (DGS), Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees), 117 p.

BONNET Carole, SOLAZ Anne, GARBINTI Bertrand, 2015, « Les conditions de vie des enfants après le divorce », Insee première, 1536, p. 1-4.

BOUCHET-VALAT Milan, 2014, « Les évolutions de l’homogamie de diplôme, de classe et d’origine

sociale en France (1969-2011) : ouverture d’ensemble, repli des élites », Revue Française de Sociologie, 55(3), p. 459‑505.

BOUHIA Rachid, 2007, « Les personnes en couple vivent plus longtemps », Insee première, 1155, p. 1‑4.

BOUHIA Rachid, 2008, « Mourir avant 60 ans, le destin de 12% des hommes et 5% des femmes d’une

génération de salariés du privé », France, portrait social, p. 175‑193.

BREUIL-GENIER Pascale, ALBOUY Valérie, 2012, « Démographie et famille : les différences sociales se

réduisent-elles ? », France, portrait social, p. 11‑18.

CANUDAS ROMO Vladimir, 2003, Decomposition methods in demography, Thèse de doctorat en

démographie, Université de Groningen (Pays-Bas), 162 p.

CHAMBRAUD Agnès, 2011, « Le statut juridique de l’orphelin », in MOLINIE Magali (dir.), Invisibles

orphelins. Reconnaitre, accompagner, comprendre, Autrement, p. 180‑193.

CHARDON Olivier, DAGUET Fabienne, 2009, « Enfants des couples, enfants des familles monoparentales. Des différences marquées pour les jeunes enfants », Insee première, 1216, p. 1-4. CHARDON Olivier, DAGUET Fabienne, VIVAS Emilie, 2008, « Les familles monoparentales. Des

difficultés à travailler et à se loger », Insee première, 1195, p. 1-4.

CHARDON Olivier, VIVAS Emilie, 2009, Les familles recomposées : entre familles traditionnelles et

familles monoparentales, Document de travail de l'Insee (Direction des statistiques démographiques et sociales), 74 p.

CLEMENT Céline, BONVALET Catherine, 2011, « Famille », in MESLE France, TOULEMON Laurent, VERON Jacques (dir.), Dictionnaire de démographie et des sciences de la population, Armand Colin,

p. 162-163.

COSTEMALLE Vianney, 2015, « Parcours conjugaux et familiaux des hommes et des femmes selon les

générations et les milieux sociaux », Couples et familles, p. 63‑76.

DAGUET Fabienne, 2002, « La fécondité en France au cours du XXème siècle », Insee première, 873,

p. 1-4.

DAVIE Emilie, MAZUY Magali, 2010, « Fécondité et niveau d’étude des femmes en France à partir des enquêtes annuelles du recensement », Population, 65(3), p. 475‑512.

DAVIE Emma, LAPINTE Aude, 2014, « Vivre avec ou sans enfant, en famille traditionnelle, monoparentale ou recomposée : les situations familiales des salariés du public et du privé », France, portrait social, p. 11‑24.

DE LA ROCHEBROCHARD Elise, 2018, « 1 enfant sur 30 conçu par assistance médicale à la procréation

en France », Population & Sociétés, 556, p. 1‑4.

DEKENS Sandrine, 2011, « Les orphelins aux marges des pratiques d’adoption en France », in MOLINIE

Magali (dir.), Invisibles orphelins. Reconnaitre, accompagner, comprendre, Autrement, p. 159‑177. DELAUNAY-BERDAÏ Isabelle, 2005, « Le veuvage précoce en France », in LEFEVRE Cécile, FILHON

Alexandra (dir.), Histoires de familles, histoires familiales : les résultats de l’enquête Famille de 1999, Paris : Ined, p. 387‑406.

DELAUNAY-BERDAÏ Isabelle, 2006, « Le veuvage précoce en France. Situation démographique, sociale et économique des allocataires des CAF », Dossiers d’études de la Cnaf, 86, 54 p.

DELAUNAY-BERDAÏ Isabelle, 2013, Le veuvage précoce et ses conséquences juridiques, économiques

et sociales, Thèse de doctorat en sociologie, Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales, 927 p. DESPLANQUES Guy, 1984, « L’inégalité sociale devant la mort », Economie et statistique, 162, p. 29‑50.

EYDOUX Anne, LETABLIER Marie-Thérèse, 2007, « Les familles monoparentales en France », Rapport de recherche, 36, Centre d’Etudes pour l’Emploi, 117 p.

EYDOUX Anne, LETABLIER Marie-Thérèse, 2009, « Familles monoparentales et pauvreté en Europe :

quelles réponses politiques ? L’exemple de la France, de la Norvège et du Royaume-Uni », Politiques sociales et familiales, 98, p. 21‑35.

FESTY Patrick, 1994a, « Mortalité des adultes et proportions d’orphelins en 1991 en Autriche »,

Population, 49(4‑5), p. 1173‑1179.

FESTY Patrick, 1994b, « L’enfant dans la famille. Vingt ans de changement dans l’environnement familial des enfants », Population, 49(6), p. 1245‑1296.

FONDATION D’ENTREPRISE OCIRP, 2011, « Etre jeune orphelin, se construire sans son père ou sa mère », 32 p.

FONDATION D’ENTREPRISE OCIRP, IFOP, 2017, « Ecole et Orphelins. Mieux comprendre pour mieux accompagner », 41 p.

FRECHON Isabelle, ABASSI Elisa, GIRAULT Cécile, 2018, « Le parcours en protection de l’enfance

lorsqu’un parent décède », Communication à la journée d'étude : Le vécu de jeunes après le décès d’un(des) parent(s). Expérience sociale, soutiens et acteurs à l'épreuve de la recherche sur les orphelins en France, Paris, 3 Octobre.

GAYMU Joëlle, 2011, « Vieillesse », in MESLE France, TOULEMON Laurent, VERON Jacques (dir.),

GEZER Ezin, 2007, La situation et les besoins des orphelins : quelles spécificités ?, Mémoire de Master

Recherche, Institut de Démographie, Université Paris 1, 148 p.

GOLINI Antonio, 2004, « Tendances démographiques et rapports entre générations », in CASELLI

Graziella, VALLIN Jacques, WUNSCH Guillaume (dir.), Démographie : Analyse et Synthèse. VI -

Populations et Sociétés, Paris : Ined, p. 85‑116.

HALIFAX Juliette, 2005, « Les familles adoptives en France », in LEFEVRE Cécile, FILHON Alexandra (dir.), Histoires de familles, histoires familiales : les résultats de l’enquête Famille de 1999, Paris : Ined, p. 309‑335.

HALIFAX Juliette, 2007, L’adoption plénière en France : de l’établissement d’une filiation légale à la

constitution d’une filiation sociale, Thèse de doctorat en démographie, Muséum National d’Histoire Naturelle, 513 p.

HAUT CONSEIL DE LA FAMILLE, 2014, « Les ruptures familiales. Etat des lieux et propositions », 218 p.

HERITIER-AUGE Françoise, 1985, « La cuisse de Jupiter », L’Homme, 25(94), p. 5‑22.

INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE, 2013, « Enquête nationale confidentielle sur les morts maternelles,

France, 2007-2009 », Rapport du Comité National d’experts sur la Mortalité Maternelle, 100 p. IVANOVA Katya, KALMIJN Mattijs, UUNK Wilfred, 2013, « The effect of children on men’s and

women’s chances of re-partnering in a european context », European Journal of Population, 29(4), p. 417‑444.

KEILMAN Nicolas, 2004, « Démographie des ménages et de la famille : application aux pays

développés », in CASELLI Graziella, VALLIN Jacques, WUNSCH Guillaume (dir.), Démographie :

Analyse et Synthèse. VI - Populations et Sociétés, Paris : Ined, p. 345‑388.

KERSUZAN Claire, 2009, « Le devenir des enfants de famille dissociées par la mort d’un ou de deux parents », Poster présenté au Congrès international de la population de l'Union Internationale pour l'Etude Scientifique des Population (UIESP), Marrakech, 26 septembre-2 octobre.

KERSUZAN Claire, 2012, Le devenir des orphelins au Burundi. Analyse des conséquences de

l’expérience précoce du décès parental dans un contexte de crise socio-politique, Thèse de doctorat en démographie, Université Montesquieu-Bordeaux IV, 1036 p.

KITAGAWA E. M., 1955, « Components of a difference between two rates », Journal of the American

Statistical Association, 50, p. 1168‑1194.

LI Jiong, VESTERGAARD Mogens, CNATTINGIUS Sven, GISSLER Mika, BECH Bodil Hammer, OBEL

Carsten, OLSEN Jorn, 2014, « Mortality after parental death in childhood: a nationwide cohort study

LOTKA Alfred, 1939, Théorie analytique des associations biologiques. Deuxième partie. Analyse

démographique avec application particulière à l’espèce humaine, Paris : Hermann, 151 p.

MARCIL-GRATTON Nicole, JUBY Heather, LE BOURDAIS Céline, LAPIERRE-ADAMCYK Evelyne, 2006,

« La démographie de l’enfance : entre familles et résidences », in ASSOCIATION INTERNATIONALE DES DEMOGRAPHES DE LANGUE FRANÇAISE (AIDELF) (dir.), Enfants d'aujourd'hui : diversité des

contextes, pluralité des parcours : actes du 11e Colloque international de Dakar, 10-13 décembre 2002, Paris : Presse Universitaire de France, p. 35‑43.

MASSON Luc, 2013, « Avez-vous eu des enfants ? Si oui combien ? », France, portrait social, p. 93‑109.

MEJER Lene, 2004, Differential mortality in France, Documents de travail de l’Insee, Direction des

statistiques démographiques et sociales, F0401, p. 133.

MESLE France, 2006, « Progrès récents de l’espérance de vie en France : les hommes comblent une

partie de leur retard », Population, 61(4), p. 437‑462.

MESLE France, VALLIN Jacques, 2011, « Historical trends in mortality », in ROGERS Ricard G., CRIMMINS Eileen M. (dir.), International Handbook of Adult Mortality, Springer, p. 9‑47.

MIGNOT Jean-François, 2015, « L’adoption simple en France : le renouveau d’une institution ancienne

(1804-2007) », Revue Française de Sociologie, 56(3), p. 525‑560.

MONNIER Alain, 2011, « Orphelin », in MESLE France, TOULEMON Laurent, VERON Jacques (dir.),

Dictionnaire de démographie et des sciences de la population, Armand Colin, p. 323‑324.

MONNIER Alain, PENNEC Sophie, 2003, « Trois pour cent des moins de 21 ans sont orphelins en

France », Population et Sociétés, 396, p. 1‑4.

MONNIER Alain, PENNEC Sophie, 2004, « L’expérience de la mort : une approche démographique », in

CASELLIGraziella, VALLIN Jacques, WUNSCH Guillaume (dir.), Démographie : Analyse et Synthèse. VI - Populations et Sociétés, Ined, p. 283‑306.

MONNIER Alain, PENNEC Sophie, 2005, « Orphelins et orphelinage », in LEFEVRE Cécile, FILHON

Alexandra (dir.), Histoires de familles, histoires familiales : les résultats de l’enquête Famille de 1999, Paris : Ined, Cahiers, p. 367‑385.

MONNIER Alain, PENNEC Sophie, 2006, « Le nombre d’orphelins, une inconnue démographique », in

Dans le document Approche démographique de l'orphelinage précoce en France (Page 188-200)