[PDF] Top 20 Travail de fin d'études[BR]- Travail de fin d'études: "La responsabilité de l'État dans la victimisation : le cas particulier des victimes du terrorisme."[BR]- Séminaire d'accompagnement à l'écriture

... de terrorisme », un troisième terme est absolument nécessaire : il s’agit de ...de terrorisme », il faut montrer que la « véritable » cible que visaient les agresseurs n’était pas tant les individus ... Voir le document complet

... le cas où une information rapportée par un indicateur à un fonctionnaire de contact a été obtenue de manière illicite, deux intervenants, Monsieur Simard et Monsieur Girard, avaient une réponse ...le cas où ... Voir le document complet

...  « ça faisait un an et demi qu’il n’y avait aucune force dans les rapports enfin pratiquement aucune force dans le tableau final. » A. Domaine: Relation avec les pairs Avant de discuter des différents concepts pouvant ... Voir le document complet

... Le travail par pauses, identifié comme étant un facteur de stress important par Aron & Violanti (1995), a obtenu le troisième score le moins élevé dans le cadre de notre enquête avec une moyenne de 1,55 (sur ... Voir le document complet

... du travail de ...le cas de Soyouz à Kourou, où les coûts limités du lanceur russe sont utilisés par les Européens afin de garantir à Arianespace une gamme complète de fusées pour la commercialisation de ... Voir le document complet

... A l’opposé en France, la loi Le Chapelier de 1791 interdisait l’activité des groupes de pression. Avec la loi sur la liberté syndicale de 1884, ces groupes se sont réorganisés sous forme de syndicats. Cependant, ces ... Voir le document complet

... le cas de la Jordanie, il sʼagit des marchés nord-américains et, depuis leur fermeture progressive à lʼissue du 11 septembre 2001, les marchés du Golfe) ; 2) une pression des nationaux à lʼémigration (push ... Voir le document complet

... des études médicales relatives aux effets bénéfiques et néfastes de cette ...quelques cas de ...de cas de taxation effective des revenus des producteurs et vendeurs de stupéfiants en Belgique, et ... Voir le document complet

... Avant de nous lancer dans l’analyse des chiffres en tant que telle, il convient de formuler trois remarques préalables sur la manière dont les données ci-dessous sont récoltées. Nous les garderons à l’esprit lorsque nous ... Voir le document complet

... Sur un échantillon d’une trentaine d’agents de catégorie A entrés la même année au ministère des Affaires étrangères (1979), on est frappé par le fait que la progression des agents issus de l’ENA est plus rapide que ... Voir le document complet

... Implanté dans le quartier des Longues haies, coeur du mouvement ouvrier roubaisien évoqué par Maxence van der Meersch dans Quand les sirènes se taisent, le CAMT occupe le dernier bâtiment témoignant de la brutale ... Voir le document complet

... le cas de la personne et que l’on va porter plainte, il y a tout un travail mis en place sur les raisons pour lesquelles ce conducteur a été agressé dans tel endroit, de telle façon, et si cette situation a ... Voir le document complet

... (b) Contenu de la loi-programme A la suite de cette jurisprudence, le Gouvernement Michel a décidé de baisser le taux de la cotisation distincte à 100% 128 avec pour objectif principal de supprimer son caractère ... Voir le document complet

... C ONCLUSION La commune est, comme nous l’avons démontré tout au long de ce travail, le niveau de pouvoir le plus proche du citoyen. La découpe du territoire n’a cessé de fluctuer au fil du temps, mais la division ... Voir le document complet

... En effet, contrairement à l’article 73sexies du C.T.V.A. ou à l’article 207quater du Code des droits d’enregistrement, l’article 203 traite de façon identique, sans justification raisonnable, deux catégories de ... Voir le document complet

... Le Chef Ministre va également mettre en exergue l’importance que constitue l’appartenance à l’Union Européenne sous l’angle de la protection qu’elle offre à Gibraltar vis-à-vis de ce que l’enclave britannique considère ... Voir le document complet

... 5° Les associations des copropriétaires qui possèdent la personnalité juridique en vertu de l’article 577-5, §1 er , du Code civil. » Tout d’abord, les sociétés commerciales irrégulièrement constituées sont purement et ... Voir le document complet

... La seconde vient du fait qu’avant 2008, les réserves immunisées étaient taxées dans plusieurs situations, notamment lorsqu’il s’agissait d’une fusion silencieuse. La jurisprudence s’est prononcée contre cet état ... Voir le document complet

... au cas où la Cour ne retiendrait pas cette qualification, les autres possibilités de qualification fiscale des sommes détournées ...auquel cas les revenus sont soustraits à la ... Voir le document complet

... en cas de cession de parts sociales, l’avantage de l’article 269,2° CIR 92 est perdu, sauf en cas de transmission autorisée par la loi comme la transmission en ligne directe ou entre conjoints résultant ... Voir le document complet