Municipalité Brownsburg-
Chatham Gore
Grenville-sur-la-
Rouge Harrington Lachute Mille-Isles
Saint-André- d’Argenteuil Wentworth Question 2 Inspecteur en environnement (Sébastien Simard) Inspecteur en environnement et en développement durable (Mathieu Madison) Directeur de l’urbanisme et environnement (Bominic Beaulieu) Directrice générale (Sarah Channel) et directrice des services de l’urbanisme et de l’environnement (Sandrine E. Séchaud) Directeur de l’urbanisme (Pascal Joly) Directrice du service de l’urbanisme et de l’environnement (Andrée-Ann LaRocque) et responsable de l’environnement et des loisirs municipaux (Nathalie Bouchard) Directeur général (Pascal surprenant) Directrice générale (Nathalie Black) et inspectrice municipale (Martine Renaud)
Question 3 Non Oui Oui Oui Non Oui Oui Oui
Question 4 N/A Plan stratégique en DD, règlementation en lien avec le DD, politique environnementale et autre (PIIA et PPCMOI) PU et règlementation en lien avec le DD et autre (Plan directeur de la rivière Rouge)
Règlementation en lien avec le DD
N/A Politique de DD, code en lien avec le DD, PU et règlementation en lien avec le DD
Autre (PIIA et grilles ajoutées en annexe)
Éléments du PU et autre (formation en DD du personnel et guides divers)
Question 5 Non Oui (l’exercice n’est pas effectué de façon constante au sein des services de la municipalité)
Oui Oui Non Oui Oui (ainsi que pour la
plupart des collaborateurs de la municipalité)
Oui (en conformité avec le Code du bâtiment et les règlements municipaux)
Question 6 Je n’ai pas à ma disposition les outils nécessaires afin d’appliquer les principes de développement durable
N/A N/A N/A Je n’ai pas à ma
disposition les outils nécessaires afin d’appliquer les principes du DD
N/A N/A Je n’ai pas à ma disposition les outils nécessaires afin d’appliquer les principes du DD
Question 7 Non Oui Non Oui Oui Non Non (le sujet a été
mentionné brièvement lors de la rencontre des directeurs généraux tenue à l’hiver 2015) Oui
ANNEXE 3 (SUITE) : LES RÉPONSES AU QUESTIONNAIRE SUR L’OPINION DES DIRECTEURS DE SERVICE DES MUNICIPALITÉS LOCALES RELATIVEMENT AU PROJET DE POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DE LA MRC D’ARGENTEUIL
Municipalité Brownsburg-
Chatham Gore
Grenville-sur-la-
Rouge Harrington Lachute Mille-Isles
Saint-André-
d’Argenteuil Wentworth
Question 8 Oui Oui N/A Oui Oui Non Oui Oui
Question 9 Oui Non Oui Non Oui Oui Oui Oui
Question 10 N/A Ajout d’une question (le projet est-il susceptible d’avoir un impact environnemental important [sur la qualité de l’environnement et l’occupation du territoire]?) et d’un guide d’utilisation qui accompagnerait la grille
N/A Ajout de 2 questions (L’acceptation sociale est-elle présente? et La participation citoyenne est-elle requise à la réalisation du projet?)
N/A N/A N/A N/A
Question 11 Oui Oui (une équipe devrait être mise en place afin de remplir la grille [ex. un directeur de service et un employé])
Oui Oui Non Oui Oui Oui
Question 12 N/A N/A N/A N/A Une vulgarisation des
concepts présentés est nécessaire
N/A N/A N/A
Question 13 Oui Oui (l’exercice n’est pas effectué de façon constante au sein des services de la municipalité)
Oui Oui Oui Non Oui Oui (les concepts de
la grille sont déjà utilisés de façon informelle puisqu’ils font partie des valeurs municipales. La grille pourrait être utile à un nouvel employé)
ANNEXE 3 (SUITE) : LES RÉPONSES AU QUESTIONNAIRE SUR L’OPINION DES DIRECTEURS DE SERVICE DES MUNICIPALITÉS LOCALES RELATIVEMENT AU PROJET DE POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DE LA MRC D’ARGENTEUIL
Municipalité Brownsburg-
Chatham Gore
Grenville-sur-la-
Rouge Harrington Lachute Mille-Isles
Saint-André-
d’Argenteuil Wentworth
Question 14 N/A N/A N/A N/A N/A Je ne vois pas l’utilité
d’utiliser la grille de dépistage
N/A N/A
Question 15 Les questions proposées dans la grille sont simples et il est facile de former les utilisateurs
Apprécie la grille Aux premiers abords, la grille est bien faite, mais elle devrait être testée avec des projets concrets avant de statuer sur son efficacité
La grille est faite davantage pour les experts et le personnel compétent. La grille semble complète, mais elle devrait être testée avec des afin de déterminer les éléments manquants
Une formation est requise afin d’être en mesure de remplir la grille adéquatement
L’utilisation de la grille ne sera pas faite de façon instinctive. Toutefois, elle aide à penser à de nouveaux éléments
La grille devrait être testée avec des projets concrets avant de poser un diagnostic définitif
N/A
Question 16 Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui
Question 17 Oui Oui N/A Non Oui Oui Oui Oui
Question 18 N/A N/A N/A Les principes de
bonification sont très larges. Certains pourraient être mieux détaillés afin de proposer davantage de pistes de bonifications
N/A N/A N/A N/A
Question 19 Oui Oui (la grille devra être adaptée à l’utilisateur)
Oui Oui Oui Oui Oui (simple et claire,
la grille de cadrage est mieux construite que la grille de dépistage)
Oui
ANNEXE 3 (SUITE) : LES RÉPONSES AU QUESTIONNAIRE SUR L’OPINION DES DIRECTEURS DE SERVICE DES MUNICIPALITÉS LOCALES RELATIVEMENT AU PROJET DE POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DE LA MRC D’ARGENTEUIL
Municipalité Brownsburg-
Chatham Gore
Grenville-sur-la-
Rouge Harrington Lachute Mille-Isles
Saint-André-
d’Argenteuil Wentworth
Question 21 Oui Oui Oui Oui (l’exercice n’est
pas effectué de façon constante au sein des services de la municipalité. En outre, les décisions et actions entreprises peuvent être prises entre les objectifs de sécurité civile et de DD).
Non Oui Oui Oui
Question 22 Évaluation par les directeurs de service de la municipalité, évaluation par un comité en DD présent dans la municipalité et autre (dépendamment de la grosseur et de l’impact du projet, tous les acteurs doivent être consultés)
CCU, CCE et autre (expert ou conseiller en DD,
dépendamment de la grosseur et de l’impact du projet)
Évaluation par les directeurs de service de la municipalité
Évaluation par les directeurs de service de la municipalité, évaluation par les élus de la municipalité. (un travail de sensibilisation des élus et des citoyens en matière de DD doit être effectué en premier lieu) Évaluation par un comité en DD présent dans la municipalité
Aucun, les pistes de bonification n’ont pas à être validées par un tiers
Évaluation par les directeurs de service de la municipalité et évaluation par un comité en DD présent dans la municipalité (il faut éviter l’évaluation par les élus [manque de formation en DD] et par un comité en DD présent dans la MRC [méconnaissances des réalités locales])
Recommandations des inspecteurs et CCE
Question 23 Oui Oui (l’exercice n’est pas effectué de façon constante au sein des services de la municipalité)
Oui Oui Oui Oui (l’habitude de
l’utilisation de la grille doit être développée)
Oui Oui (le budget de la ville doit être toutefois tenu en compte, ainsi que les priorités établies par le Conseil municipal, les règlements municipaux et les ressources humaines disponibles)
ANNEXE 3 (SUITE) : LES RÉPONSES AU QUESTIONNAIRE SUR L’OPINION DES DIRECTEURS DE SERVICE DES MUNICIPALITÉS LOCALES RELATIVEMENT AU PROJET DE POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DE LA MRC D’ARGENTEUIL
Municipalité Brownsburg-
Chatham Gore
Grenville-sur-la-
Rouge Harrington Lachute Mille-Isles
Saint-André-
d’Argenteuil Wentworth Question 25 La grille est bien
construite. Elle amène de bonnes pistes de réflexion
La grille devrait être accompagnée d’un guide d’utilisation
La grille devrait être testée avec des projets concrets avant de statuer sur son efficacité La grille de cadrage semble rejoindre davantage les utilisateurs que la grille de dépistage
N/A Les exemples de question en annexe sont très pertinents Pour l’annexe de la grille, il faudrait écrire : exemple de questions « facultatives ». De plus, la grille devrait être testée avec des projets concrets avant de statuer sur son efficacité Les exemples de questions présentés en annexe peuvent être utiles dépendamment à qui elles sont présentées
Question26 Oui Oui Oui Oui Oui Non Oui Oui
ANNEXE 4 : LA GRILLE DE DÉPISTAGE