D) le cycle de la violence familiale :
V) Les aspects juridiques et déontologiques :
1) Les sanctions pénales marocaines :
Le Code pénal marocain pénalise l’usage de la violence contre les conjoints. Son amendement en 2003 a rendu encore plus claires les peines qui attendent ceux qui battent lâchement leurs femmes. Le Code pénal est clair sur le sujet. L’article 404 pénalise la violence contre les parents ou proches. Dès 1962, il a été précisé que : « quiconque volontairement fait des coups à son père, à sa mère ou à tout autre ascendant, est puni : dans les cas et selon les distinctions prévues aux articles 400 et 401, du double des peines édictées auxdits articles ; dans le cas prévu à l’article 402, alinéa 1, de la réclusion de dix à vingt ans ; dans le cas prévu à l’alinéa 2, de la réclusion de vingt à trente ans ; dans le cas prévu à l’alinéa 1 de l’article 403, de la réclusion de vingt à trente ans et dans le cas prévu à l’alinéa 2, de la réclusion perpétuelle ». [14]
Cet article du Code pénal pénalisait la violence contre les parents et proches, mais il n’était pas assez dissuasif aux yeux de certains hommes. D’où son amendement en 2003 par un ajout qui clarifie à tout jamais la question. L’amendement de loi n°24/ 2003 modifie les termes de
l’article 404 du Code pénal comme suit : « quiconque volontairement fait des coups à son père, à sa mère, à son conjoint ou à tout autre ascendant, est puni». Les peines sont proportionnelles à la gravité de la violence.
Le Code pénal garantit la protection de la femme victime de violence aussi bien au sein du domicile conjugal qu’à l’extérieur. La sanction est plus lourde quand il s’agit du mari ou du parent, et ce, aussi bien pour la femme que pour la fille mineure.
Le Code pénal, dans son article 1-503, condamne l’agresseur à une peine d’emprisonnement de 1 à 2 ans assortie d’une amande allant de 5 000 à 50 000 dirhams.
2) La situation du praticien:
Le praticien appelé à prendre en charge une femme victime de violence conjugale se trouve dans une situation délicate. Il est pris entre son devoir de protection de la santé de ses patientes et les impératifs du secret professionnel. En effet, les dispositions législatives font apparaître une antinomie entre divers articles du code pénal :
- Article 431 du code pénal : « quiconque s’abstient volontairement de porter à une personne en péril l’assistance que sans risque pour lui ni pour les tierces, il pouvait lui prêter soit par son action personnelle soit en provoquant un secours est puni de l’emprisonnement de trois mois à cinq ans. Amende 120 à 1000 dirhams ou l’une de ces deux peines».[15]
- Cependant l’article 446 du même code précise : « Les médecin chirurgiens et autres officiers de santé ainsi que les pharmaciens, les sages femme et toute autre personne dépositaire par état ou profession ou par fonction temporaire ou permanente, des secrets qu’on leur confie qui, hors la loi les oblige ou les autorise à se porter dénonciateurs, auront révélé ces secrets, seront punis d’un emprisonnement d’un mois a six mois et d’une amende de 120 à 1000 dirhams». [16]
Aux articles du code pénal correspondent des articles du code de déontologie médical, qui confirment la réalité du conflit entre la prise en compte de l’intérêt du patient et l’obligation du secret professionnel :
- Article 3 du code de déontologie : « quelle que soit sa fonction, ou sa spécialité hors le seul cas de force majeur tout médecin doit porter secours d’extrême urgence à un malade en danger immédiat si d’autres soins médicaux ne peuvent pas lui être assurés». [17]
- Article 4 du code déontologique : « Le médecin doit à son malade le secret absolu en tout ce qui lui a été confié ou qu’il aura pu connaître en raison de la confiance qui lui a été accordée». [18] Dans tous les cas ce sont le sens de la responsabilité et sa conscience personnelle qui doit dicter au médecin sa décision, il ne s’agit pas de retrancher derrière le code déontologique lorsque la vie d’une personne est en danger. Le vrai dire, l’efficacité quand il y a danger ne passe pas forcement par le droit, il peut aussi consister à adresser en urgence la personne en danger à une association d’aide aux victimes ou la mettre à l’abri de son agresseur dans les meilleurs délais.
Le cas de conscience ne se posera réellement que si la femme refuse obstinément tout soutient et toute solution alors qu’elle parait être en danger de mort.
La violence familiale est un problème de santé publique important qui existe dans tous les pays et dans tous les groupes sociaux, économiques, religieux et culturels.
Dans le but d étudier ce phénomène dans notre population, nous avons mené une étude épidémiologique, qui a consisté à une enquête réalisée auprès de 265 femmes a Marrakech. L analyse des questionnaires recueillis nous a permis de dégager les données et les
caractéristiques suivantes :
¾ 16,6% des femmes de notre échantillon sont battues physiquement.
¾ L’âge jeune est un facteur de risque, les femmes entre 30et 40 ans représentent 39% des femmes battues.
¾ la violence touche toutes les classe sociales, économique et culturelles ; ainsi 63% des femmes ayant subi une violence sont des femmes au foyer, 25% des cadres moyens et 3% des cadres supérieurs, les femmes battues ayant un revenu bas représentent 30%, celles avec un revenu de 2000-5000DH représentent 44% et les plus de 5000DH sont a 16%.
¾ la cause de la violence importante de notre étude était représentée par les problèmes de la belle famille avec un pourcentage de 36,32%, la réclamation d’argent était de 11,3% et les rapports obligés ainsi que la dépense d’une grande somme d’argent sont à 6,8% chacune.
¾ L’alcoolisme est un facteur aggravant de la violence familiale 27,3% des conjoints qui agressent leurs femmes étaient en état d’ivresse.
¾ 52% des femmes ayant subi une violence étaient victime de violence dans l’enfance, et 36% ont vécu une violence conjugale chez leurs parents.
¾ dans 63,6% des cas les enfants étaient témoins de violence, et dans 75% des cas les enfants étaient victime de la violence simultanément que leur mère
¾ 50% des femmes victime de violence n’ont fait aucune réaction, 38,6% ont quitté le foyer, 9,1% ont demandé le divorce
¾ 32% des femmes victimes ont subi un traumatisme suite à l’agression. ¾ L’association de la dépression et la violence était très importante, 52,3% des Femmes battues de notre étude avaient une dépression.
Au terme de ce travail nous avons constaté que le fléau de la violence familiale constitue un grand danger d ou la nécessité de la mise en place d un programme de lutte contre la violence familiale urgent et pertinent dont le point de départ sensibiliser la population, répondre aux besoins des victimes et durcir les sanctions pour les agresseur.
ANNEXE 1 : LE QUESTIONNAIRE
Violence familiale Lieu d’entretien
1/ 1-Age :………. Ans 2-Taille :………… cm 3- Poids :………… Kg 2/ Niveau d’instruction: 1: Aucun 2: Coranique 3: Primaire 4: Secondaire
5: Universitaire 6: Formation professionnelle 7: Autres
3/ Quel est le type d’habitat dans lequel vous vivez?
1-Appartement 2-Villa
3- Bidonville 4- une chambre 4/ Origine: 1- rurale 2- urbaine 5/ Est ce que vous habitez: 1- Avec votre conjoint uniquement 2- Avec votre famille 3- Avec votre belle famille
4- Avec des amis 5- Avec des voisins sous 1même toit 6- Pas de logement fixe 7- Autres
6/Profession: 1- Femme au foyer 2-Cadre sup.: (a- privé b- publique) 3- Cadre moyen. :(a- privé b- publique) 4- Ouvriers qualifiés (a- oui b- non) 5- Services de sécurité ( police, gendarmerie, armée) 6- Artisanat
7- Commerce (a- petit b- grand) 8- Agriculture (a- petit b- grand) 9- Pêche (a- petit b- grand) 10- Employés de service
11- Artiste 12- Autres 7/ Nombre d’enfants :………
8/ Niveau socio-économique: 1- moins de l000dhs
2-de 1000 à moins de 2000dhs 3-de 2000 à moins de 5000dhs 4-de 5000 à 10000dhs 5- plus de 10000dhs
6- ne sait pas 7- sans réponse 9/ Contraception utilisée: 1- Aucune 2- Orale 3-Stérilet 4- Préservatif 5- Autres 10/ ATCDS médicaux: 1- Hypertension artérielle 2- Diabète 3- Tuberculose 4- Autre maladie chronique 5- Aucune 11/ ATCDS chirurgicaux: 1- Oui 2- Non
12/ ATCDS psychiatriques: 1- Dépression 2-Tentative de suicide 3- Accès psychotique aigu 4- Hospitalisation psychiatrique 5- Consultation psychiatrique 6- Autres
13/ Avez vous déjà fumé? 1- O 2- Non
14/ Quel a été le motif de mariage? 1-Amour 2-Arrangement familiale 3- Intérêt 5- Obligée (après un viol/exemple) 15/ Est ce que vous étiez battu par vos parents?
1-Oui 2-Non 3-NR 16/ Si oui, est ce que vous avez été gravement blessé?
1-Oui 2-Non 3-NR 17/ Est ce qu’il y avait une violence conjugale entre vos parents? 1- Oui 2- Non 3- NR
18/ Est ce que vous battez vos enfants?
1-Oui 2-Non 3-NR
19/ Si oui, a quel niveau? 1-abdomen 2-thorax 3-membres supérieurs 4- membres inférieurs 5- tête 6- visage 7- dos 8- région pelvienne 20/ Si oui, quel type? 2- Plaie ouverte 3- Plaie fermée 4- Ecchymoses (partie couvert ) 5- Ecchymoses (partie découverte) 21/ Est ce que ce traumatisme a entraîné: 1- des points de suture
2- une intervention chirurgicale 3- une hospitalisation 4- plusieurs consultation 5- une hémorragie
6- impotence fonctionnelle 7- une cicatrice indélébile(localisation....) 8- Une cécité 7- Autres
22/ Est ce que votre mari bat vos enfants: 1- Oui 2- Non 3- NR 23/ Si oui, a quel niveau? 1- abdomen 2-thorax 3- membres supérieurs 4- membres inférieurs 5- tête 6- visage 7- dos 8- région pelvienne 24! Si oui, quel type? 1- Fracture 2- Plaie ouverte 3- Plaie fermée 4- Ecchymoses (partie couvert) 5- Ecchymoses (partie découverte) 25/ Est ce que ce traumatisme a entraîné: 1- des points de suture
2- une intervention chirurgicale 3- une hospitalisation 4- plusieurs consultation 5- une hémorragie
6- impotence fonctionnelle 7- une cicatrice indélébile(localisation..) 8- Une cécité 7- Autres
26/ age du marie :………ans 2-taille :…….cm 3- poids………….kg 27/ Profession du mari: 1- Sans 2- Cadre sup.: (a- privé b- publique) 3- Cadre moy. :(a- privé b- publique) 4- Ouvriers qualifiés (a- oui b- non) 5- Services de sécurité ( police, gendarmerie, armée) 6- Artisanat 7- Commerce (a- petit b- grand) 8- Agriculture (a- petit b- grand) 9- Pêche (a- petit b- grand) 10- Employés de service
11- Artiste 12- Autres
28/ ATCDS psychiatriques du mari: 1- dépression 2- toxicomanie 3- Alcoolisme 4- accès psychotique aigu
5- Hospitalisation psychiatrique 6- consultation psychiatrique 29/ Fume t-il actuellement? 1- NR 2- Non 3- Oui
30/ Est ce qu’il consomme de l’alcool? 1- NR 2- Non 3- Oui Si oui précisez
31/ Est ce qu’il consomme du cannabis? 1- NR 2- Non 3- Oui Si oui précisez:
32/ Est ce qu’il consomme des psychotropes? 1- NR 2- Non 3- Oui Si oui précisez:
33/ ATCDS Judiciaire: 1- NR 2- Non 3- Oui 34/ Si oui, pourquoi? 1-Agression 2- Vol 3- Meurtre 4-Viol 5- Autres……….
Continuer avec les femmes battues:
35/ Quelle sont les causes quand votre mari vous bat? A- Raison pécuniaire :1-Réclame de l’argent
2- dépense d’une petite somme d’argent (<300dhs) 3- dépense d’une grande somme d’argent
4- Vous demande de l’argent B- Vous allez chez la famille sans l’aviser:
C- Vous tardez le soir dehors (au delà de 19h) D- Vous recevez quelqu’un à la maison seule F- Problème au travail
g- Problème de belle famille
H- Problème sexuel.• 1- Aversion 2-Vaginisme 3- Dyspareunie. . 4- Absence d’orgasme 5- Rapport obligé 6- Autres
I- Autres
36/ Etat du mari quand il vous bat (le plus fréquent): 1- Etat d’ivresse 2- Malade mental en arrêt de traitement 3- Etat habituel 4- Prise de toxique 5- Autres 37/ Vous bat-il devant vos enfants? 1- Oui 2- Non 38/ Bat-il vos enfants simultanément 1- Oui 2- Non 39/ Fréquences des agressions: 1- Au quotidien 2- 2-3/semaine 3- 1/semaine 4- 2-3 mois 5- 1/mois 6- 1/3 mois 7- 1/6 mois 8- han 9- 1 fois depuis le mariage
40/ Quelle est votre réaction quand vous êtes battues? 1- Quitter le foyer 2- déposer une plainte 5- demander le divorce 4- prendre des photos 3- faire des certificats médico-légaux 6- Aucune réaction 41/ Vous confiez-vous à quelqu’un après que vous soyez battu?
1- Oui 2-Non 42/ Si oui: 1- Mère 2- Père 3- Frère 4- Soeur 5- Enfants
6- Voisins 7- Amie 8- Belle famille 9- Autre membre de la famille 10- Autres
43/ Si non, pourquoi? 1- Peur du conjoint 2- Amour pour votre conjoint 3- Amour propre 4- Vous le méritez
2- Honte 5- Crainte de ne pas être cru 44/ Qu’est ce que vous ressentez après que vous soyez battu?
1- Dégoût 2- Colère 3- Haine 4- Auto culpabilité 5- Soulagement 6- Autres
45/ ATCDS traumatique suite à une violence conjugale: 1- Oui 2- Non 46/ Si oui, a quel niveau? 1- abdomen 2- thorax 3- membres supérieurs 4- membres inférieurs 5- tête 6- visage 7- dos 8- région pelvienne 47/ Si oui, quel type? 1- Fracture 2- Plaie ouverte 3- Plaie fermée
4- Ecchymoses (partie couvert) 5- Ecchymoses (partie découverte) 6- Fausse couche secondaire à un traumatisme
48/ Est ce que ce traumatisme a entraîné: 1- des points de suture
2- une hémorragie 3- une intervention chirurgicale 4- une hospitalisation 5- plusieurs consultation 6- une hémorragie 7- impotence fonctionnelle 8- Une cécité 9- une cicatrice indélébile(localisation....)
ANNEX2 :ECHELLE DE HAMILTON
Nom du patient :……….……… Date :……../…../…..
1) Humeur dépressive (tristesse, sentiment d’être sans espoir, impuissant, autodépréciation) : 0 : Absent.
1 : Ces états affectifs ne sont signalés que si l’on interroge le sujet. 2: Ces états affectifs sont signalés verbalement spontanément.
3: Le sujet communique ces états affectifs non verbalement, par exemple par son expression faciale, son attitude, sa voix et sa tendance à pleurer.
4 : Le sujet ne communique pratiquement que ces états affectifs dans ses communications spontanées verbales et non verbales.
2) Sentiments de culpabilité : 0 Absent.
1 : S’adresse des reproches à lui-même, a l’impression qu’il o causé un préjudice à des gens. 2: Idées de culpabilité ou rumination sur des erreurs passées ou sur des actions condamnables. 4 : La maladie actuelle est une punition. Idées délirantes de culpabilité.
5 : Entend des voix qui l’accusent ou le dénoncent et/ou a des hallucinations visuelles menaçantes.
3) Suicide : 0 : Absent.
1 : A l’impression que la vie ne vaut pas la peine d’être vécue.
2: Souhaite être mort ou équivalent; toute pensée de mort possible dirigée contre lui-même.
3: Idées ou geste de suicide.
4 : Tentatives de suicide (coter 4 toute tentative sérieuse). 4) Insomnie du début de la nuit :
0: Pas de difficulté à s’endormir.
1: Se plaint de difficultés éventuelles à s’endormir, par exemple de mettre plus d’une demi-heure.
2: Se plaint d’avoir chaque soir des difficultés à s’endormir. 5) Insomnie du milieu de la nuit :
0: Pas de difficulté.
1: Le malade se plaint d’être agité et troublé pendant la nuit.
2: Il se réveille pendant la nuit (coter 2 toutes les fois où le malade se lève du lit- sauf si c’est pour (uriner).
6) Insomnie du matin : 0 : Pas de difficulté.
1 : Se réveille de très bonne heure le matin, mais se rendort. 2: Incapable de se rendormir s’il se lève.
7) Travail et activités : 0: Pas de difficulté.
Par le malade, ou indirectement par son apathie, son indécision et ses hésitations fila l’impression qu’il doit se forcer pour avoir une activité).
3: Diminution du temps d’activité ou diminution de la productivité. A l’hôpital, coter 3 si le malade ne passe pas au moins 3 h par jour à des activités ( aide aux infirmières ou thérapie occupationnelle. à l’exclusion des tâches de routine de la salle. )
4 : A arrêté son travail en raison de sa maladie actuelle. A l’hôpital, coter 4 si le malade n’a aucune Autre activité que les tâches de routine de salle, ou s’il est incapable d’exécuter ces tâches de routine sans être aidé.
8) Ralentissement (lenteur de la pensée et du langage; baisse de la faculté de concentration) : 0 : Langage et pensées normaux.
1 : Léger ralentissement à l’entretien. 2: Ralentissement manifeste à l’entretien. 3: Entretien difficile.
4 : Stupeur entretien impossible. 9) Agitation
0 : Aucune
1 : Crispations, secousses musculaires.
2: Joue avec ses mains, ses cheveux; absence de repos. 3: Bouge, ne peut rester assis tranquille.
4: 5e tord les mains ronge ses ongles, arrache ses cheveux, se mord les lèvres. 10) Anxiété psychique
0 : Aucun trouble.
1: Tension subjective et irritabilité (anxiété légère)
2: Se fait du souci à propos de problèmes mineurs (anxiété modérée).
3: Attitude inquiète, apparente dans (‘expression faciale et le langage (anxiété sévère(. 4 : Peurs exprimées sans au’ on pose de questions (anxiété invalidante).
11) Anxiété somatique : 0 : Absente
1: Discrète (gastro-intestinaux, bouche sèche, troubles digestifs, diarrhée, coliques, éructations.) 2: Moyenne.
3: Grave (cardio-vasculaires : palpitations, céphalées).
4 : Frappant le sujet d’incapacité fonctionnelle (respiratoires: hyperventilation, soupirs pollakiurie, transpiration).
12) Symptômes somatiques gastro-intestinaux : 0 : Aucun.
1: Perte d’appétit, mais mange sans y être poussé par les infirmières. Sentiment de lourdeur abdominale.
2: A des difficultés à manger en l’absence d’indications du personnel. Demande ou o besoin de laxatifs, de médicaments intestinaux ou gastriques.
13) symptômes somatiques généraux : 0 : Aucun.
1 : Lourdeur dans les membres, dons le dos ou la tête. Douleurs dans le dos, céphalées, douleurs musculaires. Perte d’énergie et fatigabilité.
2: Coter 2 au ces où n’importe quel symptôme est net.
14) Symptômes génitaux (symptômes tels que : perte de libido, troubles menstruels) : 0 : Absents.
1: Légers. 2: Graves.
15) hypocondrie : 0 : Absente
1 : Attention concentrée sur son propre corps. 2 : Préoccupations sur sa santé.
3: Plaintes fréquentes, demandes d’aide, conviction d’être malade physiquement. 4: idées délirantes hypocondriaques.
16) Perte de poids (d’après les dires du malade) : 0 : Pas de perte de poids.
1: Perte de poids probable liée à la maladie actuelle. 2 Perte de poids certaine (suivant ce que dit le sujet). Perte de poids (appréciée par pesées)
0: Moins de 500 g de perte de poids par semaine. 1: Plus de 500 g de perte de poids par semaine. 2: Plus de 1 kg de perte de poids par semaine. 17) prise de conscience :
0: Reconnaît qu’il est déprimé et malade.
1 : Reconnaît qu’il est malade, mais l’attribue à la nourriture, au climat, au surmenage, à un virus, à un besoin de repos, etc.
1-Rapport mondial sur la violence et la santé . OMS Genève 2002 page : 15-17 2 -Petit robert, la rousse .
Définition de la violence
3 -Rapport mondial sur la violence et la santé . OMS Genève 2002 page : 5
4 –Buchler A .
Domination et violence envers la femme dans le couple Lausanne 1998
5 -Rapport mondial sur la violence et la santé.
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6 -United nations statistic division- demographic and social statistic. Rapport mondial violence et santé 2002
Page : 1OO-101
7 -Rapport initial sur les violences fondées sur le genre .
Réseau national des centres d écoute des femmes victimes de violence au Maroc (25 juin 2007)
8 -Rapport mondial sur la violence et la santé . Genève 2002 page 100_101
9 -FRANCK P ; VAN LINT P .
La violence dans le couple, journée d’étude « la violence au sein du couple : puis je dénoncer ? dois –je dénoncer ? » mars 2003.
10 –HIRGOYEN M-F .
La violence psychologique : repérer et soigner 2002
11–WALKER L ;E .
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12 –haute comité de la santé publique France. Rapport violence et santé
13 –G. Québec, Ministère de la santé.
Prévenir, dépister, contrer la violence conjugale 1995. page 31-33
14 –code pénal Marocain. Article 403.
15 –code pénale Marocain. Article 431.
16 –code pénal Marocain. Article 446.
17 - Code de déontologie médicale.
Article 3. B.O. n° 2121, 19 juin1953, page : 828
18 -Code de déontologie médicale.
Article 4. B.O. n° 2121, 19 juin1953, page : 828 19 -Document officiel des nations unis sur la violence.
<http://www.un.org/frensh/documents.>[ date de consultation :22 novembre2008] 20 -Rapport mondial sur la violence et la santé .
Genève 2002 page 100_101
21 -Rapport mondial sur la violence et la santé . Genève 2002 page 99.
22 -la violence envers les femmes en France une enquête nationale . (Collection droit des femmes) édition juin2002 page:58-61. 23 -Centre national de la statistique juridique .
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24 -Réseau national des centres d’écoute des femmes victimes de violence au Maroc . Rapport sur les violences fondées sur le genre 12 juillet 2006.
<http://www.anaruz.org> [date de consultation 10 décembre 2008] -centre d’écoute HAWAE Association Ennakhil.
La violence basée sur le genre, analyse des plaintes déposées entre 1999 et 2006. 25 -OMS rapport violence et santé.
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<http://www.statcan.ca>.[date de consultation 20 décembre 2008] 28 –CHAMBONET.
LA VIOLENCE CONJUGALE : PRISE EN CHARGE EN MEDECINE GENERALE REVUE DU PRATICIEN, médecine générale vol.14
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Consommation et violence : expertise collectif alcoolisme, dommage sociaux Abus et dépendance
Paris édition INSERM 2003 pages : 171_231. 36 -Gaspard M. et Al.
Reproduction ou résilience : Les situations vécues dans l enfance ont elle une incidence sur les violences subis par les Femmes a l’âge adulte ? Revue française des affaires sociales. N° 3 juillet- septembre 2003 page 159-189.
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Les femmes victimes de violence : expérience du CHU Mohammed VI Faculté de médecine et de pharmacie Marrakech