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F. Autres problématiques spécifiques

2. La question du démantèlement

L’enquête sur les coûts complets a conduit toutes les IR de la feuille de route nationale à se poser la question d’un coût éventuel de démantèlement.

Le démantèlement est un sujet déjà bien identifié pour certaines infrastructures, qui le provisionnent dans leur bilan, avec ou sans constitution d’un actif financier dédié. Mais la question des conditions d’arrêt d’une installation et d’éventuels coûts associés doit être posée de manière systématique, dans le cadre d’une approche en coûts complets.

On notera à cet égard que le démantèlement n’est pas toujours nécessairement un poste de coût. A titre d’exemple, l’IR SAFIRE (Service des Avions Français Instrumentés pour la Recherche en Environnement) a estimé un coût de démantèlement nul puisqu’il existe des possibilités de revente des pièces des avions. Il peut y avoir une visée pédagogique, ainsi l’un des avions est exposé au musée aéronautique de Toulouse-Blagnac.

Techniquement, le démantèlement apparaît comme le symétrique de la construction, à savoir une période particulière de la vie d’une installation au cours de laquelle elle génère des coûts sans prestations pour les communautés scientifiques. Ces coûts doivent donc être estimés et répartis sur la durée de vie présumée des IR.

6 http://www.agence-nationale-recherche.fr/fileadmin/documents/2017/ANR-IA-Synthese-Thematique-2017.pdf

37 Si le devis du démantèlement d’une infrastructure est parfois élevé (de l’ordre de 1 à 2 années de fonctionnement pour les plus importantes), il convient de relever que les dépenses associées sont normalement réparties sur des périodes assez longues. D’un point de vue budgétaire, le démantèlement représente donc normalement un moindre niveau de dépense par rapport à l’exploitation qui précède. Il n’y a donc pas de risque budgétaire associé aux opérations de démantèlement, dont le coût est nettement inférieur à celui des constructions. Ce point mérite d’être nuancé si cette infrastructure en démantèlement est parallèlement remplacée par une nouvelle infrastructure plus performante et possiblement plus coûteuse.

L’arrêt d’une IR peut aussi se traduire par des coûts liés au reclassement ou à la rupture des contrats de travail des personnels. Compte tenu de l’importance des personnels mis à disposition des IR par des établissements publics, une partie importante de cet ajustement devrait se faire par réintégration d’agents dans leur établissement d’origine et ne pas soulever de difficulté majeure, sous réserve d’une anticipation suffisante.

Les IR gérées par des sociétés de droit privé, en nombre très limité, pourraient en revanche être l’objet d’un plan social ou de mesures de reclassement plus classiques. Les coûts correspondants sont difficiles à évaluer dans la mesure où les règles comptables ne permettent pas de les provisionner. Ils ne peuvent donc pas être intégrés à cette analyse de coûts complets.

Conclusion : enseignements et perspectives

Cet exercice qui pour l’année 2016 évalue le coût complet et l’origine des ressources des infrastructures de recherche en donne pour la première fois une photographie quantitative objectivée. Il a mobilisé un grand nombre d’acteurs dans les infrastructures de recherche, les opérateurs de recherche et le ministère.

La méthodologie proposée s’est avérée un bon compromis entre relative simplicité des demandes et détails des informations.

Robuste, elle est néanmoins perfectible. Elle méritera d’être affinée sur deux aspects : une meilleure visibilité des coûts liés à la dimension internationale de nombreuses infrastructures de recherche ; une meilleure évaluation des coûts indirects.

Ce dernier point est aujourd’hui la part traitée de façon la plus grossière par un taux forfaitaire. C’était une condition pour que les délais puissent être tenus par les IR. L’analyse de ces coûts montre que, pour l’essentiel, ils se distribuent en deux catégories : une part proportionnelle à la masse salariale que paient les employeurs (appelée souvent frais de siège) inclut la gestion de la paie, la médecine du travail, la formation continue… et une part liée aux locaux mis à disposition par les hébergeurs, qui inclut la valeur locative des locaux, les frais généraux de fonctionnement du bâtiment et de son environnement. Une piste d’amélioration serait donc de calculer les coûts indirects comme la somme de ces deux contributions : chaque opérateur-employeur fournit un taux d’environnement pour la masse salariale de l’IR qui le concerne et chaque hébergeur fournit un coût du mètre carré des locaux mis à disposition. De façon immédiate, ces coûts indirects s’interprètent aussi comme des ressources « en nature » apportées par ces employeurs et hébergeurs.

Les progrès réalisés dans l’évaluation des coûts complets vont permettre d’avancer sur le volet de la tarification de l’accès aux IR7.

7 En 2013, l’alliance de recherche AVIESAN a élaboré une charte de bonnes pratiques en matière de tarification des plateformes. Signée par l’INSERM, le CNRS, le CEA, l’INRA, l’INRIA, l’IRD, l’Institut Pasteur, la CPU et la Conférence des DG des CHU, sa mise en œuvre était conditionnée par l’évaluation partagée des coûts complets, qui n’existait pas alors.

D’autres initiatives menées par des organismes, des universités ont également été menées de manière non coordonnée.

38 A la demande des organismes participant au comité de suivi « coûts complets », un groupe de travail a été mis en place qui s’appuiera sur l’existant pour élaborer un guide de bonnes pratiques partagées pour la tarification de l’accès aux infrastructures de recherche.

Il vise une approche globale et différenciée de l’accès par des acteurs académiques ou des acteurs privés dans le cadre d’une prestation de service ou d’une collaboration scientifique. Il rappellera le cadre de la réglementation européenne.

Les données recueillies, leur consolidation et leur analyse donnent des repères qui sont autant de points d’appui au pilotage stratégique

Cet exercice montre pour la première fois les grandes masses financières, l’importance des moyens humains des IR, la forte distribution des contributeurs (organismes, universités,…), la large répartition sur l’ensemble des secteurs scientifiques. Ces informations ne manqueront pas de susciter la réflexion de tous les acteurs, des responsables des infrastructures jusqu’à l’Etat en passant par les opérateurs et les alliances de recherche.

Il s’agit d’une première à l’échelle européenne. Les résultats ont été présentés lors d’un forum ESFRI et ont été mentionnés lors de la conférence internationale ICRI2018.

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Annexe : représentation des infrastructures de recherche du périmètre France et tableaux de synthèse

Cette annexe présente deux parties :

1. Les infrastructures du périmètre France sont représentées en mettant en avant la distribution des personnels des IR selon les sources de financement8. Celles-ci sont de trois types : les personnels rémunérés par des opérateurs de recherche (organismes, universités,…), ceux employés par les IR ayant la personnalité morale, enfin ceux rémunérés sur ressources propres, ce sont des CDD sur projet.

Sont également rappelés leur coût complet ainsi que les ressources totales pour l’année 2016. Le fond de page correspond au domaine scientifique auquel l’infrastructure de recherche se rattache principalement, selon le code couleur précisé ci-dessous. Cette présentation systématique se conclut par une planche qui met en avant les 20 principaux employeurs des personnels des infrastructures.

2. Les tableaux récapitulant les coûts complets et ressources 2016 des infrastructures de recherche du périmètre France, et ceux des infrastructures de recherche dites internationales.

8 L’infrastructure de recherche Ecoscope, qui a fusionné avec Ecotrons en 2018 n’est pas représentée car les données de personnel ont été mal renseignées

SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES SYSTÈME TERRE ET ENVIRONNEMENT

ENERGIE BIOLOGIE & SANTE

SCIENCES DE LA MATIERE ET INGENERIE

ASTRONOMIE ET ASTROPHYSIQUE AU SOL PHYSIQUE NUCLEAIRE ET DES HAUTES ENERGIES SCIENCES DU NUMERIQUE ET MATHEMATIQUES

INFORMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE

E-INFRASTRUCTURES

Coût Complet : 4 110 k€ R essour ces 2016 : 6 156 k €

PR O JET

Coût Complet : 2 904 k€ R essour ces 2016 : 2 354 k€

TG IR

Coût Complet : 2 937 k€ R essour ces 2016 : 2 126 k €

IR

Coût Complet : 6 861 k€ R essour ces 2016 : 5 568 k€

TG IR

Coût Complet : 43 701 k€ R essour ces 2016 : 37 427 k€

IR

Coût Complet : 7 223 k€ R essour ces 2016 : 6 248 k€

IR

IR Coût Complet : 18 008 k € R essour ces 2016 : 15 745 k €

IR

Coût Complet : 11 121 k€ R essour ces 2016 : 9 875 k€

IR

TG IR Coût Complet : 7 554 k€ R essour ces 2016 : 5 722 k €

Coût Complet :4 636 k€ R essour ces 2016 : 4 480 k€

TG IR

Coût Complet : 3 427 k€ R essour ces 2016 : 5 454 k€

IR

Coût Complet : 6 005 k€ R essour ces 2016 : 8 168 k€

IR

Coût Complet : 8 453 k€ R essour ces 2016 : 9 963 k€

IR

Coût Complet : 2 565 k€ R essour ces 2016 : 2 594 k €

IR

Coût Complet : 2 878 k€ R essour ces 2016 : 2 483 k€

TG IR

Coût Complet : 92 166 k€ R essour ces 2016 : 71 827 k€

TG IR

Coût Complet : 1 679 k€ R essour ces 2016 : 1 601 k€

IR

Coût Complet : 11 651k€ R essour ces 2016 :11 651 k€

IR

Coût Complet : 6 286 k€ R essour ces 2016 : 5 934 k€

TG IR

Coût Complet : 10 601 k€ R essour ces 2016 : 8 372 k€

IR

Coût Complet : 15 217 k€ R essour ces 2016 : 11 498 k€

IR

Coût Complet : 33 626 k€ R essour ces 2016 : 21 100 k€

PR O JET

Coût Complet : 22 357 k€ R essour ces 2016 : 23 081k€

IR

Coût Complet : 31 939 k€ R essour ces 2016 : 25 119 k€

IR

Coût Complet : 6 836 k€ R essour ces 2016 : 5 660 k€

IR

Coût Complet : 6 344 k€ R essour ces 2016 : 4 114 k€

IR

Coût Complet : 3 874 k€ R essour ces 2016 : 4 176 k€

IR

Coût Complet : 5 475 k€ R essour ces 2016 : 4 870 k€

PR O JET

Coût Complet : 44 750 k€ R essour ces 2016 : 37 627 k€

IR

IR Coût Complet : 19 421 k€ R essour ces 2016 : 14 428 k€

Coût Complet : 5 054 k€ R essour ces 2016 : 4 924 k€

IR

Coût Complet : 19 425 k€ R essour ces 2016 : 19 960 k€

IR

Coût Complet : 6 178 k€ R essour ces 2016 : 5 136 k€

IR

Coût Complet : 55 909 k€ R essour ces 2016 : 40 839 k€

IR

Coût Complet : 39 928 k€ R essour ces 2016 : 34 833 k€

IR

Coût Complet :12 774 k€ R essour ces 2016 : 7 826 k€

IR

Coût Complet : 4 991 k€ R essour ces 2016 : 3 581k€

IR

Coût Complet : 4 471 k€ R essour ces 2016 : 4 194 k€

IR

CNRS 11% Ressources propres 35% CEA 5% INRA 12%

INSERM 24%

Autres 5%

IRD 2% Univ Strasbourg 0%

CIRAD 1%

UPMC 0%

AMU 1% Univ Lyon 4% Institut Pasteur 1%

IFB - 175,6 ETPT

CNRS Ressources propres CEA Personnel de l'IR INRA INSERM Ifremer FMSH Autres MESRI GIE IGBMC MNHN Univ non précisé IRD Univ Strasbourg CIRAD téo France UGA UPMC AMU Min Culture Univ Toulouse CNES Univ Lyon Institut Pasteur CPU

CNRSSCCCCCCCCCCCCCN 11%%11 Ressources propres 35% CEA 5%INRA 12%

INNNNNNNNIINNNNNIINNNNNSESESESESEESESEESESEEESEESESEEEEESSEESSSSSSSSSSSSSSSRMRRRMMRMRMRMMMMMMRRRRRMMRRRRRRMRRRRRMRRRRRMR 24%

Autresssssssssssssssssssseeeeeseeeeseee 5555%555555555555555555555 IRRRRRRRRRRDDDDDDDDDDDDDDDDDDDD 2% Unnnnnnnnnnnnnnnniviviviviviviviviviviviviviiiviivivv Strasbourrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrggggggggggggggggggggggggggggsb 0%0%%%%0

CIRARARAARRRRARRARRARRARRRRRARRRRARRRAARRRRAARAAARAAAAADDDDDDDD 1%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%

UPMC 0%

AMAMAAMAMAMAMAAMMMAMAAAMAMAMAMMMMAAMAMMMMAMAMMAMMMMUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUU 1%1%1%1%1%%%%1%1%1%1%1%1%1111%1%1%%1%%1%1%1%%11%1%1%11%11%%%1% UnUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUiv Lyon 4%4%4%4%4%%4%%4%4%%4%4%%%%%4%4%4%4%%4%%4%%%4%%4%44444444444 InstitutPasteur 1%%1%%%%%%%%%%%%1%%%

IF BBBBBBB - 11111 77777777777 55555555555555555555555555555 , 66666666666666 EEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEE TTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTT PPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPP TTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTT

CNRS Ressssouuuuuuorcrcrrcccrcrreseeesseesesesssppppppppppppppppppppppppppropres CEAAA PePPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPrssonnnnonnnnnnnnnnnnnnenennnnnnnenenennneeeenennennnnnnlllldededededededdededdedeeeeddedeeeedeedeeeeelllllllll'IR INRARARA INSEERMMMMMMMMMRMMMMM IffIfffIffffIfIfffffIfffffIfIffrerrererererrrerrrrrrrrrrrreememeeeemeeerrrrrrrrrrr FMSHSHSH Autrtrtreessssssssses MESRSRSRIIIIII GIE IGIGBMBMBMBMBMBMBMBMBMMMMMMMMMMCCCCCCCCCCCCCCCC MNNNHHNNNNNNNNNNNNNNHNNN Univ nonpééééééééciiiiiiiiéééééééééééééééééééééééé IRID UUUUnUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUivStrasbobbbbburg CCCCICCCCCCCCCCCCCCCCCCCCRAD téo France UGAourceource UPMCopresopres AMUU MinnnCuuuuuuuuuCCltllttttururrurrrururururuuuuurrruruurrurreeeeeeeeee UnivvvTTTTTTTTTTTTTTTTouooouoouuuuuooooooooooooolollooooousuuuuueeeeeeeeeeeeeeee CNESES UnivvLLLLLLLLLyoyyyoyoyooyoooyyyoyoyyooyoyyyyyyyyyyyynnnnnn Institut Pasteur CPU

Coût Complet : 19 624 k€ R essour ces 2016 : 22 082 k€

IR

Coût Complet : 3 970 k€ R essour ces 2016 : 2 328 k €

IR

Coût Complet : 10 359 k€ R essour ces 2016 : 10 358 k€

IR

Coût Complet : 14 253 k€ R essour ces 2016 : 11 545 k€

IR

Coût Complet : 5 291 k€ R essour ces 2016 : 5 291 k€

IR

Coût Complet : 8 820 k€ R essour ces 2016 : 7 153 k€

IR

Coût Complet : 889 k€ R essour ces 2016 : 720 k €

IR

Coût Complet : 739 k€ R essour ces 2016 : 502 k €

IR

Coût Complet : 12 161 k€ R essour ces 2016 :18 500 k€

IR

Coût Complet : 9 325 k€ R essour ces 2016 : 7 243 k€

IR

Coût Complet : 789 k€ R essour ces 2016 : 740 k €

IR

Coût Complet : 29 432 k€ R essour ces 2016 : 20 416 k€

TG IR

Coût Complet : 1 213 k€ R essour ces 2016 : 1 041 k€

IR

Coût Complet : 32 536 k€ R essour ces 2016 : 24 848 k€

IR

Coût Complet : 3 391 k€ R essour ces 2016 : 2 951 k€

IR

Coût Complet : 75 480 k€ R essour ces 2016 : 60 875 k €

TG IR

Coût Complet : 2 791 k€ R essour ces 2016 : 2 629 k€

IR

Coût Complet : 4 249 k€ R essour ces 2016 : 3 207 k€

TG IR

Coût Complet : 2 906 k€ R essour ces 2016 : 1 907 k€

IR

Coût Complet : 1 050 k€ R essour ces 2016 : 1 364 k€

IR

Coût Complet : 6 180 k€ R essour ces 2016 : 5 624 k€

IR

TG IR Coût Complet : 31 688 k€ R essour ces 2016 : 24 708 k€

Coût Complet : 38 882 k€ R essour ces 2016 : 35 682 k€

TG IR

Coût Complet : 6 116 k€ R essour ces 2016 : 2 882 k€

IR

Coût Complet : 4 517 k€ R essour ces 2016 : 3 130 k€

IR

Coût Complet :1 932 k€ R essour ces 2016 : 1 483 k€

IR

Coût Complet : 1 904 k€ R essour ces 2016 : 1 907 k€

IR

Coût Complet : 14 900 k€ R essour ces 2016 : 14 743 k€

PR O JET

Coût Complet : 21 838 k€ R essour ces 2016 : 17 553 k €

IR

Coût Complet : 866 k€ R essour ces 2016 : 963 k €

IR

Coût Complet : 470 k€ R essour ces 2016 : 388 k €

IR

Coût Complet : 13 705 k€ R essour ces 2016 : 14 547k€

IR

Coût Complet : 1 668 k€ R essour ces 2016 : 1 337 k€

IR

Coût Complet : 48 429 k€ R essour ces 2016 : 37 659 k€

TG IR

Coût Complet : 23 214 k€ R essour ces 2016 : 21 471 k€

TG IR

24-sept-18 Nom de l'infrastructureCatégorieInvestissements en construction jouvence Investissements courantsTotal Investissement Fonction- nement direct Coûts indirectsTotal FonctionnementFrais de personnelDémantèlem entCoût CompletContributions numéraires récurrentes Autres contributions récurrentes Ressources exceptionnellesRessources totalesNombre d'ETPT

Coût moyen/ETPT (k€) ERIHS-FRPROJET102161183071 1051 4112 5814 1104883 2412 4276 15638,7066,69 HUMA-NUMTGIR97971 4555812 0367712 9041 4567421572 35412,1663,37 OPEN EDITIONIR22225725831 1551 7602 937142211 9632 12639,8844,13 PROGEDOTGIR113 1901 3724 5622 2986 8612 1712 1031 2945 56838,4659,75 RnMSHIR09 4218 74018 16125 54043 7014 92323 3919 11337 427450,2156,73 10213623814 94412 38127 32532 949060 5139 18029 49814 95453 63257956,87 ACTRISIR876339091 7321 2763 0073 30157 2237324 3451 1716 24848,3168,33 ANAEE-FRIR1 2473961 6432 8655 6908 5557 7931818 0089 3382 0524 35515 745135,9857,30 CLIMERI-FRANCEIR1 5081 5082 9611 4194 3805 23311 1211318 9537919 87561,2185,49 CONCORDIATGIR6567571 4133 8176774 4941 3343137 5545 367334215 72217,0078,47 ECORD/IODPTGIR45454 2551564 4111804 6364 3001804 4804,0045,00 ECOSCOPEIR035387322329614591544,1154,28 ECOTRONSIR9152581 1739144431 357859383 4272 0435952 8165 45412,5768,30 EMBRC-FranceIR403644042 1711 2013 3722 2296 0057971 7835 5888 16846,8047,63 EMPHASIS-FRIR4466701 1161 9882 1914 1803 1578 4532 0633 2204 6809 96355,1057,30 EMSOIR766658313415158558792 5656188781 0982 59411,6975,21 EURO-ARGOTGIR1 5991 5993323476796002 8782841 5816182 48310,2058,82 FOFTGIR20 6296 77427 40347 3256 70754 03210 73192 16663 8156097 40371 827159,8067,15 IAGOS-FRANCEIR126231494223367587721 6798296541181 6019,8078,78 IBISBA-FRPROJET5468181 3643 6153 0216 6363 65111 6511 4201 4008 83111 65174,9448,72 ICOSTGIR3392646039501 4042 3543 3296 2862 5843 2231275 93449,1967,68 I-LICOIR155976126952 2612 9567 03310 6016956 9517268 37291,3377,01 OZCARIR1 3351 3353 3143 0436 3587 52415 2172 6096 4942 39511 498121,5961,88 POLE DE DONNEESPROJET7833 5964 37911 0866 72517 81111 43633 6268 27310 0142 81321 100153,2074,65 RAREIR3224848064 7815 79610 57810 97422 35710 2459 6123 22323 081199,8654,91 RECOLNATIR15 3111415 3252 7986 3889 1867 42831 93968721 6782 75425 119166,2044,69 RESIF/EPOSIR952349861 1421 3672 5093 3416 8361 3682 9571 3355 66041,5480,43 SAFIREIR9841971 1802 6236803 3031 8606 3441 7401 8605144 11425,5072,95 47 79716 98664 783100 16351 682151 84593 866374310 868120 08289 37351 386260 8421 50062,58 FR-SOLARISIR1 7791981 9772877751 0628353 8741102 5091 5574 17613,8560,29 THEOREMPROJET1 3122461 5597151 1591 8741 8751675 4751351 6313 1044 87031,7359,11 3 0914443 5361 0021 9342 9352 7101679 3482454 1404 6619 0464659,47 CELPHEDIAIR2852 9263 21114 6287 62922 25719 28244 7504 46110 91122 25537 627388,4049,64 CONSTANCESIR161613 2413 88417 1252 28019 421210 9863 44014 42832,5270,11 E-CELLFRANCEIR2702355051 9731 0112 9841 5655 0543852 6501 8894 92428,3055,30 FBIIR4274 8575 2842 7513 8856 6367 50519 4251 2718 25410 43519 960115,3065,09 F-CRINIR09131 2362 1494 0296 17801 1054 0315 13671,9056,04 FLIIR1 95911 85413 81310 24111 18221 42320 67355 9098 47818 64513 71640 839313,6065,92 France GENOMIQUEIR3 9078834 79015 5248 31023 83411 30439 9288 44310 48115 90934 833184,9061,14 FRISBIIR3 7944834 2771 3102 5553 8654 63212 774904 7233 0137 82663,3073,18 HIDDEN (Labo P4 Mérieux)IR1771772 2319813 2121 6024 9911 1951 3501 0363 58128,2056,81 IDMITIR424514751 2118932 1041 88664 4714551 4282 3114 19432,2058,57 IFBIR1 597901 6872 9993 9246 92311 008619 6242 0339 72210 32722 082175,4062,76 INGESTEMIR260413016577941 4512 2183 9702125161 6002 32844,8049,51 METABOHUBIR6741 0111 6851 5012 6864 1874 48710 3592 9234 5642 87110 35864,2269,87 NEURATRISIR3 2976193 9163 2722 8866 1584 174514 2533 1764 1204 24911 54558,8070,99 PGTIR1762294052 3401 0583 3981 4885 2912 91502 3765 29126,6055,94 PROFIIR1 354571 4111 2391 7643 0034 4068 8201573 4413 5557 15377,2257,06 18 42423 52941 95376 03154 678130 709102 53917275 21836 19692 896103 013232 1051 70660,12

1 - Coûts complets et ressources 2016 des infrastructures de recherche, périmètre France, en milliers d'euros

ANNEXE 2 : tableaux de synthèse Total système terre et environnement

Total sciences humaines et sociales Total énergie Total biologie et santé

24-sept-18 Nom de l'infrastructureCatégorieInvestissements en construction jouvence Investissements courantsTotal Investissement Fonction- nement direct Coûts indirectsTotal FonctionnementFrais de personnelDémantèlem entCoût CompletContributions numéraires récurrentes Autres contributions récurrentes Ressources exceptionnellesRessources totalesNombre d'ETPT Coût moyen/ETPT (k€)

1 - Coûts complets et ressources 2016 des infrastructures de recherche, périmètre France, en milliers d'euros

ANNEXE 2 : tableaux de synthèse EMIRIR024317842146988987127206,4872,34 FT-ICRIR14751525214819938773938431335024,7980,83 LNCMIIR8674151 2822 2862 3724 6585 92130012 1615 6015 4687 43118 50088,7066,75 LULI-APOLLONIR1 5073881 8951 6761 8653 5413 8899 3251 9834 4248367 24361,0063,75 METSAIR18918913015828831278935637867407,5941,11 ORPHEE/LLBTGIR4 0061564 1618 6725 61614 2889 6311 35129 4329 3878 7572 27220 416142,2267,72 RENARDIR16622188612242857411 213588641201 0418,8184,15 RENATECHIR7 8757 87510 8491 80212 65112 01032 5364 52613 1757 14724 848165,4372,60 RMN-THCIR794838772624346961 8183 3914641 7906972 95122,1082,24 SOLEILTGIR24 0573 22527 28216 45716 45730 5391 20275 48053 9001 0375 93960 875359,2585,01 39 6074 29343 90140 68812 79653 48465 7172 854165 95576 32137 03624 480137 83786675,85 CDSIR3241732065587641 9542 7914981 9062252 62929,7365,71 CFHTTGIR5085341 0427527522 45504 2492 9642433 20720,00122,75 HESSIR540125523765809561 39352 9065141 365271 90717,5379,45 ILT-LOFARIR199332321092103194991 0501144997511 36423,0021,70 INSTRUM-ESOIR128297871 1511 9384 2136 1801 5273 999985 62452,1980,72 1 2806491 9292 2302 4994 72910 513517 1775 6178 0121 10114 73014274 CERN-LHCTGIR3 8353 8352 8936 3389 23118 62231 6882 89320 98583024 708210,5088,47 GANIL-SPIRAL2TGIR2 7702 0014 7717 0777 07726 11791738 8829 11224 9201 65035 682282,7092,38 KM3NETIR3 2673 2674004638631 8531336 1165451 6776602 88226,6969,43 LSSTIR1 4831 4833009031 2031 8304 5171 3001 83003 13023,8976,62 7 5205 83613 35610 6707 70518 37548 4221 05081 20313 85049 4123 14066 40254489,05 FITIR66816695938544481261 93201 2662171 48311,5270,56 GERM (TIMES nouveau nom)PROJET5875879 2682869 5544 76014 9002 8326 7075 20314 74370,9767,06 GRID'5000IR1944956902243816056101 9045677465931 9079,3964,95 8621 0831 9459 5511 05110 6036 182618 7363 4008 7196 01418 1339267,29 COLLEX-PERSEEIR3 8483 8485 7704 36810 1387 85221 8389 6187 93517 553123,2263,72 HALIR661059820365786613068215196311,6056,68 NUMEDIFIR0649415831247064247773884,9063,67 63 8483 8545 9394 56010 4998 821023 1739 8128 86422818 90414063,14 CC-IN2P3IR1 1111 0822 1944 9598555 8145 69813 7056 7976 3271 42314 54780,3270,93 France GRILLESIR07103341 0436251 6682511 08601 3378,0078,16 GENCITGIR12 9347 46720 40118 3441 64319 9878 04148 42932 9754 25742737 65984,3095,39 RENATERTGIR3 5233 52313 5541 06614 6205 07123 21412 1985288 74621 47164,1079,11 14 04512 07226 11737 5673 89841 46419 435087 01652 22012 19810 59675 01423782,10 TOTAL (en k)132 73468 877201 611298 785153 184451 968391 1554 4731 049 208326 923340 149219 572886 6445 85166,85

Total numérique et mathématiques Total Service pour la Recherche

Total sciences de la matière et ingénierie Total physique nucléaire et hautes énergies Total information scientifique et technique

Total astronomie et astrophysique

24-sept-18 Nom de l'infrastructureCatégorieInvestissements en construction jouvence Investisseme nts courantsTotal Investissement Fonction- nement direct Coûts indirectsTotal FonctionnementFrais de personnelDémantèlem entCoût CompletContributions numéraires récurrentes Autres contributions récurrentes Ressources exceptionnellesRessources totalesNombre d'ETPT Frais de personnel périmètre TGIR- OI

Coût moyen/ETPT (k) CEPMMTOI53533 9293 9294 2578 23957 54341 73599 278344,0040 749118,46 EMBLOI4111 3011 7126 3196 31910 96618 997184 26054 125238 3851 563,00137 58088,02 4111 3011 7126 31906 31910 966018 997184 260054 125238 3851 563137 58088 ESRFTGIR2 6172 7785 3957 3685647 93215 5085128 88699 2061 2867 038107 530682,9156 29282,43 ILLTGIR2 2921 0973 38917 74032518 06512 11672334 29386 0009 4351 56697 001521,7044 95186,16 4 9093 8758 78425 10888925 99727 62477463 179185 20610 7218 604204 5311 205101 24384,05 IRAMTGIR1 7385932 3312 0623202 3823 69308 40513 088909 40722 585109,907 85771,49 ESOOI12 8001 10013 9006 3206 3207 510027 730156 413053 751210 164687,1078 365114,05 14 5381 69316 2318 3823208 70211 203036 135169 5019063 158232 74979786 222108,18 CERNOI40 3368 58448 92031 080031 08074 0000154 0001 058 90266 6051 125 5073 074,00591 057192,28 EGO-VIRGOTGIR8675601 4271 1679312 0984 77108 2959 0703 24762012 937106,866 78863,53 41 2039 14450 34732 24793133 17878 7710162 2951 067 9723 24767 2251 138 4443 181597 845187,95 61 11416 01377 12675 9842 14078 124132 821774288 8461 664 48214 058234 8471 913 3877 089963 639135,93 Attention : Pour ces infrastructures de recherche dites internationales, les ressources et les ETPT concernent l'OI/TGIR dans sa globalité alors que, pour pouvoir effectuer une consolidation sur l'ensemble des OI/TGIR/IR, les coûts complets ont été ramenés à la part française. Le ratio coûts complets/ressources totales en numéraire donne en fait un bon ordre de grandeur de la part française aux ressources.

ANNEXE : tableaux de synthèse 2 - Coûts complets et ressources 2016 des infrastructures de recherche internationales (périmètre international pour les recettes et les ETPT) TOTAL (en k)

Total astronomie et astrophysique

Total biologie et santé Total physique nucléaire et hautes énergies

Total sciences de la matière et ingénierie

esr.gouv.fr esr.gouv.fr

© MESRI - Avril 2019 COÛTS COMPLETS ET RESSOURCES DES INFRASTRUCTURES DE RECHERCHE 2016

SYNTHÈSE DE L’ENQUÊTE SUR LES

COÛTS COMPLETS ET RESSOURCES

DES INFRASTRUCTURES DE RECHERCHE

DE LA FEUILLE DE ROUTE NATIONALE

2016

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