• Aucun résultat trouvé

ANNEXES / RECTIFICATIFS Projet de délibération au Conseil municipal du 25 septembre 2017

Dans le document procès-verbal séance du 25 septembre 2017 (Page 46-49)

Rectificatif

Projet de délibération n° 2017 - 3302

Assemblée générale de l’Opéra national de Lyon – désignation d’un représentant par le Conseil municipal a) - Dans le titre, lire :

- lire : « Assemblée générale de l’Opéra national de Lyon – Désignation de représentants par le Conseil municipal » - au lieu de : « Assemblée générale de l’Opéra national de Lyon – Désignation d’un représentant par le Conseil municipal » b) - Dans l’exposé des motifs, ajouter :

- Ajouter : « Par délibération n° 2016/2169 du 6 juin 2016 le Conseil municipal a procédé au remplacement de Mme Laure DAGORNE par Mme Laurence BALAS en tant que membre titulaire au sein de l’Assemblée générale de l’Opéra national de Lyon »

A Lyon, le 25 septembre 2017 M. Georges Képénékian, Maire de Lyon.

Projet de délibération au Conseil municipal du 25 septembre 2017 RECTIFICATIF

Projet de délibération n° 2017 - 3303

Conseil d’administration de l’établissement public de coopération culturelle dénommé Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon – Désignation de représentants par le Conseil municipal

b) - Dans le délibère, lire : - lire :

1. « M./Mme ………. est désigné(e) en remplacement de M. Georges KEPENEKIAN en tant que représentant(e) titulaire pour représenter la Ville de Lyon, pour la durée du mandat en cours, au sein du Conseil d’administration de l’établissement public de coopération culturelle dénommé Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon.

2. M./Mme ……….. est désigné(e) en remplacement de Mme Anne BRUGNERA en tant que représentant(e) suppléant(e) pour représenter la Ville de Lyon, pour la durée du mandat en cours, au sein du Conseil d’administration de l’établissement public de coopération culturelle dénommé Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon.

3. M./Mme ……….. est désigné(e) en remplacement de Mme Djida TAZDAIT en tant que représentant(e) titulaire pour représenter la Ville de Lyon, pour la durée du mandat en cours, au sein du Conseil d’administration de l’établissement public de coopération culturelle dénommé Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon.

4. M./Mme ……….. est désigné(e) en remplacement de M. Luc LAFOND en tant que représentant(e) suppléant(e) pour représenter la Ville

de Lyon, pour la durée du mandat en cours, au sein du Conseil d’administration de l’établissement public de coopération culturelle dénommé Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon.»

- au lieu de :

1. « M./Mme ………. est désigné(e) en remplacement de M. Georges KEPENEKIAN en tant que représentant(e) titulaire pour représenter la Ville de Lyon, pour la durée du mandat en cours, au sein du Conseil d’administration de l’établissement public de coopération culturelle dénommé Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon.

2. M./Mme ……….. est désigné(e) en remplacement de Mme Anne BRUGNERA en tant que représentant(e) suppléant(e) pour représenter la Ville de Lyon, pour la durée du mandat en cours, au sein du Conseil d’administration de l’établissement public de coopération culturelle dénommé Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon. »

A Lyon, le 25 septembre 2017

M. Georges Képénékian, Maire de Lyon.

Projet de délibération au Conseil municipal du 25 septembre 2017 RECTIFICATIF

Projet de délibération n° 2017 - 3313

Collège d’éthique de la vidéoprotection des espaces publics – Désignation de représentants par le Conseil municipal a) - Dans l’exposé des motifs, liste des membres suppléants :

- lire :

-« M. Etienne Tête, Mme Anne Brugnera, M. Georges Képénékian, M. Thomas Rudigoz, M. Emmanuel Hamelin, M. François Royer pour représenter la Ville de Lyon en tant que suppléants, pour la durée du mandat en cours, au sein du Comité consultatif du Collège d’éthique de la Vidéoprotection des espaces publics ; »

- au lieu de :

-« M. Etienne Tête, Mme Anne Brugnera, M. Georges Képénékian, M. Thomas Rudigoz, M. Emmanuel Hamelin pour représenter la Ville de Lyon en tant que suppléants, pour la durée du mandat en cours, au sein du Comité consultatif du Collège d’éthique de la Vidéoprotection des espaces publics ; »

A Lyon, le 25 septembre 2017

M. Georges Képénékian, Maire de Lyon.

Projet de délibération au Conseil municipal du 25/09/2017 RECTIFICATIF

Projet de Délibération n° 2017/3279

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l’action internationale – Attribution de subventions dans le cadre de l’Appel à projets internationaux 2017 2e phase – Lancement de l’appel à projets internationaux 2018

a) - Dans l’exposé des motifs, lire :

III - Proposition de financement dans la phase 2 de l’appel à projets internationaux 2017 Paragraphe 3 :

- lire :

- « … pour un budget total de 142 000 € et dont le détail figure en annexe … ».

- au lieu de :

- « …pour un budget total de 148 500 € et dont le détail figure en annexe … ».

Paragraphe 6 : - lire :

- Acteurs locaux sur la thématique de l’éducation à la citoyenneté européenne et internationale : Association des Burkinabè de Lyon (ABL) / Africa 50 / Agronomes et Vétérinaires Sans Frontières (AVSF) / Étudiants et Développement / Forum Réfugiés COSI / Office des Sports / Palenque / Service Coopération au Dévelopepment (SCD) / SMARA / Solidarité Afrique.

- au lieu de :

- Acteurs locaux sur la thématique de l’éducation à la citoyenneté européenne et internationale : Association des Burkinabè de Lyon (ABL) / Africa 50 / Agronomes et Vétérinaires Sans Frontières (AVSF) / Étudiants et Développement / Forum Réfugiés COSI / Nationsorg / Office des Sports / Palenque / Service Coopération au Dévelopepment (SCD) / SMARA / Solidarité Afrique.

b) - Dans le Délibère, lire : - lire :

1. Les subventions de fonctionnement suivantes, pour un montant total de 142 000 €, sont allouées aux associations ci-dessous, au titre de la 2e phase de l’appel à projets internationaux de l’année 2017 :

L’internationalité du territoire : A hauteur de :

AVF 5 000 €

Cluster Lumière 21 000 €

Espaces Latinos 4 000 €

L’internationalité du territoire : A hauteur de :

Goethe Institut 10 000 €

Karakib 6 000 €

Lyon International € 2 500

Movid’A 1 500 €

Photo et graphisme 1 500 €

Vrac 7 000 €

La Promotion de la francophonie : A hauteur de :

CICLIM 3 000 €

Reporters Solidaires 6 000 €

L’Education à la citoyenneté européenne et internationale : A hauteur de :

ABL 3 000 €

Africa 50 18 000 €

AVSF 5 000 €

Etudiants et Développement 6 000 €

Forum Réfugiés COSI 6 000 €

Office des Sports 3 000 €

Palenque 2 500 €

SCD 3 000 €

SMARA 5 000 €

Solidarité Afrique 5 000 €

- au lieu de :

1. Les subventions de fonctionnement suivantes, pour un montant total de 148 500 €, sont allouées aux associations ci-dessous, au titre de la 2e phase de l’appel à projets internationaux de l’année 2017 :

L’internationalité du territoire : A hauteur de :

AVF 5 000 €

Cluster Lumière 21 000 €

Espaces Latinos 4 000 €

Goethe Institut 10 000 €

Karakib 6 000 €

Lyon International 2 500 €

Movid’A 1 500 €

Photo et graphisme 1 500 €

Vrac 7 000 €

La Promotion de la francophonie : A hauteur de :

CICLIM 3 000 €

Reporters Solidaires 6 000 €

L’Education à la citoyenneté européenne et internationale : A hauteur de :

ABL 3 000 €

Africa 50 18 000 €

AVSF 5 000 €

Etudiants et Développement 6 000 €

Forum Réfugiés COSI 6 000 €

Nationsorg 6 500 €

Office des Sports 3 000 €

Palenque 2 500 €

SCD 3 000 €

SMARA 5 000 €

Solidarité Afrique 5 000 €

c) - Dans l’annexe intitulée « Annexe des bénéficiaires de subvention appel à projets internationaux 2017, Phase 2 » (S0KFC.pdf) : - En page 1 de l’annexe, supprimer la ligne :

- En page 3 de l’annexe, sur la ligne du tableau, intitulée « Total » : lire 142 000€ au lieu de 148 500€.

A Lyon, le 25 septembre 2017

M. Georges Képénékian, Maire de Lyon.

Le Directeur de la Publication : G. KÉPÉNÉKIAN, Maire de Lyon

Projet de délibération au Conseil municipal du 25 septembre 2017 RECTIFICATIF

Projet de délibération n° 2017 - 3216

Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon/théâtre des Célestins, Arte, Radio France, Scèneweb, Accor, France Télévisions, JC Decaux et Rhônexpress

a) - Dans l’exposé des motifs, lire :

- lire : « 88 e-billets aller simple RHONEXPRESS mis à disposition pour les Compagnies du Festival Sens Interdits […] Valorisation : 7 305.68

€ HT (soumis à TVA dans les conditions de droit commun) ».

- au lieu de : « 50 e-billets aller-retour RHONEXPRESS mis à disposition pour les Compagnies du Festival Sens Interdits […] Valorisation : 8 013.86 € HT (soumis à TVA dans les conditions de droit commun) ».

b) - Dans le Délibère, lire :

- lire : « les dépenses correspondant aux apports des parrains, soit 94 247.98 € HT, seront imputées sur les crédits du budget 2018, natures 6238, 6132 et 6228 ».

- au lieu de : « les dépenses correspondant aux apports des parrains, soit 94 956.16 € HT, seront imputées sur les crédits du budget 2018, natures 6238, 6132 et 6228 ».

A Lyon, le 25 septembre 2017

M. Georges KEPENEKIAN, Maire de Lyon.

Dans le document procès-verbal séance du 25 septembre 2017 (Page 46-49)