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[PDF] Top 20 Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 10/05/2012

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 10/05/2012

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 10/05/2012

... Nombre de circonscriptions ........................................... 9 Nombre de candidats ......................................................... 34 Dont : Décisions d’approbation ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 03/05/2019

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 03/05/2019

... En dépit de ces différences, un audit effectué selon les Normes ISA est mené sur les prémisses que la direction et, le cas échéant, les personnes constituant le gouvernement d’entreprise[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 10/06/2016

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... M. POGUT Pierrick et 2 288 2 288 0 0 13 0 2 275 0 Mme TERTZAGUIAN Christel 2 128 2 128 0 0 13 0 2 115 0 0 2 115 AR M. RAFFARD DE BRIENNE Olivier et 10 626 11 291 0 0 340 0 10 951 665 Mme ROUVIER Catherine 9 ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 10/07/2013

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 10/07/2013

... www.journal-officiel.gouv.fr Standard . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 01 40 58 75 00 Accueil commercial . . . . . . . . . . . 01 40 15 70 10 Télécopie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 10/05/2006

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... entre 10 et 20 M€ par an ; les opérations industrielles nécessaires traduisent la dépendance vis-à-vis des Etats-Unis au plan de la technologie et du calendrier ainsi que du coût spécifique qui en ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 16/05/2012

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... Le nombre de torpilles finalement produites a été réduit de moitié, passant de 600 à 300 ; cette évolution a été voulue par la marine en raison de la réduction du nombre de porteurs de la torpille ; elle a été subie ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 10/05/2012

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... Dans les trois derniers cas (absence de dépôt, dépôt hors délai et rejet), la Commission nationale des comptes de campagne et des fi nancements politiques saisit le juge de l’élection, [r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 27/05/2009

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... 3. Une connaissance encore approximative de certains coûts Le calcul des coûts de revient complet qui est la fi nalité principale du CPRA trouve souvent ses limites dans l’insuffi sance des données fi nancières. ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 24/05/2019

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... rester 10 minutes à 12 m, en respirant le mélange fond, ou de l'héliox 20/80, en attendant d'être transférés dans le caisson, ce délai de 10 minutes ne sera pas considéré comme faisant partie du temps de ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 12/05/2017

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... www.journal-officiel.gouv.fr Standard . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 01 40 58 75 00 Accueil commercial . . . . . . . . . . . 01 40 15 70 10 Télécopie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0013 du 12/05/2017

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... www.journal-officiel.gouv.fr Standard . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 01 40 58 75 00 Accueil commercial . . . . . . . . . . . 01 40 15 70 10 Télécopie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0012 du 12/05/2017

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... www.journal-officiel.gouv.fr Standard . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 01 40 58 75 00 Accueil commercial . . . . . . . . . . . 01 40 15 70 10 Télécopie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 10/10/2014

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 10/10/2014

... ►Enfin, un programme d'infrastructure tout à fait particulier a été examiné, celui relatif à l’hôpital d’instruction des armées (HIA) Sainte-Anne à Toulon. Conformément à l’objectif fixé au comité, les travaux menés fin ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 22/01/2014

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 22/01/2014

... l’exercice 2012 est publié au Journal officiel de la République française « Lois et décrets », disponible en édition papier à la librairie de la direction de l’information légale et administrative, 29-31, quai ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 15/05/2007

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 15/05/2007

... Le système d’alimentation électrique des aides visuelles et celui des aides de radionavigation des aérodromes sont conçus et réalisés de telle manière qu’en cas de panne d’équipement, il ne soit pas donné d’indications ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 01/06/2018

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... 200071116 CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMÉRATION) 1 329 971 € 2 387 962 € 0 € 200071595 CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS CŒUR DU JURA 359 473 € 831 737 € 0 € 200072056 CC PORTE DU JURA 401 076 € 216 853 € 0 € ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 11/06/2020

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... € 10 622 € 0 € 63017 AUGNAT 14 412 € 0 € 0 € 13 897 € 0 € 0 € 0 € 63019 AULNAT 176 724 € 0 € 0 € 37 031 € 0 € 0 € 0 € 63020 AURIERES 41 059 € 0 € 0 € 12 952 € 0 € 0 € 0 € 63021 AUTHEZAT 80 931 € 0 € 0 € 17 709 € 0 ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 19/06/2015

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... GIXI INGENIERIE INFORMATIQUE Société anonyme, avenue de la Baltique zone d’activités de Courtaboeuf, 91944 Les Ulis, 14 mars 2016. GLANDAZ, aux soins du procureur de la République, 28 octobre 2016. GOAS Yvonne, 121, ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 25/05/2011

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 25/05/2011

... Spécialt. SC . MATH . Grandeurs directement proportion- nelles, dont l’une est un multiple de l’autre, par opposition à Grandeurs inversement proportionnelles, dont l’une est un multiple de l’inverse de l’autre. La masse ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 16/05/2008

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 16/05/2008

... VI. – D’une manière générale, mais particulièrement à leurs points de portage et à leurs extrémités, les drisses et écoutes textiles sont exemptes de zones de compression permanente excédant 20% du diamètre de la drisse. ... Voir le document complet

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