CONCLUSION
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INTRODUCTION
Les agents économiques disposent pour le règlement de leurs transactions de trois moyens de paiement -pièces, billets et dépôts à vue- autrefois regroupés sous le terme de disponibilités monétaires.
Si on examine le poids de chacune des trois composantes, on observe que dans tous les pays la monnaie scripturale occupe une place essentielle dans la masse monétaire. Rappelons qu'elle est constituée par l'ensemble des soldes créditeurs des comptes ouverts par les banques (ainsi que le Trésor) à leurs clients et que, ne s'incorporant pas à un support matériel (de métal ou de papier), elle circule exclusivement par le jeu d'écritures comptables entre les banques (celles qui résultent de la remise par un débiteur à son créancier des divers titres de paiement examinés dans la première partie tels que chèque, virement, avis de prélèvement, etc.).
La prédominance de la monnaie scripturale ne relève pas du hasard ; en dehors de la quasi-impossibilité de régler toutes les transactions en monnaie manuelle, elle tient au fait que les banques ont pour objet fondamental de "produire" ce bien particulier qu'est la monnaie. Les banques créent la monnaie à l'occasion de leurs opérations de crédit. C'est ce que signifie en raccourci l'adage anglo-saxon "loans make deposits", les crédits font les dépôts. Mais cette création monétaire s'accompagne de tout un ensemble de services que les banques rendent à l'économie.
Un premier chapitre décrira le rôle des banques dans l'économie. Le deuxième chapitre aura pour objet le crédit et ses techniques.
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CHAPITRE I
LE ROLE DES BANQUES DANS L'ECONOMIE
La fonction première des banques est de créer les moyens de paiement nécessaires à l'économie, c'est-à-dire la monnaie, et celle-ci créée, de la gérer, en assurant le fonctionnement des mécanismes de paiement (ceux-ci ont été décrits dans la première partie).
Nul parmi les banquiers ne disconviendra qu'il crée de la monnaie, mais cette vérité admise, chacun d'entre eux s'efforcera pourtant de collecter le maximum de dépôts.
Paradoxe apparent seulement, car le fonctionnement des mécanismes de paiement fait que le banquier a tout intérêt à ce que le maximum de la monnaie qu'il a créée lui reste ou lui fasse retour et vienne alors s'inscrire dans
"les dépôts" de la clientèle.
C'est pourquoi quand il se place au plan de la gestion, le banquier a beaucoup plus le sentiment de jouer un rôle d'intermédiaire que d'exercer un pouvoir de création monétaire. Celui-ci n'est d'ailleurs pas illimité en raison même des contraintes imposées par le fonctionnement des mécanismes de paiement. Et les objectifs fondamentaux de gestion d'une banque ne se traduisent pas en termes de monnaie créée mais en termes d'emplois d'où sont attendus les gains et les ressources qui sont nécessaires pour maintenir le niveau de ces emplois. Dans le cadre de la collecte des ressources, aussi bien que pour répondre aux besoins de leurs clients, les banques ont largement développé leurs services, d'où les trois sections de ce chapitre :
I - Les banques intermédiaires financiers et créatrices de monnaie II - Emplois et ressources des banques
III - Les services offerts par les banques.
Section I - Les banques, intermédiaires financiers et créatrices de monnaie
A) Le rôle d'intermédiaire des banques 1) Définitions
Dans les économies monétaires telles qu'elles existent actuellement -où produits et services s'échangent contre de la monnaie- l'activité des particuliers et des entreprises se traduit soit par la détention de cet élément de patrimoine que constitue la monnaie, soit au contraire par la recherche de cet élément quand il fait défaut. Il existe alors, au même moment, à l'intérieur d'un territoire donné, des ressources monétaires inemployées et des demandes de monnaie.
1. Se reporter à l'ouvrage sur "la Banque de France et le système bancaire français" pour tout ce qui concerne la r é g l e m e n t a t i o n bancaire.
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Ressources
inemployées De manière plus concrète, il apparaît qu'un grand nombre d'agents économiques connaissent des périodes alternées de recettes et de dépenses, périodes dont la durée peut être fort variable : ainsi le salarié qui reçoit son traitement à date fixe mais le dépense tout au long du mois, l'agriculteur qui perçoit une fois l'an le produit de sa récolte (ou des acomptes périodiques) mais qui dépense toute l'année, l'entreprise dont les ventes sont saisonnières, tous ces agents disposent pour des périodes plus ou moins longues de surplus de liquidités.
Demandes de
monnaie Inversement, un particulier qui désire faire l'acquisition d'un bien de consommation semi-durable (appareil ménager, meuble, voiture...), un industriel qui veut acquérir des biens d'équipement, un agriculteur qui veut agrandir son exploitation ou mettre en culture des terres en friche, peuvent éprouver des besoins de fonds : ils sont demandeurs de capitaux parce que leurs recettes normales ne couvrent pas à la fois les dépenses courantes et les dépenses exceptionnelles qu'ils engagent.
Epargnants et emprunteurs
Plus fondamentalement encore, à un moment donné, il existe dans une économie deux catégories d'agents : les uns ont des revenus qui excèdent leurs dépenses ; tels sont les particuliers dont les revenus sont supérieurs à leur consommation et qui épargnent ; les autres sont dans la situation inverse, et ne peuvent couvrir l'ensemble de leurs dépenses ; ce sont principalement les entreprises. On dit que les premiers sont des agents à surplus -ou épargnants-et que les seconds sont des agents à besoin de financement -ou emprunteurs-.
Les banques
Les banques sont alors les intermédiaires qui rapprochent, non pas les détenteurs de capitaux monétaires eux-mêmes et les emprunteurs, mais les liquidités détenues par les agents à surplus, des occasions d'emplois offertes par les agents à besoin de financement. Si les banques n'existaient pas, emprunteurs et prêteurs devraient se mettre directement en rapport, sans que pour autant les premiers soient assurés d'obtenir en montant et en durée les crédits qui leur sont nécessaires, ni que les seconds le soient de placer la totalité de leurs disponibilités dans des conditions répondant à ce qu'ils souhaitent (en taux de rémunération notamment).
En prêtant les fonds qu'elles reçoivent, les banques modifient la relation qui se serait établie dans le cas de prêt direct d'un bailleur de fonds à un emprunteur : les prêteurs sont créanciers des banques et non des emprunteurs et ceux-ci sont débiteurs vis-à-vis d'elles et non vis-à-vis des prêteurs.
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2) L'évolution du rôle d'intermédiaire financier
Les autres intermédiaires financiers
Si le banquier est un intermédiaire financier, il n'est pas le seul. Il en existe aujourd'hui un grand nombre dont le rôle recouvre plus ou moins partiellement celui des banques. Sans les énumérer tous, on peut citer les caisses d'épargne, les chèques postaux, les sociétés financières ou diverses institutions financières spécialisées -par exemple le Crédit Foncier ou le Crédit National-.
Les banques sont tantôt en relation de complémentarité avec certains de ces intermédiaires : les sociétés financières, qu'elles refinancent ; tantôt en concurrence avec d'autres, chèques postaux, caisses d'épargne, au plan de la collecte des dépôts.
L'extension récente de la fonction
d'intermédiaire aux opérations en
devises
Le rôle d'intermédiaire des banques ou leur fonction d'intermédiation s'exerce bien entendu dans la monnaie et le cadre d'une nation. Mais durant ces dernières années cette fonction s'est développée dans le domaine international à partir des monnaies étrangères.
Le monde contemporain se caractérise par une interdépendance économique et financière accrue entre les pays. Les banques ont participé activement à cette internationalisation de l'activité économique qui appelait une extension des financements internationaux et les plus importantes d'entre elles ont développé un réseau mondial d'agences, de succursales ou de filiales à l'étranger. Dans le cadre de cette activité à partir des monnaies étrangères, d'une part, elles collectent des dépôts en contractant des emprunts en devises, d'autre part, elles en prêtent le produit. En se plaçant au niveau de l'ensemble d'un système bancaire national particulier les dépôts et emprunts proviennent de l'étranger ; mais les crédits consentis peuvent l'être aux nationaux ou à des agents économiques"(entreprises, Etats, particuliers) étrangers. Le marché de prêts et dépôts d'une monnaie hors de son pays d'origine (où elle a normalement cours) constitue Teuro-marché" de cette monnaie.
B) Le rôle des banques dans la création monétaire 1 ) Le mécanisme de la création monétaire N
Les crédits font
les dépôts : Les banques créent de la monnaie en tant que dispensatrices du crédit.
Ce processus de création monétaire est lié à la nature essentiellement scripturale de la monnaie. Celle-ci est le résultat d'un jeu d'écritures comptables inhérent à l'opération de crédit.
1er exemple Soit une banque escomptant un effet. Quand elle crédite du produit de l'opération le compte de son client, elle augmente par là même le montant des comptes courants créditeurs, figurant à son passif, autrement dit encore les dépôts reçus de ses clients.
Le bénéficiaire de l'opération d'escompte utilisera l'avoir porté par la banque au crédit de son compte pour effectuer des règlements par chèque ou virement au profit d'autres personnes, titulaires d'un compte dans la même banque ou dans d'autres banques. Le dépôt sortira d'une banque pour entrer dans une autre ; il subsiste au niveau du système bancaire.
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Une opération de crédit a bien engendré un dépôt. Le schéma ci-dessous rend compte de cette création de monnaie.
La banque A escompte un effet de 100 F à Durand. Le volume des crédits qu'elle a accordés augmente d'autant. Le produit de l'escompte (on fera ici abstraction des agios, supposés nuls) est porté au crédit du compte de Durand, selon l'écriture :
! Effets
escomptés 100
!
à Client Durand
! 100*
Dans la c o m p t a b i l i t é de Durand on trouvera le r e f l e t de cet te é c r i t u r e :
! Banque A 100
à Effets à recevoir 100
Situation de la Banque A
Effets
escomptés 100 Compte Durand +
100
Total des opérations
de crédit +
100
Total des ressources
ou des dépôts + 100
Le solde créditeur du compte de Durand s'élève à 100.
Il représente la monnaie créée.
Durand règle Dupont pour 60 F et Dupré pour 40 F par chèques. Ces chèques sont remis par Dupont à la Banque B, par Dupré à la banque C pour être passés au crédit de leur compte. Le solde créditeur de celui-ci se trouvera
accru d'autant. 2e
La variation de la situation des trois banques se présentera ainsi Banque A
Effets escomptés + 100 Compte Durand + 100 6040
+ 100 0
L'émission des chèques par Durand entraîne pour la Banque A un problème de trésorerie : elle perd la monnaie qu'elle a créée au profit des deux autres banques. Elle se trouve démunie de "ressources" et faute de ressources, elle ne pourra pas maintenir son "emploi".
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Les banques B et C ont momentanément un excédent de trésorerie : elles ont plus de ressources qu'il ne leur en faut et elles peuvent prêter ces excédents.
Si elles les prêtent à la Banque A pour la durée voulue, cette dernière pourra continuer à "nourrir" l'effet escompté, c'est-à-dire à le maintenir dans ses actifs (parmi ses emplois).
Au niveau du système bancaire, la relation crédits ====> dépôts est vérifiée.
On aperçoit à travers le problème de trésorerie de la Banque A la nécessité pour une banque de collecter des dépôts pour récupérer le plus possible la monnaie créée en consentant des crédits.
;mple La banque A consent un découvert à son client, c'est-à-dire qu'elle l'autorise à rendre son compte débiteur à concurrence d'un certain successifs créent des dépôts successifs au niveau du système bancaire.
En définitive, s'il n'y a pas pour une banque déterminée de relation directe entre les crédits qu'elle distribue et les dépôts qu'elle gère, cette relation se vérifie au niveau du système bancaire. Les dépôts se créent à partir d'un crédit initial consenti par une banque quelconque , et circulent de banque à banque. C'est le fait de cette circulation des I dépôts qui a longtemps été trompeur pour les banques, lesquelles jj croyaient ne pouvoir prêter que les ressources qu'elles possédaient déjà.
La réalité est autre : les banques créent la monnaie par les crédits à
l'économie qu'elles distribuent et qui se trouvent être la contrepartie essentielle de la masse monétaire.
2) Les limites du pouvoir des banques
Le pouvoir de création monétaire des banques n'est ni indéterminé, ni illimité.
a) Il n'est pas indéterminé parce que les banques ne créent de monnaie que dans la mesure où les agents économiques (particuliers et entreprises) ont besoin d'une quantité supplémentaire de monnaie pour réaliser leurs projets de dépenses de consommation ou d'investissements et qu'à cette fin ils s'endettent auprès des banques. Autrement dit, la création monétaire des banques est subordonnée au comportement des agents économiques et aux demandes de crédit qu'ils formulent en conséquence. Une banque ne peut pas créer de monnaie pour elle-même.
b) En outre le pouvoir de création monétaire des banques se heurte à certaines limites.
Ces limites tiennent à l'existence de "fuites" dans les circuits parcourus par la monnaie émise par les banques. Celles-ci en effet n'en conservent pas l'intégralité. Une partie des dépôts leur échappe parce que les particuliers et les entreprises utilisent non seulement la monnaie scripturale mais aussi des billets de banque. Ils demandent par conséquent aux banques de leur fournir des billets, ce qui entraîne, en contrepartie, une diminution du montant des dépôts.
D'autre part, les dépôts peuvent sortir du circuit bancaire pour entrer dans un circuit concurrent. On a vu en effet que les banques ne sont pas les seuls intermédiaires financiers. Les chèques postaux notamment constituent un circuit parallèle important. Mais comme il s'établit un va-et-vient perpétuel entre la monnaie de banque et la monnaie postale, cette cause de "fuites" est beaucoup moins forte que celle provoquée par la transformation des dépôts en billets.
Une partie de la monnaie créée par les banques n'est donc plus gérée par elles, mais par d'autres organismes.
Ainsi, c'est la Banque Centrale qui gère la monnaie fiduciaire, puisque c'est elle qui émet les billets de banque.
Mais plus qu'une création de monnaie cette émission est le résultat d'une conversion des dépôts des banques ouverts sur ses livres, car les banques retirent de leurs comptes, sous forme de monnaie fiduciaire, les billets qui leur sont demandés par leurs clients.
Ce sont surtout les avoirs qu'elles entretiennent sur les livres de la Banque d'Emission qui constituent réellement la monnaie "Banque centrale".
Cette monnaie "centrale", comme son nom l'indique, permet d'effectuer tous les règlements, non seulement entre banques, mais entre des organismes appartenant à des circuits monétaires différents.
La Banque Centrale apparaît alors comme le carrefour où s'organisent les mouvements de fonds d'un circuit monétaire vers un autre.
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La nécessité où sont les banques de çonsei^rjm minimum, d'avoirs en compte à la Banque Centrale les place donc plus ou moins sous sa dépendance. Cette situation donne de ce fait à celle-ci la possibilité de maîtriser le pouvoir de création monétaire des banques. Cette quantité de monnaie "banque centrale" peut découler d'une nécessité pratique de détenir un minimum de monnaie, ou de dispositions réglementaires imposant aux banques la constitution de "réserves obligatoires".
Les réserves II s'agit pour les banques de maintenir des avoirs en compte non obligatoires rémunérés auprès de la Banque Centrale, proportionnés aux dépôts^ de
leur clientèle d'une durée inférieure à deux ans.
Cette obligation entraîne une augmentation des besoins des banques en monnaie "Banque Centrale", dont l'effet est le même que celui d'une augmentation des besoins en billets.
Pour se procurer la monnaie "centrale" qui leur est doublement <(
nécessaire -afin de satisfaire les désirs de la clientèle en billets, et afin
de se constituer des avoirs en compte à la Banque Centrale au titre des y réserves- les banques cèdent à celle-ci une partie de leurs créances. x
Quand elles accordent des crédits les banques doivent par conséquent tenir compte des besoins de liquidités qu'elles éprouveront et corrélativement des possibilités et des conditions de refinancement que la J
Banque Centrale est en situation de leur imposer. j
Ce mécanisme des réserves fait partie des moyens de la politique monétaire dont l'objectif est de subordonner la création de monnaie par les banques aux besoins de l'économie. Son application ne saurait incomber qu'à la Banque Centrale, les banques n'ayant pas vocation à ç- déterminer ce que doit être l'intérêt général.
3) L'évaluation du rôle d'intermédiaire
L'appellation de "banque" masque de profondes différences sur le plan des méthodes, des types d'opérations, de la manière de concevoir et de pratiquer le service à l'économie. Longtemps la réglementation a tenté une classification des banques distinguant essentiellement les banques dites "de dépôt" et les "banques d'affaires". Ces dernières se caractérisaient principalement par la sélection de leur clientèle, grandes sociétés commerciales auxquelles elles étaient souvent liées par des participations réciproques, et leurs ressources dans lesquelles les comptes à vue occupaient une place peu importante. Quant aux banques de dépôts, elles cherchaient, par une implantation très dense, à attirer une vaste clientèle de petits déposants.
Toutefois, ces distinctions ne correspondaient plus à l'évolution continue du rôle des banques.
Ainsi, la loi bancaire de 1984 a-t-elle supprimé toute classification réglementaire et reconnu la vocaUon universelle des banques, qui peuvent recevoir des dépôts de toute forme et de toute durée et consentir toute opération de crédit sans limitation de clientèle.
L'évolution s'est caractérisée en effet jusqu'à une époque relativement récente, par un rythme élevé de croissance qui entraînait
2. Les réserves o b l i g a t o i r e s sur les concours d i s t r i b u é s p a r les banques ont été supprimées en 1987.
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une élévation irréversible et soutenue des revenus, et corrélativement, un développement rapide de l'appareil de production. Ces deux éléments ont considérablement modifié les données financières de l'économie qui commandaient l'activité traditionnelle des banques.
L'élévation généralisée des revenus agit dans le sens du développement de l'épargne individuelle. Mais celle-ci se traduit par un accroissement des liquidités et n'est pas toujours investie par leurs détenteurs.
Or le développement de l'appareil de production nécessite un effort sans cesse soutenu d'investissement, ayant pour conséquence des besoins toujours croissants de financement.
L'augmentation des revenus entraîne d'abord l'apparition de nouvelles couches d'épargnants parmi les ménages qui jusque-là ne pouvaient épargner.
Il s'agira d'ailleurs souvent d'une épargne à caractère très transitoire, constituée en vue de l'achat futur d'un bien durable. Quand la perspective de l'achat est assez éloignée (cas de l'acquisition d'un appartement) cette épargne prend un caractère de relative stabilité.
L'élévation des revenus favorise, ensuite, surtout chez les classes aisées, le développement d'une épargne résiduelle correspondant à la fraction non consommée du revenu. Cette épargne-là est très stable. Traditionnellement, elle était placée dans l'acquisition d'actifs tangibles (valeurs mobilières, biens fonciers...).
La préférence des épargnants pour la liquidité
Or la gestion de ces actifs exige des soins que -surtout dans les couches les plus nouvelles- on n'a ni le temps, ni le goût de leur consacrer. De surcroît, les détenteurs de tels actifs ne veulent pas courir les aléas qui pèsent sur tout créancier d'entreprise : longueur des délais de remboursement d'obligations, chute des cours en bourse, dépréciation des placements de longue durée sous l'effet de l'érosion monétaire...
La réponse des banques : les dépôts rémunérés
Pour répondre à cette "préférence pour la liquidité"3 les banques ont été amenées à multiplier les formules de placement sous forme de dépôts rémunérés. Ce faisant elles ont contribué à stabiliser leurs dépôts.
Pour répondre à cette "préférence pour la liquidité"3 les banques ont été amenées à multiplier les formules de placement sous forme de dépôts rémunérés. Ce faisant elles ont contribué à stabiliser leurs dépôts.