Tableau 1: motif d’hospitalisation des détenus ... 62 Tableau 2: Antécédents médico-chirurgicaux des détenus ... 63 Tableau 3: Causes de décès naturels des détenus par organe ... 65 Tableau 3 bis : Causes médicales de décès ... 65 Tableau 4: Age médian des détenus décédés selon la littérature ... 66
Introduction ...1 1ère partie ...4 I. Droits des détenus en droit international et national ...5 A/ Textes internationaux ...5 a/Déclaration universelle des Droits de l’Homme ...7 b/ Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels ...7 c/ Pacte international relatif aux droits civils et politiques ...8 d/ Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques ...8 e/Deuxième protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques ...9 f/Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants ...9 g/ Principes et règles minima du traitement des détenus ... 11 h/ Principes et règles minima pour protéger les mineurs privés de liberté ... 16 i/ Principes d’éthique médicale applicables au rôle du personnel de santé, en particulier des médecins, dans la protection des prisonniers et des détenus contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants ... 21 B/ Les textes nationaux ... 24 II. Généralités sur le système carcéral marocain ... 30 A/Historique ... 30 1. L’administration carcérale pendant la colonisation ... 30
2. L’institution pénitentiaire après l’indépendance du Maroc ... 31 B/ La Direction Générale à l’Administration Pénitentiaire et à la Réinsertion(DGAPR) ... 33
1. Missions ... 33 2. Organisation ... 35 C/ Les établissements pénitentiaires ... 36 D/ Population carcérale marocaine ... 38 1. Selon le sexe ... 39 2. Selon l’âge ... 39 3. Selon le statut carcéral ... 39 4. Selon les directions régionales ... 40 5. Selon la durée de la peine ... 40 E/ Système de santé carcéral au Maroc ... 41 1. Organisation des soins en milieu carcéral ... 41 2. Situation sanitaire en milieu carcéral ... 45 III. Les investigations médico-légales en cas de décès en milieu carcéral : meilleures pratiques ... 48 1. P Levée du corps ... 49 2. Procédure d’autopsie ... 50 3. Photographie médico-légale ... 54 4. Radiographie ... 55 5. Prélèvements médico-légaux ... 55
8. Microbiologie ... 56 2ème partie ... 57 Etude descriptive du décès en milieu carcéral ... 58 A/ Introduction ... 58 B/ Matériels et méthodes ... 58 1. Type de l’étude ... 58 2. Collecte de données ... 59 3. Critères d’inclusion et d’exclusion ... 59 4. Méthode de l’étude ... 59 C/ Résultats et Analyse ... 59 1. Caractéristiques démographiques ... 59 a. Population étudiée ... 59 b. Répartition selon l’âge ... 59 c. Répartition selon le sexe ... 61 2. Caractéristiques des incarcérations ... 61 3. Prise en charge sanitaire ... 62 a. Recours à l’hospitalisation ... 62 b. Répartition selon les antécédents ... 63 c. Répartition selon le lieu de décès ... 64 4. Profil des décès ... 64 a. Causes de décès ... 64 D/ Discussion ... 66 1. Analyse des décès chez les détenus selon notre étude ... 66
a. Selon l’âge ... 66 b. Sexe ... 67 c. Causes de décès ... 67 2. Selon les statistiques officielles des décès en milieu pénitentiaire ... 68 1. Maroc ... 68 2. USA ... 68 a. Décès par tranche d’âge ... 69 b. Cause de décès ... 69 3. Canada ... 69 3. Principaux problèmes de santé en milieu carcéral ... 71 1. Maladies Infectieuses ... 72 2. Maladies Chroniques ... 74 3. Cancer ... 75 4. Troubles psychiatriques et addiction ... 78 C/ Recommandations ... 79 Conclusion ... 82 Résumés ... 85 Annexes ... 89 Bibliographie ... 112
La plupart des personnes se poseront très probablement la question sur l’utilité de ce sujet-là. En quoi est-ce que les causes de décès des détenus sont-elles reliées de près ou même de loin au domaine de la médecine et de la santé ? Et aussi peut-être pourquoi investiguer les décès de personnes reniées par la société ?
Pendant longtemps, la santé des détenus n’était guère une priorité ni pour l’administration pénitentiaire, ni pour les autorités sanitaires, ni le grand public. Cette négligence est expliquée en grande partie par la théorie de l’étiquetage, théorie sociologique tirant ses origines du père de la sociologie française Emile Durkheim mais essentiellement développée par Howard Saul Becker(1).
La santé carcérale est la santé publique par définition. Malgré cela, et malgré les frontières poreuses qui existent entre les prisons et les communautés, les prisons sont souvent exclues ou traitées séparément pour tout ce qui a rapport aux efforts de santé publique. Sans aucune notion de ce qui se passe à l’intérieur notamment ce qui concerne la santé et le bien-être des détenus, ainsi que les facteurs de risque de maladies et de décès dont une grande partie des prisonniers se trouve menacée, nous sommes dépourvus des outils qui puissent nous permettre d’affronter les conséquences qu’elles soient sociologiques, anthropologiques, psychologiques ou sanitaires.
Par ailleurs, la mort en milieu carcéral est une mort suspecte soulevant diverses interrogations. D’une part vu la qualité de la personne décédée et d’autre part, vu le lieu de décès, qui n’est que la prison. De ce fait, les investigations médico-légales, notamment l’autopsie s’avèrent primordiales pour
C’est dans cette optique qu’on a réalisé ce travail pour mieux décrire les causes et le mode de décès des détenus ainsi que leurs caractéristiques notamment socio-démographiques. Mais avant d’aborder le vif du sujet, il nous a paru important en premier de présenter les textes de lois nationaux et internationaux qui régissent le milieu pénitentiaire et qui confèrent aux détenus leurs droits, puis de faire un état des lieux de la situation carcérale dans notre pays, incluant un aperçu sur les structures pénitentiaires du pays et quelques statistiques clés, puis d’aborder les recommandations à suivre pour mener les investigations médico-légales. Ce n’est qu’ensuite que nous avons analysé les causes de décès des détenus de notre population étudiée pour pouvoir dans la partie « discussion » dégager et discuter les principales problématiques de santé qui sévissent dans cette population. Enfin, la dernière partie a été consacrée à des recommandations pour prévenir les causes de décès évitables et améliorer la santé des détenus.