INDEX ALPHABÉTIQUE DES SÉNATEURS AYANT REÇU UNE OU PLUSIEURS RÉPONSES
Cet index mentionne, pour chaque question ayant une réponse, le numéro, le ministre ayant répondu, la rubrique de classement analytique (en caractère gras) et le titre
B
Blondin (Maryvonne) :
15027 Affaires sociales, santé et droits des femmes. Gens du voyage. Situation sanitaire des Roms (p. 322).
Bonnefoy (Nicole) :
18956 Affaires sociales, santé et droits des femmes. Orthophonistes. Situation préoccupante des orthophonistes dans les hôpitaux publics (p. 328).
Bouchet (Gilbert) :
18931 Écologie, développement durable et énergie. Déchets. Unités de combustion dédiées aux combustibles solides de récupération (p. 341).
C
Cambon (Christian) :
18944 Défense. Armes et armement. Lutte contre le trafic d’armes (p. 337).
Canevet (Michel) :
18677 Logement, égalité des territoires et ruralité. Logement social. Plans partenariaux de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs (p. 343).
Commeinhes (François) :
16950 Commerce extérieur, promotion du tourisme et Français de l’étranger. Tourisme. Politique touristique et stratégie numérique (p. 331).
18107 Commerce extérieur, promotion du tourisme et Français de l’étranger. Tourisme. Politique touristique et stratégie numérique (p. 331).
Cornu (Gérard) :
10488 Affaires sociales, santé et droits des femmes. Médecins. Lutte contre la désertification médicale et promesse présidentielle d’un accès facilité pour tous à un service de soins d’urgences (p. 318).
Courteau (Roland) :
17017 Affaires sociales, santé et droits des femmes. Cancer. Exposition aux rayons ultraviolets artificiels et cancer de la peau (p. 325).
17506 Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire. Commerce et artisanat.
Progression inquiétante des vacances commerciales en centre-ville (p. 332).
17508 Affaires sociales, santé et droits des femmes. Professions et activités paramédicales. Statut des assistants dentaires (p. 326).
2. Réponses des ministres aux questions écrites
308 19232 Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire. Produits agricoles et
alimentaires. Traçabilité de la viande dans les plats préparés (p. 336).
Cukierman (Cécile) :
8500 Budget. Retraite. Fiscalisation de la majoration de pension (p. 329).
D
Deroche (Catherine) :
15167 Affaires sociales, santé et droits des femmes. Femmes. Situation du centre d’information sur les droits des femmes et des familles de Maine-et-Loire (p. 323).
F
Falco (Hubert) :
18083 Affaires sociales, santé et droits des femmes. Santé publique. Moyens de lutter contre les infections liées à la pose d’un cathéter (p. 326).
Fontaine (Michel) :
18206 Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire. Téléphone. Démarchage téléphonique (p. 333).
Fouché (Alain) :
14137 Budget. Assurances. Rachat des assurances vie (p. 330).
17933 Budget. Assurances. Rachat des assurances vie (p. 330).
G
Garriaud-Maylam (Joëlle) :
17661 Budget. Français de l’étranger. Égalité des non-résidents devant l’impôt (p. 330).
Ghali (Samia) :
11678 Affaires sociales, santé et droits des femmes. Biologie médicale. Réforme de la biologie médicale (p. 320).
Grosdidier (François) :
16542 Écologie, développement durable et énergie. Déchets. Problème de recyclage des produits électroménagers (p. 337).
H
Houpert (Alain) :
18128 Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire. Téléphone. Lutte contre le démarchage téléphonique (p. 333).
18247 Affaires sociales, santé et droits des femmes. Enfants. Lait pour bébé et aluminium (p. 327).
2. Réponses des ministres aux questions écrites
309
K
Kennel (Guy-Dominique) :
15793 Affaires sociales, santé et droits des femmes. PMI. Vaccinations en protection maternelle et infantile (p. 323).
L
Laurent (Daniel) :
17192 Écologie, développement durable et énergie. Déchets. Évolution de la réglementation des déchetteries (p. 338).
Leconte (Jean-Yves) :
12029 Affaires sociales, santé et droits des femmes. Français de l’étranger. Caisse des Français de l’étranger : modalités d’élection du conseil d’administration et calendrier de la réforme (p. 320).
Lefèvre (Antoine) :
11136 Affaires sociales, santé et droits des femmes. Examens, concours et diplômes. Autorisation d’exercice des professions médicales (p. 319).
17443 Écologie, développement durable et énergie. Environnement. Réaménagement d’un ancien site industriel pollué (p. 338).
Lenoir (Jean-Claude) :
17712 Écologie, développement durable et énergie. Construction. Information géotechnique sur les terrains constructibles (p. 339).
Lopez (Vivette) :
14960 Personnes handicapées et lutte contre l’exclusion. Handicapés (établissements spécialisés et soins).
Programme interdépartemental d’accompagnement des handicaps et de la perte d’autonomie pour 2014- 2017 (p. 344).
16298 Personnes handicapées et lutte contre l’exclusion. Handicapés (établissements spécialisés et soins).
Programme interdépartemental d’accompagnement des handicaps et de la perte d’autonomie pour 2014- 2017 (p. 345).
M
Mandelli (Didier) :
18086 Écologie, développement durable et énergie. Pollution et nuisances. Réforme de la taxe générale sur les activités polluantes (p. 340).
Masseret (Jean-Pierre) :
13631 Réforme territoriale. Dotation de solidarité rurale (DSR). Conditions d’attribution de la première tranche de la dotation de solidarité rurale (p. 349).
Mazuir (Rachel) :
12825 Réforme territoriale. Départements. Maintien du service public à l’usager (p. 346).
12826 Réforme territoriale. Départements. Impact de la réforme territoriale sur les investissements des collectivités et l’économie locale (p. 347).
2. Réponses des ministres aux questions écrites
310 12860 Réforme territoriale. Sapeurs-pompiers. Devenir du service départemental d’incendie et de
secours (p. 348).
16662 Réforme territoriale. Départements. Maintien du service public à l’usager (p. 346).
16663 Réforme territoriale. Départements. Impact de la réforme territoriale sur les investissements des collectivités et l’économie locale (p. 347).
16677 Réforme territoriale. Sapeurs-pompiers. Devenir du service départemental d’incendie et de secours (p. 348).
17224 Justice. Plastiques. Pénurie de matières premières pour les plasturgistes et reconnaissance de la théorie de l’imprévision (p. 342).
19285 Justice. Plastiques. Pénurie de matières premières pour les plasturgistes et reconnaissance de la théorie de l’imprévision (p. 343).
Mouiller (Philippe) :
18541 Réforme territoriale. Action sanitaire et sociale. Situation des centres communaux d’action sociale dans les communes de moins de 1 500 habitants (p. 349).
19630 Réforme territoriale. Action sanitaire et sociale. Situation des centres communaux d’action sociale dans les communes de moins de 1 500 habitants (p. 350).
P
Pellevat (Cyril) :
18256 Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire. Commerce et artisanat.
Plafonnement des subventions du fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce (p. 335).
18268 Affaires sociales, santé et droits des femmes. Maladies. Conclusions des expertises annoncées sur la maladie de Lyme (p. 327).
Perol-Dumont (Marie-Françoise) :
16223 Affaires sociales, santé et droits des femmes. Drogues et stupéfiants. Hausse de la consommation de cannabis chez les adolescents (p. 324).
Perrin (Cédric) :
14738 Finances et comptes publics. Urbanisme commercial. Majoration de la taxe sur les surfaces commerciales (p. 341).
Poher (Hervé) :
14826 Affaires sociales, santé et droits des femmes. Recherche et innovation. Financement de la recherche en oncologie pédiatrique (p. 321).
R
Retailleau (Bruno) :
17803 Personnes handicapées et lutte contre l’exclusion. Handicapés. Rémunération des stagiaires en situation de handicap (p. 345).
Roger (Gilbert) :
8514 Affaires sociales, santé et droits des femmes. Médicaments. « Boîtage » pharmaceutique (p. 318).
2. Réponses des ministres aux questions écrites
311 Roux (Jean-Yves) :
18209 Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire. Téléphone. Protection des données numériques et personnelles de nos compatriotes (p. 334).
S
Savin (Michel) :
12878 Affaires sociales, santé et droits des femmes. Prestations familiales. Allocation de rentrée scolaire pour les lycéens de dix-huit ans (p. 321).
Sueur (Jean-Pierre) :
19153 Affaires sociales, santé et droits des femmes. Maladies. Reconnaissance et détection de la maladie de Lyme (p. 327).
2. Réponses des ministres aux questions écrites
312