a) - l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5 500 € au profit de la Commune de Saint Didier au Mont d‘Or pour l’année 2018, pour la mise en réseau de bibliothèques sur le territoire ouest-nord,
b) - le CTL à passer entre la Métropole, la DRAC et la Commune de Saint Didier au Mont d’Or définissant, notamment, les conditions d’utilisation de cette subvention.
2° - Autorise monsieur le Président à signer ledit contrat et à prendre toute mesure nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
3° - La dépense de fonctionnement en résultant, soit 5 500 €, sera imputée sur les crédits inscrits au budget principal - exercice 2018 - chapitre 65 - opération n° 0P33O3589A.
Et ont signé les membres présents, pour extrait conforme.
Reçu au contrôle de légalité le : 7 novembre 2018.
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Conseil du 5 novembre 2018 Délibération n° 2018-3091
commission principale : éducation, culture, patrimoine et sport
objet : Pôle métropolitain - Attribution d'une subvention à l'association Maison des jeunes et de la culture (MJC) Presqu'Ile Confluence pour l'organisation d'un évènement en résonance au festival Nouvelles voix en Beaujolais 2018
service : Direction générale déléguée au développement économique, à l'emploi et aux savoirs - Direction de la culture, des sports et de la vie associative
Le Conseil,
Vu le rapport du 11 octobre 2018, par lequel monsieur le Président expose ce qui suit : I - Contexte
Syndicat mixte créé en 2012, le Pôle métropolitain réunit Saint Étienne Métropole, la Communauté d’agglomération Porte de l’Isère (CAPI), ViennAgglo, la Communauté d’agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône, la Communauté de communes de l’est lyonnais (CCEL) et la Métropole de Lyon, afin de favoriser des coopérations dans les domaines de la mobilité, du développement économique, de l’aménagement, de la culture et du tourisme.
Afin de faire rayonner sur l’ensemble du territoire du Pôle métropolitain les grands événements que sont les Biennales de la danse et d’art contemporain pour la Métropole, Jazz à Vienne pour Vienne Condrieu agglomération, la Biennale du design pour Saint Etienne Métropole, le festival Nouvelles voix en Beaujolais pour Villefranche-Beaujolais-Saône et la Biennale des arts du cirque pour la CAPI, chaque agglomération organise des manifestations en résonance à ces propositions.
Le soutien de la Métropole à l’organisation des résonances 2018 à la Biennale internationale des arts du cirque organisée par la CAPI et à Jazz à Vienne organisé par ViennAgglo a déjà été approuvé lors des séances du Conseil métropolitain du 27 avril et du 25 juin 2018.
Créé en 2005, le festival Nouvelles voix en Beaujolais, porté par la Communauté d’agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône et le théâtre de Villefranche, verra sa 14ème édition se dérouler du 12 au 18 novembre 2018. Dédié à la jeune création dans le domaine des musiques actuelles, ce festival, éclaté sur 5 communes et plusieurs lieux (théâtres, Mairie, centre culturel, auditorium, etc.), attire environ 4 300 spectateurs par sa programmation constituée, en moyenne, de 35 concerts payants et gratuits, de soutien et accompagnement à la création artistique (accueils en résidence de jeunes groupes, scènes découvertes) et d’actions culturelles.
II - Objectifs
Dans ce cadre et en lien avec l’organisation de l’édition 2018 du festival Nouvelles voix, la Métropole souhaite soutenir un évènement en résonance à ce festival organisé par le Marché gare.
L’association MJC Presqu’Île Confluence, régie par la loi du 1er juillet 1901, a pour objet de favoriser l’autonomie et l’épanouissement des personnes, de permettre à tous d’accéder à l’éducation et à la culture. Elle gère le Marché gare, salle de concerts et de résidences de musiques actuelles, dédiée au repérage, à la diffusion et à l’accompagnement d’artistes. D’une jauge de 300 places, cette salle sert l’émergence d’esthétiques actuelles et de nouveaux professionnels via ses actions de repérage, diffusion et accompagnement.
Membre de la Scène de musique métropolitaine (S2M) en cours de labellisation Scène de musiques actuelles (SMAC) par l’État, le Marché gare accueille, en moyenne, 150 groupes et artistes par an pour 50 à 60 levers de rideau.
Métropole de Lyon - Conseil du 5 novembre 2018 - Délibération n° 2018-3091 2
III - Compte-rendu des actions réalisées au titre de 2017 et bilan
Par délibération du Conseil n° 2017-2290 du 6 novembre 2017, la Métropole a procédé à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 5 000 € au profit de la MJC Presqu'île Confluence pour l’organisation d’une résonance au festival Nouvelles voix en Beaujolais.
Un événement sous forme de concerts gratuits du Roi Angus et d'Inuït a été organisé le 17 octobre 2017. La programmation a été pensée en cohérence avec l’identité du festival Nouvelles voix. Une soirée à destination des professionnels avait également été organisée en amont du concert mais elle n’a pas eu le succès escompté. En revanche, le concert a bien fonctionné, 213 personnes ont assisté au concert. Le Marché gare comme le festival Nouvelles voix sont satisfaits de cette collaboration et souhaite la reconduire en 2018.
IV - Programme de la manifestation et budget prévisionnel
La Métropole souhaite soutenir pour la 2ème année consécutive un projet porté par le Marché gare visant à offrir aux habitants et aux touristes une résonance à l’édition 2018 du festival Nouvelles voix en Beaujolais.
Le Marché gare étant en travaux cette saison, il proposera une programmation hors les murs.
Pour cette résonance, le projet proposé vise un plus fort rayonnement et un lien plus étroit avec le festival Nouvelles voix.
La soirée sera organisée à l’Épicerie moderne, salle de musiques actuelles emblématique de la Métropole et acteur de la S2M. Elle aura lieu le 29 novembre 2018, en aval du festival Nouvelles voix, prolongeant ainsi l’événement tout en faisant écho à sa programmation. Deux concerts seront programmés : - Grand Blanc, groupe de notoriété nationale qui sort son 2ème album et qui a été programmé à ses débuts par le Marché gare et le festival Nouvelles voix,
- une création du festival Nouvelles voix associant l’artiste lyonnais Medhi Krüger et les élèves musiciens du
technique, sécurité 1 283 apport MJC Presqu'île Confluence 2 915
frais de production (hébergement, gare" pour l’organisation d’une résonance au festival Nouvelles voix en Beaujolais 2018.
Une convention permet de fixer les objectifs de cette subvention et d’en définir les modalités administratives et financières ;
Vu ledit dossier ;
Ouï l'avis de sa commission éducation, culture, patrimoine et sport ;
Métropole de Lyon - Conseil du 5 novembre 2018 - Délibération n° 2018-3091 3
DELIBERE 1° - Approuve :
a) - l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5 000 € au profit de l’association MJC Presqu’Île Confluence pour l’animation de l’espace artistique "Marché gare" pour l’organisation d’une résonance de l’édition 2018 du festival Nouvelles voix en Beaujolais,
b) - la convention à passer entre la Métropole et l’association MJC Presqu’Île Confluence définissant, notamment, les conditions d’utilisation de cette subvention.
2° - Autorise monsieur le Président à signer ladite convention.
3° - La dépense de fonctionnement en résultant, soit 5 000 €, sera imputée sur les crédits inscrits au budget principal - exercice 2018 - chapitre 65 - opération n° 0P33O3589A.
Et ont signé les membres présents, pour extrait conforme.
Reçu au contrôle de légalité le : 7 novembre 2018.
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Conseil du 5 novembre 2018 Délibération n° 2018-3092
commission principale : éducation, culture, patrimoine et sport
objet : Soutien à la vie associative - Attribution de subventions aux associations de promotion du développement des associations et de l'engagement citoyen pour l'année 2018
service : Direction générale déléguée au développement économique, à l'emploi et aux savoirs - Direction de la culture, des sports et de la vie associative
Le Conseil,
Vu le rapport du 11 octobre 2018, par lequel monsieur le Président expose ce qui suit : I - Contexte
La politique métropolitaine en direction des associations, adoptée par la délibération du Conseil n° 2017-2181 du 18 septembre 2017, prévoit un soutien aux associations dont l’objet concerne spécifiquement le fait associatif en lui-même, que ce soit à travers la promotion du bénévolat ou l’accompagnement à la professionnalisation et à la structuration des associations, ou encore à l’émergence de nouvelles associations.
À travers elle, la Métropole de Lyon entend soutenir les associations qui promeuvent la participation citoyenne au service d’un territoire plus tolérant, plus solidaire et apaisé.
II - Modalités de soutien de la Métropole
Lors de la délibération du Conseil n° 2018-2797 du 25 juin 2018 sur ce sujet, des subventions ont été attribuées à 11 structures pour un montant total de 47 030 €.
Aujourd’hui, il est proposé au Conseil de soutenir 6 structures pour un montant total de subventions de 20 400 €. Ont été retenus des projets associatifs susceptibles de concerner un territoire métropolitain plus large que la commune.
Le paiement des subventions interviendra en une fois à la suite de l’entrée en vigueur de la présente délibération sur présentation d’un programme détaillé et du budget prévisionnel de l’action subventionnée. Le versement des subventions interviendra au plus tard le 31 décembre 2018.
La Métropole se réserve le droit de contrôler l’activité des associations subventionnées et de demander le remboursement total ou partiel de la subvention si l’objet concerné par la demande de subvention n’est pas réalisé ou poursuivi.
III - Description des projets associatifs subventionnés Les 6 projets associatifs retenus sont les suivants :
- SOS Racisme - Agir pour l’égalité : l’association mène des actions de prévention et d’accompagnement des victimes de discrimination, par le biais, notamment, d’une permanence juridique, physique et téléphonique ainsi que par le montage de dossiers juridiques.
Subvention proposée : 5 000 € pour le projet associatif.
Métropole de Lyon - Conseil du 5 novembre 2018 - Délibération n° 2018-3092 2
- Association des auditeurs de l’institut des hautes études de la défense nationale : l’association renouvelle chaque année des actions permettant à un large public de partager et mieux comprendre les notions de civisme et de sécurité globale, et des actions pour développer l’esprit de citoyenneté parmi les jeunes en impliquant leurs enseignants.
Subvention proposée : 1 400 € pour le projet associatif.
- centre associatif Boris Vian : l’association propose 2 projets :
. un projet "mixité égalité femmes/hommes" avec 4 volets : aide à la création d’un espace de soins réparateurs pour les femmes en situation de détresse sociale, aide à la création d’actions d’égalité femmes/hommes, programme d’actions sur les violences conjugales et co-construction d’une mallette pédagogique sur l’égalité femmes/hommes,
. un projet "dialogues et solidarité internationale" : l’association développe des événements de sensibilisation en faveur de l’engagement possible des jeunes (service civique, programme Jeunes ambassadeurs).
Subvention proposée : 5 000 € pour les 2 actions.
- centre social de la Duchère Plateau : le projet proposé "Citoyen’elles" consiste à promouvoir la citoyenneté des jeunes dans les quartiers populaires sur 3 temps : rencontre d’associations de solidarité, visites d’organismes européens et organisation de soirées débats.
Subvention proposée : 2 000 € pour le projet.
- Maison des solidarités locales et internationales : l’association propose une offre de services gratuits et professionnels, ouverts à tous, de conseil et d’accompagnement dans les projets de solidarité, ainsi que des séances de sensibilisation à l’engagement citoyen.
Subvention proposée : 5 000 € pour le projet associatif.
- Mouvement pour une alternative non violente : le projet proposé consiste en l’organisation d’animations dans le cadre de la quinzaine de la non-violence et de la paix du 21 septembre au 2 octobre 2018 en direction des enfants et des jeunes (intervention auprès des élèves de 5e, animation de contes dans le cadre du jour du livre à Vénissieux à l’espace Pandora) ainsi que des adultes (conférences, films-débats et formations).
Subvention proposée : 2 000 € pour le projet ; Vu ledit dossier ;
Ouï l'avis de sa commission éducation, culture, patrimoine et sport ; DELIBERE
1° - Approuve, pour l’année 2018, des subventions de fonctionnement d’un montant de : - 5 000 € au profit de SOS Racisme - Agir pour l’égalité pour son projet associatif,
- 1 400 € au profit de l’Association des auditeurs de l’institut des hautes études de la défense nationale pour son projet associatif,
- 5 000 € au profit du centre associatif Boris Vian pour ses actions "mixité égalité femmes/hommes" et "dialogues et solidarité internationale",
- 2 000 € au profit du centre social de la Duchère Plateau pour son projet "Citoyen’elles",
- 5 000 € au profit de la Maison des solidarités locales et internationales pour son projet associatif,
- 2 000 € au profit du Mouvement pour une alternative non violente pour l’organisation d’animations dans le cadre de la quinzaine de la non-violence.
Métropole de Lyon - Conseil du 5 novembre 2018 - Délibération n° 2018-3092 3
2° - Autorise monsieur le Président à prendre toute mesure nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
3° - La dépense de fonctionnement en résultant, soit 20 400 €, sera imputée sur les crédits inscrits au budget principal - exercice 2018 - chapitre 65 - opération n° 0P3903611A.
Et ont signé les membres présents, pour extrait conforme.
Reçu au contrôle de légalité le : 7 novembre 2018.
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Conseil du 5 novembre 2018 Délibération n° 2018-3093
commission principale : éducation, culture, patrimoine et sport
objet : Soutien à la vie associative - Attribution de subventions aux associations dans le cadre du dispositif Coup de pouce - 2ème session 2018
service : Direction générale déléguée au développement économique, à l'emploi et aux savoirs - Direction de la culture, des sports et de la vie associative
Le Conseil,
Vu le rapport du 11 octobre 2018, par lequel monsieur le Président expose ce qui suit : I - Contexte et objectifs
Par délibération du Conseil n° 2017-2181 du 18 septembre 2017, la Métropole de Lyon a approuvé les orientations de la politique métropolitaine en direction des associations, et réaffirmé son soutien au développement de la vie associative.
Dans ce cadre, la Métropole a, notamment, décidé de soutenir la vitalité des initiatives portées par des associations de proximité, qui contribuent à la structuration de la vie locale et au renforcement du lien social.
Ce soutien prend depuis cette année la forme d’un dispositif baptisé "Coup de pouce" qui doit permettre d’apporter une aide ponctuelle à des associations pour la concrétisation de projets spécifiques de rayonnement local.
Des critères d’éligibilité ont ainsi été fixés, avec une volonté de transparence et d’équité. Ils garantissent un traitement homogène des demandes sur tout le territoire métropolitain.
Attribuées exclusivement à des associations dont le siège est situé sur le territoire de la Métropole, ces aides sont réservées à des projets spécifiques qui présentent un intérêt public local et ont un impact direct sur les habitants du territoire.
Afin de favoriser le renouvellement et la diversité des initiatives, un même projet ne peut être soutenu plus de 2 années consécutives, ni prétendre la même année à une autre subvention de la Métropole au titre d’un autre dispositif. Sont de fait exclues les aides au fonctionnement courant des associations.
Enfin, le montant des subventions attribuées est encadré avec un seuil minimum de 300 € et maximum de 3 000 € par projet, ce montant étant par ailleurs limité à 50 % du coût total du projet.
Lors de la 1ère session de ce dispositif votée le 25 juin 2018, par délibération du Conseil n° 2018-2798, des subventions ont été attribuées à 48 associations pour 54 000 €.
II - Propositions de soutien dans le cadre du dispositif "Coup de pouce" pour la 2ème session 2018 Dans le cadre de la 2ème session, 53 dossiers ont été déposés. En application des critères précités, il est proposé de soutenir les projets portés par 17 associations métropolitaines au titre du dispositif "Coup de pouce" pour un montant total de subventions de 26 000 €, réparties selon le tableau en annexe.
Le montant total attribué au titre de ce dispositif sur l’année est donc de 80 000 €.
Le paiement de la subvention métropolitaine interviendra en une fois, à la suite de l’entrée en vigueur de la présente délibération, et au plus tard le 31 décembre 2018.
Métropole de Lyon - Conseil du 5 novembre 2018 - Délibération n° 2018-3093 2
La Métropole se réserve le droit de contrôler l’activité des associations subventionnées et de demander le remboursement total ou partiel de la subvention si l’objet concerné par la demande de subvention n’est pas réalisé ou poursuivi ;
Vu ledit dossier ;
Ouï l'avis de sa commission éducation, culture, patrimoine et sport ; DELIBERE
1° - Approuve l’attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 26 000 €, au profit de 17 associations au titre de l’enveloppe "Coup de pouce" et selon la répartition figurant à l'état ci-après annexé pour l’année 2018.
2° - Autorise monsieur le Président à prendre toute mesure nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
3° - La dépense de fonctionnement en résultant, soit 26 000 €, sera imputée sur les crédits inscrits au budget principal - exercice 2018 - chapitre 65 - opération n° 0P39O5253.
Et ont signé les membres présents, pour extrait conforme.
Reçu au contrôle de légalité le : 7 novembre 2018.
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Nom Tiers bénéficiaire Adresse Objet Montant euros ASSOCIATION CUIVRES
DIFFUSION
25 RUE ROGER RADISSON
69005 LYON Festival des Voix de l'Enfance "Carmen" 1 500,00
CENTRE DE LA VOIX RHONE ALPES
LES PASSERELLES
69009 LYON Projet artistique 1 500,00
COORDINATION LYONNAISE DES
ASSOCIATIONS DE SOURDS 4 MONTEE DE LA CHANA 69009 LYON
Manifestations autour de la littérature et du cinéma de
créateurs des trois pays du Magrheb 1 000,00 GESTION CENTRE SOCIAL CROIX
ROUSSE 27 RUE PERNON
69004 LYON
Développer un projet autour du patrimoine et de la
langue française 1 000,00
LA COMPAGNIE DU CHIEN JAUNE 7 RUE JUSTIN GODART
69004 LYON Festival culturel et citoyen "Le défi de la solidarité" 2 000,00 LESBIAN AND GAY PRIDE DE
LYON 19 RUE DES CAPUCINS
69001 LYON Quinzaine des cultures LGBTI du 8 au 23 juin 2018 2 000,00
MARZOUK MACHINE 8 RUE POUTEAU
69001 LYON Création d'un nouveau spectacle "Apocalypse" 1 500,00
MJC FONTAINES ST MARTIN 295 MONTEE DE LA RUELLE 69270 FONTAINES ST MARTIN
Lancement d'un nouveau secteur d'activités : Santé -
Sport et bien-être 2 000,00
OYENGA SIMY FLO 13 AVENUE MARCEL PAUL 69200 VENISSIEUX
Ouverture d'un Café Epicerie Social et Solidaire pour
améliorter les conditions de vie des habitants 2 000,00
SAMBANIO 343 RUE PAUL BERT
69008 LYON Animations culturelles artistiques et sportives 1 500,00 SOS RACISME RHONE AGIR POUR
EGALITE
10 RUE DE L EPEE
69003 LYON Quelles réponses face aux discriminations ? 1 000,00 THEATRES DE L'ENTRE DEUX 1 PLACE SAINT ALEXANDRE
69005 LYON
Ateliers et rencontres festives pour une découverte du
théatre 2 000,00
TIE BREAK 46 RUE PROFESSEUR ROCHAIX
69003 LYON Découverte d'arts urbains 1 500,00
TILLANDSIA 169 GRANDE RUE DE LA
GUILLOTIERE 69007 LYON
Finaliser la post-production et la diffusion du film
participatif issu du projet "De bancs en bancs" 1 500,00 VOIX CI VOIX LA 165 ROUTE DE FRONTIGNY
69390 CHARLY Organisation d'une rencontre de 4 chorales 500,00
TOTAL 26 000,00
Annexe des bénéficiaires de subvention "Coup de Pouce" - 2ème session
Conseil du 5 novembre 2018 Délibération n° 2018-3094
commission principale : finances, institutions, ressources et organisation territoriale
commune (s) : Lyon 3°
objet : Adhésion de la Métropole de Lyon à l'Association syndicale libre (ASL) Le Rhodanien - Désignation d'un représentant du Conseil
service : Direction générale déléguée aux ressources - Direction du patrimoine et des moyens généraux
Le Conseil,
Vu le rapport du 11 octobre 2018, par lequel monsieur le Président expose ce qui suit : I - Contexte
Le quartier de la Part-Dieu, 2ème centre d’affaires français, fait actuellement l’objet d’un projet global de restructuration, de réaménagement et de constructions nouvelles qui visent à renforcer son attractivité et son rayonnement économique, notamment par la restructuration de la gare.
Dans cette optique et afin de maîtriser le foncier du secteur, la Métropole a engagé une campagne d’acquisitions d’envergure qui se focalise principalement autour des places de Milan et Charles Béraudier à Lyon 3°.
À ce titre, la Métropole a acquis, le 30 juin 2015, le volume n° 1 de l’immeuble Le Rhodanien appelé B4, situé 4-5 place Charles Béraudier à Lyon 3°, sis sur la parcelle cadastrée EM 44.
Ce volume est composé de bureaux sur 6 niveaux pour une surface totale de 3 472 m2. La Métropole a aujourd’hui 3 occupants différents au sein de ces espaces.
L’immeuble Le Rhodanien a fait l’objet d’un état descriptif de division en volumes (EDDV), il n’est donc pas soumis au statut de la copropriété. L’autre volume de l’immeuble appartient à la SNCF et est représenté par SNCF immobilier.
Depuis l’acquisition de ce volume, la Métropole est confrontée à de multiples difficultés de gestion des espaces et des éléments d’équipements communs de l’immeuble.
Aussi, afin de garantir une gestion optimale de cet ensemble immobilier et afin de respecter les règles de la comptabilité publique, il est apparu nécessaire de créer une ASL pour permettre d’assurer la gestion de cet immeuble.
Le fonctionnement de cette ASL, personne morale de droit privé, est régi par les dispositions de l’ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 et le décret n° 2006-504 du 3 mai 2006 et par les statuts proposés à l'approbation du Conseil.
En conséquence, il est proposé que la Métropole constitue, avec la SNCF, l’ASL Le Rhodanien et devienne membre de ladite association.
Les missions de l’ASL seront les suivantes :
- la garde, la gestion et l'entretien des volumes, équipements ou aménagement collectifs nécessaires au bon
- la garde, la gestion et l'entretien des volumes, équipements ou aménagement collectifs nécessaires au bon