Thématique Nom Tiers bénéficiaire Adresse Objet Avis
Montant (€)
1 Education à la
citoyenneté LES CANUTS DES CANITS 28 rue Denfert Rochereau 69004 LYON
10ème édition du Gypsy Lyon
Festival 6 000
2 Education à la
citoyenneté MAISON DES EUROPEENS LYON 242 RUE DUGUESCLIN 69003 LYON
69003 LYON Festival des Solidarités 2019 10 000
4 Education à la
citoyenneté SOLIDARITE AFRIQUE 13 B rue Girie
69003 LYON
Programme d'accompagnement
Solidaboost : la jeunesse en action 4 000
5 Francophonie AFAK BETHLEEM 8 quai Andre Lassagne
69001 LYON
Sensibilisation à la culture et la langue française par la chanson, la
photo et la vidéo
3 500
6 Francophonie CARAVANE DES DIX MOTS 17 B RUE ST EUSEBE 69003 LYON 3
8 Francophonie EN ACTE (S) 7 cours Docteur Jean Damidot
69100 VILLEURBANNE Festival de théâtre En Acte(s) 4 000
9 Internationalité CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE LYON METROPOLE
PLACE DE LA BOURSE 69289 LYON CEDEX 02
11ème édition du Forum de
l'International 15 000
10 Internationalité CONCORDIA 37 RUE ELIE ROCHETTE
69007 LYON
13 Internationalité LA SAUCE SINGULIERE 33 RUE PASTEUR
69007 LYON
9ème édition de la Biennale Hors
Normes de Lyon 5 000
14 Internationalité QUAIS DU POLAR 70 QUAI PIERRE SCIZE
69005 LYON Festival "Quais du Polar" 2019 5 000
15 Internationalité REGARD SUD 1-3 RUE DES PIERRES PLANTEES
69001 LYON
19ème édition du Festival Cinémas
du Sud 3 000
16 Internationalité TROI3 174 boulevard de la Croix Rousse
69001 LYON
1ère édition Festival de street Art
"Peinture Fraiche" 5 000
17 Solidarité
Internationale AFAC 1 RUE BONALD 69007 LYON Programme de formation au solaire
photovoltaïque en Algérie 1 300
18 Solidarité
Internationale AFRICA JYAMBERE 30 ROUTE DE LYON
69250 NEUVILLE SUR SAONE
Projet de bibliothèque à l'école
primaire de Gihande (Rwanda) 4 000
19 Solidarité
Internationale ESPACE AFRIQUE 39 rue Georges Courteline 69100 VILLEURBANNE
Internationale FASO FEU 118 RUE PHILIPPE DE LASALLE
69004 LYON
Internationale LE CENTSEPT BIS 107 rue de Marseille 69007 LYON Appel à projets internationaux 2019 phase 1 - Conseil de Métropole du 18 mars 2019
Conseil du 18 mars 2019 Délibération n° 2019-3354
commission principale : développement économique, numérique, insertion et emploi
objet : Convention de coopération décentralisée entre la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon, la Wilaya de Sétif et la Commune de Sétif (Algérie) pour la période 2019-2022
service : Direction générale déléguée au développement économique, à l'emploi et aux savoirs - Direction de l'attractivité et des relations internationales
Le Conseil,
Vu le rapport du 21 février 2019, par lequel monsieur le Président expose ce qui suit :
Depuis 2006, l’agglomération lyonnaise et la Wilaya de Sétif entretiennent des relations de partenariat technique. Un protocole de coopération a été signé le 18 mars 2006 donnant un cadre général aux échanges qui ont suivi.
Dans l’objectif de développer un programme d’actions et de fixer un cadre technique et juridique aux 2 partenaires, une 1ère convention triennale de coopération décentralisée portant sur la période 2010-2012 a été approuvée par délibération n° 2009-1080 du Conseil de la Communauté urbaine de Lyon du 2 novembre 2009.
Une 2ème convention a été approuvée par délibération n° 2013-3992 du Conseil de communauté en date du 24 juin 2013, et incluant dans les partenaires la Commune de Sétif et la Ville de Lyon, mais pour des raisons d’agenda et de contexte géopolitique, il avait été impossible de réunir les 4 signataires. De fait, cette convention n’a jamais pu être signée.
Une 3ème convention de coopération décentralisée, approuvée par délibération du Conseil de la Métropole n° 2015-0529 du 21 septembre 2015, a été signée le 25 octobre 2015 pour la période 2016-2018 afin de poursuivre cette coopération en apportant les modifications découlant du nouveau contexte et du statut de la Métropole. Les domaines d’intervention de cette coopération ont été étendus et recouvraient :
- le développement des relations économiques, - les espaces publics et les espaces verts, - l’éclairage public,
- le développement urbain et durable.
De plus, 3 nouveaux axes ont été mis à l’étude : - le renforcement des échanges culturels,
- les transports et déplacements, - le traitement des déchets.
Cette convention étant arrivée à échéance, il est proposé de renouveler les accords de coopération pour une durée de 3 ans, en incluant à nouveau la Commune de Sétif et la Ville de Lyon.
I - Bilan de la coopération 2015-2018
Globalement, le programme d’origine a été réalisé (15 missions techniques réalisées sur 18 prévues et 17 personnes accueillies sur 18 prévues). Qualitativement, lors des assises de la coopération en 2016 à Alger, la coopération Lyon-Sétif est apparue comme l’une des plus dynamiques.
Métropole de Lyon - Conseil du 18 mars 2019 - Délibération n° 2019-3354 2
Cette convention a permis de focaliser la coopération sur 2 axes majeurs : le développement urbain et l’aménagement urbain qui ont fait l’objet de nombreux échanges avec l’ensemble des partenaires locaux : services de la Wilaya de Sétif, de la Commune de Sétif, de l’agence d’urbanisme de Sétif (URBASE) et de l’Université de Sétif. Du coté lyonnais, la coopération intervient en mobilisant les services de la Métropole, de la Ville de Lyon, de l’Agence d’urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise, du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) et ponctuellement d’intervenants privés.
La coopération est basée essentiellement sur de la formation. On peut souligner plusieurs avancées concrètes :
- l’attrait indéniable des formations sous forme d’ateliers sur l’urbanisme et les espaces verts (10 en tout depuis 2010) qui comptabilisent plus de 500 participants avec des ateliers recevant de 50 à 80 personnes, - la volonté de faire passer en phase opérationnelle des projets de renouvellement urbain étudiés lors des ateliers tel que le quartier Bel Air ou celui des 1 000 logements,
- l’amélioration des aménagements des espaces verts et des espaces publics de la Commune de Sétif qui gagne en 2018 le trophée des villes vertes algériennes,
- la mobilisation importante des acteurs économiques lors des délégations officielles.
Les domaines mis à l’étude, lors de cette convention, n’ont été que partiellement abordés soit par manque de disponibilité des techniciens lyonnais soit par l’absence de demande précise. Il est proposé par la Wilaya de Sétif de développer les domaines culturels et la gestion des déchets à l’avenir ; celui des transports et déplacements n’est pas à retenir.
1° - Le développement économique
L’organisation d’une délégation économique lyonnaise à Sétif, Alger et Oran du 24 au 29 octobre 2015, avec la Chambre de commerce et d’industrie (CCI) de Lyon Métropole Saint Etienne Roanne, l’Université de Lyon, et 40 entreprises a permis d’organiser de nombreuses rencontres entre les acteurs économiques des 2 agglomérations.
A l’occasion de cette délégation, les CCI de Lyon et de Sétif ont signé une convention de partenariat et des entreprises ont pu finaliser la signature de contrats.
2° - Les espaces publics et les espaces verts
Depuis 2012, cette thématique a fait l’objet de 2 ateliers en 2013 et 2015 qui ont permis d’initialiser la réflexion sur la qualité des espaces verts, l’aménagement du parc d’attraction, la taille des arbres, les plantations d’alignement et d’engager 2 projets : la rédaction de la charte de la trame verte qui est en cours de finalisation et la création d’une pépinière municipale dont le projet est assujetti à la mise à disposition d’un terrain.
De façon plus concrète, une amélioration sensible de l’aménagement et de la gestion des espaces verts est à noter depuis quelques années à Sétif ; la Commune de Sétif a aussi obtenu en 2018 le 1er prix des villes vertes algériennes.
3° - L’éclairage public
Le projet pilote de la mise en lumière d’un bâtiment du patrimoine architectural colonial, la mosquée El Atik, démarré en 2010, a été inauguré en octobre 2015.
4° - Le développement urbain et durable
C’est de loin la thématique qui engendre le plus d’échanges et qui mobilise de nombreux participants.
Depuis le début du partenariat, 5 ateliers ont été organisés de 2010 à 2015, puis 3 autres de 2016 à 2018. Cela représente environ 400 participants sur ces 8 ateliers.
Le format atelier permet de faire travailler ensemble les différents partenaires sétifiens (URBASE, Commune de Sétif, Wilaya de Sétif, Université) sur des cas locaux concrets.
De plus depuis avril 2015, à la demande des autorités algériennes, les ateliers de formation/action réunissent les agences d’urbanisme des autres Wilaya limitrophes.
Lors de cette dernière convention, il a également été organisé l’accueil à Lyon, en décembre 2015, d’une délégation de 6 personnes sur les zones d’activité et le développement durable.
5° - Les nouveaux axes à l’étude
Si lors de la période précédente, plusieurs projets d’échanges culturels ont été portés ou accompagnés par la Métropole et la Wilaya de Sétif, cela n’a pas été le cas durant cette convention. L’étude d’une coopération entre les musées de Sétif et de Lyon est en cours. Ce projet devrait être développé dans le cadre de la future convention.
Concernant la gestion des déchets, il a été organisé :
- l’accueil à Lyon d’une délégation de 6 techniciens, en novembre 2016, sur la gestion des déchets et les sols pollués,
- une mission d’assistance technique, en mars 2017, sur les centres de tri des déchets.
Ces premières actions ont permis de lancer cet axe de coopération très technique et nécessitant une mobilisation plus importante des services techniques de la Métropole de Lyon.
II - Plan d’action prévisionnel de la coopération sur la période 2019-2022
Afin de poursuivre cette coopération, il est proposé une nouvelle convention permettant à la fois de consolider les axes de travail qui ont fait leur preuve et de développer de nouvelles actions.
La nouvelle convention sera organisée autour de 6 grands axes.
1° - Urbanisme, développement urbain et durable
Il est proposé de poursuivre les activités engagées lors des précédentes conventions dans le domaine du développement urbain et principalement sur les axes suivants :
- la mise en œuvre des projets des quartiers de renouvellement urbain tels que Bel Air ou les 1 000 logements, - le renouvellement urbain des friches industrielles et d’activités,
- les secteurs d’extension urbaine,
- l’ancien tissu urbain du centre historique de la ville, la protection du patrimoine, - l’éco urbanisme,
- la circulation, le stationnement, les transports et l’articulation transports/urbanisme,
- les inondations, la gestion du risque, l’estimation de la vulnérabilité et l’observatoire des risques.
2° - Aménagements, espaces publics, espaces verts
La Wilaya de Sétif, les services techniques de la Commune de Sétif, l’URBASE et une société publique gèrent et aménagent les espaces verts, les espaces publics et les plantations d’alignement de la Commune de Sétif. Il est proposé de poursuivre les actions de coopération déjà engagées dans ce domaine et notamment sur les axes suivants :
- la finalisation de la charte de la trame verte à différentes échelles et sa mise en œuvre, - la création d’une pépinière municipale et le développement des espèces locales, - la gestion et l’entretien des espaces verts,
- l’agriculture urbaine et les circuits courts,
- la mise en relation avec des organismes de formation spécialisés dans le paysage.
3° - Eclairage public
Les services techniques de la Commune de Sétif, en charge de l’éclairage public, seront accompagnés notamment sur :
- l’optimisation de la gestion de l’éclairage urbain et de la consommation énergétique, - les modes opératoires, les nouveaux matériels, les nouvelles technologies,
- l’utilisation d’énergies renouvelables.
Métropole de Lyon - Conseil du 18 mars 2019 - Délibération n° 2019-3354 4
4° - Gestion des déchets ménagers
Suite aux premiers échanges dans ce domaine lors de la précédente convention, il est proposé de poursuivre la coopération avec les services techniques de la Wilaya de Sétif et de la Commune de Sétif sur les thématiques suivantes :
- la collecte sélective des déchets,
- l’actualisation du schéma directeur de collecte des déchets,
- les différents modes de traitement : déchetterie, recyclerie, incinérateur, centre d’enfouissement technique.
5° - Culture
Afin de développer des échanges à caractères culturels, il est proposé d’engager des échanges avec le Musée public national d’archéologie de Sétif, sur les thématiques suivantes :
- la formation en conservation du patrimoine archéologique mobilier et immobilier, - l’animation et la médiation culturelle avec des ateliers scolaires,
- la création d’expositions conjointes.
6° - Echanges économiques
Il est proposé de poursuivre les actions engagées pour le rapprochement économique des 2 agglomérations sur les 4 secteurs clefs que sont : l’industrie plastique, l’électronique, l’agro-alimentaire et les métiers de la construction, tout en laissant la possibilité de renforcer d’autres secteurs.
L’organisation de rencontres ou d’évènements économiques à Lyon ou à Sétif, tels qu’ils ont été initiés lors de la précédente convention, sera poursuivie.
Cet axe sera développé conjointement avec les chambres de commerce, les chambres d’artisanat et les acteurs économiques de Sétif et de Lyon.
7° - Autres domaines
La coopération entre les 2 agglomérations aura également pour objectif de favoriser les échanges des différents partenaires publiques dans les domaines de la santé, de l’enseignement supérieur et du sport.
Une recherche de financements complémentaires pourra être faite auprès de partenaires institutionnels tels que l’Union européenne, l’Agence française de développement (AFD), les ministères des affaires étrangères.
III - Modalités de mise en œuvre
Ce programme de coopération sera mis en œuvre selon le mode d’intervention suivant :
- la Métropole de Lyon s’engage à organiser des sessions de formation ou de missions d’expertise technique d’une semaine à Sétif (4 personnes par an en moyenne) et des accueils de stagiaires d’une semaine à Lyon (6 personnes par an en moyenne),
- la Métropole de Lyon prendra en charge les frais de transport des 4 missions à Sétif, les frais d’hébergement, de repas et de transports locaux des 6 stagiaires accueillis à Lyon, ainsi que des frais de communication à Lyon, - la Ville de Lyon s’engage à organiser des sessions de formation ou de missions d’expertise technique d’une semaine à Sétif (2 personnes par an en moyenne),
- la Ville de Lyon prendra en charge les frais de transport des 2 missions à Sétif,
- la Wilaya de Sétif prendra en charge les frais d’hébergement, de transports locaux et des frais liés à l’organisation de 4 missions à Sétif, les frais de déplacement de 3 stagiaires à Lyon, ainsi que les frais de communication à Sétif,
- la Commune de Sétif prendra en charge les frais d’hébergement, de transports locaux et des frais liés à l’organisation de 2 missions à Sétif, et les frais de déplacement de 3 stagiaires à Lyon.
Le budget prévisionnel annuel se répartit de la manière suivante :
Valorisation (en €) Numéraire (en €) Total (en €)
Métropole de Lyon 33 600 13 400 47 000
Ville de Lyon 12 000 1 200 13 200
Wilaya de Sétif 2 800 4 700 7 500
Commune de Sétif 200 2 700 2 900
Total 70 600
La contribution totale de la Métropole s’élèverait au maximum à 141 000 € pour les 3 années de la convention. Elle se répartit comme suit :
- 100 800 € en coûts indirects (valorisation du temps de travail, charges), - 40 200 € en coûts directs (prestations) ;
Vu l’article L 1115-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT) ; Vu ledit dossier ;
Ouï l'avis de sa commission développement économique, numérique, insertion et emploi ;
DELIBERE
1° - Approuve la convention de coopération décentralisée entre la Métropole, la Ville de Lyon, la Commune de Sétif et la Wilaya de Sétif pour la période 2019-2022, représentant un montant maximal de dépenses prévisionnelles de 141 000 € dont, 100 800 € de prestations indirectes et 40 200 € de prestations directes.
2° - Autorise monsieur le Président à signer ladite convention.
3° - Les dépenses de prestations directes soit 40 200 € seront imputées sur les crédits inscrits et à inscrire au budget principal - exercices 2019 et suivants - chapitre 011 - opération n° 0P02O5419.
Et ont signé les membres présents, pour extrait conforme.
Reçu au contrôle de légalité le : 20 mars 2019.
.
Conseil du 18 mars 2019 Délibération n° 2019-3355
commission principale : développement économique, numérique, insertion et emploi
objet : Numérique - Attribution de subventions aux associations Espace numérique entreprises (ENE), Digital league et La Cuisine du web pour leur programme d'actions 2019
service : Direction générale déléguée au développement économique, à l'emploi et aux savoirs - Direction de l'innovation et de l'action économique
Le Conseil,
Vu le rapport du 21 février 2019, par lequel monsieur le Président expose ce qui suit : I - Contexte
Plusieurs associations interviennent dans le champ du numérique pour accompagner les entreprises du territoire et favoriser leur développement. Parmi celles-ci figurent :
- l’ENE, pour le développement du numérique dans les très petites entreprises et petites et moyennes entreprises (TPE/PME),
- Digital league, pour le développement des entreprises de la filière logiciel et des services numériques, - la Cuisine du web, pour le développement des entreprises du web.
L’association ENE a été créée en 2003 par la Chambre de commerce et d’industrie de Lyon (CCI), la Chambre des métiers et de l’artisanat du Rhône (CMA), la Confédération des PME du Rhône (CPME) et le Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Lyon-Rhône dans le cadre de la démarche "Grand Lyon l’esprit d’entreprise".
L’ENE a pour mission d’améliorer la compétitivité des PME et TPE de l’agglomération lyonnaise par un usage pragmatique du numérique, d’aider à comprendre, intégrer et mieux utiliser les technologies numériques.
Ses cibles principales sont des entreprises de moins de 250 salariés où les compétences et les connaissances dans ce domaine sont les plus faibles.
Pour répondre à sa mission, l’ENE a développé des actions réparties sur 5 niveaux d’intervention : comprendre, agir, partager, vendre, soutenir l’écosystème.
L’association Digital League a été créée en 2008 par les acteurs de la filière logicielle régionale. Cette association fait partie des 12 clusters économiques constitués en Auvergne-Rhône-Alpes. Elle fédère aujourd'hui 500 acteurs de la filière et compte 260 adhérents cotisants.
L’objet de l’association est de promouvoir le logiciel comme une brique essentielle de la filière numérique, de développer la performance et l’innovation de ses membres, et de faire rayonner la Région Auvergne-Rhône-Alpes et ses métropoles.
Pour ce faire, l’association adresse les problématiques majeures rencontrées par les entreprises du logiciel et des services numériques et leur propose un plan d’actions annuel articulé autour de 4 enjeux majeurs : fédérer, faire grandir, transformer et rayonner. L’axe "faire grandir" étant lui-même découpé en 5 sous-axes : ventes et marketing, innovation, ressources humaines et formations, financement, international.
La Cuisine du web est une association créée en 2012, pour promouvoir la filière web en favorisant le développement de projets entrepreneuriaux. Avec près de 250 adhérents, ses principales missions sont d’assurer une représentativité de la filière, faire émerger des partenariats entre les acteurs et donner une dimension internationale aux projets des startup du secteur.
L’association porte l’événement BlendWebMix depuis 2013. Il réunit, sur 2 jours, des conférences, des ateliers et des rencontres à destination des différents acteurs de l’écosystème du web (entrepreneurs,
chercheurs, laboratoires de recherche, développeurs informatiques, investisseurs, etc.). Il offre ainsi une approche transversale à l’ensemble des métiers du numérique autour des thèmes de la création, du marketing, de la recherche ou de la technique.
Ce croisement entre les différents acteurs de la filière est un positionnement original et différent par rapport aux événements existants sur la thématique. Cela lui confère une portée qui va bien au-delà du territoire métropolitain, participant ainsi à son attractivité et à son rayonnement.
II - Objectifs
La stratégie de la Métropole, présentée dans le cadre de son programme de développement économique 2016-2021, est de favoriser le développement d’écosystèmes d’excellence.
L’écosystème numérique en fait partie, à la fois sur sa dimension de filière économique, mais aussi sur l’impact que représente l’économie numérique dans le tissu local, et enfin par le levier d’innovation et de croissance que permet l’outil numérique pour les entreprises.
Il s’agit d’accompagner également les démarches d’entrepreneuriat au sein desquelles l’innovation par le numérique est une pièce maîtresse.
L’enjeu est de structurer, densifier et dynamiser cet écosystème afin d’augmenter l’impact du numérique sur le développement économique.
Ces 3 structures sollicitent le soutien de la Métropole pour mettre en œuvre leurs programmes d’actions 2019, qui s’inscrivent pleinement dans les priorités sectorielles du programme de développement économique de la Métropole.
III - Propositions de financement pour l’année 2019 1° - Association ENE
a) - Compte-rendu des actions réalisées au titre de l’année 2018 et bilan
Par délibération n°2018-2618 du 16 mars 2018, le Conseil de la Métropole a procédé à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 282 000 € au profit de l’association ENE dans le cadre de son programme d’animation pour l’année 2018.
En 2018, l’ENE a accompagné 217 PME sur le programme numérique PME, 195 TPE sur le programme Atouts numériques, et 110 projets sur le programme usine numérique régionale (UNR). Par ailleurs, l’ENE a poursuivi son action de sensibilisation par une présence sur de nombreux événements, dont Go numérique et Forum de l’entrepreneuriat à Lyon, et sa présence active au sein du collectif Lyon French Tech.
Enfin, l’ENE a lancé un événement pilote à Lyon en 2018 sur le "Commerce connecté" qui a permis à 100 dirigeants de commerces de proximité de bénéficier d’un temps de formation et de découverte de nouvelles
Enfin, l’ENE a lancé un événement pilote à Lyon en 2018 sur le "Commerce connecté" qui a permis à 100 dirigeants de commerces de proximité de bénéficier d’un temps de formation et de découverte de nouvelles