A. GENERALITES
A.4. Organigramme / Encadrement
11 00 27/05/2020 A5 – Responsabilité
11 00 27/05/2020 Annexe 2 – Certificat ATO
11 00 27/05/2020 Annexe 5 – Personnel Encadrement
12 00 08/06/2020 Annexe 6 – Liste des instructeurs 13 00 07/07/2020 Annexe 6 – Liste des instructeurs 14 00 30/09/2020 Annexe 6 – Liste des instructeurs
14 00 30/09/2020 Annexe 8 - Liste aéronefs
14 00 30/09/2020 Annexe 9 - Plan de la base principale
15 00 16/11/2020 Annexe 1 – Règlement intérieur
15 00 16/11/2020 Annexe 8 - Liste aéronefs
16 00 28/12/2020 Annexe 1 – Règlement intérieur
16 00 28/12/2020 Annexe 6 – Liste des instructeurs
16 00 28/12/2020 Annexe 8 - Liste aéronefs
Approuvé par :
Dirigeant Responsable (AM) Date : 28/12/2020
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LISTE DES PAGES EN VIGUEUR
Num. de page Edition Amendement Date
PREAMBULE
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18
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19
98 07 00
99 07 00
100 07 00
101 07 00
102 07 00
103 07 00
104 07
105
Annexes Ed. Amd. Date
Annexe 1 Statuts et Règlement Intérieur 16 28/12/20
Annexe 2 Certificat ATO 11 27/05/20
Annexe 3 Lettre d’engagement du Dirigeant Responsable Annexe 4 Procédure de nomination du personnel d’encadrement
Annexe 5 Personnel d’encadrement 11 05/05/20
Annexe 6 Liste des instructeurs et leurs privilèges 16 28/12/20 Annexe 7 Procédure de suivi des dossiers instructeurs 5 03/09/19
Annexe 8 Liste des Aéronefs 16 28/12/20
Annexe 9 Plans de la base principale Annexe 10 ERP
Annexe 11 Compte-rendu d’évènement de sécurité
Annexe 12 Procédure de contrôle de la mise en œuvre et de l’efficacité des mesures préventives ou correctives Annexe 13 Check-list du bilan organisationnel
Annexe 14 Formulaire de notification d’un changement Annexe 15 Matrice de conformité Part ORA
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SOMMAIRE
Sommaire
A. GENERALITES ... 25
A.1. Caractéristiques de l’ATO ... 25
A.1.1. Dénomination ... 25
A.1.2. Taille et complexité de l’ATO ... 25
A.1.3. Statuts et règlement intérieur ... 25
A.1.4. Situation géographique ... 25
A.1.5. Autorité compétente ... 25
A.2. Activité ... 26
A.3. Engagement du dirigeant responsable ... 27
A.4. Organigramme / Encadrement ... 28
A.5. Responsabilités ... 30
A.5.1. Le Dirigeant Responsable (AM) est chargé : ... 30
A.5.2. Le Responsable Pédagogique (HT) est chargé : ... 30
A.5.3. Le Responsable Pédagogique Délégataire vol acrobatique (HTD) est chargé : ... 30
A.5.4. Le Responsable du SGS (SM) est chargé : ... 31
A.5.5. Le Responsable de l’Archivage (RA) est chargé : ... 31
A.5.6. L’Administrateur EFB (Adm EFB) est chargé : ... 31
A.6. Instructeurs ... 32
A.6.1. Liste des instructeurs et leurs privilèges ... 32
A.6.2. Procédure d’intégration des instructeurs ... 32
A.6.3. Maintien des compétences ... 32
A.6.4. Standardisation de la formation ... 32
A.6.5. Procédure de suivi des dossiers instructeurs ... 32
A.6.6. Efficacité de la formation ... 32
A.6.7. Amélioration du système de formation ... 32
A.7. Aéronefs ... 33
A.7.1. Liste des aéronefs en annexe 8 ... 33
A.7.2. Procédure d’intégration ... 33
A.7.3. Procédure de retrait ... 34
A.7.4. Moyens de contrôle de la navigabilité ... 34
A.8. FSTD ... 35
A.9. Aérodromes et sites d’exploitation ... 36
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A.10. Installations ... 37 A.10.1. Base principale ... 37 A.10.2. Base temporaire ... 38 B. SYSTEME DE GESTION ... 40
B.1. Organisation et description du Système de Gestion de la Sécurité et du Système de gestion de la conformité ... 40
B.1.1. Description ... 40 B.1.2. Objectifs ... 40 B.1.3. Procédure d’analyse d’un événement de sécurité ... 40 B.2. Réaction immédiate à un problème de sécurité ... 45 B.3. Compte-rendu d’évènement ... 46 B.4. Bilan organisationnel ... 48 B.4.1. Bilan Organisationnel. ... 48 B.4.2. Réponse aux constatations. ... 49 B.5. Gestion des modifications ... 50 B.5.1. Modifications sans approbation préalable de l’autorité. ... 50 B.5.2. Modifications soumises à approbation préalable de l’autorité. ... 51 B.6. AMC alternatifs ... 53 B.7. Sous-traitance ... 54 B.8. Maintien de validité ... 55 B.9. Intégration, formation et sensibilisation du personnel d’encadrement ... 56 B.10. Archivage ... 57 B.10.1. Responsable de l’archivage ... 57 B.10.2. Type et format d’archivage ... 57 B.10.3. Période d’archivage ... 57 COTISATION ET PARTICIPATION AUX FRAIS ... 61 OBLIGATIONS GÉNÉRALES DE L'ASSOCIATION ET DE SES MEMBRES ... 61 PERSONNEL ... 62 DISPOSITIONS GÉNÉRALES ... 62 CHEF PILOTE ET INSTRUCTEURS ... 62 CORRESPONDANT TECHNIQUE (MÉCANIQUE) ... 63 CHARGÉ D'EXPLOITATION (SECRÉTARIAT) ... 63
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PILOTES ... 63 PARTICIPANTS ... 63 ENTRAINEMENT DES PILOTES ... 63 Entrainement récent ... 63 Vol annuel de maintien de compétences ... 64 RÉSERVATIONS ... 64 Règles des temps de présence et de réservation ... 64 Annulation des réservations ... 64 Retards au départ et à l'arrivée ... 64 PROCÉDURE EN CAS D'INCIDENT OU ACCIDENT ... 64 FORMALITÉS AVANT ET APRÈS VOL ... 64 ACTIVITÉS AÉRIENNES PARTICULIÈRES ... 66 VOLS A FRAIS PARTAGÉS ET COAVIONNAGE ... 66 VOLS A FRAIS PARTAGÉS ... 66 COAVIONNAGE ... 66 PROCÉDURE DISCIPLINAIRE ... 66 ANNEXES ... 68 UTILISATION DES AÉRONEFS ... 68 CORRESPONDANTS TECHNIQUES – RÔLES DÉTAILLÉS ... 69 TARIF COTISATION ET PARTICIPATION AUX FRAIS ... 70 RÈGLES DES TEMPS DE PRÉSENCE ET DE RÉSERVATION ... 70 CHARTE ENVIRONNEMENT COBAS ... 71
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ANNEXES
ANNEXE 1.REGLEMENT INTERIEUR & STATUTS ... 60 ANNEXE 2.CERTIFICAT ATO ... 79 ANNEXE 3.LETTRE D’ENGAGEMENT DU DIRIGEANT RESPONSABLE ... 81 ANNEXE 4.Procédure de nomination ... 82 ANNEXE 5.Personnel d’encadrement ... 83 ANNEXE 6.Liste des instructeurs et leurs privilèges ... 84 ANNEXE 7.Procédure de suivi des dossiers instructeurs ... 85 ANNEXE 8.Liste des Aéronefs ... 87 ANNEXE 9.Plans de la base principale ... 88 ANNEXE 10. Emergency Response Plan ... 89 ANNEXE 11. Compte-rendu d’évènement de sécurité ... 91 ANNEXE 12. Procédure de contrôle de la mise en œuvre et de l'efficacité des mesures préventives ou correctives ... 92 ANNEXE 13. Bilan organisationnel ... 93 ANNEXE 14. Formulaire changement programme... 97 ANNEXE 15. Matrice de conformité Part ORA ... 99
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A. GENERALITES
A.1. Caractéristiques de l’ATO
(ORA.GEN.105 ; ORA.ATO.100 ; ORA.ATO.105)
A.1.1. Dénomination
FR.ATO.0123 « AEROCLUB DU BASSIN D’ARCACHON »
A.1.2. Taille et complexité de l’ATO
Compte tenu, du domaine d’activité se limitant aux formations LAPL(A), PPL(A) et des qualifications ou autorisations associées, l’ATO dépend des exigences définies par l’article ORA.GEN.200(c) « système de gestion ». Il doit répondre aux exigences stipulées dans la section I de la sous-partie ATO. Il est considéré comme organisme
« non complexe » par rapport à la définition de l’AMC1 ORA.GEN.200(b).
A.1.3. Statuts et règlement intérieur Voir annexe 1
A.1.4. Situation géographique Base principale
Aérodrome de Villemarie 33260 La Teste de Buch
A.1.5. Autorité compétente
Direction de la Sécurité de l’Aviation Civile Sud-Ouest Aéroport – Bloc technique
TSA 95003
33688 MERIGNAC CEDEX
Mail : dsac-so-aviation-legere.ld@aviation-civile.gouv.fr
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A.2. Activité (ORA.GEN.125)
Les activités de l’ATO sont :
Formation théorique et pratique en vue de l’obtention de la licence LAPL(A)
Formation théorique et pratique en vue de l’obtention de la licence PPL(A)
Formation au vol de nuit
Formation au vol acrobatique
Formation IR CB
Voir certificats FR.ATO.0123 annexe 2
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A.3. Engagement du dirigeant responsable (ORA.GEN.200 ; ORA.GEN.140)
Voir annexe 3
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A.4. Organigramme / Encadrement (ORA.GEN.210 ; ORA.ATO.110)
Ed. 11 – 05/05/2020
Personnels d’encadrement de l’ATO
a. Nominations
• Le Dirigeant Responsable (AM) est le président de l’aéro-club «ACBA».
Il est élu conformément aux statuts de l’association (annexe 1). Le Dirigeant Responsable assure également la responsabilité de la conformité de l’ATO (annexe 4).
• Le Responsable SGS (SM) est nommé par le Dirigeant Responsable. Le Dirigeant Responsable s’assure que le futur Responsable SGS possède les compétences nécessaires à la gestion de la sécurité liée aux activités de l’ATO (annexe 4).
• Le Responsable Pédagogique (HT) est nommé par le Dirigeant Responsable. Le Dirigeant Responsable s’assure que le futur Responsable Pédagogique possède les compétences nécessaires à la gestion des formations théoriques et pratiques liées aux activités de l’ATO (annexe 4).
• Le Responsable Pédagogique Délégataire vol acrobatique (HTD) est nommé par le Dirigeant Responsable. Le Dirigeant Responsable s’assure que le futur Responsable Pédagogique Délégataire au vol acrobatique possède les compétences nécessaires (annexe 4).
• Le Responsable Pédagogique Délégataire partie IR (HTD) est nommé par le Dirigeant Responsable. Le Dirigeant Responsable s’assure que le futur Responsable Pédagogique Délégataire à la partie IR possède les compétences nécessaires (annexe 4).
• Le Responsable Archivage (RA) est nommé par le Dirigeant Responsable. Le Dirigeant Responsable s’assure que le futur Responsable Archivage possède les compétences nécessaires à la gestion de l’archivage de l’ATO (annexe 4).
• L’Administrateur EFB (Adm EFB) est nommé par le Dirigeant Responsable. Le Dirigeant Responsable s’assure que le futur Administrateur dédié aux EFB possède les compétences nécessaires (annexe 4).
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b. Liste
Voir annexe 5 pour l’attribution des fonctions et dossiers du personnel d’encadrement.
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