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d’offres européens.

Nous l’avons fait dernièrement pour mesurer l’impact d’un travail minier sous-marin. L’idée, alors, n’est pas de faire un démonstrateur en minant réellement, mais de simuler le minage et de mesurer un panache de turbidité et une déflexion d’oxygène. Au fond de la mer, ces panaches peuvent s’étendre sur plusieurs centaines de kilomètres. Il faut un véhicule très endurant pour parcourir tout le panache et mesurer l’impact qu’aurait une activité minière sous-marine.

Nos activités sont donc résolument mondiales. Le marché français ne suffirait pas à amortir le coût de nos innovations.

M. Michel Canévet, président. – Nos deux Pôles mer permettent-ils de faire progresser la mise en réseau et la collaboration entre les entreprises, notamment au plan technologique ?

M. Marc Boissé. – Nous faisons partie du Pôle mer Méditerranée, puisque nous sommes implantés entre Toulon et Aix-en-Provence. Ce sont des espaces très intéressants pour se retrouver et discuter sur des thèmes communs – par exemple, comment déposer un projet européen ? Les deux Pôles mer organisent des déplacements et des missions de découverte à l’étranger, qui sont autant d’occasions de coopérer et de mieux se connaître.

M. Michel Canévet, président. – Merci à tous. Je me réjouis que notre pays compte ainsi des entreprises de très haute technologie, qui permettent de faire avancer les ambitions collectives. Nous espérons que vous pourrez continuer à mieux faire connaître les grands fonds marins.

La réunion est close à 18 h 00.

Jeudi 28 avril 2022

- Présidence de M. Michel Canévet, président - La réunion est ouverte à 9 h 30.

Audition de M. Julian Barbière, chef de la section de la politique marine et de la coordination régionale à la Commission océanographique

intergouvernementale de l'UNESCO (sera publiée ultérieurement) Le compte rendu sera publié ultérieurement.

Ce point de l’ordre du jour a fait l’objet d’une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

Audition de M. Damien Goetz, enseignant-chercheur au centre de géosciences de l'École des mines de Paris, membre, en 2011, du comité de pilotage sur «

Les ressources minérales profondes - Étude prospective à l'horizon 2030 » (sera publiée ultérieurement)

Le compte rendu sera publié ultérieurement.

Ce point de l’ordre du jour a fait l’objet d’une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

Audition de Mme Carine Tramier, présidente du Conseil d'orientation de la recherche et de l'innovation de la filière des industriels de la mer (CORIMER)

(sera publiée ultérieurement) Le compte rendu sera publié ultérieurement.

Ce point de l’ordre du jour a fait l’objet d’une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

La réunion est close à 12 h 30.

La réunion est ouverte à 14 h 30.

Audition de M. Olivier Mustière, vice-président de TechnipFMC (sera publiée ultérieurement)

Le compte rendu sera publié ultérieurement.

Ce point de l’ordre du jour a fait l’objet d’une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

La réunion est close à 15 h 40.

MISSION D’INFORMATION SUR LE THÈME « EXCELLENCE DE LA RECHERCHE/INNOVATION, PÉNURIE DE CHAMPIONS

INDUSTRIELS : CHERCHEZ L’ERREUR FRANÇAISE » Mardi 15 mars 2022

- Présidence de Mme Vanina Paoli-Gagin, en remplacement de M. Christian Redon-Sarrazy, président -

La réunion est ouverte à 15 h 15.

Audition de MM. Sylvain Boucher, président de France Clusters, Patrick Robert, vice-président de France Clusters, Manuel Gea, directeur général de

BMSystems et représentant du cluster Polepharma et Xavier Roy, directeur général de France Clusters

Mme Vanina Paoli-Gagin, rapporteur. – Je vous prie d’excuser l’absence de M. Christian Redon-Sarrazy, président de notre mission d’information, ainsi que celle de nos collègues qui n’ont pu être présents en cette période d’intersession. Je vous donne lecture du propos introductif de notre président.

« Nous poursuivons nos auditions aujourd’hui en accueillant MM. Sylvain Boucher, Patrick Robert et Xavier Roy, respectivement président, directeur général et vice-président de France Clusters, ainsi que M. Manuel Gea, représentant du cluster Polepharma.

« Structure d’accompagnement et d’animation des réseaux productifs territoriaux, fédérant plus de 80 000 entreprises et 300 pôles et clusters, vous jouez un rôle important dans la constitution des écosystèmes d’innovation qui nous permettront de développer les technologies de demain.

« Dans le cadre de cette mission d’information, nous nous interrogeons sur les relations entre les entreprises et les laboratoires de recherche et nous cherchons à comprendre quels sont les freins au développement industriel des innovations issues de partenariats de recherche.

« Dans une récente enquête publiée à la fin de l’année dernière, vous indiquez que sept cents PME régionales et innovantes ont besoin de fonds propres supplémentaires afin de passer à l’échelle industrielle et de poursuivre leurs activités et leur développement. Vous esquissez plusieurs éléments de réponse, comme le développement des fonds d’investissement dits late stage. Sur ce point, nous sommes particulièrement intéressés par vos recommandations et vos constats, qui semblent rejoindre ceux de plusieurs autres intervenants auditionnés dans le cadre de notre mission d’information. Nous souhaiterions notamment avoir votre avis sur l’initiative du ministre de l’économie prise en 2020 qui, à la suite du rapport Tibi, a conduit à ce que vingt-et-un investisseurs institutionnels français s’engagent à investir 6 milliards d’euros d’ici à la fin de 2022 dans des fonds de capital-investissement late stage et d’actions cotées global tech établis en France. Selon le Gouvernement, 3,5 milliards d’euros ont déjà été engagés de la part des investisseurs institutionnels français et 18 milliards

d’euros en tenant compte des souscriptions des investisseurs tiers. Parmi les fonds agréés, deux fonds late stage devraient dépasser le milliard d’euros d’engagements et une dizaine devraient gérer un encours compris entre 450 millions et 800 millions d’euros.

« De façon plus générale, nous souhaiterions vous entendre sur les dispositifs et les actions que vous conduisez pour favoriser l’industrialisation des projets de recherche sur notre territoire. »

J’ajoute, à titre personnel, que cette mission d’information a été créée sur l’initiative du groupe Les Indépendants – République et territoires, dont je suis membre. Son intitulé est un peu provocateur, car il s’agit de nous faire réfléchir sur nos difficultés à transformer l’essai alors que nos capacités de recherche et d’innovation sont à l’échelon international de très bon niveau. Ce rapport ne vise pas à refaire l’historique depuis la fin de la guerre, mais à se concentrer sur la coordination entre la chaîne de l’innovation et le financement, et aussi sur la typologie des acteurs industriels, qui peuvent être des acteurs de la deep tech ou autres, mais non de la French tech et du numérique, qui ne rencontrent plus vraiment de problèmes de financement : de nombreuses licornes dans ce domaine ont réussi à émerger, ce qui prouve que les écosystèmes sont aptes à transformer l’essai. En réalité, nous sommes très optimistes et notre souhait serait d’émettre cinq ou six propositions très concrètes, opérationnelles assez rapidement, pour accélérer l’émergence d’acteurs français, voire européens ou internationaux.

M. Sylvain Boucher, président de France Clusters. – Après vous avoir présenté France Clusters, je procéderai à une synthèse rapide sur les éléments positifs et les éléments bloquants dans la perspective de l’émergence d’une filière industrielle à partir des processus d’innovation. Mes collègues illustreront ce constat par des exemples concrets et nous vous présenterons enfin quelques propositions qui nous paraissent constructives.

France Clusters est une structure créée il y a vingt-cinq ans : c’est une plateforme collaborative qui réunit trois cents clusters, dont les deux tiers des pôles de compétitivité français. Elle regroupe un potentiel de 3 000 ingénieurs de projets territoriaux ou d’accompagnement de l’innovation et représente 80 000 PME et ETI innovantes sur l’ensemble du territoire national.

France Clusters regroupe des techniciens au service des techniciens et des manageurs présents dans les pôles et les clusters, anime l’ensemble des réflexions communes, engage en leur nom des démarches de représentation. Nous identifions ce qui nous paraît constituer des « trous dans la raquette » et essayons de construire des solutions immédiates et des solutions plus pérennes et plus structurées avec un réseau de partenaires, notamment financiers. Nous avons à ce titre quatre missions clefs : mutualisation de conseils, organisme de formation pour aider les clusters à se structurer, think tank interne et démarches de représentation. Toutes les filières industrielles existant en France sont représentées au sein de France Clusters et ce que je vais vous dire procède d’un constat unanime parmi nos membres.

Je tiens également à préciser la différence entre pôle de compétitivité et cluster.

Le pôle de compétitivité est un outil d’accompagnement de l’innovation qui réunit dans un même cercle de travail des représentants académiques, des représentants des grandes entreprises, des TPE-PME et des ETI. Ce processus d’innovation a vocation à aboutir à des produits, ce qui suppose un marché, un développement économique et une animation de filière. Les clusters, quant à eux, sont des outils d’animation de filière et d’accompagnement

de création de projets à une échelle territoriale ; à ce titre, ils sont engagés dès l’origine dans le développement économique.

Alors que la phase 4 des pôles de compétitivité se termine, nous constatons que ceux-ci sont de plus en plus engagés dans l’accompagnement de leurs start-up dans des processus d’industrialisation et se sont beaucoup rapprochés du tissu des clusters, dans une démarche collaborative, pour former un ensemble au sein de France Clusters. Pôles de compétitivité et clusters sont donc très complémentaires et dressent un constat comparable.

Un effort très important d’accompagnement de l’innovation a été réalisé en France depuis quinze ans, avec un certain nombre d’outils financiers – fonds unique interministériel (FUI), programme d’investissements d’avenir (PIA), Agence nationale de la recherche (ANR), fonds Ademe –, une politique de pôles de compétitivité. En revanche, on relève un problème lié à l’absence de prise en compte du temps long : ces outils changent trop souvent – par exemple, le FUI disparaît progressivement en faveur du PIA, avec des modalités d’intervention substantiellement différentes. On peut regretter également un lien un peu trop fort avec la recherche immédiatement productive, alors qu’il est parfois nécessaire de laisser ouvertes des pistes de recherche pour faciliter des innovations de rupture. Quoi qu’il en soit, le tissu des TPE et PME que nous représentons arrive à trouver les financements permettant de conduire leurs programmes de recherche et développement.

Le très fort investissement d’accompagnement des TPE et des start-up est également très positif, mais on manque de vision sur le temps long : une TPE qui réussit a vocation à devenir une PME ; une PME qui réussit a vocation à devenir une ETI. Or les modalités d’accompagnement dans ces transformations ne sont absolument pas en place. La raison en est simple : notre pays a perdu sa culture industrielle, parce qu’un certain nombre d’outils de production ont été délocalisés, entraînant avec eux des compétences, et que les outils de formation n’assument pas en totalité leur rôle dans l’orientation – la plupart des grandes écoles françaises ont plus vocation à former des analystes financiers que des ingénieurs de production. Or, pour être un analyste financier pertinent, il faut avoir réussi à faire tourner une machine.

Les moyens financiers existent, mais ils ne sont pas affectés là où ils sont attendus, du fait de cette absence de culture industrielle et du fait de l’aversion au risque de ceux qui conçoivent les outils financiers, par méconnaissance de la nature du risque industriel et du risque entrepreneurial.

Nous avons essayé d’identifier quelques investisseurs et des démarches d’accompagnement qui ont pu aider quelques projets. Le fonds d’investissement « Sociétés de projets industriels » (SPI), hébergé par Bpifrance, correspond à ce qu’il faudrait faire, mais il ne représente que 700 millions d’euros d’investissements et n’a pu intervenir que sur une vingtaine de projets ; or nous avons identifié 700 projets en attente, vous l’avez d’ailleurs rappelé. Les solutions offertes sont donc en net décalage avec les attentes du terrain. L’argent épargné par les Français en prévision de leur retraite alimente des structures comme l’assurance vie, mais ces fonds vont souvent sur des outils d’investissement qui n’accompagnent pas les projets industriels français et, parfois, accompagnent des projets étrangers, sur des critères d’analyse industriels que nous n’appliquons pas en France. Des démarches d’incitation et de réallocation doivent certainement être engagées à ce titre.

En résumé, les outils d’accompagnement de l’innovation existent et ont porté leurs fruits. Les besoins d’investissement concernent des projets d’industrialisation de TPE

voulant devenir PME ou ETI, pour lesquels les outils sont inadaptés ou inexistants. Enfin, la création d’une entreprise est une démarche de temps long qui nécessite une approche stratégique. Mes collègues illustreront mon propos par quelques exemples.

M. Patrick Robert, vice-président de France Clusters. – Je m’exprime en tant que représentant de la PME innovante Syrtem, qui a plus de 25 ans. Cette entreprise accompagne le développement des systèmes de radiocommunication dans leurs différentes générations. Nous commençons par développer des démonstrateurs, avec des niveaux de maturité technologique (TRL) qui vont jusqu’à 4. Ensuite, nous développons des équipements de test et nous essayons de prolonger notre action au niveau de l’industrialisation. Pour la génération 2, nous avions développé des démonstrateurs pour Alcatel, entreprise qui n’existe plus, malheureusement. Nous avons développé des équipements tests pour la société Rohde &

Schwarz, partenaire qui a la notion de l’investissement sur le plus long terme. Nous nous sommes embarqués, il y a plus de trois ans, dans l’aventure de la cinquième génération. Dans ce cadre, nous avons participé à un projet collaboratif innovant avec une grande entreprise, un grand opérateur, deux universités et une autre PME. Ce projet vise à bâtir les briques technologiques pour la 5G, plus particulièrement pour des antennes actives, dont on prévoit un fort développement dans la bande des 28 gigahertz. Ce projet s’est achevé au début de l’année 2021 et nous avons voulu entamer une transition vers l’industrialisation. Nous avons été contactés par des entreprises françaises et allemandes – la société UMS, en particulier –, spécialisées dans les composants RF et qui souhaitaient notre participation en tant qu’utilisateurs finaux de ces composants, avec l’objectif très clair de créer une filière en France, dans une perspective européenne. Les prototypes que nous avons développés utilisent en effet des composants fournis par des sociétés américaines, qui investissent dans la 5G depuis quatre ans au moins : nous avons commencé par des composants de la génération 1 et, aujourd’hui, on en est déjà à la génération 4 : le monde autour de nous bouge, et très vite ! Le projet a rencontré des difficultés qui ont provoqué un retard du programme d’au moins un an.

L’Union européenne a fixé des objectifs très ambitieux pour le développement de la 5G, avec la perspective de reprendre pied sur un marché qui nous a échappé pour les générations précédentes. Notre chef de projet a énuméré les obstacles. Se pose tout d’abord un problème de souveraineté technologique au niveau des composants – les éléments des composants font trois fois le tour de la planète avant d’arriver dans l’équipement. Or, dans le domaine des composants RF, nous avons une compétence importante en France, avec des spécialistes établis à Limoges…

Mme Vanina Paoli-Gagin, rapporteur. – Nous sommes allés les rencontrer.

M. Patrick Robert. – Le deuxième obstacle est le manque d’instruments financiers. La vision française est trop court-termiste, on ne dispose pas chez nous d’un capital de long terme de type familial, contrairement à ce qui existe en Allemagne.

Le troisième obstacle est lié au mode de sélection : ce processus de sélection est évidemment nécessaire, mais il est trop léger, par manque d’expertise technique. D’une manière générale, les experts sont peu nombreux, plutôt jeunes et envisagent cette activité comme une étape dans leur parcours. Les structures de sélection ne disposent pas de la stabilité et de la compétence nécessaires pour élaborer un jugement pertinent.

Mme Vanina Paoli-Gagin, rapporteur. – Quel était l’objet de ce passage devant des comités d’experts : répondre à des appels à projets, présenter des demandes de financement ?

M. Patrick Robert. – Il s’agissait d’appels à projets lancés par la direction générale des entreprises (DGE), mais aussi par Bpifrance. Ma société fait partie du consortium qui a présenté un dossier.

M. Manuel Gea, directeur général de BMSystems et représentant du cluster Polepharma. – Je suis un ingénieur entrepreneur et j’ai créé de nombreuses sociétés. Je suis copropriétaire de la société Bio-Modeling Systems, qui travaille en Allemagne, en Inde et en Belgique. Nous nous sommes installés en France en 2004 en raison de la création du statut de jeune entreprise innovante (JEI), sinon nous serions au Canada. À une époque, la France a donc été un pays où il était intéressant d’innover, ce qui est moins le cas maintenant.

Le problème est de passer de la start up nation à la scale up nation. Les réflexes développés dans la start up nation, avec des investisseurs qui veulent sortir avant d’être entrés, ne sont pas compatibles avec une logique de montée en puissance, qui suppose une vision de long terme. Quand on ne promeut que la start up nation, on ne promeut que des entreprises dont la logique est de se faire racheter.

En 1999, je travaillais chez Boehringer Ingelheim, grand groupe pharmaceutique allemand. Lorsqu’il s’est agi de fermer un site de recherche près de Munich, le groupe familial a décidé de le transformer en site de bioproduction. Au lieu de développer des projets de recherche pilotes, ce groupe est directement passé à un processus industriel. Cette famille a décidé d’investir contre l’avis de tout le monde et, aujourd’hui, cette entité qui s’appelle BioXcellence est un des leaders mondiaux de la bioproduction. C’est un exemple de l’importance des notions de durée, d’investissement d’une famille et de soutien des banques.

Autre exemple, Novasep a implanté une usine en Belgique, parce que personne en France ne s’intéressait au projet. La Belgique est le premier pays d’Europe pour la bioproduction. C’est cette usine qui a produit le vaccin AstraZeneca. Aujourd’hui, les Français courent derrière, mais il est trop tard !

En 2003, j’étais l’un des vice-présidents du LEEM-Biotech et patron d’une biopharma américaine : nous avions rendu un rapport évaluant l’intérêt de créer de la bioproduction en France, rapport enterré par la DGE, qui a estimé que ce projet n’avait aucun intérêt. Il y a donc un problème de mentalité : nous avons besoin de personnes qui comprennent les enjeux de la recherche et considèrent que la production est quelque chose de noble.

Comment changer les choses ? Je suis l’un des fondateurs du pôle Medicen et du LEEM-Biotech et j’ai travaillé pour le Medef-santé. Polepharma regroupe des territoires – Centre, Normandie, Val-de-Loire – qui ont décidé de s’organiser pour créer un environnement favorable à la production pharmaceutique. C’est aujourd’hui le premier cluster pharmaceutique d’Europe, qui regroupe 70 000 emplois ; il s’est constitué indépendamment des pôles d’État. Aujourd’hui, l’ensemble de la filière est représenté, depuis l’équipementier qui fabrique une ligne de production jusqu’au fabricant de bouchons – la crise du covid a démontré l’importance des bouchons pour avoir une filière souveraine ! Polepharma a doté la France du plus puissant pôle de production d’Europe.

Pour développer la filière, Polepharma a créé un centre de formation pour les futurs opérateurs. Un ensemble de laboratoires et de sociétés se sont regroupés pour créer Bio-S, un laboratoire soutenu par l’industriel Servier qui a transformé un site industriel pour en faire un centre de bioproduction, dans un premier temps de lots cliniques.