L’enfant abandonné

1. Les terminologies associées à l’enfant abandonné

1.1 L’abandon

L'abandon est le fait de délaisser, de négliger ou de se séparer volontairement d'une personne ou d'un bien ou le fait de renoncer à un droit ou à une procédure.9

1.2 L’abandon d’enfant

Selon article 227-17 du Code pénal l’abandon d’enfant est le fait, par le père ou la mère « légitime, naturel ou adoptif », de se soustraire, sans motif légitime, à ses obligations légales au point de compromettre « gravement » la santé, la sécurité, la moralité ou l’éducation de son enfant mineur L'abandon dans ce contexte est le fait de laisser son enfant au soin de l'état.

1.3 Enfant abandonné :

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Est considéré comme enfant abandonné tout enfant de l'un ou de l'autre sexe n'ayant pas atteint l'âge de 18 années grégoriennes révolues lorsqu'il se trouve dans l'une des situations suivantes :

 Être né de parents inconnus ou d'un père inconnu et d'une mère connue qui l'a abandonné de son plein gré.

 être orphelin ou avoir des parents incapables de subvenir à ses besoins ou ne disposant pas de moyens légaux de subsistance.

 Avoir des parents de mauvaise conduite n'assumant pas leur responsabilité de protection et d'orientation en vue de le conduire dans la bonne voie, comme lorsque ceux-ci sont déchus de la tutelle légale ou que l'un des deux, après le décès ou l'incapacité de l'autre, se révèle dévoyé et ne s'acquitte pas de son devoir précité à l'égard de l'enfant.

Il faut distinguer trois types d’abandons

a) Anonyme c’est-à-dire sans aucune marque de reconnaissance est un abandon qui laisse deux possibilités, la destruction ou la préservation de l’enfant, c’est ainsi que le lieu du dépôt est important.

b) Semi-anonyme c’est-à-dire avec une marque, une note ou un signe de reconnaissance est un abandon qui permettra à l’enfant d’être récupéré.

c) Soit non anonyme, il s’agit alors :

9 _{https://www.dictionnaire-juridique.com/definition/abandon} 10 _{La représentation de la famille chez les enfants abandonnés}

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– d’enfants légitimes, mais les parents miséreux et incapables d’assurer une bouche à nourrir ou bien la mère est veuve ou pauvre ou bien encore délaissée par son mari.

– d’enfants naturels.

– d’enfants illégitimes, car la mère est mariée. – d’enfants dont les parents sont emprisonnés. – d’orphelins.

2. Catégories des enfants abandonnées

2.1 Enfant trouvé :

C'est un enfant trouvé, celui-là est spécial, en effet ses parents ont choisi l'anonymat complet ou presque complet :

 Soit les deux l'ont abandonné, c'est très rare.

 Soit la mère l'a abandonné, et le père n'a jamais su qu'il en était le père.  Soit la mère l'a abandonné, le père n'ayant pas voulu légitimer l'enfant.

Retrouver les parents est quasiment impossible, c'est seulement si les parents ont laissé un mot, que l'on peut éventuellement retrouver l'ascendance de cet enfant.11

2.2 Enfant assisté

Un enfant assisté peut l'être pour plusieurs raisons :

 Les deux parents n'avaient pas les moyens d'élever leur enfant, et ont demandé l'assistance, soit par une aide forfaitaire donnée aux parents, soit en plaçant l'enfant dans un office spécialisé.  les parents pouvaient dans ce cas-là récupérer plus ou moins l'enfant en fonction d'enquête

précise.

 La mère seule, désirant garder son enfant, mais ne pouvant l'élever, comme pour précédemment, elle pouvait recevoir une aide ou placer l'enfant.12

2.3 Enfant né sous X

C'est un enfant né sous X, la loi prévoit que celui-ci peut obtenir des informations sur ces origines  L’enfant né d'une mère ayant accouché dans l'anonymat

 L’enfant remis par ses parents de naissance au service départemental de l'aide sociale à l'enfance ou à un organisme autorisé pour l'adoption,

 L’enfant n'ayant aucune mention du nom de ses parents sur son acte de naissance.13

11_{http://fr.geneawiki.com/index.php/G%C3%A9n%C3%A9alogie_d'un_enfant_trouv%C3%A9,_abandonn%C3%} A9,_assist%C3%A9 12_{http://fr.geneawiki.com/index.php/G%C3%A9n%C3%A9alogie_d'un_enfant_trouv%C3%A9,_abandonn%C3%} A9,_assist%C3%A9 13_{http://fr.geneawiki.com/index.php/G%C3%A9n%C3%A9alogie_d'un_enfant_trouv%C3%A9,_abandonn%C3%} A9,_assist%C3%A9

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3. Les causes favorisent l'abandonne des Enfants

Ce phénomène d'abandon s'explique par plusieurs causes, tenant soit à l'incapacité économique de la mère de subvenir à ses besoins, soit à des raisons psychologiques, soit à des raisons d'ordre social tenant par exemple au stigmate frappant les enfants naturels, nés hors-mariage.

Les raisons de l'abandon : grossesse issu d'un viol, pauvreté, le très jeune âge des parents biologiques, la découverte d'un handicap de l'enfant pendant la grossesse, les différentes problèmes sociaux (divorce, remariage…etc.), parents aux mauvaises conduites.

4. Sentiments des enfants abandonnés

L’abandon perturbent le développement de l'enfant et ont des graves conséquences par la suite. L'enfant éprouve de l'insécurité affective et une dépendance affective de l’autre. En grandissant le sujet présente des perturbations psychopathologiques au niveau de : l’estime de soi, de confiance en soi.

5. La prise en charge de l’enfant abandonné

5.1 Organisme de prise en charge

C'est l'organisme qui assure la prise en charge pour les enfants abandonnés ou bien les orphelins en contrôlant la qualité et le fonctionnement des dispositions correspondantes.

5.2 La kafala

La prise en charge (la kafala) d'un enfant abandonné, au sens de la présente loi, est l'engagement de prendre en charge la protection, l'éducation et l'entretien d'un enfant abandonné au même titre que le ferait un père pour son enfant. La kafala ne donne pas de droit à la filiation ni à la succession. Le régime de la kafala algérienne est fixé par la loi n° 84-11 du 9 juin 1984 14

6. Conclusion de chapitre un

L’enfance est une période d’intenses changements soit dans le développement physique d’enfant, soit dans le développement mentale.

L’environnement et l’entourage sont des facteurs essentiels qui influencent au développement de l’enfant.

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Chapitre

II :

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Dans le document Foyer pour enfants abandonnés à Tlemcen (Page 30-34)