Extraits du document Tarifs solidaires 2019, disponible en ligne sur le site :
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Table des figures et encadrés
1. Analyse des réseaux ayant introduit la gratuité1.1 : Evolution du nombre de réseaux ayant introduit la gratuité (totale ou partielle) ... 5
1.2 : Echantillon de réseaux gratuits analysés ... 6
1.3 : Fréquentation du réseau d’Aubagne ... 11
1.4 : Fréquentation du réseau de Châteauroux ... 11
1.5 : Fréquentation du réseau de Gap ... 11
1.6 : Fréquentation du réseau de Vitré ... 12
1.7 : Evolution de l’offre sur quatre villes ayant introduit la gratuité ... 12
1.8 : Evolution du niveau d’offre dans les villes ayant introduit la gratuité ... 13
1.9 : Evolution du niveau d’usage dans les réseaux ayant introduit la gratuité ... 14
1.10 : Evolution de la contribution publique par habitant dans les réseaux ayant introduit la gratuité ... 15
1.11 : Structure de financement des réseaux ayant introduit la gratuité ... 16
1.12 : Evolution du taux du VT des réseaux ayant introduit la gratuité ... 17
1.13 : Poids du VT dans le financement des réseaux ayant introduit la gratuité ... 17
2. La spécificité du réseau TCL 2.1 : Comparaison des caractéristiques des villes ayant introduit la gratuité et le réseau TCL .. 21
2.2 : comparaison entre les villes ayant introduit la gratuité et le réseau TCL ... 21
2.3 : Evolution du déficit par voyage ... 23
2.4 : Evolution des recettes de fonctionnement de SYTRAL... 24
2.5 : Evolution de la structure des recettes de fonctionnement de SYTRAL ... 24
2.6 : Evolution des dépenses de fonctionnement de SYTRAL ... 25
2.7 : Evolution du réseau TCL (1995-2014) ... 25
2.8 : Relation entre l’investissement cumulé et la dépense d’exploitation ... 26
2.9 : Le cercle vertueux du réseau TCL ... 27
3. Impact de la gratuité sur l’utilisation des modes de transport 3.1 : Impact de la gratuité sur les parts modales (Parts modales en nombre de déplacements) 35 3.2 : Impact sur les parts modales selon le territoire ... 37
3.3 : Charges par exploitant (voyage par ligne cumulés) ... 38
3.4 : Charges par type de lignes ... 38
3.5 : Charges des lignes structurantes ... 39
3.6 : Analyse de la structure des flux (tous modes) ... 39
3.7 : Analyse des parts modales ... 40
3.8 : Analyse des volumes de déplacement par mode ... 40
3.9 : Analyse des déplacements TC par distance ... 41
3.10 : Volumes TC supplémentaires par classes ... 42
3.11 : Répartition des recettes et des déplacements par famille de titres ... 43
3.12 : Ventes de titres, déplacements et recettes HT (Données : SYTRAL) ... 43
3.13 : Structure de la clientèle ... 44
3.14 : Recette par déplacement et niveaux de réduction ... 44
3.15 : Nombre et prix des déplacements selon les familles de titres ... 45
3.16 : Nombre et fréquence de déplacement pour les abonnés (Etude Greenstones, 2017) ... 46
3.17 : Ventes d’abonnement en 2018 (Source : SYTRAL) ... 47
3.18 : Structure de revenus des abonnés (Greenstones, 2017) ... 48
3.19 : Ventes de tickets et carnets en 2018 (Source : SYTRAL) ... 48
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3.21 : Estimation du nombre de clients journaliers porteurs de tickets et carnets ... 50
3.22 : Reconstruction de la distribution horaire des déplacements par titre, à partir des fréquences d’usage déclarées en 2016 et de la vente des titres en 2018 ... 51
3.23 : Distribution horaire cumulée des déplacements pour les tickets et carnets ... 52
3.24 : Distribution horaire des déplacements pour les tickets et carnets ... 52
3.25 : Répartition des déplacements selon les titres par période horaire ... 53
3.26 : Motifs des déplacements selon les titres par période horaire ... 53
3.27 : Classes de revenus des porteurs de titres tickets et carnets... 54
4. Conséquences financières de la gratuité du réseau TCL 4.1 : Expression du déficit d’exploitation en fonction des 6 variables stratégiques ... 60
4.2 : Evolution relative des 6 variables de commande et du déficit d’exploitation ... 61
4.3 : Evolution annuelle des 6 variables par période de 5 à 20 ans ... 62
4.4 : Impact du choix des valeurs moyennes de variation sur les résultats en 2030 ... 63
4.5 : Simulation à 2030 de l’offre et de la demande – scénario de référence (tendance 15 ans) 63 4.6 : Simulation à 2030 des indicateurs économiques – scénario référence (tendance 15 ans) 64 4.7 : Simulation à 2030 des indicateurs financiers – scénario de référence (tendance 15 ans) . 64 4.8 : Principaux résultats du scénario de référence ... 65
4.9 : Impact potentiel d’une croissance de 15% de la demande en cas de gratuité sur le réseau TCL pour une mise en œuvre en 2019 ... 66
4.10 : Impact potentiel d’une croissance de 15% de la demande en cas de gratuité sur le réseau TCL à l’horizon 2030 ... 67
4.11 : Impact potentiel d’une croissance de 30% de la demande en cas de gratuité sur le réseau TCL pour une mise en œuvre en 2019 ... 68
4.12 : Impact potentiel d’une croissance de 30% de la demande en cas de gratuité sur le réseau TCL à l’horizon 2030 ... 69
4.13 : Tendances d’évolution des variables de commande ... 71
4.14 : Elasticité des variables de résultats aux variables de commande du modèle ... 71
4.15 : Evolution des variables pour atteindre un déficit de 500 M€ 2018 en 2030 ... 72
4.16 : Exemple de scénario alternatif ... 73
4.17 : Structure des recettes du réseau TCL par famille de titre (Source : SYTRAL) ... 75
4.18 : Contribution des communes et arrondissement au Versement Transport ... 77
4.19 : Le budget de la Métropole de Lyon en 2019 ... 78
4.20 : Structure des dépenses de la Métropole de Lyon ... 78
4.21 : Les villes championnes de la mobilité ... 80
4.22 : Estimation de l’impact financier en 2019 et 2030 ... 82
5. Quelles alternatives à la gratuité ? 5.1 : les quatre missions du transport public ... 84
5.2 : Les étapes clés vers la tarification solidaire ... 92
5.3 : La tarification solidaire des services municipaux à Grenoble ... 93
5.4 : La grille tarifaire à Strasbourg ... 94
5.5 : La grille tarifaire à Rennes ... 94
5.6 : Les impacts de la tarification solidaire à Clermont-Ferrand ... 95
5.7 : Grenoble, de la tarification sociale à la tarification solidaire ... 96
Encadrés
1 : Quelles économies liées à la gratuité ? ... 742 : Qui est responsable de la tarification sociale ? ... 86
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Table des Matières
Sommaire ... 1
Avant-Propos ... 3
1. Analyse des réseaux ayant introduit la gratuité ... 5
1.1 Les objectifs poursuivis par la gratuité ... 6
Historiquement, une question sociale ... 7
L’utilité sociale du réseau ... 8
Faciliter le report modal ... 9
Une vision multimodale ? ... 9
Un moyen de renforcer l’accessibilité du centre-ville en perte de vitesse ... 10
1.2 Impact de la gratuité sur la fréquentation ... 11
Evolution de la clientèle avec la gratuité ... 11
Niveaux d’offre ... 12
Niveau d’usage ... 13
Besoin de financement public ... 14
1.3 Structure du financement avant et après la gratuité ... 15
1.4 Conclusion intermédiaire ... 18
2. La spécificité du réseau TCL ... 21
2.1 Une stratégie de développement affirmée ... 22
2.2 Le « cercle vertueux » retrouvé... 27
3. Impact de la gratuité sur l’utilisation des modes de transport ... 29
3.1 Les élasticités prix de la demande de transports collectifs ... 29
3.1.1 Elasticité prix de la demande de transports collectifs exprimée en termes de flux ... 30
3.1.2 Elasticité prix de la demande de transports collectifs exprimée en termes de dépenses pour les ménages ... 32
3.2 Simulations de l’impact de la gratuité sur le réseau TCL ... 33
3.2.1 Analyse préliminaire : simulations à partir du modèle MOSART ... 34
3.2.2 Simulations à partir du modèle Modely (réalisées par Egis) ... 36
3.2.3 Approches par la structure de la clientèle ... 42
3.3 Conclusion sur les impacts en termes de fréquentation ... 55
4. Conséquences financières de la gratuité du réseau TCL ... 57
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4.2 Simulation de l’impact financier de la gratuité ... 57
4.2.1. Présentation du modèle de simulation ... 58
4.2.2. Impact de la gratuité ... 66
4.2.3 Simulation de stratégies visant à réduire l’impact de la gratuité sur le besoin de financement ... 70
4.2.4 Conclusions sur l’évolution des besoins financiers ... 73
4.3 Faire face au besoin de financement ... 75
4.3.1 Une approche comptable de ce que coûterait la gratuité en pertes de recettes ... 75
4.3.2 Les diverses façons de faire face au besoin de financement ... 76
4.3.3 Les implications sur le VT ... 76
4.3.4 les éventuelles implications sur les finances de la métropole ... 77
4.3.5 Le budget des communes ... 79
4.4 Les risques à moyen et long terme sur le cercle vertueux de l'investissement et de la modernisation du réseau ... 79
4.5 Les risques liés à l'absence de moyens de régulation des flux dans les TC et à la disparition d'outils d'incitation ... 80
4.6 Conclusion sur la faisabilité financière de la gratuité ... 81
5. Quelles alternatives à la gratuité ? ... 83
5.1 Un choix de politique de mobilité ... 83
5.2 Des tarifications alternatives ... 87
6. Conclusion générale ... 99
Références ... 101
Annexes ... 104
Annexe 1 : Evolution des principaux indicateurs sur le réseau TCL depuis 2015 ... 104
Annexe 2 : revue de littérature sur les élasticités ... 105
Annexe 3 : La tarification sociale sur le réseau TCL... 110
Table des figures et encadrés ... 111