Pour que les victimes de discrimination à l'embauche soient accompagnées dans leurs démarches, qu'elles puissent ainsi accéder au droit régissant la matière et de la sorte identifier les moyens permettant de faire valoir leur droit, il faut d'abord qu'elles en fassent la demande auprès des différentes structures intervenant en la matière. Les études menées sur la question de l'accompagnement des victimes et l'accès au droit, au niveau régional370 et national371, s'accordent sur deux points. Le premier point est l'inégale répartition de la demande d'accompagnement des victimes auprès des structures (Paragraphe 1). Le second point porte sur les pratiques mêmes d'accompagnement des victimes, variant notamment en fonction de la structure sollicitée (Paragraphe 2).
Paragraphe 1: Inégale répartition de la demande d'accompagnement des victimes auprès des structures
Les demandes d'accompagnement effectuées par les victimes de discrimination à l'embauche sont reparties de manière inégale entre les structures qui sont chargées de le faire, conséquence non seulement de l'objet des structures à cette fin sollicitées (A), mais aussi de leur proximité (B).
370
Deux exemples d'études réalisées au niveau local (Alsace) : MOUREY (L.), Le traitement répressif des victimes de discrimination, Novembre 2010, 52 p. ; ORIV, Etat des lieux des pratiques d'accompagnement des victimes de discriminations, Septembre 2011, 51 p.
371
BOGALSKA-MARTIN (E.), PREVERT (A.), Parcours institutionnels de victimes de discriminations : la discrimination comme fait incertain et le recours aux dispositifs de lutte contre les discriminations, Grenoble 2012, 198 p.
87
A- Différences liées à l'objet des structures d'accompagnement
Deux types de structures d'accompagnement sont à distinguer. En effet, à côté des structures mises en place spécifiquement par rapport aux discriminations ou structures spécialisées (1), on retrouve d'autres structures agissant dans le domaine plus vaste qu'est l'aide aux victimes. Ces dernières structures sont qualifiées de structures généralistes (2).
1- Structures spécialisées
Les structures d'accompagnement dites spécialisées sont celles qui ont été créées avec pour objet spécifique la lutte contre les discriminations. Elles sont identifiées comme des acteurs référents et des interlocuteurs compétents sur les questions de discriminations. La HALDE, aujourd'hui le Défenseur des droits, est l'un des acteurs les plus connus dans ce domaine en raison de ses actions de communication menées à l'échelle nationale. D'autres structures spécialisées sont également identifiables au niveau local. En Alsace par exemple, on peut citer l'Association de Lutte contre les Discriminations en Alsace372. Ces structures ont en commun leur caractère indépendant des pouvoirs publics. Mais leur positionnement est différent puisque l'ALDA est un acteur associatif se définissant comme militant alors que le Défenseur des droits est une autorité constitutionnelle indépendante. L'ALDA fut créée à Mulhouse, dans le Bas-Rhin, avec pour objectif de porter la lutte contre les discriminations en dehors, et indépendamment, de la politique municipale de la ville. Son positionnement historique sur la question des discrimination se répercute ainsi dans l'accompagnement des victimes, pensé comme actif et engagé. Les correspondants locaux de la HALDE se trouvant dans le Haut-Rhin et le Bas-Rhin, ont quant à eux une implication à la fois professionnelle et personnelle antérieure à leurs fonctions de correspondants spécialisés dans le domaine des discriminations puisque la plupart de ces correspondants en ont déjà eu une approche dans les domaines de l'embauche, du contrat de travail et du droit des salariés. C'est justement à cause du fait qu'elles sont spécialisées, que ces structures reçoivent la majeure partie des demandes d'accompagnement faites par les victimes de discrimination. Les correspondants locaux de la HALDE tiennent d'ailleurs une comptabilité précise du nombre de personnes reçues. On peut ainsi noter qu'une soixantaine de réclamants s'adressent au correspondant
88
haut-rhinois chaque année, contre 186 en moyenne pour le correspondant bas-rhinois373.
Cette différence entre la sollicitation des correspondants locaux de la HALDE dans le Bas- Rhin et le Haut-Rhin s'explique par le fait que dans le Haut-Rhin, L'ALDA, qui propose aussi un accompagnement spécifique pour les victimes de discrimination, est sollicitée. L'ALDA reçoit quant à elle en moyenne une soixantaine de personnes par an.
2- Structures généralistes
Les structures d'accompagnement dites généralistes sont les associations d'aide aux victimes. Ces structures, subventionnées par le Ministère de la justice, ont pour mission d'accueillir les victimes d'infractions, de les informer des démarches à effectuer pour faire valoir leurs droits, et de les accompagner tout au long de la procédure judiciaire. Elles sont conventionnées par les Cours d'appel qui participent à leur financement en partie et aident au développement de leurs différentes activités. Ces structures agissent donc globalement dans le domaine de l'aide aux victimes et proposent un accompagnement généraliste pour les victimes d'infractions pénales. Par extension, les structures généralistes prennent aussi en charge les personnes qui pensent avoir été victimes, même si elles ne relèvent pas du champ pénal. Contrairement aux structures spécialisées, les structures généralistes ne sont pas positionnées historiquement sur la discrimination. L'infraction de discrimination a été intégrée de façon logique dans leur champ de compétence lorsque qu'elle est apparue dans la loi et lorsqu'elles ont été sollicitées par les victimes. La prise en compte de la question des discriminations par les structures généralistes résulte donc davantage de leur réponse suite à la sollicitation des victimes et non d'un positionnement volontaire de l'offre. C'est le cas par exemple en Alsace des structures telles que Espoir et Accord 67. Toutefois, d'autres structures généralistes, comme Thémis, identifient clairement la discrimination dans leurs axes d'actions comme une problématique à part entière et proposent une prise en charge des victimes. D'autres structures généralistes encore ne proposent pas d'accompagnement des victimes de discrimination, mais ont développé un axe prévention de cette infraction. C'est la cas notamment des associations telles que SOS aide aux habitants et Viaduq dans la région Alsace. Ainsi, de part leur objet somme toute généraliste consistant en une aide aux
373
ORIV, Réflexion autour de la notion de "victime de discriminations", in Etat des lieux des pratiques d'accompagnement des victimes de discriminations, op. cit., p. 17.
89 victimes, les personnes victimes de discriminations telle la discrimination à l'embauche sont beaucoup moins nombreuses à solliciter les structures généralistes que celles qui viennent pour d'autres types d'infractions comme les violences conjugales ou encore les atteintes à la personne, etc. C'est ce qui explique sans doute l'absence de chiffres ou alors des chiffres approximatifs donnés par les structures généralistes. En effet, l'infraction de discrimination en général, et la discrimination à l'embauche en particulier, ne ressort pas de façon précise dans les statistiques ou même les rapports d'activités de ces structures. Elle rentre dans des catégories types « infraction pénale : victime »374. Les structures généralistes sont surtout identifiées comme des points d'accès au droit.
B- Différences liées à la proximité des structures d'accompagnement
Le second facteur qui influe sur la répartition des demandes d'accompagnement auprès des structures qui en ont la charge est assurément la localisation et la proximité des structures concernées avec les lieux de résidence de victimes. En effet, que les structures soient spécialisées ou généralistes, le fait d'être situées en centre-ville ne leur permet pas toujours de toucher certaines populations telles celles des quartiers puisque ces dernières ne font pas le déplacement. D'autres structures, directement implantées dans le quartier, prendraient alors le relais. Mais la difficulté demeure lorsqu'il n'existe pas, dans le quartier, de structure d'accompagnement. Certaines structures interrogées à ce propos mentionnent que les public reçus diffèrent selon les lieux où elles assurent leurs permanence. C'est le cas de l'association SOS aide aux habitants située à Strasbourg, qui assure ses permanences au quartier Neuhof. Elle reçoit dans la majorité des cas les habitants du quartier en raison de sa proximité. En effet, les locaux de l'association sont identifiés par les habitants comme une lieu où l'on vient cherche de l'aide pour tout. Au contraire, les permanences assurées au niveau de la Maison de Justice et du Droit révèlent un meilleur niveau de qualification socioprofessionnel des victimes et une moindre précarité. Quant aux permanences tenues au Tribunal de Grande Instance, elles mélangent les deux types de publics. Ainsi, pour les structures anciennement associations de quartiers, on peut relever qu'elle traitent plus de cas de discrimination. En moyenne, elles reçoivent près de 25 cas par an en lien direct avec
90 les discriminations tous domaines confondus. Ceci s'explique en partie par le lien historique et la proximité de ces structures avec le quartier et ses habitants. C'est le cas par exemple de l'association Viaduq qui, bien que n'étant plus une association de quartier, continue à être identifiée comme telle par les habitants375.
Si l'objet des structures d'accompagnement des victimes de discrimination ainsi que leur localisation ou, plus précisément, leur proximité sont les deux facteurs principaux qui expliquent l'inégale répartition de la demande d'accompagnement des victimes auprès des structures, un autre facteur a également une incidence sur cette répartition. En effet, on saurait ne pas prendre en compte l'influence de l'identité même de la victime sur cette répartition. Pour ainsi dire, selon le niveau de connaissance de la victime de discrimination, niveau fortement conditionné par la qualification socioprofessionnelle de cette dernière, la demande d'accompagnement sera formulée plus vers une structure spécialisée lorsque la victime pense identifier, dans sons cas précis, une discrimination à l'embauche.376. Dans le cas contraire, en l'absence de connaissance du droit de la non-discrimination et en cas de doute quant à la qualification de sa situation, la victime sera encline à solliciter davantage une structure généraliste. De plus, le public jeune n'apparaît pas comme un public habituel des structures d'accompagnement. En effet, pour l'ensemble des structures interrogées, les jeunes377 sont peu présents, voire totalement absents de l'accompagnement pour des faits de discriminations quels qu'ils soient378.
Paragraphe 2 : Pratiques d'accompagnement des victimes
L'analyse des pratiques d'accompagnement proposées au sein des structures en charge de cette question fait ressortir trois éléments principaux. Le premier est que l'offre d'accompagnement varie en fonction de la structure sollicitée (A). Le second réside dans le
375 Idem.
376
Victime "auto-déclarée". 377
Notamment les moins de 25 ans. 378
ORIV, Réflexion autour de la notion de "victime de discriminations", in Etat des lieux des pratiques d'accompagnement des victimes de discriminations, op. cit, voir, Le paradoxe de l'accompagnement en direction du public jeune, p. 21. Le paradoxe réside dans le fait que les jeunes constituent pourtant une cible privilégiée pour les actions de sensibilisation et d'information, actions durant lesquelles remontent des récits de discriminations (accès aux stages, formations professionnelles, etc.), or ils sont presque absents au niveau de la demande d 'accompagnement.
91 la fait que les structures spécialisées et généralistes ont ceci de commun qu'elles proposent toutes un accompagnement juridique (B), qui reste cependant individuel, sans mobilisation collective (C).
A- Offres d'accompagnement variables en fonction des structures sollicitées
L'accompagnement proposé aux victimes de pratiques discriminatoires quelles qu'elles soient varie selon le type de structures auxquelles elles s'adressent. Pour ainsi dire, les structures généralistes, proposent une offre d'accompagnement très souvent présentée sous forme de triptyque. Elle consiste exactement en un accompagnement construit autour de trois étapes que sont "l'aide aux victimes" se traduisant par l'accueil de la victime et son écoute, voire un soutien moral et psychologique de cette dernière ; "l'accès au droit" qui va permettre à toute personne de connaître précisément les droits et les obligations qui sont siens en dehors de toute procédure contentieuse, ainsi que de bénéficier des moyens de les faire valoir grâce notamment à l'intervention de professionnels ; et "la médiation" sociale, même si ces structures sont généralement habilitées par le Ministère de la Justice à réaliser des médiations pénales. A partir justement de cette structuration, l'accompagnement des victimes peut prendre différentes formes à savoir juridique, psychologique et parfois social. L'accompagnement est assuré au sein des structures généralistes par différentes personnes entre autres, des juristes, des psychologues et mêmes des travailleurs sociaux qui prennent donc en charge les personnes qui en expriment le besoin. Pour autant dans l'ensemble des structures, le juriste reste le premier interlocuteur. Il n'existe donc pas une prise en charge générale dès le départ. C'est une fois les entretiens réalisés avec le juriste de la structure, que celui-ci juge si une assistance psychologique s'impose. Il joue par conséquent le rôle de filtre et c'est à lui que revient finalement la fonction d'identifier le besoin. 379. Les structures spécialisées proposent au contraire un seul type d'accompagnement. Ce dernier s'apparente davantage à l'accompagnement juridique dans les structures généralistes. Les autres volets de l'accompagnement, à savoir social et psychologique, ne sont pas pris en charge de façon générale. Au cas où le besoin se fait ressentir, les victimes peuvent être réorientées vers un professionnel externe. A la différence des structures généralistes, ce n'est pas le juriste qui
92 prend en charge les victimes. L'accompagnement est réalisé par d'autres personnes comme les correspondants bénévoles pour la HALDE, et des personnes salariées mais non-juristes pour l'ALDA. Les structures spécialisées semblent donc avoir une conception beaucoup plus large de l'accompagnement des victimes, qui dépasse l'approche purement juridique dans l'accompagnement des victimes de pratiques discriminatoires. En Alsace par exemple, les structures spécialisées que sont la HALDE et l'ALDA s'inscrivent davantage dans un rôle de type sociétal380.
B- Accompagnement juridique commun aux structures
L'accompagnement juridique que proposent les structures d'accompagnement aux victimes de pratiques discriminatoires qui les sollicitent se décline en trois principales étapes comportant chacune un enjeu majeur. Il s'agit précisément de l'écoute de la victime et de l'objectivation des faits dont elle se plaint (1), l'information de la victime (2), et enfin son orientation (3).
1- Ecoute de la victime et objectivation des faits
Pour l'ensemble des structures chargées de l'accompagnement des victimes de discriminations, le premier temps de l'accompagnement est celui de l'accueil et de l'écoute de la personne qu'elles reçoivent. C'est cette première étape qui conditionne le suivi. C'est l'occasion pour la personne qui les sollicitent de relater les faits. Les acteurs en charge de l'accompagnement au sein de la structure partent ainsi du ressenti de la personne. C'est durant cette étape que pourra s'établir la confiance nécessaire et propice à l'expression du vécu de discrimination, un espace de parole où le sollicitant peut s'exprimer librement381. La phase d'écoute porte sur les faits tels que ressentis par la victime. Paradoxalement, la démarche ne permet pas de disposer d'informations sur le parcours de la victime avant son arrivée au sein de la structure. Les juristes ne questionnent pas la victime sur ce point. Ils prennent la personne telle qu'elle se présente à eux, dans sa situation présente en termes
380
ORIV, op. cit., p. 15. 381 ORIV, op. cit., p. 25.
93 de recours. C'est là l'établissement du premier contact entre le sollicitant et la structure sollicitée. On peut noter ici que si le parcours des personnes est peu connu, il apparaît que certaines personnes sollicitent une structure généraliste après le refus de leur dossier par la HALDE par exemple.
A l'écoute de la victime, succède le travail d'objectivation par la qualification des faits rapportés. A cette étape de l'accompagnement, il est nécessaire de procéder de façon très objective et raisonnée afin d'enlever l'émotion première du récit, de dépassionner les débats. Cette étape est primordiale devant être menée avec la plus grande prudence. Les différents acteurs insistent sur le fait que leur mission ne consiste pas à vérifier les dires du sollicitant, mais bien de voir ce qu'il est possible de faire à partir de ce qui leur est rapporté. L'objectivation des faits est donc réalisée à partir des faits relatés par la personne et non de la vérification de ces faits. Afin d'objectiver le récit personnel de l'intéressée, l'outil utilisé est le cadre légal qui définit juridiquement la discrimination. Concrètement, les dires de la personne sont confrontés aux articles 225-1, 225-1-1 et 225-3 du Code pénal. Ensuite, il est question de reconstituer l'historique lié à la réclamation. Ce permettra donc d'atténuer les choses. Les procédés sont relativement identiques pour l'ensemble des structures, qui vont reprendre le récit de la personne dans l'ordre chronologique, examiner les pièces fournies s'il y en a, et regarder si les faits sont matérialisés. L'objectif visé par cette étape est de relier les différents éléments entre eux, comme les dates, les faits, les preuves éventuelles. D'où l'intérêt de procéder par écrit tout au long de cette étape382. Toutefois en fonction des structures certaines pratiques peuvent différer. En effet, dans certaines structures ce travail est d'objectivation est formalisé via un document ou une grille d'entretien. C'est le cas de la HALDE, précisément ses correspondants locaux, et de l'association Accord 67, qui utilisent un support formalisé et complet. D'autres structures se contentent du cadre de référence légal comme grille de lecture. Dans la plupart des cas, c'est l'acteur de l'accompagnement qui prend des notes. Sauf pour Accord 67, où le sollicitant est amené à remplir lui-même la grille dans un premier temps. Dans la majorité des cas, la qualification des faits est réalisée par le juriste ou le correspondant qui accompagne la victime. Néanmoins, chez l'ALDA, c'est une salariée non juriste qui reçoit le sollicitant ou la victime pour entendre ses dires. La qualification définitive n'intervient que dans une second temps, de manière collégiale, avec
94 l'aide de différents professionnels tels des juristes, des sociologues, etc. En somme, l'étape de l'objectivation permet de recadrer la situation. Il s'agit de recadrer les personnes dans leur réclamation. C'est généralement au cours de cette étape que la vision du sollicitant peut se modifier. Il prend conscience des enjeux réels et a une vision plus claire de sa situation. Ce travail d'objectivation, incontournable, est aussi une première forme de reconnaissance pour les personnes qui entament une démarche d'accompagnement. Elle leur permet de valider ou de requalifier, par d'autres personnes mieux renseignées qu'elles sur la question, ce qu'elles vivent ou ont vécu toutes seules.
La posture du juriste par rapport à la victime qu'il est chargé d'accompagner dans ce travail d'objectivation est délicate et mérite à ce titre d'être soulignée. En effet, cet acteur de l'accompagnement se situe à la fois dans une approche liée à l'écoute, mais également dans la nécessité d'objectiver les faits que lui sont relatés par son interlocuteur, la victime. Ces deux postures peuvent dans bien des cas s'avérer conflictuelles et difficiles à concilier. Ainsi, les différents acteurs précisent qu'ils se référent à la loi comme cadre de référence, ce qui permet de prendre une certaine distance et d'avoir une posture claire. Après donc le travail d'écoute, comprenant parfois une certaine empathie, démarre une deuxième étape, celle de l'objectivation via le droit, permettant de réintégrer la distance. Pour autant, cette référence au droit n'empêche aucunement une relation interpersonnelle complexe parce que marquée par l'émotion. Même si le droit permet de "normer" autant que faire ce peut le rapport à la personne, il reste une part de l'humain qui influe sur cette relation. C'est la raison pour laquelle il est bien des fois plus difficile pour certains acteurs