SAR Schéma d’Aménagement Régional SCoT Schéma de Cohérence Territoriale SDAGE Schéma Directeur d’Aménagement
et de Gestion des Eaux
SDRIF Schéma Directeur Régional d’île de France
SDTAN Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique SMVM Schéma de Mise en Valeur de la Mer SRADDT Schéma Régional d’Aménagement
et de Développement Durable du Territoire
SRAN Schéma Régional d’Aménagement Numérique
SRCAE Schéma Régional Climat Air Energie SRCE Schéma Régional de Cohérence
Ecologique
SRDE Schéma régional de développement économique
TVB Trame Verte et Bleue UTN Unité Touristique Nouvelle ZAC Zone d’Aménagement Concerté ZACOM Zone d’Aménagement Commercial ZAD Zone d’Aménagement Différée ZAP Zone Agricole Protégée
ZNIEFF Zone Naturelle d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique
ZPPAUP Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager
Bibliographie
Ouvrages ADEME
· Retour d’expériences sur la concertation vue par les acteurs environnementaux et les élus locaux, ADEME, 2011.
AGENCE DE L’EAU DE L’ADOUR GARONNE
· L’eau dans les documents d’urbanisme - Guide méthodologique & Fiches de cas, Agence de l’Eau Adour Garonne, 2010.
ARPE
· SCoT et développement durable - Guide Méthodologique, ARPE, 2010.
CERTU
· Comprendre l'économie des territoires, CERTU, 2012.
· SCoT et développement économique des territoires- État des lieux et perspectives, CERTU, ETD, 2012.
· L’aménagement commercial dans les SCoT, CERTU, 2010.
· Les déplacements dans les SCoT, CERTU, 2008.
CGDD
· Premiers éléments méthodologiques pour l’éla-boration du rapport sur la situation en matière de développement durable, MEDDTL, 2012.
· Urbanisation et consommation de l’espace, une question de mesure, Coll.
«La Revue du CGDD», CGDD, 2012.
· L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme – Le guide, Coll.
«Références», CGDD, 2011.
DGALN
· Les déplacements dans les SCoT, CERTU, 2008
· Le Schéma de cohérence territoriale SCoT, CERTU, 2004.
· Le Schéma de cohérence territoriale SCoT – Contenu et méthodes, CERTU, 2003.
FNAU
· KaléidoSCoT, CERTU, 2008.
PAUL Gwendoline,
· Collectivités territoriales : relever le défi de la loi Grenelle II, Gualino, 2011.
TERRES EN VILLES
· L'agriculture dans les SCoT, CERTU, 2012
· Prendre en compte l’agriculture et ses espaces dans les SCOT, CERTU, 2009.
Notes de synthèse, rapports, fiches
Une partie de ces documents est téléchargeable sur le site du CERTU www.certu-catalogue.fr ADEME, CERTU, CETE
· Évaluation des émissions de gaz à effet de serre dans les Schémas de Cohérence Territoriale, 2010.
ADEME
· Émissions de Gaz à Effet de Serre et SCoT - Outil GES SCoT, 2012.
CERTU, ETD, FEDESCOT, FNAU
· La mise en œuvre d’un SCoT, 2012.
CERTU, Etd
· La contribution des SCoT aux enjeux de développement économique
des territoires - États des lieux et perspectives, 2011.
· Décryptage Grenelle 2 bâtiments et urbanisme - Verdissement et renforcement du Plan Local d’Urbanisme, 2011.
· Décryptage Grenelle 2 bâtiments et urbanisme - Verdissement et renforcement des schémas de cohérence territoriale, 2011.
CERTU
· SCoT Grenelle - SCoT et Eau - Synthèse des entretiens Scot Grenelle, 2012.
· SCoT Grenelle - Les déplacements dans les 12 SCoT Grenelle, 2011.
· SCoT Grenelle - SCoT et Biodiversité, 2011.
· SCoT Grenelle - Prise en compte de la biodiversité et de la nature dans les 12 SCoT Grenelle,
Synthèse des entretiens Scot Grenelle, 2011
· SCoT Grenelle - Énergie et climat dans les 12 SCoT Grenelle, 2010.
· Énergie et Climat dans les 12 SCoT Grenelle, Mars 2010.
Une partie de ces documents
est téléchargeable sur les sites suivants : www.territoires.gouv.fr ;
www.fedescot.org ; www.gridauh.fr ; www.projetdeterritoire.com
CETE de L’ouest
· L’aménagement numérique des Territoires dans les SCoT, 2010.
ETD
· Intégrer les questions énergétiques et la lutte contre le changement climatique dans les SCoT, 2012.
· La prise en compte de l’énergie et du climat dans les SCoT, 2009.
FEDESCOT
· Annuaire des SCoT, 2011.
· Principales modifications apportées au SCoT (outil et procédure) par la loi ENE, 2011 GRIDAUH
· SCoT et équipement commercial, Écriture du SCoT, 2012.
METL
· Le SCoT et le projet d'aménagement durable (projet urbain, écocité, écoquartier, ZAC...), Note de problématique, 2012.
· La prise en compte de la mobilité durable dans les SCoT, Note de problématique, 2011.
· La prise en compte de l'eau dans les SCoT, 2011.
· La prise en compte de l’énergie et du climat dans les SCoT, Note de problématique, 2010.
· La prise en compte de la biodiversité et de la nature dans les SCoT Note de problématique, 2010.
· La maîtrise et la mesure de la consommation d’espace dans les SCoT, Note de problématique 2009.
Autres FNAU
· http://www.fnau.org CAUE
· http://www.fncaue.fr/
ADEME
· http://www2.ademe.fr
· SCoT 2030 Agglomération Lyonnaise, SEPAL – Syndicat mixte d’études et de programmation de l’agglomération lyonnaise, approuvé en décembre 2010.
· SCoT Boucle du Rhône en Dauphiné, SYMBORD, approuvé en décembre 2007, révision en cours.
· SCoT de Caen Métropole,
Syndicat Mixte du SCoT de Caen Métropole, approuvé en octobre 2011.
· SCoT de Carcassonne Agglo, Carcassonne Agglo, approuvé en décembre 2012.
· SCoT de Cergy-Pontoise, Communauté d'Agglomération
de Cergy-Pontoise, approuvé en mars 2011
· SCoT de l’Agglomération de la Rochelle, Communauté d’Agglomération de la Rochelle, approuvé en avril 2011.
· SCoT de l’Agglomération de Montpellier, Communauté d’Agglomération de Montpellier, approuvé en février 2006.
· SCoT de l’Aire Métropolitaine Bordelaise, SYSDAU, révision du SD en cours.
· SCoT de la Communauté d’Agglomération du Choletais,
Communauté d’Agglomération du Choletais, approuvé en janvier 2008.
· SCoT de la Communauté d'Agglomération de Sophia Antipolis,
Communauté d'Agglomération de Sophia Antipolis, approuvé en mai 2008.
· SCoT de la Grande Agglomération Toulousaine,
SMEAT, approuvé en mars 2012 et complété en juin 2012.
· SCoT de la Métropole de Nantes Saint-Nazaire, Syndicat Mixte du SCoT de la Métropole de Nantes Saint-Nazaire, approuvé en mars 2007.
· SCoT de la Montagne du Haut Languedoc, Communauté de Communes de la Montagne du Haut-Languedoc, approuvé en août 2001.
· SCoT de Pays de la Provence Verte, Syndicat Mixte du Pays de la Provence Verte, arrêté en juin 2013.
· SCoT de la Région Grenobloise,
Établissement Public du SCoT de la Région Urbaine de Grenoble, approuvé en décembre 2012.
· SCoT de Marne Brosse et Gondoire, Syndicat Intercommunal d'Etude et de Programmation du secteur III de Marne-la-Vallée, approuvé en février 2013.
· SCoT des Lacs Médocains, Communauté de Communes des Lacs Médocains, approuvé en avril 2012.
· SCoT des Rives du Rhône, Syndicat Mixte des Rives du Rhône, approuvé en mars 2012.
· SCoT du Bassin d’Arcachon Val d’Eyre, SYBARVAL, projet du SCoT arrêté en juillet 2012.
· SCoT du Bassin de Thau,
Syndicat Mixte du Bassin de Thau (SMBT), arrêté en février 2013.
· SCoT du Parc Naturel Régional de la Forêt d’Orient,
Parc Naturel Régional de la Forêt d’Orient, en cours.
· SCoT du Pays Beauce Gâtinais en Pithiverais, Pays Beauce Gâtinais en Pithiverais, approuvé en décembre 2011.