De la théorie à la pratique… tel est le rêve du jeune juriste qui veut éprouver ses connaissances in concreto dans le monde des réalités. Toutefois, l’exercice paraît a priori périlleux car la technologie est reine dans le monde de l’électronique et le juriste, si technicien qu’il soit, n’est pas forcément ingénieur en système d’information mais il sait appréhender l’ensemble au-delà de sa dimension technique. (Laurent FEDI, in Mélange en l’honneur de C. SCAPEL)
La révolution technologique111 et sa mise en application sur le commerce et le transport maritime ont abouti à une évolution des pratiques. Car la dématérialisation a provoqué, à certains endroits, l’abandon du document papier au profit du document électronique. Il est aujourd’hui admis en théorie que l’adaptation du commerce maritime au commerce électronique a une conséquence non négligeable sur le développement des échanges de documents. De façon générale, il a fallu canaliser techniquement cette nouvelle manière de commercer voire de transporter. Ce nouvel outil s’introduit progressivement dans les rapports commerciaux et génère des travaux de révision et de recommandation des organisations internationales. Des normes sont élaborées et des modèles de contrats de transport sont proposés. Cependant, une question semble attirée notre attention ; elle repose sur la difficulté d’instaurer un système de document dématérialisé pour le transport maritime. Dans la mesure où, cette activité qui est le centre névralgique de l’économie mondiale, se montre à travers ces acteurs, réticents pour ce qui est de la dématérialisation du connaissement (nous reviendrons sur ce concept dans le Titre I, 2eme partie).
50. Actuellement, la dématérialisation des documents de transport maritime est au centre des
débats juridiques et plus particulièrement, sa conception technique suscite beaucoup d’interrogation du point de vue de la fiabilité et de la sécurité de l’internet. Il faut reconnaitre que le secteur des transports maritimes compte parmi les pionniers en matière de normalisation internationale des documents112. Les coûts liés à l’utilisation du papier étant évalués à environ sept pourcent (7%) du coût total d’une opération de transport. En outre, les documents physiques circulent moins vite que
111 A ce propos Albert GORE, Jr. Vice Président Washington, D.C. disait, dans un document intitulé « A
Framework For Global Electronic Commerce que « we are on the verge of revolution that is just as the change in the economy that came with the industrial revolution. Soon electronic networks will allow people to transcend the barriers of time and distance and take advantage of global markets and business opportunities no even imaginable today,
opening up a new world of economic possibility and progress » : nous sommes au début d’une révolution qui est aussi
profonde que le changement qui est survenu dans l’économie avec la révolution industrielle. Bientôt, des réseaux électroniques permettrons à des gens de transcender les barrières du temps et des distances, de tirer profit de marchés globaux et d’opportunités d’affaires même pas imaginables aujourd’hui, ouvrant ainsi un nouveau monde de possibilités économiques et de progrès. Disponible sur http://uazone.org/gis/ecomm.htm le 19/10/2016.
82 les marchandises parce qu’ils transitent par la poste. Mais surtout en raison de la complexité de certains circuits de crédit documentaire. Or, les transactions dématérialisées permettent à la fois de réduire les coûts et d’accélérer la circulation des documents contractuels entre des endroits éloignés. Le commerce électronique sera juridiquement consacré avec, à la clé, des concrétisations très précises, notamment en transport maritime avec, au final, l’élaboration des nouvelles Règles de Rotterdam qui sont susceptibles de devoir régir le transport maritime113, ces Règles intègrent la notion de document électronique de transport dans le cadre des lignes régulières, et élargissent aussi le transport maritime au transport multimodal.
Le commerce électronique prend forme avec le développement des réseaux télématiques que mettent en place les grandes entreprises et les banques. Cependant force est de constater que ces réseaux servent uniquement aux transactions interentreprises. Par ailleurs, les services en ligne vont donner aux consommateurs, la possibilité d’avoir accès à des informations sur des produits et d’acheter à partir d’un terminal informatique.
Cette relation, ou encore cet échange est possible grâce à un outil qui est l’ordinateur. Mais aussi radical que l’invention de l’imprimerie et la machine à vapeur, l’avènement de l’ordinateur, bouleverse le système de production et d’échange. L’ordinateur et les réseaux ont accéléré le passage à une société fondée sur l’immatériel, qui s’organise autour de la communication. Il est alors nécessaire, pour nous, de comprendre le concept d’ordinateur en tant qu’outil de communication, mais aussi matériel de création de données à travers un mécanisme spécifique. (Section I). De plus la détermination des documents à travers des normes préétablies n’est pas à négliger dans la mesure où le langage de l’ordinateur est standard et uniforme pour une compatibilité sans faille (Section II).
113 Pour aller plus loin voire, Convention des Nations Unies sur le contrat de transport international de
marchandises effectué entièrement ou partiellement par mer dite les règles de Rotterdam New York 2008 Adoptée par l’Assemblée générale le 11 décembre 2008, la convention établit un régime juridique uniforme et moderne régissant les droits et les obligations des chargeurs, transporteurs et destinataires en vertu d’un contrat de transport de porte à porte comprenant une étape maritime internationale. La convention donne suite et fournit une alternative moderne aux conventions antérieures relatives au transport international de marchandise par mer, en particulier la convention de Bruxelles, 25 Aout 1924 et ses protocoles, et la convention de Hambourg, 31 mars 1978. Les Règles de Rotterdam constituent un cadre juridique qui tient compte des nombreuses nouveautés technologiques et commerciales qu’a connues le transport maritime depuis l’adoption de ces conventions, dont le développement de la conteneurisation, l’aspiration à un transport de porte à porte en vertu d’un contrat unique et le développement des documents électroniques de transport. La convention fournit aux chargeurs et transporteurs un régime universel contraignant et équilibré à l’appui de l’exécution des contrats maritimes de transport où peuvent intervenir d’autres modes.
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SECTION I : les mécanismes de création des documents électroniques
51. Le concept d’ordinateur114 recouvre l’ensemble des fonctionnalités, de création, de support,
de technique, de communication, de production, de diffusion, et de stockage de données basées sur le numérique. C'est-à-dire le traitement de l’information sous la forme d’une suite de 0 et 1115(en
appelé Bit) communément appelé le langage binaire. Ainsi grâce à l’ordinateur, des documents sont créés. Par définition l’ordinateur est un ensemble de circuits électroniques permettant de traiter l’information d’une manière automatique et très rapidement. Il est composé de deux environnements : un environnement matériel et un environnement logiciel. Pour ce qui est de l’environnement matériel, il est constitué de périphériques d’entrée (souris, clavier, scanner, microphone) et de sortie (écran, haut parleur, imprimante). Les deux pouvant être combinés (graveur, lecteur disque) dans certains cas. L’environnement logiciel regroupe tout ce qui est logiciels de base ou système d’exploitation (Windows) et logiciels d’application (éditeur de texte, navigateur). L’informatique est le traitement automatique de l’information qui peut être entre autre, de type texte, dessin, image et son.
52. Un besoin est à la base de la création de l’information de type texte grâce à l’éditeur. Et dans
le cadre du commerce maritime, il peut s’agir notamment, d’un besoin de transport. Alors le début d’une longue série de production de documents, aboutira à la satisfaction du besoin. Ce besoin fait naître une relation entre deux ou plusieurs parties, liées entre elles par un contrat qui est souvent le premier document établi pour définir les fondements de la relation. Ces parties à l’origine de l’information sont notamment, le transporteur, le chargeur et éventuellement le destinataire. Chaque partie devra fournir des informations personnelles mais surtout des informations concernant l’opération. Ces informations sont appelées données quant elles sont saisies dans l’ordinateur. Pour ce faire le logiciel d’application installé dans l’ordinateur est utilisé. C'est-à-dire le système qui crée la compatibilité des données qui circulent d’un ordinateur à l’autre. Cette circulation des données fait naître un échange (paragraphe 1) dans le circuit informatique (paragraphe 2).
114 Un ordinateur est un ensemble de circuits électroniques permettant de manipuler des données sous forme
binaire, c’est-à-dire sous forme de bits. Le mot « ordinateur » provient de la société IBM. François Girard, alors responsable du service promotion générale de publicité de l’entreprise IBM France, eut l’idée de consulter son professeur de lettres à Paris, afin de lui demander de proposer un mot caractérisant le mieux possible ce que l’on appelait vulgairement un « calculateur » traduction de l’anglais « computer ». Ainsi, Jacques Perret, agrégé de lettres, professeur de philologie latine à la Sorbonne, proposa le 16 avril 1955 le mot « ordinateur » en précisant que le mot « Ordinateur » était un adjectif provenant du Littré signifiant « Dieux mettant de l’ordre dans le monde ». Ainsi, il expliqua que le concept de « mise en ordre » était tout à fait adapté. Source cours du Professeur Mr SOUSSI, www.ihet.rnu.tn/download/Cours%20Informatique.pdf.
115 Le Bit est la plus petite unité d’information manipulable par une machine numérique. Il est noté b « binary
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Paragraphe 1 :
la notion d’échange de données informatisées53. Il est admis avant tout que l’EDI est une procédure d’automatisation des opérations commerciales et plus particulièrement les opérations du transport maritime. Il affecte plusieurs aspects du transport maritime international, prenant en compte le mouvement des marchandises, les documents qui les composent, de même que les modes de paiement. Il est aussi utilisé dans de nombreux secteurs d’activités comme dans les universités pour l’envoi rapide de notes, les fabricants ou concepteurs, pour transmettre des dessins complexes. Les consommateurs l’utilisent pour des transactions bancaires, (achats et ventes par carte de crédit).Une question se pose et à trait à la signification de l’EDI116 : c’est quoi l’échange de donné informatisée ? De quelle façon peut-il
être utilisé au sein d’une organisation ou d’un système ? Partant d’une approche théorique, de son utilisation, (A) les objectifs et les champs d’application seront étudiés afin de mieux comprendre cette notion (B). Dans le transport maritime les secteurs d’activité, utilisant les échanges de données informatisées, deviennent de plus en plus nombreux et sont constitués notamment par : les transporteurs/armateurs, la douane, le port, la banque. Tous ces acteurs utilisent une technique.
A- L’approche technique : l’utilisation des données informatisées
54. Le concept d'EDI est l'expression générique qui caractérise un échange d'informations
automatique entre deux systèmes à l'aide de messages standardisés, d’ordinateur à ordinateur ou de système d’informations à système d’informations ; en réduisant les interventions humaines au strict nécessaire117. Il permet entre autre, une grande réactivité et fiabilité dans le traitement de l’information et d’éviter les tâches de type éditions papier et de ressaisies, coûteuses en temps, en argent, en unité d’œuvre, en nuisances, et erreurs. L’EDI se propose d’organiser les interfaces entre les ordinateurs ou les systèmes pour qu’ils se reconnaissent, identifient leurs droits respectifs, puissent poser des questions types et structurer les échanges d’informations selon des formats standards dans le respect des droits de chacune des parties prenantes, notamment en ce qui concerne la confidentialité et la propriété intellectuelle relatives aux données échangées. Il concerne donc les interfaces et non l’organisation interne des ordinateurs ou systèmes ni les liaisons qu’ils utilisent pour échanger entre eux. Dans la réalité, ces liaisons sont de plus en plus celles de l’internet, des procédures particulières de codage permettant de sécuriser ces échanges.
116 A propos de l’historique de l’EDI voir l’ouvrage de Philipe GARO « l’adaptation du droit des transports
maritimes au droit du commerce électronique » 2012, p.79. Voir aussi CLARKE, Roger, « Electronique Data Interchange : an introduction », Principal, Xamax Consultancy Pty Ltd, Canberra. Sur :
http:/www.rogerclarke.com/EC/EDIIntro.html.
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55. Dès lors, l’EDI est adapté aux échanges de tous les domaines (transport, douane, banque, juridique, administratif), et pas seulement à ceux du commerce électronique, à partir du moment où ces échanges sont suffisamment répétitifs pour justifier d’être dématérialisés et automatisés. Mais s’il ne s’agit que de commander une dizaine de produits une fois par semaine, le fax ou la messagerie électronique sont largement suffisants ! Pour être échangés de façon optimale, les messages véhiculés par l’EDI utilisent un langage informatique commun basé sur un ensemble de règles des Nations Unies comme par exemple les normes Échange de Données Informatisées pour l'Administration, le Commerce et le Transport (EDIFACT). Ces normes offrent une modélisation normalisée des documents commerciaux et un ensemble de dictionnaires de données standardisés et codifiés. Elles comprennent un ensemble de standards internationaux, de répertoires et de guides pour l'échange informatisé de données structurées et en particulier pour ce qui concerne le commerce de biens et de services. Elles sont définies pour permettre la communication entre systèmes d'information indépendants. L’échange de données informatisées est le moyen pour deux entités (transporteur et chargeur) d'échanger des informations ou des documents selon un format standardisé, et par le biais d'outils informatiques. Il ne nécessite pas forcément que les applications (Windows, Linux) utilisées de part et d’autre soient identiques.
56. L'EDI est conçu pour remplacer la transmission des informations sur papier et pour pallier
à l'inefficacité des systèmes manuels. Son but est de réduire les interventions humaines dans le processus de traitement de l'information. On parle alors de dématérialisation de l’information. De ce fait, il repose sur le principe que les données originales ne doivent être entrées qu'une seule fois dans le système, après quoi elles peuvent être transmises entres les parties intéressées par voie électronique uniquement. Ainsi, les procédures d’opérations commerciales sont automatisées. Par ailleurs, il ne s’agit pas du tout d'une messagerie électronique, d'un télécopieur ou d'un système de transfert des informations sur bande puisque ces trois systèmes requièrent tous une interface homme-machine (à un certain niveau de l'opération, du moins) et que de façon générale, l'utilisateur doit interpréter et réintroduire les données échangées. Donc l’échange de document sous forme de message par exemple devis, bordereau de commande d’expédition, facture, et avis de paiement est exploité automatiquement par les applications des partenaires de l’échange. Le schéma ci-dessous, tel que nous l’avons conçu, nous permet de mieux comprendre et de valider le circuit ordinaire d’un échange de document.
86 Schéma technique d’échange de données
Schéma 1
57. Le schéma reprend la configuration simplifiée d’un échange standard et fréquent de données dans une entreprise de transport et ses partenaires. Il met en relation trois entités que sont : la banque (crédit documentaire), l’expéditeur (chargeur/vendeurs /acheteurs) et le transporteur (armateur). Il apparaît sur le schéma les opérations à l’origine des échanges. Étant entendu que l’EDI est une technique qui permet d’automatiser les échanges de données entre deux applications informatiques via un utilisateur, une application, un système d’exploitation et un matériel informatique (ordinateur) . Toutefois, l’entrée des données dans le système est subordonnée au préalable à des actes qui déclenchent le processus de création des données informationnelles. Par exemple l’ordre de transport émis par l’expéditeur ou le chargeur est précédé souvent d’un avis de crédit adressé à la banque pour couvrir les frais de transport. Pour ce faire, les partenaires doivent s’entendre sur une structure de message normalisée et sur une procédure d’application. Cependant, l’uniformisation des systèmes suffit, et il n’est pas besoin que les systèmes des partenaires soient identiques, puisque la normalisation (langage unique) permet l’échange quel que soit le logiciel utilisé. Le schéma met aussi en relation, les applications propres à chaque système informatique avec l’interface dans lequel les données sont enregistrées.
BANQUES Avis de crédit EXPEDITEURS TRANSPORTEUR Ordre de transport Avis de crédit état de compte Connaissement
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58. Dès lors, la procédure grâce à laquelle un organisme peut échanger des « données
documents » d’affaires avec ses partenaires obéit à l’utilisation d’un format standard assimilable par la machine et permet le transfert des documents d’une application à l’autre. Le schéma le plus commun commence au moment où un chargeur envoie un ordre de transport EDI à un transporteur. Ce dernier accuse d’abord réception puis émet un document de transport sur lequel figure toutes les informations nécessaires à l’opération. Le chargeur peut éventuellement faire parvenir à sa banque le document pour obtenir la prise en charge financière de son expédition. Ce qui met fin à la première partie du cycle. La seconde partie commence avec l’arrivée à destination de la cargaison. Elle implique l’administration douanière et l’autorité portuaire. Ainsi, les données (a) sont échangées dans un réseau (b) d’ordinateur (c).
a. La notion de données informatiques
59. Une donnée par définition est une information codée, figée et transmissible. Elle nécessite,
dès lors, une codification permettant à la fois sa collecte et son rapprochement avec d’autres données formulées dans le même système (référentiel). Par exemple une date d’émission du connaissement peut être comparée à une autre date. La donnée est immuable, ce qui veut dire qu’elle ne doit pas changer, elle est égale à elle-même. Comme dans notre exemple, les deux dates de par leur distinction ne peuvent être une donnée qui change (la date d’émission est immuable pour tout connaissement une fois enregistré dans le système elle ne peut être changée). Par conséquent, ce type de données, s’il est transcrit sur papier, peut être considéré comme une donnée physique. Elle est transmissible en ce qu’elle peut être mémorisée, et confiée à un système d’enregistrement, qui souvent est composé d’individus (nous y reviendrons dans le second chapitre) pour traitement immédiat ou ultérieur118. Quant à la donnée numérique, par exemple, la mémorisation est confiée à un système informatique et non transcrit sur papier. Tout compte fait, cette définition, de par sa simplicité, consacre une grande extension et permet de désigner des situations très distinctes. Il existe des données symboliques élémentaires : lettre, chiffre, octet, pictogramme. Elles constituent une réalité objective à un double niveau : d’une part, elles sont inscrites sur un support matériel et peuvent circuler indépendamment de leur créateur ; d’autre part, leur signification dépourvue d’ambiguïté, est dépendante d’un code purement conventionnel et dont l’espace de validité peut être extrêmement vaste. Par contre, leur contenu sémantique est limité par le nombre de symboles différents, la forme externe étant le bit, symbole binaire, qui ne peut avoir que deux significations possibles.
118E. PERES, (rapporteur), «
les données numériques un enjeu d’éducation et de citoyenneté », les éditions des
88 La donnée est donc, un fait (date d’émission du connaissement) ou une notion représentée sous une forme conventionnelle (le langage) convenant à une communication, une interprétation ou un traitement soit par l'homme soit par des moyens automatiques119. La donnée variable est, dans les traitements périodiques, une donnée prenant à chaque période des valeurs différentes comme par exemple le nombre d'heures travaillées120, le nombre de connaissement émis ou encore la quantité de marchandise transportée.
b. L’échange de données dans le réseau informatique
60. Les échanges de données se font par le canal d’un réseau. La notion de réseau peut être comprise avec le professeur Pierre TRUDEL comme étant l’ensemble d’éléments ou de services réunis par différents liens de nature organisationnelle121. Il est la base des échanges en ligne. Il met en relation deux ou plusieurs ordinateurs échangeant ainsi des informations. Le réseau peut être interne, pour faire allusion à l’intranet ou externe pour parler de l’internet. L’intranet relie les