Les produits des activités ordinaires sont composés du chiffre d’affaires hors taxes et des autres revenus.
Le chiffre d’affaires hors taxes correspond au chiffre d’affaires réalisé dans les magasins, sur les sites e-commerce (ventes aux clients finaux), ainsi que dans les entrepôts (ventes aux franchisés).
Les autres revenus comprennent notamment les activités de billetterie, la vente de coffrets cadeaux, certains contrats d’extension de garantie et les ventes Web réalisées pour le compte de ses prestataires (Marketplaces).
Reconnaissance du chiffre d’affaires et des autres revenus
Le chiffre d’affaires relatif aux ventes réalisées dans les magasins, qui constitue l’essentiel du chiffre d’affaires du Groupe, est comptabilisé lors du passage en caisse des clients en application d’IFRS 15. Le transfert de contrôle intervient lorsque les biens et services sont transférés aux clients, les ventes ne comprenant aucune autre obligation de performance non remplie à cette date. Lorsque les ventes en magasins sont assorties d’un droit de retour, les conditions d’exercice de ce droit sont limitées à certaines catégories de produits e t sont restreintes dans le temps selon la réglementation des pays concernés et/ou conformément aux conditions générales de vente du Groupe. Dans ce cas, une provision pour retour de marchandise est constatée.
Les ventes de l’activité e-commerce sont constituées, d’une part, du chiffre d’affaires relatif aux ventes réalisées sur les sites e-commerce du Groupe (ventes directes) et d’autre part, des commissions perçues au titre des ventes e-commerce que le Groupe réalise pour le compte de tiers (Marketplaces). Le Groupe agit en tant que principal pour les ventes réalisées, pour son propre compte, sur les sites e-commerce du Groupe (ventes directes). Le chiffre d’affaires relatif aux ventes directes est comptabilisé lorsque la livraison est intervenue (date de transfert de contrôle des biens vendus).
Comme pour les ventes de marchandises en magasins, les ventes directes en e-commerce sont assorties d’un droit de retour dont les conditions d’exercice sont restreintes dans le temps.
Pour les ventes en Marketplaces, le Groupe agit en tant qu’agent ; les revenus comptabilisés correspondent aux commissions facturées aux fournisseurs sur les ventes réalisées.
Le chiffre d’affaires relatif aux ventes aux franchisés est comptabilisé lorsque la livraison est intervenue (date de transfe rt de contrôle des biens vendus).
Le traitement comptable des redevances de franchise relève des dispositions spécifiques prévues par la norme IFRS 15 concernant les licences de propriété intellectuelle (licences dynamiques).
Comptabilisation des programmes de fidélisation de la clientèle
La vente d’un bien ou service assortie de la remise de points de fidélité constitue un contrat comprenant deux « obligations de performance
» séparées :
– d’une part, un bien ou service livré immédiatement ; et
– d’autre part, un droit à recevoir ultérieurement des biens ou services à prix réduit.
Le montant reçu au titre de la vente est réparti entre les deux « obligations de performance » en proportion de leurs prix de vente spécifiques respectifs et comptabilisés en déduction de la vente initiale, après prise en compte d’un taux de péremption correspondant à la probabilité d’utilisation des avantages par les adhérents, estimée selon une méthode statistique.
Les revenus sont constitués principalement de la vente de marchandises et de services réalisée par les magasins et les sites Internet marchands du Groupe, de la vente de marchandises réalisée auprès des franchisés et des redevances de franchise, qui sont comptabilisées dans le chiffre d’affaires net lorsque les services sont fournis. À compter de l’exercice 2015, les produits d e non-utilisation des cartes et chèques cadeaux sont reconnus dans les produits des activités ordinaires à l’émission du support.
Les programmes de fidélisation de la clientèle, les avantages accordés aux clients dans le cadre des programmes de fidélisation constituent des éléments séparés de la vente initiale. Ces avantages sont évalués à leur juste valeur et comptabilisés en déduction de la vente initiale, après prise en compte d’un taux de péremption, correspondant à la probabilité d’utilisation des avantages par les adhérents, estimée selon une méthode statistique.
Le produit des ventes de cartes de fidélité est, quant à lui, étalé sur la durée de validité des cartes de façon à refléter l e calendrier des avantages fournis.
Les ventes de biens sont comptabilisées lorsqu’une entité du Groupe a transféré le contrôle d’un bien à l’acheteur. Généralement le contrôle est transféré lorsque la livraison est intervenue, que le montant du revenu peut être mesuré de façon fiable et que le recouv rement est raisonnablement assuré.
Suite à la vente de biens, et selon les clauses contractuelles attachées à ces ventes, des passifs peuvent être comptabilisés en réduction du produit des activités ordinaires, afin de faire face aux éventuels retours de marchandises susceptibles d’intervenir postérieurement à la date de clôture de l’exercice.
Les prestations de services, comme par exemple les ventes d’extensions de garantie ou les services attachés directement à la vente de biens, sont comptabilisées sur la période où les services sont rendus. Lorsque l’entité du Groupe agit en qualité d’agent dans la vente de ces prestations, le chiffre d’affaires est comptabilisé au moment de la vente, et correspond à la marge réalisée ou la commission perçue.
Cela concerne principalement les activités de billetterie, la vente de coffrets cadeaux, certains contrats d’extension de garantie et les ventes Web réalisées pour le compte de ses prestataires (Marketplaces).
D’une manière générale, dans le cadre de son activité, le Groupe est amené à proposer à ses clients, tout au long de l’année, de nouveaux produits et services, en lien avec des partenaires. L’analyse Agent/Principal est menée conformément à la norme IFRS 15 pour chaque nouveau produit et service proposé. Le tableau ci-dessous récapitule l’analyse Agent/Principal des principaux produits et services proposés par le Groupe en lien avec des partenaires :
Agent Principal
Internet/magasin
Marketplace X
Développement photo X
Livres numériques X
Téléchargement de jeux et logiciels Suivant prestataire
Cartes cadeaux (enseigne) X
Cartes cadeaux (hors enseigne) X
Cuisines sur mesure X
Billetterie
Vente de billets X
Vente assurance annulation spectacle X
Coffrets
Coffrets cadeaux X
Prestations additionnelles
Vente de garanties ou extensions de garanties (Fnac) X
Vente de garanties ou extensions de garanties (Darty) X
Vente d’assurances X
Produits d’occasion
Produits d’occasion X
Abonnements
Énergie et télécoms X
Réparation (Darty Max) X
Autres services
Financement X
Services de réparation hors garantie X
Livraison X
Formation X
Service après-vente X