Note de service DGER/SDPFE/2021-215 du 24 mars 2021 relative aux aménagements d'épreuve du grand oral du baccalauréat technologique « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) pour les candidats en situation de handicap
Note de service n° 2020-036 du 11 février 2020 : Épreuve orale dite « Grand oral » de la classe de terminale de la voie générale à compter de la session 2021 de l'examen du baccalauréat
Note de service n° 2020-037 du 11 février 2020 : Épreuve orale dite « Grand oral » de la classe de terminale de la voie technologique à compter de la session 2021 de l'examen du baccalauréat Arrêté du 24 novembre 2016 relatif à la dispense et à l'adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves à l'examen du diplôme national du brevet pour les candidats présentant un handicap Arrêté du 22 décembre 2015 : Baccalauréat professionnel - Création de la spécialité « Technicien en appareillage orthopédique » et conditions de délivrance
Arrêté du 24 juin 2015 : Baccalauréat professionnel - Spécialité métiers et arts de la pierre, création et modalités de délivrance
Arrêté du 1er avril 2015 : Baccalauréat professionnel - Spécialité esthétique, cosmétique, parfumerie : création et modalités de préparation et de délivrance
Arrêté du 10 mars 2015 : Certificat d'aptitude professionnelle - Spécialité propreté de l'environnement urbain - collecte et recyclage : création et modalités de délivrance
Arrêté du 2 mars 2015 : Certificat d'aptitude professionnelle - Spécialité opérateur/opératrice logistique : création et modalités de délivrance
Arrêté du 16 février 2015 : Baccalauréat professionnel - Création et modalités de délivrance de la spécialité Gestion-administration : modification
Arrêté du 19 mars 2014 : Baccalauréat professionnel - Spécialité maintenance des véhicules : création et modalités de délivrance
Arrêté du 12 mars 2014 : Baccalauréat professionnel - Techniques d’intervention sur installations nucléaires : création et modalités de délivrance
Arrêté du 12 mars 2014 : Baccalauréat professionnel - Spécialité réalisation de produits imprimés et plurimédia : création et modalités de délivrance
Arrêté du 21 février 2014 : Baccalauréat professionnel - Artisanat et métiers d'art - facteur d'orgues, création et modalités de délivrance
Arrêté du 21 février 2014 : Certificat d’aptitude professionnelle - Spécialité boulanger, création et modalités de délivrance
Arrêté du 21 février 2014 : Certificat d’aptitude professionnelle - Spécialité glacier-fabricant : création et modalités de délivrance
Arrêté du 23 décembre 2013 : Certificat d’aptitude professionnelle - Agent de propreté et d’hygiène : création et modalités de délivrance
Dossier documentaire INSHEA 2021 - Aménagements examens - p. 37
Arrêté du 20 décembre 2013 : Baccalauréat professionnel - Interventions sur le patrimoine bâti : création, modalités de préparation et de délivrance - modification
Arrêté du 20 juin 2013 : Baccalauréat professionnel - Technicien du bâtiment : organisation et réalisation du gros œuvre : modification
Arrêté du 20 juin 2013 : Baccalauréat professionnel - Travaux publics : modification
Arrêté du 20 juin 2013 : Baccalauréat professionnel - Aménagement et finition du bâtiment : modification
Arrêté du 20 juin 2013 : Baccalauréat professionnel - Ouvrages du bâtiment : aluminium, verre et matériaux de synthèse : modification
Arrêté du 20 juin 2013 : Baccalauréat professionnel - Ouvrages du bâtiment : métallerie : modification
Arrêté du 20 juin 2013 : Baccalauréat professionnel - Technicien d'études du bâtiment : modification
Arrêté du 20 juin 2013 : Baccalauréat professionnel - Technicien de maintenance des systèmes énergétiques et climatiques : modification
Arrêté du 20 juin 2013 : Baccalauréat professionnel - Technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques : modification
Arrêté du 12 avril 2013 : Baccalauréat professionnel - Aéronautique : création et modalités de délivrance
Arrêté du 11 avril 2013 : Baccalauréat professionnel - Transport fluvial : création et modalités de délivrance
Arrêté du 6 février 2013 : CAP - Marbrier du bâtiment et de la décoration : création et modalités de délivrance
Arrêté du 6 février 2013 : CAP - Tailleur de pierre : création et modalités de délivrance
Arrêté du 17 juillet 2012 : Baccalauréat professionnel - Gestion des pollutions et protection de l’environnement : création et modalités de délivrance
Arrêté du 17 juillet 2012 : Baccalauréat professionnel - Hygiène, propreté, stérilisation : création et modalités de délivrance
Arrêté du 13 avril 2012 : Baccalauréat professionnel - Procédés de la chimie, de l’eau et des papiers-cartons : création et modalités de délivrance
Arrêtés du 30 mars et du 23 juillet 2012 : Baccalauréat professionnel - Pilote de ligne de production : création et modalités de délivrance
Arrêté du 30 mars 2012 : CAP - Conducteur d’installations de production : création et modalités de délivrance
Dossier documentaire INSHEA 2021 - Aménagements examens - p. 38
Arrêté du 9 février 2012 : Baccalauréat professionnel - Photographie : création et modalités de délivrance
Arrêté du 27 décembre 2011 : Baccalauréat professionnel – Gestion-administration : création et modalités de délivrance
Arrêté du 9 décembre 2011 : CAP - Métiers de la mode : chapelier-modiste : création et modalités de délivrance
Arrêté du 31 mai 2011 : Baccalauréat professionnel - Commercialisation et services en restauration : création et conditions de délivrance
Arrêté du 31 mai 2011 : Baccalauréat professionnel - Cuisine : création et conditions de délivrance Arrêté du 11 mai 2011 : Baccalauréat professionnel - Accompagnement, soins et services à la personne, option A : à domicile, option B : en structure. Création et conditions de délivrance Arrêté du 26 avril 2011 : Baccalauréat professionnel - Artisanat et métiers d'art, option Communication visuelle pluri-média : création et conditions de délivrance
Arrêté du 26 avril 2011 : Baccalauréat professionnel - Façonnage de produits imprimés : création et conditions de délivrance
Arrêté du 26 avril 2011 : Certificat d'aptitude professionnelle - « Métiers de la blanchisserie » : création et conditions de délivrance
Arrêté du 26 avril 2011 : Certificat d'aptitude professionnelle - Transport fluvial : création et conditions de délivrance
Arrêté du 8 avril 2011 : Certificat d'aptitude professionnelle - « Métiers de la mode, vêtement flou » : création et conditions de délivrance
Arrêté du 8 avril 2011 : Certificat d'aptitude professionnelle - « Métiers de la mode, vêtement tailleur
» : création et conditions de délivrance
Arrêté du 7 avril 2011 : Baccalauréat professionnel - Agencement de l’espace architectural : création et conditions de délivrance
Arrêté du 10 juin 2010 : Certificat d'aptitude professionnelle - Déménageur sur véhicule utilitaire léger : définition et conditions de délivrance
Arrêtés du 3 juin 2010 : Baccalauréats professionnels : création et modalités de délivrance
Arrêté du 19 mai 2010 : Certificat d’aptitude professionnelle - Distribution d'objets et de services à la clientèle : définition et conditions de délivrance
Arrêté du 21 avril 2010 : Certificat d’aptitude professionnelle - Agent de sécurité : conditions de délivrance
Arrêtés du 8 avril 2010 : Baccalauréats professionnels : création et modalités de délivrance Note de service n° 2003-217 du 10 décembre 2003 : Baccalauréat, série littéraire - Épreuve de spécialité musique pour les candidats aveugles
Dossier documentaire INSHEA 2021 - Aménagements examens - p. 39