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Le spamming et le droit  - E-book - Livres pour tous | Livres gratuits

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que « [l]a réticence à l’égard du droit à l’oubli apparaît particulièrement mal venue quand elle est envisagée au regard de la jurisprudence sur la " redivulgation " : le fait qu’une personne ait spontanément fait des révélations sur sa vie privée ne dispense pas de solliciter son autorisation pour reprendre ces informations » (note sous C A Paris, 14 e ch. A, 13 sept. 2000, D. 2001, somm., p. 2079). – V. ég. Roseline L ETTERON , « Le droit à l’oubli », Rev. dr. publ. 1996, p. 385 et s., spéc. p. 423 (considérant qu’« [u]ne consécration formelle [du droit à l’oubli] aurait […] pour effet de clarifier à la fois sa signification et sa fonction propre. Elle permettrait notamment à l’intéressé de s’en prévaloir lors d’un conflit sans qu’il soit obligé de démontrer au préalable l’existence d’un préjudice »). – Le professeur Jacques R AVANAS considère que : « [r]efuser le droit à l'oubli, au mépris de toute " prescription du silence ", c'est nourrir l'homme du remord qui n'a d'autre avenir que son passé, dressé devant lui comme un mur qui bouche l'issue » (note sous Cass. civ. 1 re , 20 nov. 1990, Mme Monanges c/ Kern et a. (sur cet arrêt, v. infra : note 614), J CP 1992, éd. G., II. 21908, spéc. n° 10). – V. ég. Louis-Xavier R ANO , La force du droit à l’oubli, Mémoire D EA
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Le droit de l'urbanisme et les zonages ecologiques - E-book - Livres pour tous | Livres gratuits

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- 42 - Une dernière condition a été posée par le Conseil d’État à travers l’étude de la charte d’un parc naturel régional 169 . La qualité de document d’urbanisme a été refusée à cet outil car les chartes de ces parcs concourent à la réalisation de plusieurs objectifs n’étant pas uniquement liés à l’affectation et à l’occupation des sols et ses dispositions ne sont pas directement opposables aux demandes d’autorisation ou d’utilisation des sols. Le Conseil d’État a donc ajouté une condition supplémentaire, en précisant qu’il est indispensable que la détermination des prévisions et règles touchant à l’affectation et à l’occupation du sol soit l’objet « principal » du document pour pouvoir être qualifié de document d’urbanisme 170 . Cette dernière condition lève, sans nul doute, les appréhensions soulevées par Erwan L E C ORNEC concernant la possible qualification de document d’urbanisme pour les nombreux outils ayant un impact sur l’affectation et l’occupation du sol, mais n’ayant que peu de points communs avec les documents d’urbanisme prévus par le Code de l’urbanisme. En effet, si des similitudes peuvent être recherchées dans la forme des différents documents qui permettent une spatialisation de la règle avec généralement un règlement accompagné de documents graphiques, les documents d’urbanisme ont, en principe, une vocation plus globale et fonctionnaliste de l’organisation de l’espace en conférant des régimes juridiques variés aux différentes zones qu’ils couvrent 171 .
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L'exercice de la competence universelle en droit penal international - E-book - Livres pour tous | Livres gratuits

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Après une longue période d'inaction due au gâchis de la guerre froide, les Tribunaux pénaux internationaux (ci-après TPI) de l'ex - Yougoslavie el du Rwanda vont rem[r]

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Le droit a la preuve contraire en procedure penale - E-book - Livres pour tous | Livres gratuits

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d’une violation de l’égalité des armes. Dans cette espèce, c’était moins la décision de la cour d’appel que les termes de la loi qui ont fait l’objet d’une censure. En effet, cette affaire concernait un prévenu à qui il était reproché de n’avoir pas observé l’arrêt absolu imposé par un feu de signalisation, fait constitutif d’une contravention de quatrième classe. Or, la citation devant le tribunal de police a été annulée par cette juridiction. La décision de la juridiction a alors fait l’objet d’un appel du procureur général en vertu de l’article 546, dernier alinéa, du Code de procédure pénale. Le défenseur arguait de l’incompatibilité de ce droit d’appel général du procureur général contre tous les jugements de police avec la Convention européenne des droits de l’Homme et principalement le principe de l’égalité des armes étant donné que la loi refusait un tel droit d’appel général aux autres parties et principalement au défenseur. La haute juridiction relève alors que « le principe de l’égalité des armes tel qu’il résulte de l’exigence d’un procès équitable, au sens de l’article 6 de la Convention européenne des droits de l’Homme, impose que les parties au procès pénal disposent des mêmes droits ; qu’il doit en être ainsi, spécialement, du droit à l’exercice des voies de recours ». La Cour souligne que « le droit de saisir la juridiction supérieure n’est reconnu par la loi interne qu’au seul procureur général dans des hypothèses où ce même droit est refusé, par le premier alinéa de l’article 546 précité, tant à la personne poursuivie qu’à l’officier du ministère public et au procureur de la République ». La haute juridiction constate l’incompatibilité de cette règle avec le principe de l’égalité des armes et prononce une cassation sans renvoi dans laquelle elle reconnaît l’irrecevabilité de l’appel du procureur
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Image et droit penal - E-book - Livres pour tous | Livres gratuits

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Enfin, un arrêt du 12 juillet 2001 fait appel à la dignité de la personne par la formule précitée. Mais les seuls fondements qu’elle invoque sont les articles 9 du Code civil et 10 de la Convention européenne des droits de l’homme. L’article 16 est ainsi abandonné, ce qui semble justifié tant il est vrai que cet article s’inscrivait dans le contexte des lois bioéthique du 29 juillet 1994 240 . Notons toutefois que le fondement de l’article 16 a été repris par la Haute juridiction en 2004 s’agissant de la photographie d’un adolescent gisant sur la voie publique à la suite d’un accident de la circulation et publiée dans le magazine Paris-Match. Cependant, l’arrêt d’appel a été cassé pour défaut de base légale car la Cour n’avait pas suffisamment qualifié le droit du public à l’information, mais surtout parce que l’atteinte à la dignité n’avait pas été assez recherchée. Mme Isabelle Copart n’hésite d’ailleurs pas, à affirmer que l’ « on peut penser que les juges se limiteront à sanctionner des photographies particulièrement indécentes, réservant l'atteinte à la dignité de la personne à des situations exceptionnelles ou à des victimes exceptionnelles. On est bien loin de la consécration d'un principe de dignité humaine, rempart efficace contre les dérives médiatiques » 241 . En réalité, la Cour de cassation s’efforce de délimiter le champ de l’atteinte à la dignité en insistant sur la nécessité pour les juges du fond de caractériser clairement l’atteinte. En effet, dans un arrêt de 2006, la Cour a décidé, au sujet de clichés montrant l’évacuation d’un célèbre comédien par hélicoptère médicalisé, que la prise de telles images, dans un lieu public, ne pouvait pas être condamnée sur le fondement de l’atteinte à la vie privée, puisqu’en relation directe avec un événement d’actualité. Dès lors, elle estime que l’éventuelle illicéité de la représentation ne pouvait résulter que de l’atteinte à la dignité, d’où la nécessité de la qualifier 242 .
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La fusion des societes en difficulte - E-book - Livres pour tous | Livres gratuits

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Cette solution s’explique également par le caractère d’ordre public des règles du droit des procédures collectives. Celles-ci prévalent en cas de confrontation avec d’autres branches du droit, dès lors que l’articulation apporterait des résultats contraires aux impératifs du droit des faillites. L’adage specialia generalibus derogant trouve ici une belle application. L’évocation par la Haute juridiction des « principes gouvernant le redressement et la liquidation judiciaires des entreprises en difficulté » donne encore plus de force à ce constat. En réalité, aucun texte du Livre VI ne semblait s’opposer frontalement à la TUP, alors même que le principe de cette transmission heurte et perturbe le droit des procédures collectives. Ce visa met donc en évidence la contrariété entre des objectifs tels que la sauvegarde de l’entreprise ou encore l’apurement du passif d’avec la TUP et donc la fusion, et c’est pourquoi ce type de transmission du patrimoine doit être mis de côté lorsque la société en difficulté est sujette d’une procédure collective 58
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Evolution et revolution du livre - E-book - Livres pour tous | Livres gratuits

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Malheureusement le projet envisagé d’une bibliothèque pour tous et à tous ne semble pas réel. Le géant Américain Google, qui s’est vu être le premier à franchir le pas se voit être au cœur de l’initiative et donc en avoir le monopole : « L’un des effets imprévus de cette affaire, c’est que Google va effectivement se retrouver en position de monopole […] sur l’accès à l’information. L’entreprise ne compte aucun rival sérieux. […] Cette dernière est la seule à disposer des moyens nécessaires pour numériser à une échelle aussi gigantesque. […] Mais que se passera- t-il lorsque ses dirigeants actuels vendront leurs parts ou prendront leur retraite ? Les tarifications prévues pour l’accès à la future base de données numérique fournissent un premier élément de réponse à cette question. L’accord tel qu’il a été conclu laisse en effet les coudées franches à la société pour renégocier le prix des licences avec chacun de ses clients, même si elle s’engage à observer deux principes généraux : « 1. L’ajustement des revenus versés aux ayants droit pour chaque ouvrage et chaque licence en fonction de l’indice du marché ; 2. L’assurance d’un large accès au public, notamment aux établissements d’enseignement supérieur 202 . »
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Les secrets d'une vie reussie - E-book - Livres pour tous | Livres gratuits

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Une fois dans cet état de plus grande ouverture mentale, je les ai invité à se suggérer mentalement « j’ai le droit d’être heureux », « j’ai le droit d’avoir une existence épanouissante et riche ». Alors que, avant cet exercice, l’idée du bonheur leur semblait naturel, « allant de soi », plus des deux tiers, après cette pratique, se rendirent compte à quel point, secrètement, elles ne s’autorisaient pas à être heureuses. Sans s’en rendre elles s’interdisaient une vie riche et épanouissante. Une voix, jusque là inconsciente leur disait « tu ne mérites pas d’être heureux(se) », « Il y a tant de gens qui souffrent, pourquoi aurais-tu droit au bonheur ?».
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Anglais correct exige - E-book - Livres pour tous | Livres gratuits

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La première partie de la thèse est née de cette seconde scène, et de sa résonnance avec la première. Ce n’est pas tant le fait qu’un syndicaliste soit en désaccord avec mes idées qui me semblait devoir être expliqué, que la violence avec laquelle ce désaccord s’exprimait. Ayant écouté le syndicaliste jusqu’au bout, j’usai de mon droit de réponse, maladroitement, sur quelques-uns des points qu’il avait soulevés. Le terme de « don Quichotte », que j’utilisais dans l’article et qui l’avait manifeste- ment froissé, faisait référence au tract d’un de ses confrères syndicalistes (voir cas Assurys au chapitre 8). Don Quichotte n’est-il pas du reste un noble idéaliste en quête de bien et de justice ? Cette ligne de défense ne m’acquit aucun soutien. « C’est vous, le don Quichotte ! » me jeta-t-il avec colère. Une fois sorti de ce bourbier, je relus l’article pour me convaincre qu’il n’avait rien d’insultant, qu’il était digne de ma position « axiologiquement neutre » de chercheur en gestion (Weber, 1959). Je le refis lire à des collègues, à des acteurs du champ, à un autre syndicaliste plus mesuré que le premier. Celui-ci jugea le papier globalement objectif, peu digne de provoquer l’ire d’un confrère. Les autres personnes que je consultai furent du même avis, à la réserve près que dans certains passages le style se départait peut-être trop du style factuel et neutre qui sied au chercheur. Sûrement « don Quichotte » avait été malheureux… Mais de là à déchaîner une telle violence, il fallait que celle-ci lui préexistât, eût trouvé dans l’article un prétexte pour se libérer. En publiant ce texte qui se voulait rationnel et contradictoire, au sens où un jugement est contradictoire, j’avais trouvé mon rôle dans le champ : j’y étais entré en position d’arbitre. Dans ce champ, manifestement, l’arbitre prenait des coups. J’étais au cœur d’une controverse et je profiterais de cette position centrale pour l’analyser.
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Apprendre l'anglais en 20 comptines - E-book - Livres pour tous | Livres gratuits

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• Cependant il peut arriver qu’un site web propose une chanson intéressante, mais écou- table seulement en ligne, sans offre de téléchargement. Légalement parlant, un site web appartient à son auteur. On a cependant le droit d’en utiliser les informations dans un but privé. Mais si l’on souhaite se servir des chansons devant le public d’une classe, il faut en demander la permission par écrit, puis aspirer le site web grâce à un petit logiciel qui rapatrie sur le bureau de l’utilisateur tous les fichiers contenus dans les arborescen- ces du site, sous réserve que ces fichiers ne soient pas verrouillés. Le procédé est parfai- tement légal. Et le logiciel lui-même est très léger et n’encombre pas la mémoire de l’ordinateur. Le résultat est très satisfaisant : les fichiers Son se glissent ensuite dans Itunes, ou tout dossier musical contenu sur le disque dur, et sont exploitables directe- ment. Le logiciel HTTrack (libre, gratuit) est assez connu, et nous utilisons personnelle- ment SiteSucker pour Mac, facile à prendre en main.
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Guide juridique et fiscal pour entrepreneurs - E-book - Livres pour tous | Livres gratuits

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En tant qu’entrepreneurs, vous êtes rarement familiers du droit. Pourtant, dès l’origine, les règles juridiques et fiscales vont structurer vos projets. Ne pas y réfléchir dès le départ, c’est prendre le risque de vous trouver plus tard confrontés à des contraintes ou des résultats totalement imprévus et cependant irréversibles. Ce peut être des droits de propriété intellectuelle dont vous pourriez vous croire détenteurs alors qu’ils appartiendront à d’autres. Ce peut être une personne recrutée pour quelques mois qui en réalité se trouvera titulaire d’un vrai contrat de travail sans limitation de durée. Ce pourra être encore des tiraillements dans la direction et la gouvernance parce que les rôles de chacun n’auront pas été clairement définis.
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Le Manga francais - E-book - Livres pour tous | Livres gratuits

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C’est dans un pays tel que la France, fortement imprégné par cette culture des bulles et aux tendances assez avant-gardistes, qu’est apparu dès les années 1970 un nouveau type de bande dessinée tout droit venue du Japon : le manga. Précisons bien que ce terme ne désigne que ces fameuses histoires dessinées sur papier et non les différentes œuvres s’y rapprochant (comme les dessins animés ou jeux vidéo s’inscrivant dans la même mouvance graphique). Mais les manga ne sont pas que des bandes dessinées réalisées par des japonais; le manga est un genre littéraire à part entière ayant ses propres codes de communication, aussi bien graphiques que narratifs.
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Les secrets de la longevite d'un couple - E-book - Livres pour tous | Livres gratuits

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d’aimer doit impérativement précéder le devoir d’aimer… En fait, si l’adolescence était sage et aisée, c’est à cette période pas facile de la vie qu’il faudrait déjà préparer la famille à la légitimité des émois amoureux. Ne croyez surtout pas que cela coule de source même lorsque mère et père assurent, certifient, jurent qu’ils attendent avec impatience d’être grands-parents. C’est faux, archi-faux ! Le discours est certainement sincère mais leur propre loyauté à leur propre ascendance l’entend autrement : faire intervenir un autre dans la lignée comporte – nous l’avons vu – quelques dangers. Partant de là, les résistances s’agitent. De quoi agir le plus précocement possible… Ainsi, l’émergence de la personnalité individuelle doit se faire sentir aux alentours de 16 ans environ, lors du début du déclin du complexe d’Œdipe, selon Sigmund Freud. Certes, il y a un prix à payer : le grand ado doit donner à voir à son entourage proche qu’il est responsable dans la vie sociale. Voilà posés les fondements souhaitables pour qu’à l’avenir, l’union affective soit solide. Et si le lien n’apparaît pas évident à première vue, il l’est pourtant. Les parents sentiront progressivement qu’ils peuvent faire confiance à leur enfant et un détachement de bonne qualité se fera. Moins l’ado appellera de sanctions et plus il gagnera en liberté. Si l’individu est capable de s’imposer à lui-même cette règle raisonnable, il est – telle une forme de morale kantienne – à la fois législateur et sujet. C’est en ce sens qu’il fait sa loi : s’affirmer sans menacer ! Mais, à l’inverse de la pensée philosophique de Kant, se joue ici la part belle faite aux sentiments en devenir. D’ailleurs, le temps partagé et traversé à deux n’exclut en aucun cas le bonheur sur la durée. À la condition toutefois de donner quotidiennement à nos impressions et autres sensations ou sentiments, apparemment négatifs, un rôle régulateur, selon un binôme protecteur pour soi et pour l’autre. Il est nécessaire de mettre une juste distance émotionnelle : nos secrets de famille pouvant être particulièrement masqués, lorsque notre interlocuteur nous adresse un propos qui nous dérange, abordons-le comme s’il avait le « droit » de nous l’adresser. Nous avons alors le « devoir » de lui répondre. Ce simple réflexe change tout positivement. Exemple :
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Guide d'enseignement efficace de la lecture - E-book - Livres pour tous | Livres gratuits

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on établit une liste des mots nouveaux pour que les élèves puissent s’y référer au besoin. Il est recommandé de n’enseigner que certains mots parmi tous ceux que les élèves ne comprennent pas dans un texte. L’enseignante ou l’enseignant modélise et amène les élèves à utiliser des moyens appropriés pour découvrir le sens de mots nouveaux (p. ex., recours au contexte, aux indices sémantiques et syntaxiques; vérification des racines de mots; consultation du dictionnaire si nécessaire). Aux élèves éprouvant des difficultés marquées au niveau de la formation des concepts abstraits ou de la déduction des règles, on donnera des explications claires et précises pour les encadrer le plus possible dans leur propre recherche des règles en jeu (Baker et coll., 1998b).
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Les PME face a la transmission - E-book - Livres pour tous | Livres gratuits

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A l'exception des professionnels avec lesquels vous faites ou avez fait affaires, indiquez les autres ressources que vous utilisez ou avez utilisées pour vous aider dans l'ensem[r]

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Dynamique de carnets d'ordres boursiers - E-book - Livres pour tous | Livres gratuits

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Summary This thesis proposes a mathematical framework for the modeling the intraday dynamics of prices and order flow in limit order markets: electronic markets where participants buy and sell a financial contract by submitting market orders and limit orders at high frequency to a centralized limit order book. We propose a stochastic model of a limit order book as a queueing system representing the dynamics of the queues of buy/sell limit orders at the best available (bid/ask) price levels and argue that the main features of price dynamics in limit order markets may be understood in this framework. We study in detail the relation between the statistical properties of the price and the dynamics of the point process describing the arrival and execution of orders, first in a Markovian setting (Chapter 2) then, using asymptotic methods, in a more general setting of a stationary point process in the heavy traffic limit, where orders arrive very frequently, as in most liquid stock markets (Chapters 3 and 4). Chapter 2 studies a Markovian model for limit order book dynamics, in which arrivals of market order, limit orders and order cancelations are described in terms of a Poisson point process. The state of the order book is then described as a time-changed random walk in the positive quadrant regenerated at each hitting time of the boundary. This model allows to obtain analytical expressions for the distribution of the duration between price changes, the distribution and autocorrelation of price changes, and the probability of an upward move in the price, conditional on the state of the order book, by mapping them into quantities related to hitting times of a random walk in Z 2 + killed
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Gestion strategique des ressources humaines - E-book - Livres pour tous | Livres gratuits

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Karl Popper L’efficacité du capital humain n’a jamais cessé de soulever des questionnements et provoquer des débats. Dans le monde académique, les premières contributions soutenaient un rôle limité de l’être humain dans la création des richesses. Celui-ci était considéré au côté de trois autres facteurs de production (terre, capital, entreprise) comme un facteur qui n’a d’intérêt que dans sa capacité à exécuter les tâches qu’on lui demande ; les compétences et les savoirs de celui-ci étaient ignorés et importaient peu par rapport à l’effort physique. Cependant, depuis le début du XVIII e siècle, cette vision avait commencé à prendre une autre trajectoire, grâce aux travaux de certains théoriciens célèbres comme l’économiste écossais Adam SMITH. Ce dernier était d’un autre avis en considérant, notamment, que le capital humain, par ses talents et ses compétences, est celui qui alimente l’activité économique.
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Les journalistes et Internet: usages et attitudes - E-book - Livres pour tous | Livres gratuits

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chapitre suivant, ce cadre socio-technique peut servir de grille d'analyse dans l'étude du rap- port qu'entretient le monde journalistique avec l'innovation, et notamment du r[r]

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Conflits et ruptures dans le couple - E-book - Livres pour tous | Livres gratuits

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Dans la section sur la rupture conjugale , la discussion abordera les thèmes suivants : le nombre d'années de vie de couple avant la r upture, les motifs de rupt[r]

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Guide du memoire en sociologie - E-book - Livres pour tous | Livres gratuits

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avez pu acquérir, viendra le temps de l’écriture. Ne sous-estimez pas le temps nécessaire à la rédaction : c’est toujours plus long qu’on ne le croit. N’hésitez pas à soumettre votre plan ou des chapitres à des regards extérieurs (à com- mencer par votre directeur de mémoire), mais aussi à vos camarades afin de pouvoir bénéficier de leurs remarques, critiques, suggestions. Avant de vous lancer dans l’écriture, ayez un plan à peu près solide ; on ne modifie pas l’ar- chitecture d’ensemble au dernier moment. Au cours de votre rédaction, vous mobiliserez des statistiques, utiliserez des documents divers (livres, bilans so- ciaux, P.V.) et citerez des personnes. N’oubliez pas, à chaque fois, de mention- ner vos sources ! De même, n’oubliez pas d’utiliser les guillemets, de justifier à droite votre texte, etc.
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