PARTIE I: LA GESTION DES DÉCHETS PAR LES SOCIÉTÉS
CHAPITRE 2 : L’impasse du modèle gestionnaire des déchets
B. Les trajectoires des déchets issus des sociétés industrielles
a. Les sociétés industrielles et leurs « havres de déchets »
Les déchets des sociétés industrielles sont parfois déchargés dans les lieux où résident les plus pauvres et, par exemple, « expulsés vers les pays du tiers-monde »292. On parle à ce sujet de dumping, il s’agit littéralement de «
déverser » ses produits sur un marché extérieur, de s’en débarrasser293. Dans le
cadre du commerce international, le dumping consiste à exporter une marchandise à un prix inférieur à celui pratiqué dans le pays d'origine, afin d'écouler une production à l'extérieur, à bas prix, sans dégrader le niveau de prix sur le marché intérieur. Il peut aussi consister à prendre place de manière offensive sur le marché extérieur en pratiquant des marges faibles voire nulles. Le vocable anglo-saxon dumping désigne, par conséquent, une pratique commerciale où la livraison de marchandise à bas prix sur les marchés extérieurs, évoque, littéralement, une décharge publique. La pratique du dumping avec des déchets consiste à inonder les pays de ses ordures pour faire baisser le prix ou éviter le coût financier lié à leur traitement. Si le transfert des déchets entre pays est règlementé, notamment par la convention de Bâle294, le commerce
international des déchets, en raison de la hausse des cours des matières
292 Eva Sas, Philosophie de l'écologie politique : de 68 à nos jours, Les petits matins, 2010, p.
108.
293 Le terme « dumping » vient de l’anglais « to dump », « déverser », « se débarrasser de ». 294 La convention de Bâle a été introduite en 1989 et est entrée en vigueur en 1992. Elle concerne
le contrôle des mouvements transfrontaliers et l’élimination des déchets dangereux. Ce traité international qui vise à réduire la circulation des déchets considérés comme dangereux, en particulier dans les pays développés vers les pays en développement. En ratifiant la Convention, un pays exportateur « s’engage à notifier par écrit au pays importateur tout mouvement de déchet dangereux envisagé. Celui-ci doit avoir donné son consentement préalable pour que le mouvement soit autorisé. Si cette autorisation est délivrée, elle est communiquée au secrétariat de la convention qui supervise ainsi les mouvements transfrontières de déchet. Cependant, comme c’est le cas dans la majorité des traités internationaux, il n’existe pas de sanction contre un Etat qui ne remplit pas ses obligations », Agnès Bénassy-Quéré, Agnès Chevallier,
premières, se développe295. Devenus marchandises, certains déchets font l’objet
d’échanges internationaux et deviennent alors des marchandises au même titre que les matières premières. Une fois collectés, ils peuvent être envoyés pour traitement à l’étranger. Dans la pratique, le commerce international concerne surtout les déchets destinés à être recyclés, mais la législation en matière de traitement des déchets n’est pas la même dans tous les pays. Les mesures adoptées dans les pays industrialisés296 ont notamment pu renchérir le coût de
traitement et encouragé les échanges transfrontaliers de déchets, dans la mesure où les pays en voie de développement ont un coût de traitement moins élevé297. Une telle législation peut donc encourager l’envoi de déchets vers des
pays ayant des réglementations laxistes en matière de gestion des déchets. Ces derniers deviennent alors des « havres de déchets »298. C’est notamment le cas
des pays du Sud qui reçoivent régulièrement les déchets des pays du Nord pour traitement. En effet, la répartition des flux montre que « le flux du Nord vers le Sud est relativement plus important pour les déchets que pour l’ensemble des biens échangés : il représente plus d’un quart des échanges contre 16% pour l’ensemble des marchandises »299. Bien que la Convention de Bâle régisse les
transports transfrontaliers des déchets toxiques, la catastrophe du Probo Koala illustre bien la difficulté de contrôler l’ensemble des trajectoires de déchets des sociétés industrielles. En 2006, le pétrolier Probo Koala, affrété par la société
295 « La part des déchets dans le commerce mondial a quasiment doublé de 2003 à 2010 pour
atteindre environ 0,9% des échanges totaux. Les deux acteurs majeurs du commerce international des déchets sont la Chine, côté importateur, et les Etats-Unis côté exportateur, avec chacun plus d’un quart des échanges », ibid., p.108.
296 « Les pays industrialisés ont développé des normes réglementaires limitant les émissions de
polluants provenant d’activités de traitement des déchets. Ainsi, « les directives européennes sur l’incinération (2000/76/CE) et sur l’enfouissement des déchets (1993/31/CE) ont considérablement renchéri le cout de traitement », ibid., p.112.
297 Ce mécanisme est notamment démontré par Kellenberg. Il montre qu’une plus grande sévérité
de la réglementation environnementale dans un pays s’accompagne d’une augmentation de ses exportations nettes de déchets vers les pays à réglementation plus laxiste. Cet effet peut donc être important pour les couples pays développés/pays en développement, la sévérité de la réglementation environnementale étant inférieure en moyenne de 39% à celle des pays développés, Kellenberg, Derek, Trading wastes. Journal of Environmental Economics and
Management, 2012, vol. 64, n°1, p. 68-87.
298 Agnès Bénassy-Quéré, Agnès Chevallier, L'économie mondiale 2013, op.cit., p. 111. 299 Ibid.
Trafigura – une multinationale de courtage pétrolier, basée aux Pays-Bas, au Royaume-Uni et en Suisse – décharge près de 500 tonnes de déchets pétrochimiques hautement toxiques sur différents sites d’Abidjan, la capitale commerciale de la Côte d’Ivoire. Au départ, l’élimination des déchets devait avoir lieu au port d’Amsterdam, mais Trafigura a estimé que le coût de leur traitement était trop élevé. C’est finalement la compagnie Tommy Ltd, une société privée ivoirienne, qui propose de se débarrasser de ces déchets à bas coût. Lors des opérations, Tommy Ltd fait appel à des camionneurs individuels. Ces derniers véhiculent et déposent « les déchets dans la décharge d’Akouedo et dans plusieurs zones de dépotage de l’agglomération d’Abidjan. Aucun de ces sites ne disposait d’installations de traitement pour les déchets chimiques »300. Le
dépôt des déchets toxiques du Probo Koala dans les décharges de l’agglomération d’Abidjan conduit à la contamination des sols et à l’intoxication de la population, principalement par voie respiratoire :
Les individus exposés à des organochlorés et à de l’hydrogène de sulfure peuvent souffrir de malaises, de céphalées, de migraines, de douleurs thoraciques accompagnées de toux, d’irritations naso-laryngo-pharyngées, de vertiges, de convulsions et dans des cas d’intoxication aigue, tomber dans le coma. Entre huit et quinze décès sont directement attribués à cet incident mais il est à craindre qu’il y en ait eu davantage par suite de l’aggravation d’un certain nombre de pathologies préexistantes.301
De plus, certains pays, comme Taïwan, ne font pas partie de la convention de Bâle, ce qui leur permet de déverser leurs déchets toxiques à l’extérieur de leur territoire. En novembre 1988, on apprenait ainsi « que près de trois mille tonnes de déchets toxiques avaient été déversés par le groupe taïwanais Formosa Plastics dans une zone proche du port cambodgien de Sihanoukville (…) Les déchets ont été récupérés par des habitants pauvres, dont beaucoup ont attrapé des maladies par la suite »302.
300 Delphine Denoiseux, « L'exportation de déchets dangereux vers l’Afrique : le cas du Probo
Koala », Courrier hebdomadaire du CRISP, n°26, 2010, p. 9.
301 Ibid.
302 Joan Martínez Alier, L’écologisme des pauvres. Une étude des conflits environnementaux
Le dumping de matières résiduelles s’effectue également en détournant la réglementation en vigueur, en prétendant que le déchet est destiné à être recyclé ou utilisé. En effet, déclarer des déchets comme des « produits réutilisables », alors qu’ils ne le sont pas, est une astuce courante pour exporter les déchets illégalement, puisque, ainsi qualifiées, ces matières ne sont pas des déchets et ne sont donc pas régies par le Convention de Bâle, ni par aucun autre accord sur les déchets. Cette stratégie de contournement de la réglementation internationale est « particulièrement utilisée par les exportateurs de déchets électroniques. Partant d’Europe, les déchets électroniques terminent généralement leur vie en Afrique et en Asie du Sud-Est »303. Des millions de
téléphones usagés, des téléviseurs, des ordinateurs et appareils électroménagers, sont déversés, en toute illégalité, en Afrique, principalement dans cinq pays d’Afrique de l’Ouest : le Bénin, la Côte d’Ivoire, le Ghana, le Libéria, le Nigéria. Ces appareils, dont les composants peuvent se révéler très toxiques, finissent souvent dans des décharges clandestines des grands centres urbains. L’afflux massif de D3E304, sur le continent africain, a conduit les
représentants de vingt pays à se réunir pour un forum panafricain sur ce thème, en mars 2012, à Nairobi, au Kenya, afin de rédiger un « appel pour agir pour la gestion des déchets électroniques en Afrique »305.
L’analyse des trajectoires des déchets des sociétés industrielles soulève des interrogations en matière de responsabilité. Qui est responsable pour les dommages sanitaires et environnementaux engendrés lors du traitement des déchets ? La responsabilité incombe-t-elle à ceux qui prennent en charge, à bas coût, les déchets pour les traiter, revient-elle à ceux qui les transfèrent vers des pays en voie de développement, à ceux qui consomment et produisent des déchets, ou encore à ceux qui fabriquent, en amont, les artefacts déchus ? Si la cause du dommage écologique ou le risque à l’origine de la catastrophe écologique peut-être identifié (par exemple le dépôt de déchets toxiques dans
303 Agnès Bénassy-Quéré, Agnès Chevallier. L'économie mondiale 2013, op.cit., p. 117. 304 D3E pour DEEE : Déchets d’équipements électriques et électroniques
305http://www.basel.int/Implementation/TechnicalAssistance/EWaste/EwasteAfricaProject/Works
des décharges non prévues à cet effet), la multiplicité des acteurs peut poser problème. En effet, l’origine d’un dommage environnemental implique rarement un seul agent isolé dont un acte précis serait la cause du dommage. De plus, un agent est généralement reconnu responsable d’un tort commis, moralement et juridiquement, lorsque ce dernier est commis envers un individu identifié. Par exemple, si « Jack vole délibérément le vélo de Jill, le premier individu, agissant en connaissance de cause, porte préjudice à un autre individu. Les deux individus et le préjudice sont clairement définis, et ils sont étroitement liés les uns les autres dans le temps et dans l’espace »306. Or, les torts sanitaires et
environnementaux, commis lors du transfert de déchets dans le cas de l’affaire du Probo Koala, ne sont pas commis envers des individus clairement nommés et dans un contexte commun. La chaine causale n’est plus aussi nette que dans cet exemple de Jack et Jill. La catastrophe du Probo Koala cause des dommages environnementaux et sanitaires sur le continent africain alors que les déchets proviennent d’Europe. Les agents impliqués dans le dépôt des déchets toxiques sont multiples. Le dépôt de déchets affecte non pas une personne clairement identifiée mais l’ensemble d’une population avec laquelle, par ailleurs, les membres de la société multinationale Trafigura n’entrent pas directement en relation. Pour analyser ce genre de situations engendrées par des problématiques environnementales, Dale Jamieson reprend son exemple de Jack et Jill et montre l’éloignement entre les deux agents, celui qui commet le tort (agent x) et celui qui le subit (agent y) :
Exemple 2 : Jack fait partie d’un ensemble de personnes qui ne se connaissent pas les uns les autres, et où chaque individu à tour de rôle prend une pièce du vélo de Jack jusqu’à ce qu’il n’en reste aucune.
Exemple 3 : Jack vole à chaque fois une pièce d’un grand nombre de vélos dont celui de Jill.
Exemple 4 : Jack et Jill vivent sur des continents différents, et la disparition du vélo de Jill est la conséquence terminale d’une chaîne causale d’événements déclenchée par la commande que Jack a passé d’un vélo d’occasion dans un magasin.
306 Exemple développé par Dale Jamieson, « Changement climatique, responsabilité et justice »,
dans Hicham-Stéphane Afeissa, Écosophies. La philosophie à l'épreuve de l'écologie, Editions MF, 2009, p. 90.
Exemple 5 : Jack, qui vivait plusieurs siècles avant que Jill ne vienne au monde, a consommé des matières premières essentielles à la fabrique des vélos, empêchant Jill d’en acquérir un.
Exemple 6 : agissant indépendamment les uns des autres, Jack et un grand nombre de personne qui ne se connaissent pas les uns les autres déclenchent une série d’événements ayant pour effet d’empêcher à l’avenir un grand nombre de personnes, vivant dans une autre partie du globe, de pouvoir posséder un vélo307.
Même si l’on peut estimer qu’il y a un tort causé dans chacun de ces exemples, les torts apparaissent moins clairement et l’idée qu’une quelconque responsabilité morale et juridique puisse être engagée est moins nette. En effet, dans les exemples que Dale Jamieson expose, le contexte commun de l’exemple 1 a disparu. En effet, les agents, les victimes et la relation de cause à effet qui les met en rapport les uns avec les autres se laisse de moins en moins identifier. Les individus se fondent dans l’anonymat, rendant alors plus difficile l’application des concepts moraux de responsabilité et de blâme. La distance qui sépare l’agent qui cause du tort à l’entité victime et la multiplicité des acteurs en jeu remet en question la notion de la responsabilité telle qu’elle est abordée dans l’exemple 1. Les exemples 2,3,4,5 et 6, mentionné par Jamieson, permettent alors de souligner une complexification de la chaine causale qui va de l’identification claire de l’acte coupable au dommage (ou de la cause à la conséquence néfaste) à la tendance à diluer la notion de responsabilité. En effet, cette dernière est rendue plus floue en raison de la trop grande multiplicité des agents engagés dans la chaine causale. Les dommages environnementaux engagent souvent une multitude d’agents différents, comme c’est le cas dans l’affaire du Probo Koala. Cette multiplicité des acteurs, engagés dans ce qui est à l’origine d’une catastrophe environnementale, rend la question « qui est responsable ? » plus complexe : sont-ils tous responsables, de l’équipage à la société Transfigura ? Ne pouvons-nous pas distinguer des degrés de responsabilités ? De plus, la notion de responsabilité dans la mesure où les victimes sont nombreuses et ne sont pas clairement identifiées. Ainsi, dans la mesure où les agents impliqués dans le dépôt de déchet du Probo Koala ne connaissaient pas leurs populations victimes, dans la mesure où il y avait une certaine distance entre eux, ne pouvons-nous pas nous demander si c’est un
acte qui souhaitait volontairement causer un tort : un agent x peut-il causer délibérément un tort à un agent y sans le connaître ? Peter Singer souligne ce point lorsqu’il aborde la question du changement climatique. Il se demande nous pouvons parler, dans ce cas-là, d’une agression. Il montre la différence qu’il y a à mobiliser notre conception classique de l’agression pour parler du tort que cause le réchauffement climatique à certains individus, mais avance qu’il s’agit
in fine d’une agression similaire parce que, même si elle diffère dans les
motivations, elle a les mêmes conséquences308.
Si l’analyse de la trajectoire des déchets des sociétés industrielles soulève, comme nous venons de le souligner, des interrogations en matière de responsabilité et de souci moral – ce qui met d’autant plus en lumière les limites du modèle gestionnaire qui circonscrit la question de la gestion des déchets à la sphère technico-économique – une telle analyse permet de révéler les problèmes de justice soulevés par la gestion des déchets des sociétés industrielles.
b. Les inégalités engendrées par la gestion des déchets
L’analyse des trajectoires des déchets des sociétés industrielles montre la dimension internationale que prennent les déchets lors de leur traitement. Nombreux sont les déchets qui vont des pays occidentaux vers les pays du Sud afin d’y être recyclés ou enfouis. Or, un tel constat soulève des questions de justice : dans quelle mesure est-il juste que le poids des nuisances sanitaires et environnementales liées au traitement des déchets soit supporté par des pays qui ne les ont pas générés ? En recevant, légalement ou illégalement, les déchets des pays du Nord, les pays du Sud n’endossent-ils pas le coût environnemental lié au mode de consommation des pays industriels ? Autrement
308 « What are we doing to the people most at risk from global warming, therefore, is similar in its
impact to wagging aggressive war on them. It differs in its motivation, but that will be little consolation to them. Moreover, because we know what we are doing and yet do not stop doing it, we cannot shirk responsibility for it. We are culpable for the harm we are doing to them », Peter Singer, Practical Ethics, Cambridge, Cambridge University Press, 1987, p. 230.
dit, les pays du Nord, en trouvant une solution pour traiter les déchets à bas prix, ne reportent-ils pas le coût environnemental lié au traitement des déchets sur les pays du Sud, générant alors des inégalités environnementales qui viennent renforcer des inégalités sociales ? En effet, la plupart du temps, ce sont les travailleurs du secteur informel, employés à bas coût, dans des conditions précaires, qui traitent ces déchets :
Ainsi, malgré la convention de Bâle, il y a des exportations de déchets toxiques vers le Sud (ou vers des zones pauvres du Nord). On y exporte des déchets électroniques. Il existe une industrie de la destruction des vieux navires avec leur charge d'asbeste (d'amiante) et de métaux lourds dans des lieux comme Alang, dans l'État du Gujarat, en Inde, où une légion d'hommes affamés travaille à même la plage, sans la moindre précaution309.
Les trajectoires qu’effectuent les déchets pour traitement ont, par conséquent, des effets à la fois environnementaux et sociaux qui affectent, principalement, les populations les plus défavorisées. En Argentine, par exemple, « le grand flux de cartoneros provient des zones les plus défavorisées du Grand Buenos Aires, notamment des villes de la banlieue proche (ou plus lointaine), mais aussi de certains quartiers fragiles de la capitale. Il s’agit très généralement de zones d’habitations à haut niveau de précarité (maisons inachevées en brique ou en bois, souvent sans eau courante ni système d’évacuation des eaux usées, ni réseau de gaz), des bidonvilles nés fréquemment de l’installation anarchique des habitants »310. Le traitement des déchets est donc une activité de survie pour ces
travailleurs des pays en voie de développement. Cette activité de ramassage et de tri est effectuée, la plupart du temps, dans un cadre informel et dans mauvaises conditions sanitaires. Le cas des travailleurs des déchets de la grande décharge de déchets électroniques au Ghana illustre bien les mauvaises conditions dans lesquelles ils évoluent. La majorité des trieurs de déchets électroniques travaillent à côté de rigoles d’écoulement très polluées qui se déversent dans le lagon de Korle. Les parties des déchets électroniques dont ils
309 Joan Martínez Alier, L’écologisme des pauvres. Une étude des conflits environnementaux
dans le monde, Paris, Les Petits Matins/Institut Veblen, 2014, p.104.
310 Moreno Sainz María Laura, « Les récupérateurs de déchets à Buenos Aires : de l'exclusion à
ne veulent pas sont également jetées dans ces canalisations. Les autres déchets sont laissés sur place et souvent rincés par les eaux pluviales qui s’écoulent elles aussi par ces canaux. La pollution générée par les rejets de déchets « a provoqué la mort progressive du lagon qui dégage à présent une constante odeur nauséabonde. La puanteur, émanant des canalisations et le lagon, représente une nuisance permanente sur la décharge. Malgré des nuisances chroniques, les trieurs de déchets électroniques affirment qu’ils se sont habitués à ces conditions de travail » 311.
Ce sont les populations les plus défavorisées des pays du Sud qui s’occupent,