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[PDF] Top 20 La réglementation de l'énergie au Québec

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La réglementation de l'énergie au Québec

La réglementation de l'énergie au Québec

... la réglementation représente la meilleure solution de rechange lorsque le marché est ...la réglementation est sans doute meilleur que celui que l’on obtiendrait si le marché n’était pas ...La ... Voir le document complet

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L'impact de la réglementation en matière de santé et sécurité du travail sur le risque d'accidents au Québec : de nouveaux résultats

L'impact de la réglementation en matière de santé et sécurité du travail sur le risque d'accidents au Québec : de nouveaux résultats

... le Québec se dote d’un nouvel organisme responsable des questions de santé et sécurité du travail : la CSST (Commission de la Santé et de la Sécurité du ...au Québec, par une réglementation fortement ... Voir le document complet

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Énergie éolienne et acceptablilité sociale. Guide à l'intention des élus municipaux du Québec

Énergie éolienne et acceptablilité sociale. Guide à l'intention des élus municipaux du Québec

... Au Québec, en pratique, cette concertation survient un peu tard dans le processus et commence généralement lors de la mise sur pied d’un comité de suivi à l’étape de la préparation d’un projet ... Voir le document complet

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Analyse de l'acceptabilité sociale au Québec : Étude de cas avec le projet d'oléoduc Énergie Est

Analyse de l'acceptabilité sociale au Québec : Étude de cas avec le projet d'oléoduc Énergie Est

... d’oléoduc Énergie Est dans son ensemble bénéficie d’une acceptation relative dans la plupart des provinces concernées, que le projet nécessite une construction complète ou un réaménagement d’une conduite existante ... Voir le document complet

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Législation, réglementation et gouvernance des communications, de la culture et de l'information au Québec et au Canada : qui fait quoi? Une introduction

Législation, réglementation et gouvernance des communications, de la culture et de l'information au Québec et au Canada : qui fait quoi? Une introduction

... la réglementation et de la gouvernance des communications, de la culture et de l’information tant au niveau national (en nous concentrant sur le Québec) qu’international, puis de nous pencher sur les ... Voir le document complet

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Énergie éolienne au Québec : l'aspect de l'acceptabilité sociale lié au choix de modèle de développement

Énergie éolienne au Québec : l'aspect de l'acceptabilité sociale lié au choix de modèle de développement

... La coalition « pronationalisation » dénonce ce choix de modèle connexe aux idéaux de la coalition hardpalh faisant en sorte qu'HQ se concentre sur les activités [r] ... Voir le document complet

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Enjeux de gouvernance et de réglementation pour le mouvement coopératif du secteur financier dans le contexte contemporain : France et Québec

Enjeux de gouvernance et de réglementation pour le mouvement coopératif du secteur financier dans le contexte contemporain : France et Québec

... Pour comprendre l' é lo ignement du groupe Crédit Agricole de l'esprit coopératif d'origin e, il faut revenir dans le s années 1980 a u moment où l e contexte dans leque[r] ... Voir le document complet

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Les stratégies de communication du lobby des boissons énergisantes entourant le débat sur la réglementation de la consommation de ces boissons au Québec

Les stratégies de communication du lobby des boissons énergisantes entourant le débat sur la réglementation de la consommation de ces boissons au Québec

... Qui plus est, puisque nous considérons que les stratégies marketing développées par les marques finissent par s'inscrire dans des stratégies de lobbying indirectes, en e[r] ... Voir le document complet

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Revue de la réglementation sur la valorisation des résidus miniers hors site au Québec

Revue de la réglementation sur la valorisation des résidus miniers hors site au Québec

... 3.2.4.2 Démantèlement L’importance de la notion de substitution d’une autre matière première par le résidu minier pour que celui- ci soit reconnu comme valorisé par le MDDELCC a été soulignée précédemment. Cette ... Voir le document complet

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La réglementation des risques des caisses populaires au Québec

La réglementation des risques des caisses populaires au Québec

... Nous avons conclu dans les chapitres precedents que la reglementation des caisses populaires est instauree pour diminuer le risque dans ces institutions financieres. Le legislateur doi[r] ... Voir le document complet

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Problématique environnementale des pompes à chaleur au Québec: bilan de la situation au Québec, problématique environnementales et aspects de la réglementation.

Problématique environnementale des pompes à chaleur au Québec: bilan de la situation au Québec, problématique environnementales et aspects de la réglementation.

... Au niveau national, il existe au Canada deux normes établies par l'Association Canadienne de Normalisation (CSA) visant spécifiquement les pompes géothermiques. Ces no[r] ... Voir le document complet

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Impact de la réglementation sur la performance de la gestion des matières résiduelles

Impact de la réglementation sur la performance de la gestion des matières résiduelles

...  Stimule l’innovation, la recherche et le développement. Cette taxe permettrait d’aller chercher des sommes considérables. Une partie serait dédiée au financement de l’administration du programme, une seconde part ... Voir le document complet

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Droits acquis en matière de réglementation municipale en environnement

Droits acquis en matière de réglementation municipale en environnement

... La protection des rives, du littoral et des plaines inondables. L’avènement de la LCM en 2006 permet aux municipalités québécoises d’adopter un éventail beaucoup plus large de règlements visant la protection de ... Voir le document complet

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L ' Europe de l' énergie : de la concurrence à la solidarité ?

L ' Europe de l' énergie : de la concurrence à la solidarité ?

... Dans le même temps, cette logique de solidarité est soumise aux pressions des règles de concurrence, des politiques spécifiques des Etats membres et des opérateurs économiques. A ce titre, l’article 194 pourrait sembler ... Voir le document complet

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La réglementation de la médecine traditionnelle chinoise en Chine

La réglementation de la médecine traditionnelle chinoise en Chine

... 1 La notion de globalité procède du constat de la relation indissociable entre les organismes vivants et leur milieu. « 生之本,本于阴阳 » (la base de vie se trouve dans la relation avec le Yin et le Yang du macrocosme), ainsi ... Voir le document complet

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Réglementation de la construction des bâtiments

Réglementation de la construction des bâtiments

... (Au Québec, une loi spécifique porte sur les économies d'énergie dans les bâtiments et les règlements en vigueur aux termes de cette loi sont basés sur ces exigences ... Voir le document complet

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Sciences Humaines et Sociales & Énergie : rapport du groupe Énergie de l'alliance Athéna

Sciences Humaines et Sociales & Énergie : rapport du groupe Énergie de l'alliance Athéna

... • Le cas du nucléaire : l’énergie nucléaire est en France une arène de controverses majeure, en raison de son importance quantitative et du lien étroit qu’elle entretient avec l’autorité de l’Etat. Que ce soit à propos ... Voir le document complet

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Les effets de la supervision et de la réglementation sur les crises bancaires

Les effets de la supervision et de la réglementation sur les crises bancaires

... Nous avons introduit les données des pays développés pour avoir au total 40 pays (dont 20 pays développés et 20 pays en développement) pour analyser les effets des crises bancaires sur les variables institutionnelles et ... Voir le document complet

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Le dopage du cheval réglementation, législation et prélèvement

Le dopage du cheval réglementation, législation et prélèvement

... Résumé du PFE : sous titre : Le dopage du cheval réglementation, législation et prélèvement Résumé : Le dopage chez du cheval comme celui de l'homme n'est pas une pratique récente. Depuis des temps reculés, ... Voir le document complet

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L'impact de la réglementation et de la privatisation sur l'industrie  de l'électricité

L'impact de la réglementation et de la privatisation sur l'industrie de l'électricité

... Pour mesurer l'impact d'une tarification au coût marginal de long terme, les auteurs utilisent les élasticités de Protti et McRae (1980), la consommation annuelle d'électr[r] ... Voir le document complet

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