L’étude de la réputation nous aura permis d’éclaircir une forme de régulation sociale peu abordée par l’historiographie québécoise. Nous avons d’abord étudié la rhétorique libérale et utopiste du célèbre périodique The Montreal Gazette/La Gazette
de Montréal. Le journal, qui comptait environ trois cents abonnés, était destiné à un
public de lettrés et bénéficia pendant une période assez courte (c’est-à-dire avant que la Grande-Bretagne et la France n’entrent en guerre) d’un contrôle étatique relativement souple qui lui permit de produire une opinion publique au sens d’Habermas dans un contexte propice à l’expression de revendication libérale (Révolution française et instauration de l’Acte constitutionnel notamment). On a vu en effet que la prose employée par le journal s’inspirait des penseurs des Lumières. Il a été possible de tracer des liens entre les aspirations des révolutionnaires français comme Robespierre et les ambitions libérales de Fleury Mesplet. En analysant l’édition du 6 janvier 1791, et conformément à la méthodologie adoptée par Micheline Cambron, nous avons été en mesure d’exhumer le discours général de la publication. Autant par la poésie présente (on fait ici référence au poème sur la noblesse) que par les annonces qu’il publiait, le périodique proposait des textes qui remettaient en question l’ordre d’Ancien Régime qui perdurait dans la colonie canadienne, soumise à l’autorité du Gouverneur et de son entourage. Nous nous sommes ensuite penché sur le libelle à l’origine du premier procès étudié. Nous avons constaté que ce genre de littérature présentait les faits simplement et directement, un peu comme le journalisme d’investigation contemporain. Les auteurs désiraient informer la population au sujet d’individus dont le comportement déviait du système de valeurs prôné par la communauté morale formé par les acteurs regroupés autour de la Gazette.
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Dans la deuxième section du premier chapitre, nous avons épluché deux procès intentés contre le rédacteur et l’imprimeur de l’écrit diffamant. La position du plaignant a d’abord été mise en évidence. Il s’agissait d’un entrepreneur engagé par le service postal de Sa Majesté. En dressant un portrait du service de la poste de cette époque, nous avons démontré le lien étroit qui existait entre la poste, les journaux et les marchands canadiens. Les coûts élevés engendrés par la livraison des périodiques attisaient les tensions entre les imprimeurs et les administrateurs de la poste et le système postal ne correspondait pas aux attentes des hommes d’affaires. Cette contextualisation nous laisse donc croire que le libelle visait non seulement un courrier de la couronne, mais également un système jugé désuet et inefficace. Nous avons démontré par la suite que la réputation se définissait en fonction de la position sociale individuelle. Cette dernière dictait le comportement attendu. La position de courrier du plaignant Pierre Labadie nécessitait une honnêteté exemplaire aux yeux du « public ». En interrogeant l’adhésion du courrier à cette valeur, la publication avait le potentiel d’exclure Labadie de la communauté de valeurs promue par le journal et incarnée selon lui dans son lectorat, qui formerait une « opinion publique ». La poursuite judiciaire se présentait alors comme un moyen de réaffirmer son adhésion à la taxinomie morale canadienne. Les deux défendeurs ont tenté de leur côté de prouver que l’écrit n’avait pas été rédigé et imprimé dans l’intention de nuire au demandeur, c’est-à-dire que le texte n’avait pas été publié sur fond de malice, une notion centrale dans ce genre procédure. Le jugement a finalement été à la défaveur de Silvain Laurent et de Fleury Mesplet. L’affaire illustre la manière dont le droit à la protection de la réputation primait sur le droit d’expression de l’auteur et du célèbre imprimeur montréalais.
Dans la troisième partie, nous sommes retourné vers les sources journalistiques pour faire voir les conséquences du jugement sur le discours du périodique. Nos
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recherches nous ont mené à l’une des éditions publiées quelques jours après le procès qui est consacrée à l’explication des libelles diffamatoires. Elle démontre qu’un débat public sur le compromis à trouver entre la liberté à l’information et la protection des droits individuels est bel et bien enclenché à Montréal à la fin du 18e siècle. Nous avons
finalement présenté l’évolution de la mentalité des juristes anglais, une conséquence du célèbre procès entrepris contre William Davies Shipley. L’adoption du Fox’s Libel Act a en effet adouci le contrôle des libelles diffamatoires. Le défendeur pouvait maintenant tenter de prouver la véracité des faits racontés dans le texte considéré diffamant par le plaignant et d’en convaincre un jury « populaire ». La réputation aura donc été analysée sous le prisme de la régulation de l’espace public. Elle contrôle, légifère et sanctionne les écrits qui sont considérés comme étant diffamants par les individus qui bénéficient de moyens financiers suffisants pour engager une procédure judiciaire contre un rédacteur qu’il juge fautif.
Le second chapitre s’est consacré à la notion de crédit. Nous avons exposé le débat sur la place de la confiance dans les questions de dettes. On a vu que certains universitaires refusent d’introduire la notion dans leur analyse. Ce concept fourre-tout ne réussirait pas à expliquer, selon eux, les raisons qui poussent un créancier à s’engager dans une relation d’affaires. D’autres affirment que la confiance était fondamentale à la compréhension du crédit au 19e siècle. Elle était un gage de prédictibilité, elle
confirmait que les deux parties engagées dans un échange de bien ou de services partageaient les mêmes valeurs de probité. La deuxième partie du second chapitre a défini brièvement le contexte financier de l’époque. Nous avons montré que le système d’information à la disposition des préteurs n’était pas institutionnalisé et régulé comme il peut le paraitre aujourd’hui ; il n’existait pas d’indice de solvabilité. L’échange était central et les prêts en argent étaient octroyés par les commerçants qui eux-mêmes
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pouvaient recevoir et avancer leurs marchandises à crédit. Il s’agit donc véritablement d’un système de prêt régulé par la parole et la promesse. Pour faire voir l’importance de ce réseau d’échanges, nous avons considéré dans la troisième partie 66 procédures judiciaires. Cette petite étude quantitative a établi que la majorité des cas répertoriés étaient liés au crédit. Dans toutes les affaires, on évoque des acteurs qui auraient omis de rembourser leurs créditeurs. Les « promissory notes » étaient, dans les cas étudiés, utilisés comme des notes de crédit ou encore comme une forme d’endossement qui permettait à des individus en situation de précarité d’obtenir de la marchandise au nom d’un commerçant plus prospère. Ce bref panorama nous aura permis de prouver que les Montréalais étaient reliés entre eux dans des relations de crédit où chacun pouvait se retrouver à la fois comme débiteur et créancier. Enfin, nous avons proposé une étude comparative de deux procédures judiciaires intentées pour atteinte à la réputation dans un contexte d’accès au crédit. Dans les deux cas, les procès étaient le fruit d’une correspondance qui excluait virtuellement de la communauté de valeurs Théodore Davis et Abraham Cole. Les deux plaignants affirmaient avoir été injustement victimes du jugement moral de Robert Simpson et de John Church, les deux auteurs de libelles. Cette partie, divisée en trois sections, a d’abord démontré l’importance des réseaux dans le milieu d’affaires canadien. Nous avons établi que le capital social, soit l’étendue du réseau qu’un individu peut mobiliser, était un atout essentiel pour les marchands du district. L’échange d’information était une forme de régulation des pratiques commerciales. Elle permettait de dénoncer les agissements d’individus qui déviaient de la taxinomie morale commerçante. Cette pratique incitait donc les gens impliqués dans les échanges à adopter des comportements qui soient moralement acceptables. Nous avons aussi montré qu’à cette époque de l’histoire, la morale était dictée par les valeurs chrétiennes. Dans les deux procès, les défendeurs ont tenté de prouver que les
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plaignants avaient contrevenu à cette moralité. Les poursuivants, incapables de rétablir leur réputation, ont abandonné leurs poursuites confirmant ainsi le pouvoir du jugement moral des accusés et l’importance de leur capital social. Cette brève incursion dans l’univers de la réputation nous aura donné un aperçu de son pouvoir. Beaucoup reste à écrire, mais on peut tout de même affirmer au terme de cette étude que la réputation est un concept qui a son rôle à jouer dans la régulation des comportements à l’intérieur d’une économie d’échange.
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Bibliographie
Archives manuscrites
Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Montréal
BAnQ-M TL 16, S2. Pierre Labadie v. Silvain Laurent. 24 janvier 1791. BAnQ-M TL 16, S2. Pierre Labadie v. Silvain Laurent. 16 février 1791. BAnQ-M TL 16, S4. Silvain Laurent. 11 février 1791.
BAnQ-M TL 16, S2. Pierre Labadie v. Fleury Mesplet. 24 janvier 1791. Fond Cour du banc du roi/de la reine du district de Montréal
BAnQ-M TL 19, S4, SS1. François Ennouille c. Charlotte Huberdeau. 1er avril 1795.
BAnQ-M TL 19, S4, SS1. Jean Baptiste Archambault c. Jacques Archambault. 15 octobre 1796.
BAnQ-M TL 19, S4, SS1. Jean Baptiste Arel c. Jean Baptiste Primault. 1er avril 1796. BAnQ-M TL 19, S4, SS1. François Michel Beauchamps c. Charles Truchon. 25 avril 1797.
BAnQ-M TL 19, S4, SS1. John Mittleberger c. Lambert Dumont. Octobre 1799. BAnQ-M TL 19, S4, SS1. Robert Cruikshank c. Denis Monbleau dit La Tulippe. 16 octobre 1801.
BAnQ-M TL 19, S4, SS1. Gabriel Chevrefils c. Henry Pélonceau. Octobre 1802. BAnQ-M TL 19, S4, SS1. Jeanne Hervieux c. Andrew Allen. 1er février 1803.
BAnQ-M TL 19, S4, SS1. John Johnson c. James Wells. 1er octobre 1805.
BAnQ-M TL 19, S4, SS1. Louis Olivier Esquire c. John Porteous. 18 octobre 1805. BAnQ-M TL 19, S4, SS1. Patrick Robertson c. Patrick Murray. 6 octobre 1806. BAnQ-M TL 19, S4, SS1. Francis McCabe c. John Mills. 20 juin 1806
BAnQ-M TL 19, S4, SS1. Benjamin Beaubien c. Jacob Hall. 9 octobre 1807. BAnQ-M TL 19, S4, SS1. Alexander Henry c. Antoine Badel. 9 octobre 1807. BAnQ-M TL 19, S4, SS1. Théodore Davis c. Robert Simpson. 20 octobre 1807. BAnQ-M TL 19, S4, SS1. Jacob Hall c. John Perego. 1er octobre 1810.
BAnQ-M TL 19, S4, SS1. François Adam c. Jean-Baptiste Mercile. 20 avril 1811. BAnQ-M TL 19, S4, SS1. Louis Lamontagne c. André Roi. 1er octobre 1811.
BAnQ-M TL 19, S4, SS1. Abraham Cole c. John Church. 15 février 1812. BAnQ-M TL 19, S4, SS1. Benjamin Fremain c. Joseph Perrault. Octobre 1812. BAnQ-M TL 19, S4, SS1. James Stephenson c. Philip Shorts. 11 février 1813. BAnQ-M TL 19, S4, SS1. Pierre Giroux contre Pierre Papineau. 20 juillet 1813. BAnQ-M TL 19, S4, SS1. Archibald Donnan c. Henry Mackenzie. 2 juin 1814.
88
Sources imprimées
Journaux
The Montreal Gazette / La Gazette de Montréal. 6 janvier 1791. The Montreal Gazette / La Gazette de Montréal. 3 février 1791.
Phyn, Ellice et Inglis, Tod, McGill et Co., Forsyth, Richardson et Co. The Quebec
Gazette / La Gazette de Québec. 6 aout 1792.
The Montreal Gazette / La Gazette de Montréal. 12 mai 1800.
Ouvrages
Dictionnaire de l’Académie française, revue, corrigé et augmenté par l’Académie elle- même. Cinquième édition. Tome premier. Paris, J.J. Smith & Co., 1799. 768 pages. Dictionnaire de l’Académie française, revue, corrigé et augmenté par l’Académie elle- même. Cinquième édition. Tome second. Paris, J.J. Smith & Co., 1799. 763 pages.
Ferrière, Claude-Joseph de. Dictionnaire de droit et de pratique (vol.2). Paris, V.Brunet, 1769. 720 pages.
Johnson, Samuel et John Walker. A Dictionary of the English Language, Volume 1. London, William Pickering, Chancery Lane; George Cowie and Co. Poultry., 1828. 1108 pages.
Robespierre, Maximilien François Marie Isidore de. Discours sur la liberté de presse.
Prononcé à la Société des Amis de la Constitution. Paris, L’imprimerie nationale, 11
mai 1791. 23 pages.
Notices du Dictionnaire biographique du Canada
Bonenfant, J.-C. « Samuel Gale ». Dictionnaire biographique du Canada. Québec/Toronto, Université Laval/ University of Toronto, 1977,
http://www.biographi.ca/fr/bio/gale_samuel_1783_1865_9F.html (page consulté le 15 mars 2017).
Browne, G.P. « Arthur Davidson ». Dictionnaire biographique du Canada (vol V 1801-
1820). Québec/Toronto, Université Laval/ University of Toronto, 1983 :
http://www.biographi.ca/fr/bio/davidson_arthur_5F.html (page consultée le 30 octobre 2016).
Frenière, André. « Jean-Claude Panet ». Dictionnaire biographique du Canada. Québec/Toronto, Université Laval/ University of Toronto, 1980,
http://www.biographi.ca/fr/bio/panet_jean_claude_4F.html (page consulté le 15 mars 2017).
Galarneau, Claude. « Fleury Mesplet ». Dictionnaire biographique du Canada (vol IV
1771-1800). Québec/Toronto, Université Laval/ University of Toronto, 1980,
http://www.biographi.ca/fr/bio/mesplet_fleury_4F.html (page consulté le 30 octobre 2016).
Labrèque, Marie-Paule R. « John Church ». Dictionnaire biographique du Canada. Québec/Toronto, Université Laval/ University of Toronto, 1987,
http://www.biographi.ca/fr/bio/church_john_7F.html (page consulté le 15 mars 2017). Macmillan David S. et A. J. H. Richardson, « James Dunlop », Dictionnaire
89
1983, http://www.biographi.ca/fr/bio/dunlop_james_5F.html (page consulté le 1er juin 2017).
Rochefort, Martin. « Jacques Trullier ». Dictionnaire biographique du Canada (vol VI
1821-1835). Québec/Toronto, Université Laval/ University of Toronto, 1987,
http://www.biographi.ca/fr/bio/trullier_jacques_6F.html (page consulté le 30 octobre 2016).
Steele, Ian K. « Hugh Finlay ». Dictionnaire biographique du Canada (vol V 1801-
1820). Québec/Toronto, Université Laval/ University of Toronto, 1983,
http://www.biographi.ca/fr/bio/finlay_hugh_5F.html (page consulté le 1er janvier 2017).
Monographies
Amyot, Chantal, Bianca Gendreau, John Willis. Special Delivery: Canada's Postal
Heritage. Fredericton, Goose Lane Editions, 2000. 153 pages.
Barber, Charles Laurence. The idea of honour in the English drama 1591-1700. Gôteberg, Elanders, 1957. 362 pages.
Bernier, Gérard et Daniel Salée. Entre l’ordre et la liberté. Colonialisme, pouvoir et
transition vers le capitalisme dans le 19e siècle. Montréal, Boréal, 265 pages.
Bervin, George. Québec au XIXe siècle : l’activité économique des grands marchands. Québec, Septentrion, 1991. 290 pages.
Cambron, Micheline (dir.). Le journal Le Canadien. Littérature, espace public et utopie
(1836-1845). Montréal, Fides, 1999. 421 pages.
Collini, Stefan. Public Moralists: Political Thought and Intellectual Life in Britain
1850-1930. Oxford, Oxford University Press, 1991. 383 pages.
Crowston, Clare Haru. Credit, fashion, sex: economies of regard in Old Regime France. Durham, Duke University Press, 2013. 424 pages.
Darnton, Robert. Censor at Work. How Sates Shaped Littérature. New York, W. W. Norton & Company, 2014. 316 pages.
Darnton Robert. Le Diable dans un bénitier. L’art de la calomnie en France. 1650- 1800. Paris, Gallimard (version française), 2010. 695 pages.
Dechêne, Louise. Habitants et Marchands de Montréal au 17e siècle. Montréal, Plon,
1974. 588 pages.
Easterbrook, William Thomas, Mel Watkins. Approaches to Canadian Economic
History: A Selection of Essays. Montréal, McGill-Queen's Press, 1984. 275 pages.
Fecteau, Jean-Marie. La liberté du pauvre. Sur la régulation du crime et de la pauvreté
au XIXe québécois. Montréal, VLB, 2004. 455 pages.
Fecteau, Jean-Marie. Un nouvel ordre des choses. La pauvreté, le crime l’État au
Québec de la fin du 18e siècle à 1840. Montréal, VLB, 1989. 287 pages.
Finn, Margo C. The Character of Credit. Personal Debt in English Culture, 1740-1914. Cambridge, Cambridge University Press, 2003. 362 pages.
Fontaine, Laurence. L’économie morale. Pauvreté, crédit et confiance dans l’Europe
90
Fougère Dany (dir.), Histoire de Montréal et de sa région (Tome 1). Des origines à
1930, Québec, Les Presses de l’Université Laval, 2012, 799 pages.
Fyson, Donald. Magistrats, Police et société. La justice criminelle ordinaire au Québec
et au Bas-Canada (1764-1837). Montréal, Hurtubise, 2010. 592 pages.
Gauvreau, Michael et Ollivier Hubert (dir.), The Churches and Social Order in
Nineteenth and Twentieth-Century Canada, Montréal, McGill-Queen's University
Press, 2006. 368 pages.
Goffman, Erving. Interaction ritual: essays on face-to-face behavior. Chicago, Aldine, 1967. 270 pages.
Greer, Allan. Peasant, Lord and Merchant: Rural Society in Three Quebec Parishes,
1740-1840. Toronto, University of Toronto Press, 1985. 304 pages.
Habermas, Jürgen. L’espace public. Archéologie de la publicité comme dimension
constitutive de la société bourgeoise. Paris, Payot, 1992. 324 pages.
Ingelhart, Louis Edward. Press and Speech Freedoms in the World, from Antiquity until
1998: A Chronology. Westport, Greenwood Press, 1998. 320 pages.
Lagrave, Jean Paul de. Les origines de la presse au Québec (1760-1791). Montréal, Édition de Lagrave, 1975. p.157 pages.
Lagrave, Jean-Paul de. L’Époque de Voltaire au Canada, biographique politique de
Fleury Mesplet, imprimeur. Montréal-Paris, L’Étincelle Éditeur, 1993. 503 pages.
Lamonde, Yvan. Histoire sociale des idées au Québec. Tome 1 (1760-1896). Montréal, Fides, 2000. 576 pages.
Labrecque, Gilles. Monnaie, banque et crédit au Canada. Québec, Les Presses de l’Université Laval, 1993. 403 pages.
Lemire, Maurice (dir). La vie littéraire au Québec, 1764-1805, Sainte-Foy, Les Presses de l’Université Laval, 1991. 498 pages.
McNamara, Lawrence. Reputation and Defamation. New York, Oxford University Press, 2007. 254 pages.
Paquet, Gilles et Jean-Pierre Wallot. Patronage et pouvoir dans le Bas-Canada (1792-
1812). Un essai d’économie historique. Montréal, Les Presses de l’Université du
Québec, 1973. 182 pages.
Pitts, Jennifer. A Turn to Empire. The Rise of Imperial Liberalism in Britain and
France. Princeton, Princeton University Press, 2006. 400 pages.
Power, Elisabeth (dir.). Freedom of speech : the history of an idea. Lewisburg, Bucknell University Press, 2011. 227 pages.
Roy, Fernande. Progrès, Harmonie, Liberté. Le libéralisme des milieux d’affaires
francophones de Montréal au tournant du siècle. Montréal, Boréal, 1988. 301 pages.
Roy, Fernande. Histoire des idéologies au Québec, aux XIXe et XXe siècles. Montréal,
Boréal, 1993. 126 pages.
Ruelland, Jacques G. 1776, Naissance de l’imprimerie et de la liberté d’expression à
Montréal. Montréal, Petit Musée de l’impression, 2008. 136 pages.
Swedberg, Richard. The Max Weber dictionary : key words and central concepts, Stanford, Stanford Social Sciences, 2016, 449 pages.
91
Turcot, Laurent (dir.) et Thierry Nootens (dir.). Une histoire de la politique au Québec.
Normes et déviances. 17e – 20e siècles, Québec, Septentrion, 2016. 334 pages. Chapitres tirés d’ouvrages collectifs
Andrès, Bernard. « De l’archive au corpus : problématique d’une archéologie du littéraire au Québec (1764) » dans Principes du littéraire au Québec, 1766-1815. Montréal, Projet de recherche Archéologie du littéraire au Québec, 1993, p. 9-16. Andrès, Bernard. « Sur les utopies québécoises des Lumières aux Révolutions continentales », dans Utopie en Canada (1545-1845). Département d’études littéraires (UQAM), 2001, p. 11-34.
Bonville, Jean de. « Le développement historique de la communication publique au Québec », dans Communication publique et société : repères pour la réflexion et
l’action. Boucherville, Gaêtan Morin, 1991, p. 1-49.
Hubert, Ollivier. « Injures verbales et langage de l’honneur en Nouvelle-France » dans
Une histoire de la politique au Québec. Normes et déviances. 17e – 20e siècles, Québec,
Septentrion, 2016, p. 35-68.
Articles tirés de périodiques
Bartolomei, Arnaud. « La publication de l’information commerciale à Marseille et Cadix (1780-1820) ». Rives nord-méditerranéennes, vol. 27 (2007), p. 1-22.
Bourdieu, Pierre. « Le capital social ». Acte de la recherche en science sociale, vol. 31 (janvier 1980), p. 2-3.
Burgess, Joanne « L’industrie de la chaussure à Montréal : 1840-1870- Le passage de l’artisanat à la fabrique », RHAF, vol. 31, no 2 (1977), p. 187-210.
De Blois, Solange. « PRONOVOST, Claude, La bourgeoisie marchande en milieu rural (1720-1840) (Sainte-Foy, Les Presses de l’Université Laval, 1998), 230 p. » Revue
d’histoire de l’Amérique française, vol. 531 (1999), p. 146-148.
Decroix, Arnaud « La controverse sur la nature du droit applicable après la conquête ».
McGill Law Journal, vol. 58, no 3 (avril 2011), p. 489-542.
Donzelot, Jacques. « Le crédit est une relation morale. À propos de l’Économie morale, de Laurence Fontaine ». Esprit, (6 juin 2009), p. 58-64.
Gibbons, Thomas. « Defamation Reconsidered ». Oxford Journal of Legal Studies, vol. 16, no 4 (1996), p. 587-615.
Guinnane, Timothy W. « Les économistes, le crédit et la confiance », Genèses, vol. 19 (2010), p. 6-25.
Houde, Daniel. « La liberté de la presse en droit anglais, américain et canadien ». Les
Cahiers de droit, vol. 13, no 2, 1972, p. 121-193.
Laferté, Gilles. « L’identification économique », Genèses, vol. 19 (2010), p. 2-5. Laferté, Gilles. « De l’interconnaissance sociale à l’identification économique : vers une histoire et une sociologie comparées de la transaction à crédit ». Genèses, vol. 19 (2010), p. 135-149.
92
Lowry, S. Todd. « Lord Mansfield and the Law Merchant : Law and Economics in the Eighteen century ». Journal of Economics Issues, vol. VII, no 4 (décembre 1973), p.
605-622.
McNairn, Jeffrey L. « “The common sympathies of our nature” : Moral Sentiments, Emotional Economies, and Imprisonment for Debt in Upper Canada », Histoire sociale/Social History, vol. 49 (May 2016), p. 49-72.
Paquet, Gilles, Jean-Pierre Wallot. « Monnaies et finance canadiennes au début du XIXe
siècle : un système en mutation ». Annales. Économies, Sociétés, Civilisations. no 6
(1984). p. 1299-1329.
Post, Robert C. «The Social Foundations of Defamation Law: Reputation and the Constitution». California Law Review, vol. 74, no3 (Mai 1986), p. 691-742.
Smail, John. « Credit, Risk, and Honor in Eighteenth‐Century Commerce ». Journal of
British Studies, vol. 44,no3 (July 2005), p. 439-456.
Post, Robert C. «The Social Foundations of Defamation Law: Reputation and the Constitution ». California Law Review, vol. 74, no3 (Mai 1986), p. 691-742.
Roy, Fernande et Jean de Bonville. « La recherche sur l’histoire de la presse québécoise. Bilan et perspectives ». Recherches sociographiques, vol. 41, no1 (2000), p. 15-51.