Dans le chapitre 1, afin de décrire le fonctionnement des économies marchandes capitalistes, nous avons privilégié le point de vue positif (grille de lecture hétérodoxe). Au contraire dans ce chapitre, nous allons utiliser le point de vue normatif (orthodoxe). En effet, lorsqu'on s'intéresse à des normes de pollution, donc à des quotas de Y, il est possible d'utiliser les outils orthodoxes (rémunérations à la Yté marginale) afin de corriger des situations avec externalités négatives. Cela signifie que nous devons prendre en considération les coûts engendrés par les activités de Y. Les politiques environnementales, auxquelles nous allons nous intéresser, permettent de palier la présence d'externalités. On dit qu'elles permettent d'internaliser les effets externes. Les politiques publiques ne sont pas les seules solutions de correction des effets externes. Nous verrons aussi que les solutions privées permettent aussi de corriger les effets externes.
I. Le cadre théorique de référence
1) L'optimum privé
Soit une économie composée d'une seule firme nommée « TEPCO » qui fait face à tous les habitants de Fukushima « H ». On va considérer que la firme TEPCO a une activité de Y polluante.
Si les agents sont libres, dans ce cas il est possible de déduire l'optimum privé relatif au comportement de TEPCO .
Elle cherche à maximiser son bénéfice « B » :
Max B → B' = 0 → Rm = Cm B = RT – CT
De leur côté, les habitants H maximisent leur satisfaction. Mais ils ne peuvent le faire qu'en tenant compte de la pollution engendrée par l'activité économique de TEPCO. En effet, plus TEPCO produit, et plus la pollution augmente. Nous dirons que plus TEPCO produit, et plus les habitants subissent des pertes marginales de bien-être (on peut aussi analyser ces pertes marginales comme si elles étaient équivalentes au coût
Bénéfice marginal (Bm) = B' = Rm – Cm (quel est le B supplémentaire que je retire si je produis 1 unité supplémentaire)
Graphique :
Bm Pm
M Bm B N L Pm
Q O
N' Qc* Qt*
: (Qt*) correspond à l'optimum privé
Pertes marginales (Pm) :
Soit perte marginale de bien-être càd qu'a chaque fois que qqun produit cela engendre de la pollution qui réduit le bien-être
Soit coût marginal de dépollution
Le bénéfice maximal (l'optimum privé est l'aire OMQt*
NOQt* représente toutes les pertes marginales de bien-être
Π* = Profit de la collectivité = OMQt* - ONQt = OMBN' (trapèze)
Lorsque le décideur n'intervient pas le Π de la collectivité est égal à l'aire du trapèze OMBN'.
Le décideur peut alors se demander s'il n'existe pas une situation sociale meilleure que la précédente. Pour cela le décideur maximise le Π de la collectivité.
Lorsque le décideur maximise le Π collectif nous sommes en situation d'optimum social, le profit Π* est égal à l'aire OML.
On constate alors que le profit de la collectivité optimale est supérieur au profit collectif OMBN'.
En définitive, le bien-être est maximal pour l'ensemble des agents de la collectivité, on appelle cette situation l'intérêt collectif. Si le décideur n'intervient pas, l'intérêt individuel devient la règle de maximisation. Dans ce cas, le Π de la collectivité est inférieur à celui de l'optimum social
Remarque : la solution de Y nulle n'est pas intéressante car elle ne procure aucune utilité d'un point de vue collectif (Y nulle = salaire nul = pas de bénéfice ou négatif = pas de satisfaction individuelle = situation collectif déplorable)
Lorsqu'on pas de l'optimum privé à l'optimum social, 2 types de solutions sont envisageables : - soit l’État intervient
- soit on décide de laisser TEPCO et H se coordonner
II. Les solutions privées
1) Négociation directe pollueur-pollué
L'économiste COASE a montré en 1960 que lorsque le nombre d'agent est faible et qu'il existe des droits de propriété, alors la négociation pollueur-pollué aboutie à l'optimum social ( = Qc*
)
1er cas → : (la négoc se fait de gauche à droite)
Supposons que ce sont les habitants H qui détiennent les droits de propriété. Ils décident de la qualité de l'être et donc par conséquent, du montant de la Y.
Dans ces conditions l'entreprise TEPCO n'a pas d'autre choix que de demander à H une autorisation pour produire une qté précise. La qté produite autorisée par H, est possible lorsque l'entreprise peut verser un dédommagement qui doit être supérieur à la perte marginale (le dédommagement ne peut pas être inférieur à Pm car H refusera)
De plus, le dédommagement ne peut pas excéder le bénéfice marginal sinon l'entreprise TEPCO refuse de négocier (elle ne peut pas payer). La négociation avance jusqu'au point critique Qc*, à ce moment là la négociation s'arrête. Au delà de Qc* le dédommagement demandé par H est supérieur au bénéfice marginal (Bm), ce n'est pas possible.
2ème cas ← : (la négoc se fait de droite à gauche)
La négoc débute au point Qt*. Les habitants H peuvent dissuader TEPCO de produire si H propose un dédommagement supérieur au bénéfice marginal (Bm). Mais le dédommagement ne peut pas excéder la perte marginale. La négociation recule jusqu'à atteindre le point Qc*.
Au delà de ce point H ne peut plus proposer un dédommagement supérieur au Bm car celui-ci excède le montant de la perte marginale. On dit aussi que H n'a plus d'incitation à négocier.
Conclusion : le théorème de COASE indique que quelque soit la répartition des droits de propriétés, l'optimum social est garantit dès lors que la négociation se fait entre un petit nombre d'agents.
2) La fusion des parties concernées
Une autre solution d'ordre privé concerne le rachat de l'entreprise par les exécutants. Dans ce contexte il existe une seule et même personne qui joue le rôle d'AC, de D et d'E.
Ex : Cela arrive lorsque les E ne souhaitent pas que la délocalisation se produise = rachat de l'entreprise pour éviter la délocalisation
L'agent unique ne va pas maximiser le profit de l'entreprise mais va maximiser inévitablement le profit collectif. Nous retrouverons donc les mêmes conditions de maximisation
Πmax <=> Π ' = 0 <=> [ RT – CT – P ] = 0 où P = perte
<=> Rm – Cm = Pm
<=> Bm = Pm → Qc*
Nous retrouvons la qté Qc* qui garantit l'optimum social
III. Les solutions publiques
L'Etat peut essayer de trouver les bonnes incitations
afin de garantir la norme de
production Qc* qui implique l'optimum social.
1) Les normes
Le gouvernement peut demander aux économistes de calculer la qté Qc*. Afin de respecter cette norme, le gouvernement va se servir des mécanismes incitatifs simples. Dès qu'une entreprise dépassera la norme Qc* elle sera soumise à des pénalités. Le montant de la pénalité sera égal à la perte marginale.
2) La taxation Pigouvienne (le principe pollueur-payeur)
En 1932, un des économistes les plus reconnus du Cambridge anglais Arthur Cécil Pigou, propose le principe pollueur-payeur. Ce principe consiste à faire payer une taxe qui est proportionnelle au montant de la Y. Cette taxe étant supportée par l'entreprise TEPCO. On appelle aussi cette taxe, taxe optimale car elle permet d'atteindre l'optimum social. Le montant de la taxe doit être précisément égale au montant de la perte de bien-être subit par H.
P = Perte de bien-être ou coût de dépollution t = taux de taxe
P = t . Q
Π = RT – CT – P
Π ' = O <=> Rm – Cm – P = 0
<=> Bm = t = Pm → Qc*
Il est à nouveau possible de calculer l'optimum social
En définitive le gouvernement incite l'entreprise TEPCO à prendre en compte dans sa maximisation la taxe pigouvienne. L'optimum social est atteint, il faut pour cela que le
gouvernement calcule précisément un montant de taxe égale à la perte marginale Pm (t = Pm).