Caractéristiques des environnements d’usage

Les prochaines sections décrivent sommairement les règles de circulation qui s’appliquent dans différentes juridictions en fonction des infrastructures routières, soit la chaussée, le trottoir et les voies cyclables. Il faut préciser que les réseaux privés et/ou récréatifs ne font pas partie de l’analyse (ex. : piste cyclable multifonctionnelle à l’écart de la route). Les réseaux routiers, autant ceux gérés par les municipalités que par le MTQ, sont toutefois considérés.

La règle générale est que les environnements d’usage sont peu définis. Certaines juridictions procèdent par exclusion ou par inclusion, dépendamment du statut conféré à l’AMM (ex. : piéton ou bicyclette).

3.6.1 Chaussée

Dans certaines juridictions, les AMM sont assimilées à des bicyclettes et la circulation sur chaussée est permise en tout temps, comme cela est admis pour les cyclistes. La France, la Suisse et les Pays-Bas, où l’utilisateur d’une AMM n’a pas un statut de cycliste, permettent tout de même aux AMM d’emprunter la chaussée « en tout temps ». Dans les juridictions qui considèrent les AMM uniquement comme des piétons, la circulation est admise sur la chaussée en l’absence de trottoir ou en raison de son impraticabilité, mais il faut alors que la circulation se fasse à l’inverse du trafic. Ces pays appliquent la même règle que pour les piétons.

3.6.2 Accotement

La Belgique (ISBR, 2008), qui assimile les « engins de déplacement rapides » à des cyclistes, recommande à ces derniers d’emprunter les zones de stationnement disponibles et les accotements en priorité, avant d’emprunter la bordure droite de la voie de circulation.

3.6.3 Trottoir et aire piétonnière

Les trottoirs et autres zones piétonnières sont toujours autorisés aux AMM au Canada et aux États-Unis. Dans d’autres pays, au-delà d’un certain seuil de vitesse, l’AMM obtient le statut de bicyclette ou de cyclomoteur et le trottoir est interdit. C’est le cas en Australie, où le trottoir est interdit lorsque l’appareil peut excéder 10 km/h. Même chose pour les AMM de la classe 3 au Royaume-Uni (Barham et al., 2005), à moins que l’appareil possède un dispositif de limitation de la vitesse à 6,4 km/h et que ce dispositif soit activé. En contrepartie, le trottoir est obligatoire pour les utilisateurs de la classe 2.

Les pays qui donnent deux statuts aux utilisateurs d’AMM, généralement ceux de cycliste et piétons, tolèrent la présence d’utilisateurs d’AMM sur le trottoir, à condition que ceux-ci circulent à l’allure du pas. C’est notamment le cas en Belgique, en Norvège, au Danemark et en Suède, où l’AMM peut être conduite partout où un piéton peut marcher, pourvu qu’elle soit limitée à une vitesse inférieure à 5 km/h. La Confédération Suisse (2008) demande plutôt que la vitesse et la conduite soient adaptées en permanence aux circonstances.

Quant aux difficultés associées aux trottoirs, Whelan et al. (2006) mentionnent les risques imposés aux piétons âgés et le fait que ces infrastructures n’aient pas été conçues pour une utilisation par des AMM (ex. : surfaces inégales, dénivelées, absence de bateaux pavés).

3.6.4 Voies cyclables (piste ou bande cyclable)

Les Pays-Bas et la Suisse mentionnent que les AMM peuvent utiliser les voies cyclables en tout temps. De son côté, la Belgique demande aux utilisateurs d’AMM excédant l’allure du pas de « toujours » prendre les voies cyclables disponibles (ISBR, 2008). Les voies

cyclables sont accessibles aux utilisateurs d’AMM dans les juridictions où on les considère comme cyclistes.

3.6.5 Type de milieu

Le type de milieu est parfois pris en compte. En Belgique (ISBR, 2008), l’AMM assimilée à un cycliste peut rouler, en dehors des agglomérations, sur les trottoirs et les accotements en saillie, à condition qu’il le fasse du côté droit. En France (2010), l’AMM doit circuler sur le bord droit de la chaussée en dehors des agglomérations. L’Afrique du Sud prévoit une règle interdisant les AMM sur les autoroutes.

Whelan et al. (2006) rappellent les problèmes de sécurité des AMM en milieu rural. Les routes n’ont pas été conçues pour accommoder les AMM, encore moins dans les secteurs isolés, où il n’y a pas de trottoir. L’utilisateur d’une AMM, mal protégé par son appareil, se place en position de vulnérabilité lorsqu’il emprunte de la sorte les axes de transit.

3.6.6 Limite de vitesse affichée

Aucune loi répertoriée n’interdit l’usage des AMM en fonction de la limite de vitesse affichée.

Il va de soi que la quasi-totalité des zones où on affiche 90 km/h correspondent à des routes sans trottoir. Néanmoins, les différents codes routiers ne spécifient pas davantage que les piétons y sont interdits. Par extension, le code étant muet à ce sujet, on peut en conclure que, comme pour les piétons, la circulation des AMM est permise sur les routes à haute vitesse, mais dans l’accotement ou en bordure gauche de la chaussée, face au trafic, sauf si l’usage de la chaussée est toléré dans le sens de la circulation.

L’Australie Occidentale (2007), plutôt que de limiter l’usage à certaines catégories de limites de vitesse, demande aux utilisateurs d’AMM d’utiliser leur « bon jugement et de faire preuve de prudence dans le choix des routes ».

3.6.7 Circulation à contresens

Dans les juridictions où l’AMM est assimilée au piéton, la circulation sur la chaussée doit se faire à contresens. Dans les juridictions où l’AMM a aussi un statut de cycliste, la circulation sur chaussée se fait généralement dans le même sens que les véhicules et les cyclistes.

Dans la même vague que les dispositions européennes s’appliquant aux cyclistes, il est aussi possible, pour une municipalité québécoise, de « permettre la circulation à contresens de bicyclettes sur […] une voie de circulation à sens unique […] pourvu que cette permission soit clairement indiquée par une signalisation installée aux intersections de cette voie de circulation » (Québec, 2011, art. 626, par. 16).

3.6.8 Autres paramètres

Aucune législation répertoriée ne fait mention du nombre de voies de circulation pour réglementer l’usage. La présence de terre-plein ou de voies séparées (ex. : boulevard urbain) n’est pas citée comme un élément pouvant permettre ou interdire la circulation, par

des sens uniques, le fait que l’AMM soit assimilée à un piéton fait en sorte que leur utilisation est dans la plupart des cas rendue possible. En France et en Belgique, il est aussi possible pour un cycliste d’emprunter un sens unique à contresens.