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DES IMPÔTS SUR LES PRODUITS NATURELS

Table des matières

Ayant déjà, dans une partie précédente de cet ouvrage, établi, - et, j'ose le dire, d'une ma-nière satisfaisante, - ce principe que le prix du blé dépend des frais de production qui ont été faits sur un terrain, ou, plutôt, exclusivement du capital qui ne paie pas de rente, il s'ensuit que tout ce qui peut augmenter les frais de production doit faire hausser le prix. La nécessité de défricher de mauvaises terres, ou de consacrer, en retour de produits moindres, de nou-veaux capitaux à la terre déjà cultivée, doit inévitablement faire hausser la valeur échan-geable des produits du sol. Les machines nouvellement découvertes et dont l'emploi épargne au cultivateur une partie des frais de production, doit nécessairement diminuer la valeur échangeable de son blé. Tout impôt sur le cultivateur, qu'il soit établi sous forme d'impôt foncier, de dîme ou de taxe sur les produits, augmente les frais de production, et doit

par conséquent faire hausser le prix des produits naturels 1.

1 M. Ricardo donne à quelques-unes de ses propositions une généralité de laquelle il est impossible de demeu-rer d'accord. Par exemple, il dit que le profit des terres, ordinairement représenté par le fermage, se règle toujours sur la dernière qualité des terres ; que celles-ci ne paient absolument aucun fermage, parce que leur produit ne fait qu'indemniser le cultivateur des avances et des frais de culture, et il en tire la conséquence

Si le prix des produits agricoles ne montait pas assez pour dédommager le cultivateur de l’impôt qu’il est tenu de payer, il quitterait probablement un genre d’industrie dans lequel ses profits se trouveraient réduits au-dessous du niveau général. Cela ferait diminuer l’approvi-sionnement jusqu’à ce que la demande soutenue des produits agricoles les fit hausser au point d’en rendre la culture aussi profitable que serait, en général, l’emploi des fonds dans les autres genres d‘industrie.

Ce n’est que par la hausse des prix que le cultivateur pourra payer ses contributions, en continuant à retirer de son capital employé les profits ordinaires. Il ne peut prendre la valeur de ses impôts sur la rente, en forçant ainsi son propriétaire à payer l’impôt, puisqu’il ne paie pas de rente. Il ne peut le prendre sur ses profits, car il n’y aurait aucune raison pour qu’il continuât une industrie si peu lucrative, alors que toutes les autres branches du travail en donneraient de plus considérables. Il est donc indubitable qu’il pourra élever le prix de ses produits bruts d’une valeur égale à celle de l’impôt.

Ainsi donc, l’impôt sur le produit agricole n’est payé ni par le propriétaire ni par le fer-mier ; c’est le consommateur qui, payant ces denrées plus cher, acquitte l’impôt.

Il faut se rappeler que la rente, ou les profits des fonds de terre, est la différence qui existe entre les produits obtenus par des quantités égales de travail et de capital employées sur des terrains de qualité différente ou semblable. Il faut se rappeler aussi que la rente en argent et la rente en blé ne varient pas dans une même proportion.

Par l’effet d’un impôt sur les denrées agricoles, tel qu’une contribution foncière ou une dîme, la rente en blé changera, tandis que celle en argent restera la même.

Si, comme nous l’avons déjà supposé, la terre en culture est de trois qualités différentes, et que par l’emploi d‘un capital pareil on obtienne

180 quarters de blé du terrain n° 1,

que le moindre impôt sur les terres ou sur leur produit immédiat, doit élever le prix de ce produit, ou faire abandonner la culture des terres qui ne paient point de profit foncier à leur propriétaire. Mais les choses ne se passent pas rigoureusement ainsi. Toute terre cultivée paie toujours un fermage, quelque faible qu'il soit.

Un propriétaire, ne fût-ce que par mauvaise humeur, ne laisserait pas cultiver sa terre, si elle ne lui rapportait absolument rien. On voit dans les montagnes des Alpes et du Jura une foule de mauvais pâturages sur lesquels il n'y a aucun capital répandu, qui tous rapportent un loyer à leurs propriétaires. S'il y a quelques terres cultivées qui ne rapportent absolument rien à leur propriétaire pour son droit de propriété, elles sont en si petite quantité, que sur un grand pays elles exercent probablement peu d’influence sur la quantité et le prix des produits généraux. Il faudrait qu’un nouvel impôt sur les produits des terres fût considérable au point de faire abandonner des terres actuellement en culture, pour qu’il fit augmenter le prix des blés. Si un tel impôt n’augmente pas sensiblement l’étendue des terrains en friche, on ne voit pas pourquoi le prix des blés augmenterait, puisque l’approvisionnement serait le même. Le gouvernement ou le clergé lèveraient des dîmes en nature, que le prix du blé resterait encore le même, puisque la même quantité de ce produit irait sur le marché, serait jetée dans la circulation par les collecteurs à défaut des cultivateurs. Tout impôt de ce genre, à moins qu’il ne soit exagéré, ne peut donc que diminuer les profits du propriétaire et ceux du cultivateur, sans faire renchérir le produit des terres. - J.-B. SAY.

170 quarters de blé du terrain n° 2, 160 quarters de blé du terrain n° 3;

le n° 1 paierait, de rente, 20 quarters, qui sont la différence entre le n° 3 et le n° 1 ; le n° 2 paierait 10 quarters, qui sont la différence entre le n° 3 et le n° 2 ; tandis que le n° 3 ne paierait point de rente.

Le quarter de blé étant à 4 l., la rente en argent du n° 1 serait de 80 1., et celle du n° 2 de 40 1.

Supposons maintenant qu’on mette un impôt de 8 schellings par quarter de blé, le prix en haussera alors à 4 1. 8 s. ; et si les propriétaires continuaient à toucher la même rente en blé que par le passé, la rente du n° 1 serait de 88, et celle du n° 2 de 44 1. Ils n’auraient tous les deux qu’une rente égale en blé ; car l’impôt serait plus fort sur le n° 1 que sur le n° 2, et sur le n° 2 que sur le n° 3, parce qu’il serait perçu sur une quantité plus grande de blé. C’est la difficulté de production sur le n° 3 qui règle le prix, et il monte à 4 1. 8 s., afin que les profits du capital employé sur le n° 3 puissent se trouver de niveau avec les profits de tous les autres capitaux en général.

Les produits et l’impôt sur les trois qualités de terre seront donc :

N° 1 rapportant 180 Quarters à 4 l. 8 s. l quarter l. 792

En déduisant la valeur de 16. 3 A raison de 8 s. par quarter sur 180 quarters

l. 72

Produit net en blé 163. 7 Produit net en argent l. 720

N° 2 rapportant 170 Quarters à 4. 8 s. le quarter l. 748

En déduisant la valeur de 15. 4 quarters à 4 l. 8 s., ou 8 s. par quarter sur 170 quarters

l. 68

Produit net en blé 154. 6 Produit net en argent l. 680

N° 3 rapportant 160 Quarters à 4 l. 8 s. l. 704

En déduisant la valeur 14. 5 Quarter à 4 l. 8 s., ou 8 s. par quarter sur 160 quarters

l. 64

Produit net en blé 145. 5 Produit net en argent l. 640

La rente en argent du n° 1 serait toujours de 80 l., qui est la différence entre 640 1. et 720 1. ; et celle du n° 2 serait toujours de 40 l., différence entre 640 1. et 680 l., précisément com-me par le passé ; mais la rente en blé serait réduite, sur le n° 1, de 20 quarters à 18, 2 ; et sur le n° 2, de 10 quarters à 9, 1.

Un impôt sur le blé tombe donc sur les consommateurs, et fait augmenter le prix du blé, par rapport à celui des autres denrées, dans un degré proportionné à l'impôt. Et selon qu'il entre plus ou moins de matières premières dans la composition des autres marchandises, la valeur de ces dernières haussera aussi, à moins que les effets de l'impôt ne soient contre-balancés par d'autres causes. Ces marchandises se trouveraient en effet frappées d'un impôt indirect, et leur valeur hausserait à proportion de l'impôt.

Un impôt sur les produits agricoles et sur les objets de première nécessité pour l'ouvrier aurait encore un autre effet, celui de faire hausser les salaires. Par une suite des causes qui règlent la population et qui augmentent l'espèce humaine, les salaires les plus faibles ne se maintiennent jamais beaucoup au-dessus du taux que la nature et l'habitude exigent pour l'entretien des ouvriers. Cette classe d'hommes ne peut jamais supporter aucune portion considérable de l'impôt ; et par conséquent, si elle était tenue de payer 8 schellings de plus par quarter de blé, et un peu moins à proportion pour les autres denrées, elle ne pourrait pas subsister au moyen des anciens salaires. Les salaires doivent donc nécessairement hausser ; et à mesure qu'ils haussent, les profits devront baisser. Le gouvernement percevrait un impôt de 8 sh. par quarter sur tout le blé consommé dans le pays, et une partie de cet impôt serait payée directement par les consommateurs de blé ; l'autre, payée indirectement par les per-sonnes qui emploient des ouvriers, influerait sur les profits de la même manière que si les salaires eussent haussé par la demande plus forte d'ouvriers comparée à l'offre, ou si cette hausse eût été causée par une difficulté croissante d'obtenir la nourriture et les objets néces-saires à l'entretien des travailleurs.

En tant que l'impôt frappe les consommateurs, c'est un impôt égal ; mais il est inégal en tant qu'il affecte les profits, puisqu'il ne pèse ni sur le propriétaire foncier, qui continue à recevoir les mêmes rentes en argent, ni sur le capitaliste, qui retire les mêmes intérêts de son capital. Un impôt sur le produit de la terre opérera donc de la manière suivante :

1° Il fera hausser le prix des produits de la terre d'une somme égale à celle de l'impôt, et devra par conséquent tomber sur chaque consommateur en proportion de sa consommation ;

2° Un tel impôt devra augmenter le prix de la main-d'œuvre, et faire baisser les profits.

On peut donc faire contre cet impôt les objections suivantes :

1° Cet impôt, en faisant hausser le prix de la main-d'œuvre, et en faisant baisser les profits, est un impôt inégal, en ce qu’il atteint le revenu du fermier, du marchand et du manufac-turier, sans frapper le revenu du propriétaire foncier, celui du capitaliste, ni celui des person-nes qui ont un revenu fixe;

2° Entre la hausse du prix du blé et la hausse des salaires, il se passera un intervalle consi-dérable pendant lequel l‘ouvrier sera exposé à une grande gêne 1;

3° Tout ce qui fait hausser les salaires et baisser les profits décourage l’accumulation, et agit d’une manière semblable à la mauvaise qualité naturelle du sol ;

4° En faisant hausser le prix des produits de la terre, l’impôt fera renchérir de même toutes les marchandises dans la composition desquelles ils entrent, et par conséquent on ne pourra

1 Ce phénomène des transitions douloureuses que réserve aux ouvriers notre système industriel, est peut-être le p!us grand problème de l’économie politique actuelle. Nous en avons étudié l’importance et la menaçante gravité dans 1’Introduction. A. F.

plus soutenir la concurrence avec les produits de l‘industrie étrangère sur le marché général du monde.

Quant à la première objection, que cet impôt, en faisant hausser le prix de la main-d’œu-vre et en faisant baisser les profits, est un impôt inégal, en ce qu’il atteint le revenu du fermier, du marchand et du manufacturier sans frapper le revenu du propriétaire foncier, celui du capitaliste, ni celui des personnes qui ont un revenu fixe : on peut répondre que si l’impôt est inégalement assis, c’est au gouvernement à faire disparaître cette inégalité en imposant directement les profits des fonds de terre, les rentes sur l’État, et les intérêts des capitaux placés. Par là on obtiendrait tous les effets d‘un impôt sur le revenu, sans l’inconvénient d‘avoir recours à l’expédient odieux d’aller fouiller dans les affaires de chacun, et d‘investir des préposés de pouvoirs qui répugnent aux mœurs et aux sentiments d’un peuple libre.

Quant à la seconde objection, qu’il se passerait un intervalle considérable entre la hausse du prix du blé et la hausse des salaires, intervalle pendant lequel les classes inférieures se trouveraient dans un état de grande gêne : je réponds que, dans des circonstances différentes, les salaires suivent le prix des produits agricoles avec des degrés très-différents de célérité 1. Quelquefois la hausse du blé n’a aucun effet sur le prix des salaires, et, dans d‘autres cas, la hausse des salaires précède celle du blé ; quelquefois aussi l’effet est lent, et quelquefois, au contraire, assez rapide.

Il me semble que ceux qui soutiennent que c’est le prix des objets de première nécessité qui règle le prix de la main-d‘œuvre, eu égard toujours à l’état particulier des progrès de la

1 Ce sont précisément ces degrés très-différents de célérité, qui sollicitent l’attention du penseur, de l’écono-miste. Cette célérité qui suffit à l’auteur, dont la plume glisse sur ces redoutables problèmes, se traduit en une effrayante et longue agonie pour les classes sur lesquelles retombent les crises financières. Une heure, un jour, une année ne sont rien pour des théories scientifiques dont le domaine est l’infini, dans le temps, dans l’espace ; mais ils suffisent pour décider de l’agonie d‘une famille, et de la ruine d’une industrie. A la longue, sans doute, l’équilibre entre les salaires et les subsistances tend à se rétablir, et, à prendre l’histoire de l’industrie par catégories de siècles, on verra croître parallèlement le niveau des salaires et celui des prix ; mais combien de transitions cruelles, cachées sous cette vaste enveloppe des siècles, viennent démentir I’assertion de Ricardo ! combien de convulsions ont démontré la lenteur avec laquelle s’opère la hausse des salaires, et la rapidité avec laquelle, au contraire, ils s’abaissent dans les années de disette. Les faits abon-dent pour certifier ce douloureux martyrologe. Ainsi, pour chercher nos exemples dans la terre classique des crises industrielles, on a toujours vu, en Angleterre, les époques de grande cherté correspondre avec celles des salaires réduits et insuffisants. En 1804, le prix du blé étant de 44 sh. 10 s., le salaire des agriculteurs s’éleva à 8 sh. En 1817, les prix ayant atteint 100 sh. 5 d., les salaires s’arrêtaient à 12 sh. : - posant ainsi un accroissement de 200 % dans les prix, en face d’un accroissement de 33 % seulement dans les salaires.

Adam Smith avait entrevu ce jeu fatal des salaires et des subsistances, et les évènements l’ont mis hors de doute avec une impitoyable rigueur. Il n’a manqué à Ricardo, pour rester convaincu de l’erreur où il s’est laissé entraîner, que d’assister au drame lugubre qui se joua en 1839-40-41, dans les districts manufacturiers de l’Angleterre. Il eût pu voir la réserve de la Banque descendre de 9,362,000 1. à 3,500,000 l., le nombre des faillites s’élever en quatre ans de 800 à 1,500, la taxe des pauvres grandir à Oldham de 159 %, à Bolton, de 304 %, enfin, le pays se dépeupler par l’émigration, la mort et les prisons. Quelques mois suffirent pour répandre ces calamités sur la puissante Albion, et il lui fallut cinq ans d’efforts, de sacrifices pour réparer ses forces, reprendre son aplomb et se remettre en marche avec son énergique mot d‘ordre : All right ? Que deviennent, en présence de tous ces faits, les degrés très-différents de célérité que Ricardo affirme ici pour les combattre un peu plus loin ? A. F.

nation, admettent trop facilement qu’une hausse ou une baisse dans le prix des objets de première nécessité n’est suivie que lentement d’une pareille hausse ou baisse des salaires. Le haut prix des vivres peut provenir de causes très-différentes, et peut par conséquent produire des effets très-différents aussi. Il peut venir :

1° D’un défaut d’approvisionnement ;

2° D’une demande graduellement croissante, qui peut à la longue occasionner une augmentation des frais de production ;

3° D’une baisse dans la valeur de la monnaie ; 4° Des impôts sur les objets de première nécessité.

Ceux qui ont cherché à connaître l’influence de la cherté des objets de première nécessité sur les salaires, n’ont pas su distinguer suffisamment ces quatre causes les unes des autres : nous allons les examiner successivement.

Une mauvaise récolte fera renchérir les denrées alimentaires, et leur cherté est la seule chose qui puisse proportionner la consommation à l’approvisionnement. Si tous les acheteurs de blé étaient riches, le prix du blé pourrait hausser indéfiniment ; mais le résultat subsis-terait, et le blé deviendrait à la fin si cher, que les personnes qui seraient moins riches se verraient dans la nécessité d‘en retrancher de leur consommation ordinaire une certaine partie ; car il n’y aurait aucun autre moyen de faire descendre la demande au niveau de l’ap-provisionnement, que de diminuer la consommation. Dans de telles circonstances, rien n’est plus absurde que de vouloir, par des moyens violents, régler le prix en argent des salaires sur celui des subsistances, ainsi que cela se pratique souvent par une fausse application des lois concernant les pauvres. De pareils règlements n’améliorent en rien la condition des masses, car leur effet est de faire hausser encore davantage le prix du blé, et l’ouvrier est enfin obligé de réduire sa consommation au niveau de l‘approvisionnement diminué. Dans le cours naturel des choses, une disette produite par de mauvaises récoltes n’occasionnerait pas de hausse dans les salaires, si on ne la provoquait par d‘aussi pernicieux règlements. La hausse des salaires n’est que nominale pour celui qui les reçoit ; elle augmente la concurrence entre les vendeurs de blé, et, en dernier résultat, elle ne fait qu’élever les profits des cultivateurs et des marchands de blé. Le salaire du travailleur ne se règle, en effet, que par la proportion qui existe entre l’approvisionnement et la demande des choses de première nécessité, et l’offre et la demande de bras, - la monnaie n’étant que le moyen ou la mesure qui sert à exprimes la valeur de ce salaire. Dans le cas posé, la détresse du travailleur est inévitable, et aucun gouvernement ne peut y remédier autrement que par l’importation d’une plus grande somme de subsistances.

Quand la cherté du blé est due à une plus forte demande, elle est toujours précédée par la hausse des salaires ; car la demande ne peut augmenter qu’autant que le peuple possède plus de moyens de payer ce dont il a envie. L’accumulation des capitaux produit naturellement une concurrence plus active parmi les personnes qui emploient des ouvriers, et par consé-quent fait hausser le prix de la main-d‘œuvre. Les salaires, ainsi augmentés, ne sont pas

dépensés uniquement en nourriture ; ils fournissent d’abord au travailleur les moyens d‘aug-menter ses autres jouissances. Cependant ce changement heureux dans sa condition le porte à se marier, et le met en état de le faire ; et alors le besoin de plus de nourriture pour soutenir sa famille, le force naturellement à renoncer à la jouissance des autres objets auxquels il employait auparavant une grande partie de ses salaires.

Le blé hausse donc parce que la demande en est plus forte, parce qu’il y a dans la nation

Le blé hausse donc parce que la demande en est plus forte, parce qu’il y a dans la nation